Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Grancy Fonds d'archives de la commune de Grancy (1369-1960)
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          • E Conventions, titres, droits communaux. Registre des passations à clos accordées par le Conseil, puis par la Régie. (1771-1803)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Convention avec M de Pourtalès concernant l'eau de la Léchère, de la fromagerie... (1824)
          • E Legs et donations. (1910-1934)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Servitudes et actes divers. (1915)
          • E Inventaire sommaire effectué vers 1950 par l'ancien syndic Devanthay. (1950)
          • E Devanthay 1 Copie d'anciens titres et actes concernant des achats de forêts. (1576-1579)
          • E Devanthay 2 Échange de terrains et achats. (1579-1793)
          • E Devanthay 3 Vente par J Tissot d'un terrain à la commune. (1674)
          • E Devanthay 4 Achats d'immeubles par la commune. (1783-1799)
          • E Devanthay 5 Échanges d'immeubles par la commune. (1790-1797)
          • E Devanthay 6 Pièces divers anciennes. (1631-1688)
          • E Devanthay 7 Requête de Sullens, Bournens, Bettens, Penthaz, Grancy pour être dispensées d'aller tirer à Cossonay. (1712)
          • E Devanthay 8 Notes et reçus divers. (1600-1750)
          • E Devanthay 9 Sentence d'un litige entre Frédéric Tissot et Abel Marquis, dudit lieu. (1632)
          • E Devanthay 9 Livre du tirage des communes de Grancy et Senarclens, y compris Saint-Denis, rière ledit Grancy. (1719-1737)
          • E Devanthay 9 Loi du tirage de l'honorable commune de Grancy. (1757-1776)
          • E Devanthay 9 Loi du tirage de Cossonay établi par les sieurs commis de la ville et village de la région de Cossonay. (1699)
          • E Devanthay 10 Différend entre la commune et le seigneur de Grancy à propos des dîmes. (1668-1669)
          • E Devanthay 10 Notes de vacation du notaire F Solliard. (1777)
          • E Devanthay 11 Plaintes contre le sieur Rayroud, de Cottens, pour vol de bois. (1718)
          • E Devanthay 12 Différend avec le meunier Reymond de Saint-Denis. (1746)
          • E Devanthay 13 Litige entre la commune et les sieurs Grenus et Tissot pour taxe d'habitation. (1668-1675)
          • E Devanthay 14 Sentence entre les sieurs Mestral, Pache et Jordan. (1717)
          • E Devanthay 15 Sentence entre la commune et les sieurs Marquis, Chamot et Monnet concernant le pâturage des boeufs. (1772)
          • E Devanthay 16 Différend avec le ministre Nillion. (1775)
          • E Devanthay 17 Différends entre les deux Conseils de Grancy. (1778)
          • E Devanthay 18 Procès entre la commune et le sieur de Mestral. (1696)
          • E Devanthay 19 Plaintes de la commune contre le seigneur dudit lieu, soit noble de Senarclens-Grancy pour dommages causés En Margot (cl... (1700)
          • E Devanthay 20 Plaintes de la commune contre la dame de Dortan de Pampigny pour pâturage des bêtes rière Grancy. (1654)
          • E Devanthay 21 Demande de pension alimentaire et plainte en paternité contre P.S. Bocion. (1743)
          • E Devanthay 22 Requête pour modération de la participation de la commune à la route de L'Etraz. (1780)
          • E Devanthay 23 Charrois payés par la commune pour les vins de LL.EE. ainsi que pour le transport des bois, des pierres, des munitions... (1707)
          • E Devanthay 24 Etat des voiturages pour la construction du pont d'Echandens et du grenier de Morges. (1751)
          • E Devanthay 25 Déclarations de bonnes moeurs. (1770-1778)
          • E Devanthay 26 Droits de mutation payés au seigneur. (1762-1765)
          • E Devanthay 27 Rôle des communiers. (1756)
          • E Devanthay 28 Rôle des enfants à l'école. (1733-1768)
          • E Devanthay 29 Formules de lettres de bourgeoisie en 1773 et demandes de passeports 1770. (1770-1773)
          • E Devanthay 30 Comptes du taupier. (1712-1721)
          • E Devanthay 30 Carnet du messeiller. (1710)
          • E Devanthay 31 Etat des boeufs et des chevaux de la commune. (1773-1782)
          • E Devanthay 32 Le seigneur de Grancy demande que les porcs soient gardés lors de leurs divagations. (1682)
          • E Devanthay 33 Gagées des cochons en 1715 et état des cochons en 1708. (1708-1715)
          • E Devanthay 34 Statistiques de la récolte des céréales. (1711-1757)
          • E Devanthay 35 Estimation des revenus communaux à 2'500 florins. (1769)
          • E Devanthay 36 Dîme de la pomme de terre. (1741)
          • E Devanthay 37 Rapports au bailli sur le rendement des biens communaux. (1760)
          • E Devanthay 38 Mesure de protection des forêts. (1768)
          • E Devanthay 39 Amendes perçues sur le territoire communal. (1709)
          • E Devanthay 40 Collecte en faveur des incendiés d'Apples. (1711)
          • E Devanthay 40 Collecte faite pour les habitants de L'Abbaye incendiés. (1834)
          • E Devanthay 41 Institution des sages-femmes. (1777)
          • E Devanthay 42 Inventaire et bail à location de la forge (maison de commune). (1780)
          • E Devanthay 43 Perception de l'impôt ordinaire et de guerre payé le 18 novembre 1798 se montant à 618 livres (Emprunt du général Ménard... (1798)
          • E Devanthay 43 Liste des focages. (1758)
          • E Devanthay 44 Demande d'assistance pour le sieur Bocion reçu bourgeois de Grancy en 1565. (1743)
          • E Devanthay 45 Rentier des vieilles graines. (1713)
          • E Devanthay 46 Cahier de bornage. (1745)
          • E Devanthay 47 Remarque sur le temps de misère. (1709)
          • E Devanthay 48 Comptes d'assistance de la demoiselle Solliard, de Grancy. (1788-1793)
          • E Devanthay 49 Droit de passage public à travers le Censury. (1595)
          • E Devanthay 50 Location des terrains communaux. (1698-1717)
          • E Devanthay 51 Mises des fleuries de la commune. (1601-1752)
          • E Devanthay 52 Bail de la maison de ville avec Charles Chamot, pour 300 florins (1695/1703-1709); idem avec le sieur Cerf en 1730, ains... (1695-1730)
          • E Devanthay 53 Passations à record de divers particuliers de Grancy. (1719)
          • E Devanthay 54 Abergement de La Golettaz et Larrit. (1631-1705)
          • E Devanthay 55 Abergement accordé au sieur Henri Monnet par la commune de Grancy. (1768)
          • E Devanthay 56 Abergement du four du seigneur de Senarclens, sous la cense de 40 quarterons de messel et 16 quarterons d'avoine. (1785)
          • E Devanthay 57 Abergement de la Meuneyre à Jean-Jaques Tissot. (1632-1713)
          • E Devanthay 58 Abergements divers. (1677-1717)
          • E Devanthay 59 Mises à record des Eterpis et Ettensons. (1777)
          • E Devanthay 60 Échange entre les seigneurs de Grancy, Cottens et Vullierens. (1625)
          • E Devanthay 61 Partage du marais entre Grancy et Senarclens. (1670)
          • E Devanthay 62 Différend entre la commune et le sieur Vallier, de Cottens. (1703)
          • E Devanthay 63 Convention entre Grancy et Cottens concernant Le Bois des Perrausaz. (1728)
          • E Devanthay 64 Convenant de partage avec la commune de Cottens. (1774)
          • E Devanthay 65 Convenant avec la commune de Cottens et le sieur François Pause concernant la fermeture de son territoire. (1788)
          • E Devanthay 66 Différend entre les communes de Grancy et Chavannes-le-Veyron au sujet du droit d'usage Au Châtaignier. (1777)
          • E Devanthay 67 Différend entre Grancy et Chavannes-le-Veyron pour la réparation de La Planche du Veyron [Pont Sur le Veyron] à Saint-De... (1762-1763)
          • E Devanthay 67 Convenant à ce propos avec Chavannes-le-Veyron. (1805)
          • E Devanthay 68 Échange entre Chavannes et Grancy à propos des Etenssons contre La Côte aux Cornuz. (1777)
          • E Devanthay 69 Différend entre les communes de Grancy et Vullierens à propos de la gagée des vaches sur les pâturages communs. (1730)
          • E Devanthay 70 Convention avec Vullierens concernant la fermeture des territoires pâturés librement par les bêtes. (1770)
          • E Devanthay 71 Procès entre les communes de Grancy et Senarclens concernant le droit de pâturage commun entre les deux communautés. (1722)
          • E Devanthay 72 Acte de revers concernant les terrains situés En Rosey, En Boutesses, Es Epinette, contre le sieur Georges Guex de La Ch... (1716)
          • E Devanthay 73 Relevé des bornes de la commune. (1686)
          • E Devanthay 74 Relevé des bornes de la commune. (1741)
          • E Devanthay 76 Concerne la milice de Grancy. (1676-1684)
          • E Devanthay 77 Mandat du chef du Département [militaire] de Cossonay. (1668-1714)
          • E Devanthay 78 Ordres du chef du Département [militaire] de Cossonay concernant les milices. (1680-1750)
          • E Devanthay 79 Mesures de police extraordinaires. (1706-1796)
          • E Devanthay 80 Etat des hommes portant les armes. (1701-1759)
          • E Devanthay 81 Indemnités versées au canonniers. (1758)
          • E Devanthay 82 Mises de piquet des dragons. Il s'agit vraisemblablement des dragons armés lors de l'insurrection du Major Davel. (1723)
          • E Devanthay 83 Ordonnance du bailli concernant la milice. (1780)
          • E Devanthay 84 Ordonnance concernant le trésor de guerre. (1793)
          • E Devanthay 85 Frais de cantonnement des troupes françaises en 1798. (1798)
          • E Devanthay 86 Mandats baillivaux. (1650-1720)
          • E Devanthay 87 Lettres de rente. (1695-1704)
          • E Devanthay 88 Rentier des pauvres. (1757)
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