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Archives de la commune de Grandcour
Archives officielles
AC Grandcour Fonds d'archives de la commune de Grandcour (1293-1960)
A 1 Délibérations du Conseil (Ancien Régime).
Registre pour le gouverneur Abram Blanche. (1651-1683)
A 2-20 Délibérations du Conseil (Ancien Régime). (1699-1797)
A 21 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité.
Registre conciliaire pour la commune de Grandcour. (1798-1806)
A 22 Procès-verbaux de la Municipalité et testaments. (1799-1803)
A 23-45 Délibérations de la Municipalité. (1806-1960)
A 36 Délibérations de la Municipalité.
Minutes de la Régie. (1885)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Minutaire de la Municipalité. (1799-1881)
AA 2 Pièces annexes à la Municipalité.
Extrait de séance. (1722)
AA 3 Pièces annexes à la Municipalité.
Vote sur la copie des statuts en corps de communauté. (1735)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Séance de plantation des noyers devant le château, sur la place publique. (1745)
AA 5 Pièces annexes à la Municipalité.
Extrait du Conseil à propos des corvées de 1751 à 1754. (1755)
AA 6 Pièces annexes à la Municipalité.
Extrait de la séance du Conseil. (1757)
AA 7 Pièces annexes à la Municipalité.
Extrait du manuel du Conseil, touchant la gagée des bêtes de ceux de Ressudens. (1761)
AA 8 Pièces annexes à la Municipalité.
Séance du Comité révolutionnaire à Grandcour. (1798)
AA 9 Pièces annexes à la Municipalité.
Procès-verbaux de l'installation de la Municipalité. (1799)
AA 10 Pièces annexes à la Municipalité.
Procès-verbal de la séance de la Municipalité. (1800)
AA 11 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits du protocole de la Municipalité de Chevroux. (1801)
AA 12 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits de la séance de la Municipalité. (1802)
AA 13 Pièces annexes à la Municipalité.
Pétition de la Municipalité concernant la patente de l'auberge de Grandcour. (1802)
AA 14 Pièces annexes à la Municipalité.
Verbal de la séance d'installation du Conseil municipal de Grandcour. (1803)
AA 15 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits du registre des délibérations de la Municipalité.
Rapports et préavis. (1803-1878)
AA 16 Pièces annexes à la Municipalité.
Projet de règlement de pensions à faire aux membres de la Municipalité (extraits des... (1812)
AA 17 Pièces annexes à la Municipalité.
Régie de Grandcour, pièces annexes. (1886)
AA 18 Pièces annexes à la Municipalité.
Livret des absences à la Municipalité. (1906)
AA 19 Pièces annexes à la Municipalité.
Pétitions à la Municipalité. (1906-1912)
B 1 Procès-verbaux du Conseil communal. (1815-1821)
B 2-8 Procès-verbaux du Conseil communal. (1815-1945)
BB 1-3 Pièces annexes au Conseil communal.
Registre pour les extraits verbaux du Conseil communal de Grandcour. (1835-1859)
BB 4 Pièces annexes au Conseil communal.
Registre des règlements du Conseil communal et des pensions. (1862-1868)
BB 5 Pièces annexes au Conseil communal.
Extrait du registre du Conseil communal. (1840)
BB 6 Pièces annexes au Conseil communal.
Rapport de la commission du Conseil communal. (1875)
BB 7 Pièces annexes au Conseil communal.
Extrait du registre des délibérations du Conseil. (1882-1941)
BB 8 Pièces annexes au Conseil communal.
Extrait des décisions du Conseil communal. (1900)
BB 9 Pièces annexes au Conseil communal.
Extrait des procès-verbaux du Conseil communal et lettres. (1918-1922)
BB 10 Pièces annexes au Conseil communal.
Registre des observations relatives aux comptes communaux. (1869-1876)
BB 11, 13 Pièces annexes au Conseil communal.
Rapports de gestion. (1876-1886)
BB 12 Pièces annexes au Conseil communal.
Registre des rapports de la commission des comptes. (1887-1902)
BB 14 Pièces annexes au Conseil communal.
Rapports de la commission de gestion et des comptes. (1933-1960)
BB 15 Pièces annexes au Conseil communal.
Préavis soumis au Conseil communal. (1882-1896)
BB 16-18 Pièces annexes au Conseil communal.
Rapports au Conseil communal. (1894-1947)
BB 19 Pièces annexes au Conseil communal.
Rapports de la commission du budget. (1954-1960)
C 1 Correspondance reçue. (1701-1800)
C 2-21 Correspondance reçue. (1738-1799)
C 22-169 Correspondance reçue. (1800-1959)
C 170-174 Lettres reçues, non officielles. (1942-1960)
C 175-180 Lettres reçues officielles, avec circulaires. (1942-1960)
D 1-4 Correspondance expédiée, copies-lettres. (1839-1960)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Actes relatifs aux droits d'usage dans les bois et pâturages de Grandcour. (1356-1430)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Acte réglant la question du pâturage entre Grandcour et Chesard. (1402)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Acte touchant le droit de pâturage accordé à Grandcour sur le territoire de Val... (1452)
E 4 Conventions, titres, droits communaux.
Accord entre le curé de Ressudens et la communauté de Grandcour visant à délimi... (1496)
E 5 Conventions, titres, droits communaux.
Vente de la seigneurie de Grandcour par Charles de Savoie à Georges de Rive, se... (1528)
E 6 Conventions, titres, droits communaux.
Prononciation entre noble Nicolas de Diesbach et la commune de Grandcour toucha... (1588)
E 7 Conventions, titres, droits communaux.
Attestation donnée au baron de Grandcour pour la vente du bois de Larrey. (1694)
E 8 Conventions, titres, droits communaux.
Actes autorisant la paissonnage dans les bois de Moraye et Prahens. (1326)
E 9 Conventions, titres, droits communaux.
Liste des pièces passées à clos et à record. (1765)
E 10 Conventions, titres, droits communaux.
Cessions de terrains. (1701-1800)
E 11 Conventions, titres, droits communaux.
Reconnaissance en faveur de Frédéric Mayor, syndic. (1867)
E 11 Conventions, titres, droits communaux.
Cessions. (1904-1908)
E 11 Conventions, titres, droits communaux.
Etat de compte de crédit en faveur de la commune. (1906-1907)
E 12 Conventions, titres, droits communaux.
Acte par lequel la commune de Grandcour achète une portion du château. (1900)
E 13 Conventions, titres, droits communaux.
Registre des passations à clos. (1773-1780)
E 14-15 Conventions, titres, droits communaux.
Passations à clos et à record. (1701-1800)
E 16 Conventions, titres, droits communaux.
Obligations, lettres de rente, actes de revers, confirmations de donations, ass... (1601-1800)
E 17 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiations et abergements. (1601-1800)
E 18 Conventions, titres, droits communaux.
Obligations et lettres de rentes. (1801-1900)
E 19 Conventions, titres, droits communaux.
Actes d'achat, ventes et échanges. (1801-1900)
E 20 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions entre la commune et des particuliers. (1801-1900)
E 21 Conventions, titres, droits communaux.
Obligations, cédules, rentes et révestitures. (1801-1900)
E 22 Conventions, titres, droits communaux.
Achats, ventes et échanges. (1901-1960)
FA 1 Comptes communaux. (1533-1599)
FA 2 Comptes communaux. (1600-1645)
FA 3 Comptes communaux. (1647-1682)
FA 4 Comptes communaux. (1683-1699)
FA 5-10 Comptes communaux. (1710-1783)
FA 11-18 Comptes communaux. (1784-1863)
FA 19-24 Comptes communaux. (1864-1941)
FA Comptes communaux.
Grand livre. (1942-1960)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Reçus. (1501-1600)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Rôle des comptes entre Grandcour et Chevroux pour le paiement du record. (1594-1686)
FB 3 Pièces annexes aux comptes.
Extraits de comptes du gouverneur. (1599-1686)
FB 4 Pièces annexes aux comptes.
Reçus. (1601-1700)
FB 5 Pièces annexes aux comptes.
Liste des commissions de comptes. (1678)
FB 6 Pièces annexes aux comptes.
Extrait du rentier des biens de Monsieur le baron de Grandcour. (1681)
FB 7 Pièces annexes aux comptes.
Comparution du boursier de Grandcour devant Monsieur le baron et le Conseil, réunis pour e... (1688)
FB 8 Pièces annexes aux comptes.
Examen des comptes communaux et remarques sur leur gestion. (1651-1700)
FB 9 Pièces annexes aux comptes.
Reçus. (1701-1800)
FB 10 Pièces annexes aux comptes.
Etat des livrées et reçues de la bourgeoisie de Grandcour. (1739-1748)
FB 11 Pièces annexes aux comptes.
Brouillards des livrances du boursier communal et reçus. (1742-1753)
FB 12-13 Pièces annexes aux comptes.
Reçus et quittances. (1801-1900)
FB 14 Pièces annexes aux comptes.
Vacations des membres de la Municipalité. (1804-1818)
FB 15-20 Pièces annexes aux comptes.
Livrances du boursier, soit embryon d'un journal des comptes communaux. (1822-1838)
FB 21 Pièces annexes aux comptes.
Notes du cabaretier de Grandcour contre la commune. (1833-1844)
FB 22-24 Pièces annexes aux comptes.
Notes d'ouvrages pour la commune, soit entretien des chemins et bâtiments communaux. (1837-1853)
FB 25 Pièces annexes aux comptes.
Journal des dépenses et recettes de la commune, soit bons du boursier. (1857-1875)
FB 25 Pièces annexes aux comptes.
Recensement de la population. (1950)
FB 26 Pièces annexes aux comptes.
Comptes entre le boursier et Frédéric Barbey. (1855)
FB 27-30 Pièces annexes aux comptes.
Budgets de la Bourse communale et de la Bourse des pauvres. (1855-1960)
FB 31-33 Pièces annexes aux comptes.
Conventions: locations de parcelles, loyers des bâtiments communaux, abattoirs, recettes e... (1891-1960)
FB 31-33 Pièces annexes aux comptes.
Livres de caisse. (1941)
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