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Archives de la commune de Grancy
 Archives officielles
 AC Grancy Fonds d'archives de la commune de Grancy (1369-1960)
 A Délibérations du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité.
Livres du Conseil de Grancy. (1703-1770)
A Délibérations du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité.
Livre du Conseil de l'honorable communauté de Granc... (1769-1795)
A Délibérations du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité.
Livre, soit manuel du Conseil de l'honorable commun... (1795-1814)
A Délibérations du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité.
Verbal des actes et décisions de la Municipalité.
... (1799-1803)
A Délibérations du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité.
Registre de la Municipalité de Grancy. (1815-1960)
AA Pièces annexes à la Municipalité.
Brouillon des délibérations de la Municipalité. (1929-1933)
AA Mises de l'herbe et du regain. (1942-1960)
B Délibérations du Conseil général. (1825-1960)
B Conseil général.
Avec état nominatif des membres. (1885-1947)
C Correspondance.
Circulaires. (1870-1941)
C Correspondance et circulaires. (1942-1957)
C Correspondance reçue et expédiée. (1935-1948)
C Correspondance reçue et expédiée. (1957-1960)
D Correspondance expédiée.
Copies de lettres. (1898-1943)
E Conventions, titres, droits communaux. (1703-1758)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Lettre de rente pour la commune de Grancy cont... (1703)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour M Estienne Vuailliet, de Cotte... (1703)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour la commune de Grancy contre Jo... (1707)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour la commune de Grancy contre Fr... (1716)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour la commune de Grancy contre Da... (1716)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Lettre de rente pour l'honorable commune de Gr... (1717)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour l'honorable commune de Grancy ... (1718)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour la commune de Grancy contre Sa... (1718)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour la commune de Grancy contre Ge... (1718)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour la commune de Grancy contre Je... (1718)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour la commune de Grancy contre Fr... (1718)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour la commune de Grancy contre Fr... (1719)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation en faveur de la commune de Grancy c... (1719)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour la commune de Grancy contre Fr... (1719)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation en faveur de la commune de Grancy p... (1725)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation passée par la commune de Grancy con... (1725)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation en faveur des communes de Grancy, S... (1727)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation passée par la commune de Grancy con... (1731)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour le sieur Pierre Delagrange con... (1736)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour la commune de Grancy contre ég... (1738)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour l'honorable commune de Grancy ... (1743)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour la commune de Grancy contre le... (1743)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Lettre de rente pour la commune de Grancy cont... (1743)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Lettre de rente pour la commune de Grancy cont... (1744)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation, soit acte de revers pour David Cru... (1746)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Assignal pour honnête Elisabeth Chevaux, femme... (1747)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Lettre de rente en faveur des pauvres de Granc... (1748)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour la commune de Grancy contre He... (1751)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour la commune de Grancy contre Ja... (1754)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligations dues à la commune.
Obligation pour noble et vertueuse demoiselle ... (1758)
E Conventions, titres, droits communaux.
Indications en faveur de la commune de Grancy contre Henri Monnet dudit lieu, p... (1759)
E Conventions, titres, droits communaux.
Acte de revers pour la commune de Grancy contre Jacob Vully et consorts, dudit ... (1761)
E Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente en faveur de la commune de Grancy contre Maître Pierre Abram Du... (1763)
E Conventions, titres, droits communaux.
Échange entre l'honorable commune de Grancy et Marc Michel Gohier.
Acte signé... (1765)
E Conventions, titres, droits communaux.
Acquis par la commune de Grancy contre le sieur Jean Louis Demont, conseiller d... (1775)
E Conventions, titres, droits communaux.
Registre des passations à clos accordées par le Conseil, puis par la Régie. (1771-1803)
E Conventions, titres, droits communaux.
Convention avec M de Pourtalès concernant l'eau de la Léchère, de la fromagerie... (1824)
E Legs et donations. (1910-1934)
E Conventions, titres, droits communaux.
Servitudes et actes divers. (1915)
E Inventaire sommaire effectué vers 1950 par l'ancien syndic Devanthay. (1950)
E Devanthay 1 Copie d'anciens titres et actes concernant des achats de forêts. (1576-1579)
E Devanthay 2 Échange de terrains et achats. (1579-1793)
E Devanthay 3 Vente par J Tissot d'un terrain à la commune. (1674)
E Devanthay 4 Achats d'immeubles par la commune. (1783-1799)
E Devanthay 5 Échanges d'immeubles par la commune. (1790-1797)
E Devanthay 6 Pièces divers anciennes. (1631-1688)
E Devanthay 7 Requête de Sullens, Bournens, Bettens, Penthaz, Grancy pour être dispensées d'aller tirer à Cossonay. (1712)
E Devanthay 8 Notes et reçus divers. (1600-1750)
E Devanthay 9 Sentence d'un litige entre Frédéric Tissot et Abel Marquis, dudit lieu. (1632)
E Devanthay 9 Livre du tirage des communes de Grancy et Senarclens, y compris Saint-Denis, rière ledit Grancy. (1719-1737)
E Devanthay 9 Loi du tirage de l'honorable commune de Grancy. (1757-1776)
E Devanthay 9 Loi du tirage de Cossonay établi par les sieurs commis de la ville et village de la région de Cossonay. (1699)
E Devanthay 10 Différend entre la commune et le seigneur de Grancy à propos des dîmes. (1668-1669)
E Devanthay 10 Notes de vacation du notaire F Solliard. (1777)
E Devanthay 11 Plaintes contre le sieur Rayroud, de Cottens, pour vol de bois. (1718)
E Devanthay 12 Différend avec le meunier Reymond de Saint-Denis. (1746)
E Devanthay 13 Litige entre la commune et les sieurs Grenus et Tissot pour taxe d'habitation. (1668-1675)
E Devanthay 14 Sentence entre les sieurs Mestral, Pache et Jordan. (1717)
E Devanthay 15 Sentence entre la commune et les sieurs Marquis, Chamot et Monnet concernant le pâturage des boeufs. (1772)
E Devanthay 16 Différend avec le ministre Nillion. (1775)
E Devanthay 17 Différends entre les deux Conseils de Grancy. (1778)
E Devanthay 18 Procès entre la commune et le sieur de Mestral. (1696)
E Devanthay 19 Plaintes de la commune contre le seigneur dudit lieu, soit noble de Senarclens-Grancy pour dommages causés En Margot (cl... (1700)
E Devanthay 20 Plaintes de la commune contre la dame de Dortan de Pampigny pour pâturage des bêtes rière Grancy. (1654)
E Devanthay 21 Demande de pension alimentaire et plainte en paternité contre P.S.
Bocion. (1743)
E Devanthay 22 Requête pour modération de la participation de la commune à la route de L'Etraz. (1780)
E Devanthay 23 Charrois payés par la commune pour les vins de LL.EE.
ainsi que pour le transport des bois, des pierres, des munitions... (1707)
E Devanthay 24 Etat des voiturages pour la construction du pont d'Echandens et du grenier de Morges. (1751)
E Devanthay 25 Déclarations de bonnes moeurs. (1770-1778)
E Devanthay 26 Droits de mutation payés au seigneur. (1762-1765)
E Devanthay 27 Rôle des communiers. (1756)
E Devanthay 28 Rôle des enfants à l'école. (1733-1768)
E Devanthay 29 Formules de lettres de bourgeoisie en 1773 et demandes de passeports 1770. (1770-1773)
E Devanthay 30 Comptes du taupier. (1712-1721)
E Devanthay 30 Carnet du messeiller. (1710)
E Devanthay 31 Etat des boeufs et des chevaux de la commune. (1773-1782)
E Devanthay 32 Le seigneur de Grancy demande que les porcs soient gardés lors de leurs divagations. (1682)
E Devanthay 33 Gagées des cochons en 1715 et état des cochons en 1708. (1708-1715)
E Devanthay 34 Statistiques de la récolte des céréales. (1711-1757)
E Devanthay 35 Estimation des revenus communaux à 2'500 florins. (1769)
E Devanthay 36 Dîme de la pomme de terre. (1741)
E Devanthay 37 Rapports au bailli sur le rendement des biens communaux. (1760)
E Devanthay 38 Mesure de protection des forêts. (1768)
E Devanthay 39 Amendes perçues sur le territoire communal. (1709)
E Devanthay 40 Collecte en faveur des incendiés d'Apples. (1711)
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