|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (100 entrées de plus)
 Archives de la commune de Denens
Archives de la commune de Denges
Archives de la commune de Dizy
Archives de la commune de Dompierre
Archives de la commune de Donneloye
Archives de la commune de Duillier
Archives de la commune de Dully
Archives de la commune d'Echallens
Archives de la commune d'Echandens
Archives de la commune d'Echichens
Archives de la commune d'Eclépens
Archives de la commune d'Ecublens
Archives de la commune d'Epalinges
Archives de la commune d'Ependes
Archives de la commune d'Essertes
Archives de la commune d'Essertines-sur-Rolle
Archives de la commune d'Essertines-sur-Yverdon
Archives de la commune d'Essert-Pittet
Archives de la commune d'Etagnières
Archives de la commune d'Etoy
Archives de la commune d'Eysins
Archives de la commune de Faoug
Archives de la commune de Féchy
Archives de la commune de Ferlens
Archives de la commune de Ferreyres
Archives de la commune de Fey
Archives de la commune de Fiez
Archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson
Archives de la commune de Forel (Lavaux)
Archives de la commune de Forel-sur-Lucens
Archives de la commune de Founex
Archives de la commune de Froideville
Archives de la commune de Genolier
Archives de la commune de Giez
Archives de la commune de Gilly
Archives de la commune de Gimel
Archives de la commune de Gingins
Archives de la commune de Givrins
Archives de la commune de Gland
Archives de la commune de Gollion
Archives de la commune de Goumoëns
Archives de la commune de Grancy
Archives de la commune de Grandcour
 Archives officielles
 AC Grandcour Fonds d'archives de la commune de Grandcour (1293-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (800 entrées de plus)
 U 101 Affaires judiciaires.
Verbal entre le juge Delacour, de Missy, et la bourgeoisie de Grandcour à propos de l'empiètemen... (1750)
U 102 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1750-1753)
U 103 Affaires judiciaires.
Saisie et discussion des biens de Jean-Jacques Bonny. (1753-1758)
U 104 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1754-1756)
U 105 Affaires judiciaires.
Requête et jugement concernant le nouveau grand chemin par le bailliage d'Avenches. (1756-1759)
U 106 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1757-1758)
U 107 Affaires judiciaires.
Procédure entre le justicier Abram Renaud de Cortaillod, agissant au nom du ministre Chaillet de... (1758)
U 108 Affaires judiciaires.
Litige entre Chevroux et Grandcour à propos de l'ouverture des pâturages de Putessert. (1759-1760)
U 109 Affaires judiciaires.
Procès entre la bourgeoisie de Grandcour et les sieurs Siméon Mayor et Salomon Perriard pour dég... (1759-1762)
U 110 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1759)
U 111 Affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Grandcour et celle de Chevroux sur l'ouverture des pâturages de Putes... (1759)
U 112 Affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Grandcour et les meuniers de Ressudens. (1759)
U 113 Affaires judiciaires.
Litige entre la bourgeoisie de Grandcour, Siméon Mayor et Salomon Perriard, à propos de leur enc... (1760-1762)
U 114 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1760)
U 115 Affaires judiciaires.
Sentence rendue dans la cause opposant les communes de Chevroux et Grandcour contre plusieurs pa... (1761)
U 116-117 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1761-1762)
U 118 Affaires judiciaires.
Procédure entre Abram Cuany et la commune de Grandcour concernant le droit de participer aux usa... (1762-1772)
U 119 Affaires judiciaires.
Litige entre la bourgeoisie de Grandcour et Pierre Matthey à cause de son débordement sur la rue... (1763)
U 120-124 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1763-1769)
U 125 Affaires judiciaires.
Arrangement entre Grandcour et Chevroux à propos des passations à clos dans le bois de Prahens. (1769-1772)
U 126 Affaires judiciaires.
Sentence contre Pierre-Joseph Burdet et Jean-Salomon Ruchat, accusés du vol de l'argent du gîte ... (1770)
U 127-133 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1770-1779)
U 134 Affaires judiciaires.
Litige relatif au bornage en Sulloz. (1779-1782)
U 135 Affaires judiciaires.
Procédure entre la bourgeoisie de Grandcour et le justicier Daniel Dudan, qui refuse de particip... (1780)
U 136-139 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1780-1785)
U 140 Affaires judiciaires.
Procès entre la commune de Chevroux et le meunier Barbey de Ressudens. (1784)
U 141-142 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1786-1788)
U 143 Affaires judiciaires.
Litige entre Grandcour et Missy touchant au chant des Psaumes. (1788)
U 144-147 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1789-1792)
U 148-155 Affaires judiciaires.
Procès entre la bourgeoisie de Grandcour et Monsieur le baron Labat, relativement aux eaux et au... (1792-1812)
U 148-155 Affaires judiciaires.
Concession de Guillaume de Grandson. (1356)
U 148-155 Affaires judiciaires.
Reconnaissance. (1430)
U 156-157 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1793-1794)
U 158 Affaires judiciaires.
Nicolas Blanche s'oppose au forestier Abram-Daniel Mayor qui l'accuse d'un vol de sapins. (1794)
U 159 Affaires judiciaires.
Sentence contre Salomon Jost de Lavigny accusé d'être coupable d'avoir émis plusieurs faux bille... (1794)
U 160 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1795)
U 161 Affaires judiciaires.
Procédures contre les tuteurs de François-Benjamin Husson. (1795)
U 162 Affaires judiciaires.
Action en justice intentée contre le messeiller Abraham Mayor accusé d'avoir volé des gerbes lor... (1795)
U 163-164 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1796-1797)
U 165 Affaires judiciaires.
Procédure entre la bourgeoisie de Grandcour et Jean-David Marcuard qui est condamné à rouvrir un... (1797-1798)
U 166 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1798)
U 166 bis Affaires judiciaires.
Document. (1701-1800)
U 167 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1805-1809)
U 168 Affaires judiciaires.
Litige entre la bourgeoisie de Grandcour et la commune de Vallorbe à propos d'une recherche en p... (1809)
U 169-172 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1810-1813)
U 173 Affaires judiciaires.
Difficultés entre la commune de Grandcour et le baron Labat. (1813)
U 174 Affaires judiciaires.
Difficultés entre la bourgeoisie et Pierre-Daniel Mayor à propos de la maison de ville. (1813)
U 175-180 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1816-1831)
U 181 Affaires judiciaires.
Sentence contre Louis Richard, de Grandcour. (1832)
U 182 Affaires judiciaires.
Sentence contre Frédéric, ffeu Moïse Ruchat. (1834)
U 183-191 Affaires judiciaires.
Papiers d'usage courant et de transmission. (1834-1845)
U 192 Affaires judiciaires.
Litige entre Philippe, ffeu Philippe Ruchat, de Grandcour, contre la Municipalité, à propos d'un... (1846-1849)
U 193 Affaires judiciaires.
Testament de Elie Buache, de Corcelles-près-Payerne. (1847)
U 194 Affaires judiciaires.
Jugement de la cour de cassation civile contre David-Daniel Ruchat à propos d'une reconnaissance... (1858)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites. (1860-1930)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Commandement de payer contre Daniel Mayor. (1907)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Jean Ruchat-Gachet. (1907)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Jules Ruchat. (1907)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Emile Gachet. (1907)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Louis Ruchat. (1907)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Lydie Ruchat. (1907)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Oscar Ruchat à Payerne. (1911)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Marguerite Mayor à Ressudens. (1907)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Inventaire de la succession de Frédéric-Louis Mayor. (1909)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Adolphe Marcuard. (1907)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Susanne Mayor. (1907)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Constant Combremond-Jaunin à Chesard. (1907)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Emile Rossel. (1907)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Abram Pasteur. (1880)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Saisie de Louis Ruchat. (1881)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Saisie de Louis-Frédéric Ruchat. (1871)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Poursuite contre Ferdinand Marmier contre Jean-Daniel Mar... (1898)
U 195 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Saisie de Henri-Louis Ruchat. (1869)
U 196 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
La commune de Grandcour s'oppose à Jean Marcuard ; liste ... (1873)
U 197 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Cause intentée par la Municipalité de Grandcour contre so... (1779)
U 198 Affaires judiciaires.
Affaires de poursuites et faillites.
Commandement de payer envoyé à Augustin Marcuard. (1882)
U 199 Affaires judiciaires.
Jugements.
Abus de confiance contre Fritz et Robert Mayor. (1905)
U 199 Affaires judiciaires.
Jugements.
Vol contre Paul-Emile Mayor. (1929)
U 199 Affaires judiciaires.
Jugements.
Droit de passage d'eau contesté à Lina et Oscar Mayor-Combremont. (1905-1929)
U 199 Affaires judiciaires.
Jugements.
Litige entre Fritz Marmier et Edouard Jallard à Rueyres-les-Prés pour confiscation ... (1905-1929)
U 199 Affaires judiciaires.
Jugements.
Vol contre Constant-Louis Mayor. (1916)
U 199 Affaires judiciaires.
Jugements.
Vol de bois contre Jules-Louis Combremont. (1905-1929)
U 199 Affaires judiciaires.
Jugements.
Réclamation de F Nicollier à l'entrepreneur Clot pour dégâts à sa propriété. (1914)
U 199 Affaires judiciaires.
Jugements.
Vente d'immeubles appartenant à Daniel-Frédéric Mayor à Grandcour. (1907)
U 199 Affaires judiciaires.
Jugements.
Réclamation concernant un plan d'Odile Mayor (préfet Cornamusaz). (1905-1929)
U 199 Affaires judiciaires.
Jugements.
Créances contre Daniel Gachet de Serrières. (1910)
U 199 Affaires judiciaires.
Jugements.
Scandale nocturne contre Robert Gachet. (1909)
U 199 Affaires judiciaires.
Jugements.
Litige relatif aux mutations cadastrales et aux travaux publics contre le voyer de ... (1905-1929)
U 199 Affaires judiciaires.
Jugements.
Condamnation de Fritz-Louis Mayor. (1906)
U 200 Affaires judiciaires.
Affaire de Fritz Mayor relative à la privation des droits civiques. (1907)
U 201 Affaires judiciaires.
Procès entre la commune de Grandcour et l'entreprise de correction de la Glâne. (1928)
W Transports.
Carte des courses des autos postales dans la Broye. (1903)
X 1 Livre de raison d'un riche propriétaire foncier, sans doute. (1656-1664)
X 2 Livre de raison d'un riche propriétaire foncier de Grandcour ou d'un régisseur. (1695-1714)
X 3 Actions de la Société Royale des Pétroles à Paris. (1927-1928)
Z 1 Inventaires.
Textes. (1477-1674)
Z 2 Inventaire des actes. (1701-1750)
Z 3 Inventaires.
Liste des ouvrages entrés et sortis des archives. (1745-1852)
Z 4 Inventaires.
Liste des ouvrages rentrés et sortis des archives. (1745-1852)
Z 5 Inventaire des actes et volumes trouvés chez le commissaire David Dudan, de Grandcour. (1751)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (11 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Grandevent
Archives de la commune de Grandson
Archives de la commune de Grens
Archives de la commune de Gryon
Archives de la commune de Henniez
Archives de la commune de Hermenches
Archives de la commune de Jongny
Archives de la commune de Jorat-Menthue
Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
Archives de la commune de Juriens
Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
Archives de la commune de La Praz
Archives de la commune de La Rippe
Archives de la commune de La Sarraz
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
Archives de la commune de L'Abbaye
Archives de la commune de L'Abergement
Archives de la commune de Lausanne
Archives de la commune de Lavey-Morcles
Archives de la commune de Lavigny
Archives de la commune du Chenit
Archives de la commune du Lieu
Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
Archives de la commune de Le Vaud
Archives de la commune des Clées
Archives de la commune de Leysin
Archives de la commune de Lignerolle
Archives de la commune de L'Isle
Archives de la commune de Lonay
Archives de la commune de Longirod
Archives de la commune de Lovatens
Archives de la commune de Lucens
Archives de la commune de Luins
Archives de la commune de Lully
Archives de la commune de Lussery-Villars
Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
Archives de la commune de Lutry
Archives de la commune de Maracon
Archives de la commune de Marchissy
Archives de la commune de Mathod
Archives de la commune de Mauborget
Archives de la commune de Mauraz
Archives de la commune de Mex
Archives de la commune de Mézières
Archives de la commune de Mies
Archives de la commune de Missy
Archives de la commune de Moiry
Archives de la commune de Mollens
Archives de la commune de Molondin
Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
Archives de la commune de Montanaire
Archives de la commune de Montcherand
Archives de la commune de Montherod
Archives de la commune de Montilliez
Archives de la commune de Mont-la-Ville
Archives de la commune de Montpreveyres
Archives de la commune de Montreux
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (118 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|