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Archives de la commune de Goumoëns
Archives de la commune de Grancy
Archives de la commune de Grandcour
Archives de la commune de Grandevent
Archives de la commune de Grandson
 Archives officielles
 AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson (1146-1960)
 A 1-5 Délibérations du Conseil (Ancien régime).
Registres du Conseil. (1574-1720)
A 6-12 Délibérations du Conseil (Ancien régime).
Journal du Conseil. (1720-1798)
A 12 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Journal de la Régie de Grandson. (1799-1801)
A Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Journal du Comité de surveillance. (1798)
A 13 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Registre de la Municipalité de Grandson. (1799-1805)
A 14 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Journal de la Régie de Grandson. (1801-1809)
A 14 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Registre de la Municipalité de Grandson. (1801-1809)
A 15-50 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Registres de la Municipalité de Grandson. (1809-1955)
AA 1-6 Pièces annexes à la Municipalité.
Mains courantes des séances. (1806-1913)
AA 7.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits de procès-verbaux.
Extrait du livret marqué 1637 "escript" de la propre m... (1637)
AA 7.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits de procès-verbaux.
Remarques faites par les commis establi pour examen de... (1661-1735)
AA 7.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits de procès-verbaux.
Lettre d'invitation de MM de l'Etat extérieur de Berne... (1695)
AA 7.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits de procès-verbaux.
Notes prises sur le Registre F N° 1 du Conseil de Gran... (1720-1730)
AA 7.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits de procès-verbaux.
Extrait du journal du Conseil de Grandson. (1755)
AA 7.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits de procès-verbaux.
Extrait du registre K du Conseil de Grandson. (1756)
AA 7.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits de procès-verbaux.
Notes prises sur le Registre L N° 6 du Conseil de Gran... (1768-1787)
AA 7.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits de procès-verbaux.
Extraits de délibérations du Conseil. (1770-1777)
AA 7.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits de procès-verbaux.
Extrait du journal du Conseil. (1787)
AA 7.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits de procès-verbaux.
Extrait du registre de la municipalité concernant l'en... (1821)
AA 7.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits de procès-verbaux.
Notes de la Municipalité sur les empiétements Tuilerie... (1824)
AA 7.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits de procès-verbaux.
Résumé des notes et du délibéré pris sur les empiéteme... (1826)
AA 7.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Doubles de procès-verbaux. (1803-1805)
AA 7.3-4 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits des procès-verbaux du Conseil de Ville, apparemment sans relations entre eu... (1615-1702)
AA 7.5 Pièces annexes à la Municipalité.
Minutes de délibérations du Conseil.
Procès-verbaux. (1769-1770)
AA 8.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Listes de présences.
Rôle des habitants qui doivent être avertis de se montrer en ... (1761-1775)
AA 8.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Publications.
Lettre d'un Berthier concernant la vendange d'une vigne dont le prop... (1639)
AA 8.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Publication à propos des dépôts de bois dans les rues, introduction de viande en vil... (1810)
AA 8.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Publications.
Guilloud Edmond, ancien secrétaire, diverses pièces. (1885)
AA 8.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Séances de Municipalité, brouillon de préparation par le syndic Braillard. (1922)
AA 8.3 Pièces annexes à la Municipalité.
Correspondance, décomptes et soumissions pour divers travaux, notamment pour le chal... (1937-1947)
AA 8.4 Pièces annexes à la Municipalité.
Soumissions.
Contenu semblable à AA 8.3 (correspondance, décomptes et soumissions)... (1931-1933)
AA 8.5 Pièces annexes à la Municipalité.
Soumissions.
Contenu semblable aux enveloppes 3 et 4 (correspondance, décomptes et... (1928-1930)
AA 8.6 Pièces annexes à la Municipalité.
Soumissions.
Contenu semblable aux enveloppes 3 à 5 (correspondance, décomptes et ... (1936-1938)
AA 8.7 Pièces annexes à la Municipalité.
Soumissions.
Contenu semblable aux enveloppes 3 à 6 (correspondance, décomptes et ... (1930-1936)
AA 9-49 Pièces annexes à la Municipalité.
Copies de lettres du Conseil puis de la Municipalité et lettres reçues par les autor... (1746-1926)
AA 50 Pièces annexes à la Municipalité.
Copies de lettres du Conseil puis de la Municipalité et lettres reçues par les autor... (1909-1925)
AA 51 Pièces annexes à la Municipalité.
Main-courante. (1913-1926)
AB 1 Conseil général du bailliage de Grandson.
Journal du Conseil général.
Procès-verbaux des assemblées des représentant... (1720-1757)
AB 2 Conseil général du bailliage de Grandson.
Journal du Conseil général.
Procès-verbaux des assemblées des représentant... (1758-1815)
AB 3.1 Conseil général du bailliage de Grandson.
Procès-verbaux.
Assemblées des sieurs du Conseil de Grandson et commis des... (1713)
AB 3.1 Conseil général du bailliage de Grandson.
Procès-verbaux des assemblées du bailliage.
Coupes sur la montagne au baro... (1732-1771)
AB 3.1 Conseil général du bailliage de Grandson.
Procès-verbaux.
Continuation avec les mêmes affaires que ci-dessus, la "ba... (1770)
AB 3.1 Conseil général du bailliage de Grandson.
Procès-verbaux.
Convocation à l'assemblée du bailliage. (1773)
AB 3.1 Conseil général du bailliage de Grandson.
Procès-verbaux des assemblées, liste de présences, bois de Lagaz, frais de g... (1773)
AB 3.1 Conseil général du bailliage de Grandson.
Procès-verbaux des assemblées du bailliage (charrois pour le château, frais ... (1774-1776)
AB 3.2 Conseil général du bailliage de Grandson.
Mémoire du major de Tribolet "à l'assemblée générale du bailliage où il voul... (1737)
AB 3.2 Conseil général du bailliage de Grandson.
Ordonnance baillivale pour Concise concernant "la montagne du baron de Vauxm... (1744)
AB 3.2 Conseil général du bailliage de Grandson.
Mémoires-ordonnances.
Passation à clos de la Montagne du Crosat par la vil... (1800)
AB 3.2 Conseil général du bailliage de Grandson.
Mémoires-ordonnances.
Copie des raisons et oppositions par la ville et com... (Non indiqué)
AB 3.3 Conseil général du bailliage de Grandson.
Pièces comptables, divers.
Nomination pour occuper "le poste de maréchauss... (1780)
AB 3.3 Conseil général du bailliage de Grandson.
Compte pour une journée à la Tour de Crex (bailliage ou ville ?). (1784)
AB 3.3 Conseil général du bailliage de Grandson.
Pièces comptables, divers.
Livrances pour la ville de Grandson, les métral... (1784)
AB 3.3 Conseil général du bailliage de Grandson.
Pièces comptables, divers.
Liste des terres arables du fief d'Entremont, a... (Non indiqué)
AC 1 Conseil général du bailliage de Grandson.
Préavis municipaux. (1954-1960)
B 1-7 Délibérations du Conseil communal.
Registres du Conseil communal. (1815-1960)
B 8-11 Délibérations du Conseil communal.
Extraits de procès-verbaux du Conseil communal. (1891-1953)
B 10 Délibérations du Conseil communal.
Extraits de procès-verbaux du Conseil communal.
Contraventions au règlement de po... (1923)
B 10 Délibérations du Conseil communal.
Extraits de procès-verbaux du Conseil communal.
Décision du Conseil d'État (réduc... (1925)
B 10 Délibérations du Conseil communal.
Extraits de procès-verbaux du Conseil communal.
Composition du bureau du Conseil ... (1928)
BB 1 Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance, rapports de commission, rapports de la Municipalité. (1831-1859)
BB 1 Pièces annexes au Conseil communal.
Brouillards. (1836-1849)
BB 1 bis Pièces annexes au Conseil communal.
Préavis et rapports de la Municipalité.
Comptes de la commune et réponses à la c... (1834-1835)
BB 1 bis Pièces annexes au Conseil communal.
Préavis et rapports de la Municipalité.
Rapport au sujet des taupes, du port et ... (1838)
BB 1 bis Pièces annexes au Conseil communal.
Rapports des commissions du Conseil.
Rapport sur comptes. (1834)
BB 1 bis Pièces annexes au Conseil communal.
Rapports des commissions du Conseil.
Observation sur les comptes. (1836)
BB 1 bis Pièces annexes au Conseil communal.
Procès-verbaux de séances.
Comptes, vacations, terrains accordés aux bourgeois, ... (1834-1838)
BB 1 bis Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance. (-1840)
BB 2 Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance, rapports de commission, règlements, rapports municipaux. (1859-1867)
BB 2 Pièces annexes au Conseil communal.
Brouillon de procès-verbaux. (1864-1868)
BB 2 Pièces annexes au Conseil communal.
Règlement du Conseil communal. (1867)
BB 2 Pièces annexes au Conseil communal.
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie. (1868)
BB 3 Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance, rapports de commission, procès-verbal de vente d'immeuble, rapport... (1868-1878)
BB 3 Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondances et discussions au sujet d'un achat éventuel du Château par la comm... (1868-1878)
BB 4 Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance, rapports de commission, rapports municipaux. (1879-1889)
BB 4 Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance et rapport concernant l'Hôtel de Ville et la restauration de l'égli... (1879-1889)
BB 5 Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance, rapports de commissions, rapports de la Municipalité, préavis muni... (1889-1893)
BB 5 Pièces annexes au Conseil communal.
Rapport sur le projet d'éclairage en la ville de Grandson. (1892)
BB 5 Pièces annexes au Conseil communal.
Statuts de la société anonyme de la fabrique de carton de Grandson et d'éclairage ... (1889-1893)
BB 5 Pièces annexes au Conseil communal.
Eaux de la Mothe : rapport de la commission. (1892)
BB 6 Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance, rapports de commissions, rapports et préavis de la Municipalité. (1891-1897)
BB 6 Pièces annexes au Conseil communal.
Règlement sur le service des inhumations dans la commune. (1897)
BB 7 Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance, rapports de commissions, rapports et préavis de la Municipalité. (1897-1900)
BB 7 Pièces annexes au Conseil communal.
Règlement et tarif pour les concessions d'eau. (1897-1900)
BB 8 Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance, rapports de commissions, rapports et préavis de la Municipalité. (1900-1902)
BB 9 Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance, rapports de commissions, rapports et préavis de la Municipalité. (1902-1903)
BB 9 Pièces annexes au Conseil communal.
Projet de règlement sur la police des constructions et des habitations de la commu... (1902)
BB 10 Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance, rapports de commission, rapports et préavis de la Municipalité. (1903-1907)
BB 10 Pièces annexes au Conseil communal.
Rapport sur la part de la commune à la restauration du temple de Giez. (1904)
BB 10 Pièces annexes au Conseil communal.
Rapports sur la construction d'un nouveau bâtiment scolaire. (1904-1906)
BB 10 Pièces annexes au Conseil communal.
Préavis relatif à la vente de l'emplacement de la fontaine d'Amour. (1905)
BB 10 Pièces annexes au Conseil communal.
Rapport sur la pétition des habitants de Berlalliet demandant la construction d'un... (1905)
BB 10 Pièces annexes au Conseil communal.
Préavis concernant la gravière de la Croix du Bochet. (1907)
BB 11 Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance, rapports de commission, rapports et préavis de la Municipalité. (1908-1912)
BB 11 Pièces annexes au Conseil communal.
Projet de règlement sur la vente du lait. (1908)
BB 11 Pièces annexes au Conseil communal.
Voies d'accès au nouveau bâtiment scolaire. (1909)
BB 11 Pièces annexes au Conseil communal.
Projet de règlement sur la police du dimanche. (1909)
BB 11 Pièces annexes au Conseil communal.
Transformation des anciens bâtiments d'école. (1910)
BB 11 Pièces annexes au Conseil communal.
Règlement pour le corps des sapeurs-pompiers (entrée en vigueur). (1911)
BB 11 Pièces annexes au Conseil communal.
Projet de convention avec la commune de Buttes, dévestiture de la Grandsonne. (1911)
BB 12 Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance, rapports de commission, rapports et préavis de la Municipalité. (1912-1916)
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AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson (1304-1793)
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