Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson (1146-1960)
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          • FF 9 Impôts, listes d'imposition. Registre des contribuables, avec noms, prénoms, professions, domiciles. (1909-1917)
          • FF 9 Impôt sur la fortune mobilière. Registre des contribuables, avec noms, prénoms, professions, domiciles. (1909-1917)
          • FF 9 Impôt sur la fortune mobilière. Tableau complémentaire des contribuables à l'impôt mobilier. (1926)
          • FF 10 Impôts, listes d'imposition. Impôt non-pompier. (1919-1921)
          • FF 10 Impôts, listes d'imposition. Registre des contribuables, avec noms, prénoms, professions, domiciles. (1920-1923)
          • FF 10 Impôts, listes d'imposition. Registres non classés. (1951)
          • FF 11 Taxe d'épuration. (Non indiqué)
          • FG 1.1 Assurance-accident CNA. Circulaires. (1922)
          • FG 1.1 Assurance-accident CNA. Avis de décompte actif. (1923)
          • FG 1.1 Assurance-accident CNA. Tarif des primes. (1927)
          • FG 1.2 Assurance-accident CNA. Accident Chabloz René. (1926)
          • FG 1.2 Assurance-accident CNA. Accident Mischler Jean. (1926)
          • FG 1.2 Assurance-accident CNA. Accident Duvoisin Jules. (1926)
          • FG 1.2 Assurance-accident CNA. Accident Gaille Armand. (1928)
          • FG 1.3-5 Assurance-accident CNA. Déclarations d'accidents, listes de paye, circulaires, taxation d'indemnités, affiches de la C... (1928-1952)
          • FG 2.1 Assurance-chômage. Répertoire, cahier indiquant probablement les noms, provenances, professions, des chômeurs. (1925-1936)
          • FG 2.2-4 Assurance-chômage. Correspondance, circulaires, statistiques, enquêtes, arrêtés et autres dispositions légales, questi... (1932-1939)
          • FG 2.5-6 Assurance-chômage. Avis d'admission à la caisse-chômage, avec renseignements sur les titulaires, ordonnés par ordre al... (-1958)
          • FG 2.7 Assurance-chômage. Avis de sortie de l'assurance-chômage avec renseignements sur les titulaires et motifs de la sortie... (-1958)
          • FG 2.8 Assurance-chômage. Carte sur établissement des feuilles-chômage. (1922)
          • FG 3.1 Assurances diverses. Livret de sociétaire d'un nommé Bezzola Alessia. (1906)
          • FG 3.1 Assurances diverses. Lettre de "Vereinigte Finanzierung- und Immobilien Centrale GmhH". (1909)
          • FG 3.1 Assurances diverses. Reçus et pièces diverses concernant une assurance "Leipziger Lebensversicherung. (1918-1921)
          • FG 3.1 Assurances diverses. Correspondance avec "Helvetia", Société mutuelle d'assurance. (1920-1921)
          • FG 3.1 Assurances diverses. Accident Justin Apothéloz. (1924)
          • FG 3.2 Assurances diverses. Dommages par orage, il s'agit d'orages excessivement violents ayant provoqué des dégâts des consi... (1939)
          • FG 3.2 Assurances diverses. Correspondance, lettres de propriétaires, circulaires de l'Etat de Vaud, "Fonds suisse de secours... (1939-1941)
          • FG 3.3 Oeuvre de secours. Correspondance, questionnaire, décomptes, budgets, noms et conditions des bénéficiaires, arrêtés et... (1941-1947)
          • FG 3.4 Assurance infantile. Montants payés par les parents des enfants accomplissant leur scolarité à Grandson, y compris déc... (1932-1960)
          • FG 4.1 Caisse de compensation. Correspondance, payements aux militaires, circulaires, formulaires, renseignements, rapports d... (1940-1944)
          • FG 4.2 Fiches d'allocations. Fiches donnant, par militaire, les jours de service accomplis et les allocations touchées. (1953-1955)
          • FG 4.3 Questionnaires. Fiches jaunes relatives à la détermination de l'allocation pour perte de salaires ou de gain, calcul d... (1946-1952)
          • FG 4.4 Secours militaires. Fiches donnant les noms des soldats, le nombre des jours de service, les indemnités reçues; pour c... (1939-1940)
          • FG 5.1 Assurances-incendie-grêle. Lettres, circulaires, instructions générales, subsides pour la prévention des incendies, ac... (1949-1953)
          • FG 5.2 Assurances-incendie-grêle. Lettre concernant "la confection des nouveaux registres". (1922)
          • FH 1.1 Douanes - péages. Tarifs, serment des commis des péages, relations entre Yverdon et Grandson, aberge du péage de l'Arn... (1670-1756)
          • FH 1.2 Douanes - péages. Décision du Conseil législatif relative à l'omgelt et au péage de l'Arnon. (1801)
          • FH 1.2 Douanes - péages. Tarif des droits du port de Grandson. (1805)
          • FH 1.2 Douanes - péages. Instructions générales pour les commis et inspecteurs des péages du canton de Vaud. (1809)
          • FH 1.2 Douanes - péages. Autorisation de "l'intendant des péages" d'établir une douane à Grandson. (1816)
          • FH 1.2 Douanes - péages. Tarif pour le droit du port et halage à Yverdon. (1826)
          • FH 1.3 Péages, relations entre communautés. Perception des péages dans la région et aux marchés. Péages sur l'Arnon, à Yver... (1655-1774)
          • FH 1.4 Lois, tarifs. "Table du péage qui se perçoit rière le bailliage de Grandson à forme que de coutume". (1757)
          • FH 1.4 Lois, tarifs. Lettre de "l'intendant général des péages" qui désire connaître les tarifs appliqués. (1808)
          • FH 1.4 Lois, tarifs. Lois et tarifs des péages. (1812)
          • FH 1.5 Péages. Lettre du banneret d'Yverdon au sujet du péage perçu rière Grandson, sur le pont des Arnon. (1756)
          • FH 1.5 Péages. Lettre du banneret d'Yverdon pour des achats de vin à Novalles par des Messieurs d'Yverdon qui ont dû payer le... (1757)
          • FH 1.5 Péages. Sommation au juge de Ribeaupierre de payer deux cent cinquante florins dus "pour le petit péage". (1787)
          • FH 1.5 Péages. "Notte" du produit de la douane de Grandson. (1833)
          • FI 1.1 Autorités, personnel communal. Etat et tâches du personnel communal. Liste des employés communaux en fonction. (1801-1850)
          • FI 1.1 Autorités, personnel communal. Etat et tâches du personnel communal. Nomination de membres à la Municipalité à diver... (1819)
          • FI 1.2 Autorités, personnel communal. Tâches du personnel. Consigne pour les guets de nuit de la ville de Grandson, confirm... (1801)
          • FI 1.2 Autorités, personnel communal. Cahier des charges d'Alexandre Berthiez comme garde-police communal, pendant deux mois. (1831)
          • FI 1.2 Autorités, personnel communal. Conditions pour la place de concierge de l'hôpital. (1834)
          • FI 1.2 Autorités, personnel communal. Consigne pour les guets de nuit. (1835)
          • FI 1.2 Autorités, personnel communal. Consigne pour la garde des foires. (1835)
          • FI 1.2 Autorités, personnel communal. Section de l'intérieur, missions du coutumier, du balayeur, des agents de police, du gu... (1850-1900)
          • FI 1.2 Autorités, personnel communal. Convention relatives aux fonctions du concierge de l'hôpital de Grandson. (1861)
          • FI 1.2 Autorités, personnel communal. Cautionnement du boursier Louis Compondu par MM Hinderer, Criblet, Vautier. (1879)
          • FI 1.2 Autorités, personnel communal. Cahier des charges pour le concierge de l'Hôtel de Ville. (1942)
          • FI 1.2 Autorités, personnel communal. Cahier des charges pour l'agent de police de nuit. (1942)
          • FI 1.2 Autorités, personnel communal. Brouillon sur les tâches des municipaux. (Non indiqué)
          • FI 1.2 Autorités, personnel communal. Rétributions des secrétaires municipaux et boursiers communaux dans diverses communes d... (Non indiqué)
          • FI 2.1-2 Autorités, personnel communal, traitements, pensions. Tableaux donnant les noms, prénoms, fonctions, montants des trai... (1899-1909)
          • FI 2.4 Autorités, personnel communal, traitements, vacations. Tableau des réductions des traitements. (1930-1940)
          • GA 1 Plans cadastraux. Partage des forêts des Râpes, plan du terrain entre la plaine et la montagne, appelé Côtes ou Râpes ... (1717)
          • GA 2 Plans cadastraux. Cadastre de la commune de Grandson, feuilles 1 à 48, reliées en un registre avec répertoire des noms... (1713)
          • GA 3 Plans cadastraux. Cadastre de la commune de Grandson, feuilles 49 à 100, reliées en un registre avec répertoire des no... (1713)
          • GA 4 Plans cadastraux. Plan du Préel, avec parties avoisinantes du plan de Mutrux. (1806)
          • GA 5 Plans cadastraux. Plan du bois des Vullierens que Grandson possède au territoire d'Onnens, levé en 1820 par Ls Richard... (1822)
          • GA 6 Plans cadastraux. Plan géométrique d'un bois situé rière Concise et Mutrux, à la bourgeoisie de Grandson. (1823)
          • GA 7 Plans cadastraux. Plan de la forêt du Préel, projet d'exploitation de la nouvelle route Concise-Provence. (1845)
          • GA 8 Plans cadastraux. Plan qui a été présenté à l'instrumentation d'un acte de vente faite par la commune de Grandson au c... (1865)
          • GA 9 Plans cadastraux. Extrait du plan d'arbornement du chemin de fer, commune de Grandson. Plan produit à l'instrumentat... (1865)
          • GA 10 Plans cadastraux. Plan d'un projet d'échange proposé à la commune de Grandson par Charles Bertholet : A la Poteylaz - ... (1868)
          • GA 11 Plans cadastraux. Extrait du plan de la commune, "Dessus le Château" (donne la situation du cimetière), signé Borgogno... (1869)
          • GA 12 Plans cadastraux. Extrait du plan parcellaire du territoire de Grandson, "Au bord du lac", folio 9. (1873)
          • GA 13 Plans cadastraux. Plan des parcelles du Marais des Tuileries appartenant à la commune de Grandson; signé Borgognon, co... (1874)
          • GA 14 Plans cadastraux. Plan des parcelles du Marais des Tuileries appartenant à la commune de Grandson; signé Borgognon, co... (1874)
          • GA 15 Plans cadastraux. Extrait des plans des terrains acquis par la commune de Grandson pour le rélargissement d'une ruelle... (1874)
          • GA 16 Plans cadastraux. Extrait du plan de la commune de Grandson, avec la figure de deux parcelles de terrain acquises de l... (1874)
          • GA 17 Plans cadastraux. Plan pour une parcelle de terrain, indivise entre les communes de Grandson et Valleyres, dont la ven... (1874)
          • GA 18 Plans cadastraux. Extrait du plan d'abornement du chemin de fer, rière le territoire de Grandson, signé Borgognon, com... (1875)
          • GA 19 Plans cadastraux. Extrait du plan communal de Grandson, avec le figuré d'une place de commune, teintée en jaune, échue... (Non indiqué)
          • GA 20 Plans cadastraux. Plan dressé pour l'achat de parcelles de terrain en faveur de la commune de Grandson; signé Briod, c... (1875)
          • GA 21 Plans cadastraux. Extrait du plan de Grandson, Au Clos de l'Etang, débouché rue Haute, signé Briod, commissaire-arpent... (1876)
          • GA 22 Plans cadastraux. Plan sur lequel figurent des parcelles que la commune de Grandson se propose de vendre Es Vignes du ... (1877)
          • GA 23 Plans cadastraux. Plan de la propriété de M de Blonay, limitant la voie ferrée à l'orient de la ville de Grandson, sig... (1877)
          • GA 24 Plans cadastraux. Plan de la grève du lac, de Grandson à la Brinnaz, levé en août 1880. (1880)
          • GA 25 Plans cadastraux. Extrait du plan de la commune de Grandson, "Dessus le Château", cimetière. (1881)
          • GA 26 Plans cadastraux. Plan de la propriété de M Richard, à Grandson; échelle 1 :500 (située probablement en-dessous de la ... (1881)
          • GA 27 Plans cadastraux. Tableau des propriétaires pour les folios 10-14 au district d'Yverdon, communes d'Yverdon et Cheseau... (1882)
          • GA 28 Plans cadastraux. Territoire de Grandson, folio 3, rive du lac entre la gare et la région du Pécos; signé Ecoffey, com... (1882)
          • GA 29 Plans cadastraux. Territoire de Grandson, folio 5, rive du lac depuis la région du Repuis jusqu'à l'Arnon; signé Ecoff... (1882)
          • GA 30 Plans cadastraux. Territoire de Grandson, folio 6, rive du lac, devant la ville, depuis le Grandsonnet jusqu'à la régi... (1883)
          • GA 31 Plans cadastraux. Plan pour servir à une demande de M Jean GodBott d'acquérir une parcelle de terrain sur la rue publi... (1884)
          • GA 32 Plans cadastraux. Plan de parcellement d'une partie de la grève du lac de Neuchâtel appartenant à la commune de Grands... (1884)
          • GA 33 Plans cadastraux. Plan pour servir à l'acquisition par la commune de Grandson de terrains des hoirs de François-Daniel... (1885)
          • GA 34 Plans cadastraux. Parcelle vendue par la commune à la Compagnie Suisse occidentale-Simplon. (1885)
          • GA 35 Plans cadastraux. Croquis extrait du folio 1 des plans de la commune de Grandson; signé Ulysse Rossat, géomètre brevet... (1887)
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