Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Grandcour
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        • AC Grandcour Fonds d'archives de la commune de Grandcour (1293-1960)
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          • L 132 Règlements communaux. Projet de règlement du Conseil communal. (1881-1882)
          • L 133 Règlements communaux. Règlement de police. (1887)
          • L 134 Règlements communaux. Conditions pour la mise du four communal. (1801-1900)
          • L 135 Règlements communaux. Règlement pour l'employé communal. (1801-1900)
          • L 136 Règlements communaux. Tableau manuscrit des émoluments des conservateurs des charges immobilières. (1801-1900)
          • L 137 Règlements communaux. Règlement pour le repos du dimanche. (1908-1909)
          • L 138 Règlements communaux. Règlement communal de défense contre l'incendie. (1916-)
          • L 139 Règlements communaux. Règlement scolaire. (1945)
          • MA 1 Militaires. Gages des vingt et un soldats de Grandcour. (1560)
          • MA 2 Militaires. Rôle des soldats de l'élection de Grandcour. (1601-1700)
          • MA 3 Militaires. Mandats, rôles, convenants concernant les militaires. (1601-1800)
          • MA 4 Militaires. Rôle des soldats rière la généralité de Grandcour et Chesard. (1649)
          • MA 4/1 Militaires. Rôles des soldats de la compagnie du capitaine Marcuard de Payerne. (1653)
          • MA 4/2 Militaires. Le châtelain Ruchat reconnaît avoir reçu un tonneau de poudre de la commune. (1655)
          • MA 4/3 Militaires. Etat de l'argent militaire du bailliage, et du nombre d'hommes que chaque commune fournit pour la compagni... (1666)
          • MA 5 Militaires. La commune de Grandcour a versé sa part pour l'entretien de la garnison de Chillon. (1681)
          • MA 6 Militaires. Revue des dragons à Yverdon. (1726)
          • MA 6 bis Militaires. Etat de l'argent militaire du bailliage, et du nombre d'hommes que chaque commune fournit pour la compagni... (1756)
          • MA 7 Militaires. Etat des chevaux en état de servir. (1764)
          • MA 7 bis Militaires. Ordonnance de nominations d'un fifre et tambour à Grandcour. (1782)
          • MA 7 ter Militaires. Mandat ordonnant la mise sur pied des troupes et contingents du bailliage. (1792)
          • MA 8 Militaires. Rôle du logement des troupes à Grandcour. (1799-1801)
          • MA 9 Militaires. Comptes des fournitures faites aux troupes bernoises en octobre. (1802)
          • MA 10 Militaires. Correspondance relative à l'entretien des troupes confédérales de passage à Grandcour. (1815)
          • MA 11 Militaires. Registre des fournitures faites pour les troupes confédérées. (1815)
          • MA 12 Militaires. Feuille de conduite. (1854)
          • MA 13 Militaires. Fourniture de chars et chevaux. (1907)
          • MA 14 Militaires. Inspection des denrées alimentaires. (1911)
          • MA 14 bis Militaires. Circulaires de mobilisation. (1914)
          • MA 15 Militaires. Lait et pain vendus à prix réduit. (1918)
          • MA 16 Militaires. Secours militaires aux familles d'agriculteurs. (1939)
          • MB 1 Police champêtre, messeillerie. Acte concernant la jouissance des forêts de Prahens et Moraye. (1326)
          • MB 2 Police champêtre, messeillerie. Nomination des messeillers. (1566)
          • MB 3 Police champêtre, messeillerie. Messeillerie, gagement des bêtes, investitures et dévestitures des fins de pies rières... (1609-1780)
          • MB 4 Police champêtre, messeillerie. Extrait des manuals de la ville de Berne touchant l'orge printanier. (1663)
          • MB 5 Police champêtre, messeillerie. Dénonciation des messeillers pour des brebis divaguant sur des pâturages. (1701-1800)
          • MB 6 Police champêtre, messeillerie. Convenant pour la cueillette des glands. (1734)
          • MB 7 Police champêtre, messeillerie. Représentation de la bourgeoisie de Grandcour à LL EE sur les passages à clos. (1741)
          • MB 8 Police champêtre, messeillerie. Livre des messeillers pour le bois de Moraye. (1742)
          • MB 9 Police champêtre, messeillerie. Dénonciation des messeillers pour fautes des cloisons et de bornage. (1747)
          • MB 10 Police champêtre, messeillerie. Convenant pour n'envoyer aucune bête dans le bois de Moraye sans l'avis du seigneur ba... (1761)
          • MB 11 Police champêtre, messeillerie. Plaintes contre le régent Ruchat pour délit de messeillerie. (1761-1763)
          • MB 12 Police champêtre, messeillerie. Suite à de nombreux vols sur les pies, le baron de Grandcour ordonne de laisser les fi... (1762)
          • MB 13 Police champêtre, messeillerie. Considération de Monsieur Samuel Porta concernant le fauchage des pièces à clos. (1762)
          • MB 14 Police champêtre, messeillerie. Réprimande du châtelain de Grandcour aux bourgeois pour les trop nombreuses gagées du ... (1778-1780)
          • MB 15 Police champêtre, messeillerie. Visite des clôtures par les messeillers. (1789)
          • MB 16 Police champêtre, messeillerie. Visite des clôtures. (1791)
          • MB 17 Police champêtre, messeillerie. Réclamation faite aux messeillers concernant des dommages intervenus dans l'enclos de ... (1797)
          • MB 18 Police champêtre, messeillerie. Réunion de la Petite Bussiaz à la Grande Bussiaz en une seule et même pie. (1751-1800)
          • MB 19-20 Police champêtre, messeillerie. Rapports du garde-champêtre. (1801-1900)
          • MB 21 Police champêtre, messeillerie. Difficultés entre les messeillers et des particuliers à cause des clédards. (1805)
          • MB 22 Police champêtre, messeillerie. Votations sur l'abolition du parcours. (1805)
          • MB 23 Police champêtre, messeillerie. Acte de cantonnement pour le pâturage et la messeillerie entre Grandcour et Chevroux. (1806)
          • MB 24 Police champêtre, messeillerie. Livre de la messeillerie et de la gagée des bêtes. (1807)
          • MB 25 Police champêtre, messeillerie. Papiers relatifs aux gardes-forestiers. (1833)
          • MB 26 Police champêtre, messeillerie. Livre du messeiller. (1843)
          • MB 27 Police champêtre, messeillerie. Rapports du garde-champêtre. (1846-1847)
          • MB 28 Police champêtre, messeillerie. Rapports du garde-champêtre et du gendarme. (1848)
          • MB 29 Police champêtre, messeillerie. Rapports du garde-champêtre. (1850)
          • MB 30 Police champêtre, messeillerie. Rapports du garde-champêtre. (1854)
          • MB 31 Police champêtre, messeillerie. Inspection des cheminées et rapports de la commission du feu. (1958)
          • MB 32 Police champêtre, messeillerie. Rapports du garde-champêtre. (1866)
          • MB 33 Police champêtre, messeillerie. Rapports du garde-champêtre. (1877)
          • MB 34 Police champêtre, messeillerie. Ramassage des taupes. (1900-1914)
          • MB 35 Police champêtre, messeillerie. Rapports du garde-champêtre. (1906)
          • MB 36 Police champêtre, messeillerie. Rapports du garde-champêtre. (1906)
          • MB 37 Police champêtre, messeillerie. Rapports du garde-champêtre. (1909)
          • MB 38 Police champêtre, messeillerie. Carnet de taupage. (1916)
          • MB 39 Police champêtre, messeillerie. Estimation de la récolte des foins. (1917-1918)
          • MC 1 Rapports de gendarmerie et de police municipale. (1801-1960)
          • MD 1 Piquets militaires des pompiers. (1889-1900)
          • MD 2 Police du feu, sapeurs-pompiers. Dénonciation des propriétaires dont les cheminées risquent de provoquer des incendies... (1909)
          • MD 3 Police du feu, sapeurs-pompiers. Rapports de la commission du feu et inspection des pompes. (1910-1914)
          • MD 4 Police du feu, sapeurs-pompiers. Rapports d'inspection des bâtiments. (1915)
          • MD 5 Devis du matériel des sapeurs-pompiers. (1928)
          • N 1 Instruction publique. Règlement souverain de l'école de Grandcour. (1699)
          • N 2 Instruction publique. Litige sur la pension en grains du régent. (1701-1800)
          • N 3 Instruction publique. Règlement pour l'école de Grandcour. (1746)
          • N 4 Instruction publique. Visite de l'école. (1750)
          • N 5 Instruction publique. Visite de l'école. (1759-1760)
          • N 6 Instruction publique. Visite de la maison d'école. (1763)
          • N 7 Instruction publique. Rôle de ceux qui doivent les censes à l'école. (1763)
          • N 8 Instruction publique. Rôle de ceux qui doivent les censes à l'école. (1768)
          • N 9 Instruction publique. Appoints du régent et pension pour un second régent. (1768-1807)
          • N 10 Instruction publique. Règlement pour les écoles. (1806)
          • N 11 Instruction publique. Visites de l'école et liste des livres. (1811-1834)
          • N 12 Instruction publique. Plaintes du régent qui demande à la Municipalité de fournir les livres et les ardoises. (1834)
          • N 13 Instruction publique. Registre des absences. (1835-1840)
          • N 14 Instruction publique. Visites de l'école. (1840-1848)
          • N 15 Instruction publique. Liste des écoliers. (1868-1869)
          • N 16 Instruction publique. Salaire des instituteurs et institutrices. (1885-1938)
          • N 17 Instruction publique. Dessins d'enfants. (1901-1960)
          • N 18 Instruction publique. Dessins d'enfants. (1904)
          • N 19 Instruction publique. Démissions de la commission scolaire. (1907)
          • N 20 Instruction publique. Création d'une classe primaire supérieure. (1908-1910)
          • N 21-23 Instruction publique. Tableaux de promotions des cours complémentaires. (1903-1918)
          • N 24 Instruction publique. Rapports de la commission scolaire sur la question de la suppression de la quatrième classe. (1926)
          • N 25 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission d'inspection des écoles de la commune. (1834-1860)
          • N 26 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission scolaire. (1904-1922)
          • N 27 Instruction publique. Correspondance officielle expédiée à la commission scolaire. (1890-1928)
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