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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Grandson
Archives officielles
AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson (1146-1960)
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FF 9 Impôts, listes d'imposition.
Registre des contribuables, avec noms, prénoms, professions, domiciles. (1909-1917)
FF 9 Impôt sur la fortune mobilière.
Registre des contribuables, avec noms, prénoms, professions, domiciles. (1909-1917)
FF 9 Impôt sur la fortune mobilière.
Tableau complémentaire des contribuables à l'impôt mobilier. (1926)
FF 10 Impôts, listes d'imposition.
Impôt non-pompier. (1919-1921)
FF 10 Impôts, listes d'imposition.
Registre des contribuables, avec noms, prénoms, professions, domiciles. (1920-1923)
FF 10 Impôts, listes d'imposition.
Registres non classés. (1951)
FF 11 Taxe d'épuration. (Non indiqué)
FG 1.1 Assurance-accident CNA.
Circulaires. (1922)
FG 1.1 Assurance-accident CNA.
Avis de décompte actif. (1923)
FG 1.1 Assurance-accident CNA.
Tarif des primes. (1927)
FG 1.2 Assurance-accident CNA.
Accident Chabloz René. (1926)
FG 1.2 Assurance-accident CNA.
Accident Mischler Jean. (1926)
FG 1.2 Assurance-accident CNA.
Accident Duvoisin Jules. (1926)
FG 1.2 Assurance-accident CNA.
Accident Gaille Armand. (1928)
FG 1.3-5 Assurance-accident CNA.
Déclarations d'accidents, listes de paye, circulaires, taxation d'indemnités, affiches de la C... (1928-1952)
FG 2.1 Assurance-chômage.
Répertoire, cahier indiquant probablement les noms, provenances, professions, des chômeurs. (1925-1936)
FG 2.2-4 Assurance-chômage.
Correspondance, circulaires, statistiques, enquêtes, arrêtés et autres dispositions légales, questi... (1932-1939)
FG 2.5-6 Assurance-chômage.
Avis d'admission à la caisse-chômage, avec renseignements sur les titulaires, ordonnés par ordre al... (-1958)
FG 2.7 Assurance-chômage.
Avis de sortie de l'assurance-chômage avec renseignements sur les titulaires et motifs de la sortie... (-1958)
FG 2.8 Assurance-chômage.
Carte sur établissement des feuilles-chômage. (1922)
FG 3.1 Assurances diverses.
Livret de sociétaire d'un nommé Bezzola Alessia. (1906)
FG 3.1 Assurances diverses.
Lettre de "Vereinigte Finanzierung- und Immobilien Centrale GmhH". (1909)
FG 3.1 Assurances diverses.
Reçus et pièces diverses concernant une assurance "Leipziger Lebensversicherung. (1918-1921)
FG 3.1 Assurances diverses.
Correspondance avec "Helvetia", Société mutuelle d'assurance. (1920-1921)
FG 3.1 Assurances diverses.
Accident Justin Apothéloz. (1924)
FG 3.2 Assurances diverses.
Dommages par orage, il s'agit d'orages excessivement violents ayant provoqué des dégâts des consi... (1939)
FG 3.2 Assurances diverses.
Correspondance, lettres de propriétaires, circulaires de l'Etat de Vaud, "Fonds suisse de secours... (1939-1941)
FG 3.3 Oeuvre de secours.
Correspondance, questionnaire, décomptes, budgets, noms et conditions des bénéficiaires, arrêtés et... (1941-1947)
FG 3.4 Assurance infantile.
Montants payés par les parents des enfants accomplissant leur scolarité à Grandson, y compris déc... (1932-1960)
FG 4.1 Caisse de compensation.
Correspondance, payements aux militaires, circulaires, formulaires, renseignements, rapports d... (1940-1944)
FG 4.2 Fiches d'allocations.
Fiches donnant, par militaire, les jours de service accomplis et les allocations touchées. (1953-1955)
FG 4.3 Questionnaires.
Fiches jaunes relatives à la détermination de l'allocation pour perte de salaires ou de gain, calcul d... (1946-1952)
FG 4.4 Secours militaires.
Fiches donnant les noms des soldats, le nombre des jours de service, les indemnités reçues; pour c... (1939-1940)
FG 5.1 Assurances-incendie-grêle.
Lettres, circulaires, instructions générales, subsides pour la prévention des incendies, ac... (1949-1953)
FG 5.2 Assurances-incendie-grêle.
Lettre concernant "la confection des nouveaux registres". (1922)
FH 1.1 Douanes - péages.
Tarifs, serment des commis des péages, relations entre Yverdon et Grandson, aberge du péage de l'Arn... (1670-1756)
FH 1.2 Douanes - péages.
Décision du Conseil législatif relative à l'omgelt et au péage de l'Arnon. (1801)
FH 1.2 Douanes - péages.
Tarif des droits du port de Grandson. (1805)
FH 1.2 Douanes - péages.
Instructions générales pour les commis et inspecteurs des péages du canton de Vaud. (1809)
FH 1.2 Douanes - péages.
Autorisation de "l'intendant des péages" d'établir une douane à Grandson. (1816)
FH 1.2 Douanes - péages.
Tarif pour le droit du port et halage à Yverdon. (1826)
FH 1.3 Péages, relations entre communautés.
Perception des péages dans la région et aux marchés.
Péages sur l'Arnon, à Yver... (1655-1774)
FH 1.4 Lois, tarifs.
"Table du péage qui se perçoit rière le bailliage de Grandson à forme que de coutume". (1757)
FH 1.4 Lois, tarifs.
Lettre de "l'intendant général des péages" qui désire connaître les tarifs appliqués. (1808)
FH 1.4 Lois, tarifs.
Lois et tarifs des péages. (1812)
FH 1.5 Péages.
Lettre du banneret d'Yverdon au sujet du péage perçu rière Grandson, sur le pont des Arnon. (1756)
FH 1.5 Péages.
Lettre du banneret d'Yverdon pour des achats de vin à Novalles par des Messieurs d'Yverdon qui ont dû payer le... (1757)
FH 1.5 Péages.
Sommation au juge de Ribeaupierre de payer deux cent cinquante florins dus "pour le petit péage". (1787)
FH 1.5 Péages.
"Notte" du produit de la douane de Grandson. (1833)
FI 1.1 Autorités, personnel communal.
Etat et tâches du personnel communal.
Liste des employés communaux en fonction. (1801-1850)
FI 1.1 Autorités, personnel communal.
Etat et tâches du personnel communal.
Nomination de membres à la Municipalité à diver... (1819)
FI 1.2 Autorités, personnel communal.
Tâches du personnel.
Consigne pour les guets de nuit de la ville de Grandson, confirm... (1801)
FI 1.2 Autorités, personnel communal.
Cahier des charges d'Alexandre Berthiez comme garde-police communal, pendant deux mois. (1831)
FI 1.2 Autorités, personnel communal.
Conditions pour la place de concierge de l'hôpital. (1834)
FI 1.2 Autorités, personnel communal.
Consigne pour les guets de nuit. (1835)
FI 1.2 Autorités, personnel communal.
Consigne pour la garde des foires. (1835)
FI 1.2 Autorités, personnel communal.
Section de l'intérieur, missions du coutumier, du balayeur, des agents de police, du gu... (1850-1900)
FI 1.2 Autorités, personnel communal.
Convention relatives aux fonctions du concierge de l'hôpital de Grandson. (1861)
FI 1.2 Autorités, personnel communal.
Cautionnement du boursier Louis Compondu par MM Hinderer, Criblet, Vautier. (1879)
FI 1.2 Autorités, personnel communal.
Cahier des charges pour le concierge de l'Hôtel de Ville. (1942)
FI 1.2 Autorités, personnel communal.
Cahier des charges pour l'agent de police de nuit. (1942)
FI 1.2 Autorités, personnel communal.
Brouillon sur les tâches des municipaux. (Non indiqué)
FI 1.2 Autorités, personnel communal.
Rétributions des secrétaires municipaux et boursiers communaux dans diverses communes d... (Non indiqué)
FI 2.1-2 Autorités, personnel communal, traitements, pensions.
Tableaux donnant les noms, prénoms, fonctions, montants des trai... (1899-1909)
FI 2.4 Autorités, personnel communal, traitements, vacations.
Tableau des réductions des traitements. (1930-1940)
GA 1 Plans cadastraux.
Partage des forêts des Râpes, plan du terrain entre la plaine et la montagne, appelé Côtes ou Râpes ... (1717)
GA 2 Plans cadastraux.
Cadastre de la commune de Grandson, feuilles 1 à 48, reliées en un registre avec répertoire des noms... (1713)
GA 3 Plans cadastraux.
Cadastre de la commune de Grandson, feuilles 49 à 100, reliées en un registre avec répertoire des no... (1713)
GA 4 Plans cadastraux.
Plan du Préel, avec parties avoisinantes du plan de Mutrux. (1806)
GA 5 Plans cadastraux.
Plan du bois des Vullierens que Grandson possède au territoire d'Onnens, levé en 1820 par Ls Richard... (1822)
GA 6 Plans cadastraux.
Plan géométrique d'un bois situé rière Concise et Mutrux, à la bourgeoisie de Grandson. (1823)
GA 7 Plans cadastraux.
Plan de la forêt du Préel, projet d'exploitation de la nouvelle route Concise-Provence. (1845)
GA 8 Plans cadastraux.
Plan qui a été présenté à l'instrumentation d'un acte de vente faite par la commune de Grandson au c... (1865)
GA 9 Plans cadastraux.
Extrait du plan d'arbornement du chemin de fer, commune de Grandson.
Plan produit à l'instrumentat... (1865)
GA 10 Plans cadastraux.
Plan d'un projet d'échange proposé à la commune de Grandson par Charles Bertholet : A la Poteylaz - ... (1868)
GA 11 Plans cadastraux.
Extrait du plan de la commune, "Dessus le Château" (donne la situation du cimetière), signé Borgogno... (1869)
GA 12 Plans cadastraux.
Extrait du plan parcellaire du territoire de Grandson, "Au bord du lac", folio 9. (1873)
GA 13 Plans cadastraux.
Plan des parcelles du Marais des Tuileries appartenant à la commune de Grandson; signé Borgognon, co... (1874)
GA 14 Plans cadastraux.
Plan des parcelles du Marais des Tuileries appartenant à la commune de Grandson; signé Borgognon, co... (1874)
GA 15 Plans cadastraux.
Extrait des plans des terrains acquis par la commune de Grandson pour le rélargissement d'une ruelle... (1874)
GA 16 Plans cadastraux.
Extrait du plan de la commune de Grandson, avec la figure de deux parcelles de terrain acquises de l... (1874)
GA 17 Plans cadastraux.
Plan pour une parcelle de terrain, indivise entre les communes de Grandson et Valleyres, dont la ven... (1874)
GA 18 Plans cadastraux.
Extrait du plan d'abornement du chemin de fer, rière le territoire de Grandson, signé Borgognon, com... (1875)
GA 19 Plans cadastraux.
Extrait du plan communal de Grandson, avec le figuré d'une place de commune, teintée en jaune, échue... (Non indiqué)
GA 20 Plans cadastraux.
Plan dressé pour l'achat de parcelles de terrain en faveur de la commune de Grandson; signé Briod, c... (1875)
GA 21 Plans cadastraux.
Extrait du plan de Grandson, Au Clos de l'Etang, débouché rue Haute, signé Briod, commissaire-arpent... (1876)
GA 22 Plans cadastraux.
Plan sur lequel figurent des parcelles que la commune de Grandson se propose de vendre Es Vignes du ... (1877)
GA 23 Plans cadastraux.
Plan de la propriété de M de Blonay, limitant la voie ferrée à l'orient de la ville de Grandson, sig... (1877)
GA 24 Plans cadastraux.
Plan de la grève du lac, de Grandson à la Brinnaz, levé en août 1880. (1880)
GA 25 Plans cadastraux.
Extrait du plan de la commune de Grandson, "Dessus le Château", cimetière. (1881)
GA 26 Plans cadastraux.
Plan de la propriété de M Richard, à Grandson; échelle 1 :500 (située probablement en-dessous de la ... (1881)
GA 27 Plans cadastraux.
Tableau des propriétaires pour les folios 10-14 au district d'Yverdon, communes d'Yverdon et Cheseau... (1882)
GA 28 Plans cadastraux.
Territoire de Grandson, folio 3, rive du lac entre la gare et la région du Pécos; signé Ecoffey, com... (1882)
GA 29 Plans cadastraux.
Territoire de Grandson, folio 5, rive du lac depuis la région du Repuis jusqu'à l'Arnon; signé Ecoff... (1882)
GA 30 Plans cadastraux.
Territoire de Grandson, folio 6, rive du lac, devant la ville, depuis le Grandsonnet jusqu'à la régi... (1883)
GA 31 Plans cadastraux.
Plan pour servir à une demande de M Jean GodBott d'acquérir une parcelle de terrain sur la rue publi... (1884)
GA 32 Plans cadastraux.
Plan de parcellement d'une partie de la grève du lac de Neuchâtel appartenant à la commune de Grands... (1884)
GA 33 Plans cadastraux.
Plan pour servir à l'acquisition par la commune de Grandson de terrains des hoirs de François-Daniel... (1885)
GA 34 Plans cadastraux.
Parcelle vendue par la commune à la Compagnie Suisse occidentale-Simplon. (1885)
GA 35 Plans cadastraux.
Croquis extrait du folio 1 des plans de la commune de Grandson; signé Ulysse Rossat, géomètre brevet... (1887)
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AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson (1304-1793)
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