|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (100 entrées de plus)
 Archives de la commune de Denens
Archives de la commune de Denges
Archives de la commune de Dizy
Archives de la commune de Dompierre
Archives de la commune de Donneloye
Archives de la commune de Duillier
Archives de la commune de Dully
Archives de la commune d'Echallens
Archives de la commune d'Echandens
Archives de la commune d'Echichens
Archives de la commune d'Eclépens
Archives de la commune d'Ecublens
Archives de la commune d'Epalinges
Archives de la commune d'Ependes
Archives de la commune d'Essertes
Archives de la commune d'Essertines-sur-Rolle
Archives de la commune d'Essertines-sur-Yverdon
Archives de la commune d'Essert-Pittet
Archives de la commune d'Etagnières
Archives de la commune d'Etoy
Archives de la commune d'Eysins
Archives de la commune de Faoug
Archives de la commune de Féchy
Archives de la commune de Ferlens
Archives de la commune de Ferreyres
Archives de la commune de Fey
Archives de la commune de Fiez
Archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson
Archives de la commune de Forel (Lavaux)
Archives de la commune de Forel-sur-Lucens
Archives de la commune de Founex
Archives de la commune de Froideville
Archives de la commune de Genolier
Archives de la commune de Giez
Archives de la commune de Gilly
Archives de la commune de Gimel
Archives de la commune de Gingins
Archives de la commune de Givrins
 Archives officielles
 AC Givrins Fonds d'archives de la commune de Givrins (1455-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (100 entrées de plus)
 E Droits et privilèges.
Confirmation de l'amodiation des taillis sous Monteret passée en 1775 par la Commune à François ... (1778)
E Droits et privilèges.
Contrat d'amodiation passé par la Commune, au régent Dettwyler de Crassier, agissant pour le com... (1779)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Charles Joseph Dolard, avocat au Parlement de Dôle, Bruno... (1784)
E Droits et privilèges.
Engagement par la Commune de Jean Bénédict et Jacob Pernoux d'Arzier, comme gardes forestiers de... (1785)
E Droits et privilèges.
Confirmation de l'amodiation des Taillis de Givrins par la Commune, aux frères Dettwyler, agissa... (1785)
E Droits et privilèges.
Acte de cautionnement par la Commune, en faveur d'Étienne Clerc qui devait faire son tour de gou... (1787)
E Droits et privilèges.
Engagement par le Conseil de Givrins de Jean-Pierre Treboux et François Rosselat, de Saint-Cergu... (1788)
E Droits et privilèges.
Procès-verbaux des montagnes appelées la "Marcette", la "Bordière", et la "Dolarde", soit les "C... (1790)
E Droits et privilèges.
Mandat souverain autorisant les communiers de Givrins à racheter de leur Seigneur, certains droi... (1793)
E Droits et privilèges.
Acte de cautionnement par Charles Gay en faveur de Jean Cottier, pour l'amodiature des montagnes... (1793)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Jean Abraham Lequint de Givrins, d'une grange et d'une éc... (1794)
E Droits et privilèges.
Convention entre la Bourse des pauvres de Givrins et Jean Pierre Hugon, agissant au nom de Chris... (1797)
E Droits et privilèges.
Conditions d'amodiation de la "Givrine". (1701-1800)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Jean-Louis Bory et Françoise Bory, sa soeur, d'une maison... (1801)
E Droits et privilèges.
Acte d'affranchissement des redevances féodales par l'Etat de Vaud en faveur de la Commune. (1804)
E Droits et privilèges.
Cession faite par Givrins à Genolier de deux places au cimetière indivis entre les parties contr... (1804)
E Droits et privilèges.
Convention entre Nyon et Givrins, au sujet de l'assistance accordée à la famille Jailliet. (1805)
E Droits et privilèges.
Convention entre Nyon et Givrins, au sujet des droits d'affourage sur la montagne dite la "Baron... (1807)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Guillaume et Louis Desportes, d'une montagne appelée le "... (1807)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Jacques, fils de Jean-Louis Prélaz, d'une parcelle de jar... (1811)
E Droits et privilèges.
Convention entre 20 communes du district de Nyon, pour l'organisation des charrois militaires, s... (1815)
E Droits et privilèges.
Convention entre les communes de Givrins, Genolier, Duillier, Saint-Cergue, Coinsins et Vich, d'... (1818)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune contre: Jacques Wuischpard, d'une parcelle de jardin sise au vill... (1819)
E Droits et privilèges.
Patente d'auberge accordée à la Commune, pour sa maison de Ville portant enseigne "Au Sapin". (1820)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Jean David Assignare, d'un terrain située au lieu-dit "Au... (1823)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Henri Daniel Capt, du Chenit, des biens paternels lui app... (1824)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Judith Vulliamoz, veuve de Jacques François Boujon, d'une... (1826)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Jean-Pierre Capt, de sa part d'héritage du domaine de la ... (1827)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune contre : Jean-Charles Prélaz, de deux parcelles de champ sises en... (1832)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Marguerite Lequint, veuve de Jean-David Prélaz, d'une par... (1832)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Jean Isaac Bory, d'une parcelle située au Fremi, à Duilli... (1832)
E Droits et privilèges.
Echange entre la Commune et les hoirs de Jean Capt, de différents fonds situés à la "Chèvrerie". (1832)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Anne Marie Cley, d'une parcelle de pré sise à la "Bevière... (1835)
E Droits et privilèges.
Échange entre la Commune et François Frédéric Hugon de Givrins: la Commune cède une partie du ci... (1847)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre François Louis Tornier, de Genolier, d'une parcelle de vi... (1849)
E Droits et privilèges.
Police d'assurance incendie pour le mobilier, n° 86, en faveur de la Commune. (1850)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Marc Wuischpard, d'un four et de sa place sis à Givrins. (1848)
E Droits et privilèges.
Convention entre les communes de Givrins et Trélex, au sujet de l'entretien du chemin du Pontet,... (1850)
E Droits et privilèges.
Convention entre la Commune de Genolier et celle de Givrins, concernant la cession par cette der... (1854)
E Droits et privilèges.
Bail à loyer par la Bourse des pauvres de Givrins et de Luins, à Julie Prélaz, de divers objets ... (1856)
E Droits et privilèges.
Échange entre Givrins et Genolier; cette dernière à cédé une partie du cimetière de Genolier, et... (1861)
E Droits et privilèges.
Cession en faveur de la Commune, par Jean-Louis Lambossy, de sa part, en fromage, beurre et bois... (1864)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Pierre Charles Henri, Wuischpard, de trois parcelles de p... (1866)
E Droits et privilèges.
Convention entre les communes de Givrins et de Genolier, concernant l'entretien des murs séparat... (1866)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre: Louis Salomon Bory et Auguste Émile Bory, d'une parcelle... (1873)
E Droits et privilèges.
Bail à loyer par la Municipalité de Nyon à Louis Alfred André de Paris, de la maison et domaine ... (1881)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune contre Louis Samuel Morier, de Château-d'Oex, d'une parcelle de j... (1883)
E Droits et privilèges.
Convention entre la Commune et l'État de Vaud, pour l'établissement d'un bureau télégraphique à ... (1893)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre les hoirs de Jacques Samuel Hugon, d'une place et partie ... (1896)
E Droits et privilèges.
Concessions de passage d'eau potable accordées à la Commune par: Alfred Jules Lequint sur une pa... (1901)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre: Henriette Caroline Bory, d'une parcelle de pré sise au l... (1901)
E Droits et privilèges.
Concessions de passage ou de conduite d'eau potable, en faveur de la Commune, accordées par: Mar... (1901)
E Droits et privilèges.
Concession de passage ou conduite d'eau potable, accordées en faveur de la Commune, par: Jules E... (1901)
E Droits et privilèges.
Concession de passage ou de conduite d'eau potable, en faveur de la Commune, accordée par les co... (1902)
E Droits et privilèges.
Concession pour la distribution d'énergie électrique, par la Compagnie vaudoise des forces motri... (1902)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Auguste Émile Bory, de deux parcelles sises à Givrins au ... (1904)
E Droits et privilèges.
Concession faite par la Commune, à la Compagnie des forces de Joux, du droit de passage et d'ins... (1909)
E Droits et privilèges.
Convention entre la Commune et Charles Coithay, concernant l'entretien d'Henri Lambottaux, pensi... (1910)
E Droits et privilèges.
Convention entre la Municipalité et Monsieur Blanc de Lausanne, concernant l'entretien d'Auguste... (1910)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Marc François Bory et Paul Marius Bory, d'une parcelle si... (1909)
E Droits et privilèges.
Constitution de servitudes en faveur de la Commune, contre: Marc François Bory, pour un droit de... (1909)
E Droits et privilèges.
Constitution de servitudes en faveur de la Commune, contre les hoirs de Jean François Lambottaux... (1922)
E Droits et privilèges.
Constitutions de servitudes en faveur de la Commune, contre Julia Joly, femme de Jules Schläffer... (1911)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre les hoirs de Louis Auguste Hugon, d'une parcelle sise aux... (1911)
E Droits et privilèges.
Contrat de servitude entre l'État de Vaud d'une part, et Givrins de l'autre, pour l'établissemen... (1911)
E Droits et privilèges.
Convention entre la Commune et la Compagnie des forces de Joux, pour l'installation de la lumièr... (1913)
E Droits et privilèges.
Police d'abonnement à forfait, en faveur de la Commune pour la fourniture de l'éclairage électri... (1915)
E Droits et privilèges.
Convention entre le Commune et la Compagnie des forces de Joux, pour l'installation d'une lampe ... (1916)
E Droits et privilèges.
Convention entre la Commune et la Compagnie des forces de Joux, pour l'installation de la lumièr... (1916)
E Droits et privilèges.
Police d'assurance n° 10211, en faveur de la Commune, par la Mutuelle chevaline suisse, contre l... (1917)
E Droits et privilèges.
Contrats des servitudes entre l'État de Vaud et la Commune, pour l'établissement de signaux de t... (1917)
E Droits et privilèges.
Convention entre la Commune et la Compagnie des forces de Joux, pour l'installation de la lumièr... (1917)
E Droits et privilèges.
Convention entre la Commune et la Compagnie des forces de Joux, pour l'installation de la lumièr... (1918)
E Droits et privilèges.
Convention entre la Commune et la Compagnie des forces de Joux, pour l'installation d'une lampe ... (1918)
E Droits et privilèges.
Contrats de servitudes entre l'État de Vaud et la Commune, pour l'établissement de signaux de tr... (1919)
E Droits et privilèges.
Convention entre la Commune et la Compagnie des forces de Joux, pour l'installation d'une lampe ... (1922)
E Droits et privilèges.
Convention entre la Commune et Lucien Samuel Dorier, au sujet de l'exploitation de la carrière M... (1918)
E Droits et privilèges.
Convention entre la Commune, l'administration des téléphones et Auguste Wuispard, pour le servic... (1924)
E Droits et privilèges.
Convention entre l'administration des douanes, le Département militaire, les communes de Saint-C... (1924)
E Droits et privilèges.
Bail à ferme des montagnes appartenant à la Commune. (1925)
E Droits et privilèges.
Convention entre la Commune et la compagnie de chemin de fer Nyon-Saint-Cergue, pour l'utilisati... (1933)
E Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune, contre Louis Cley d'une parcelle au lieu-dit "À la Platire" et c... (1925)
E Droits et privilèges.
Bail à loyer par la Commune, en faveur de la société de chasse La Diane, pour un droit de chasse... (1927)
E Droits et privilèges.
Échange entre les hoirs Prelaz-Neyroud et la Commune, d'une parcelle au lieu-dit "Les Avaux" et ... (1933)
E Droits et privilèges.
Convention entre les communes de Givrins, Cheserex, Borex, Crassier, Grens, Signy, Trélex et La ... (1942)
F Contentieux.
Procès entre Givrins et Genolier, au sujet d'un droit de pâturage au lieu-dit "En Devens" soit "En Châtel... (1455)
F Contentieux.
Sentence arbitrale rendue par Noble Louis Challet procureur de Vaud, sur un différent entre Givrins et Ge... (1533)
F Contentieux.
Sentence arbitrale rendue par Égrège Jean Saubie et Jean Sergier de Begnins, Noble Urbain Guisand seigneu... (1552)
F Contentieux.
Procès entre Givrins et Duillier au sujet d'un droit de pâturage aux "Praliers". (1565-1567)
F Contentieux.
Contestation entre Nyon et Givrins, concernant un droit d'abreuvage à la "Gouille de la Givrine". (1595-1596)
F Contentieux.
Poursuites exercées par les consorts Vanat, contre la Commune, pour défaut de paiement d'une créance. (1606)
F Contentieux.
Différent entre la Commune et Duillier, au sujet de l'entretien du chemin dit de l'"Etraz". (1608)
F Contentieux.
Procès pour délit forestier intenté par la Commune à Jean André, de Saint-Cergue. (1627)
F Contentieux.
Délibéré relatif à un différent entre Givrins et les copropriétaires des "Copettes". (1628)
F Contentieux.
Procès entre Givrins et Genolier, au sujet des limites du mas de la "Chèvrerie". (1628-1629)
F Contentieux.
Poursuites exercées par la Commune contre Antoine Delecreux, pour défaut de paiement du loyer de la "Givr... (1642)
F Contentieux.
Mandat baillival en faveur de la Commune et des autres villages de la région, contre le capitaine respons... (1642)
F Contentieux.
Contestation entre Givrins et Trélex, au sujet des limites de la "Trelasse". (1648)
F Contentieux.
Différend entre Givrins et Genolier au sujet des "Esparmeys". (1679)
F Contentieux.
Liste des frais d'un procès entre Givrins et Bernardin Allamand. (Non indiqué)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (319 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
AC Givrins Fonds d'archives de la commune de Givrins (1401-1960)
Archives privées
Archives de la commune de Gland
Archives de la commune de Gollion
Archives de la commune de Goumoëns
Archives de la commune de Grancy
Archives de la commune de Grandcour
Archives de la commune de Grandevent
Archives de la commune de Grandson
Archives de la commune de Grens
Archives de la commune de Gryon
Archives de la commune de Henniez
Archives de la commune de Hermenches
Archives de la commune de Jongny
Archives de la commune de Jorat-Menthue
Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
Archives de la commune de Juriens
Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
Archives de la commune de La Praz
Archives de la commune de La Rippe
Archives de la commune de La Sarraz
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
Archives de la commune de L'Abbaye
Archives de la commune de L'Abergement
Archives de la commune de Lausanne
Archives de la commune de Lavey-Morcles
Archives de la commune de Lavigny
Archives de la commune du Chenit
Archives de la commune du Lieu
Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
Archives de la commune de Le Vaud
Archives de la commune des Clées
Archives de la commune de Leysin
Archives de la commune de Lignerolle
Archives de la commune de L'Isle
Archives de la commune de Lonay
Archives de la commune de Longirod
Archives de la commune de Lovatens
Archives de la commune de Lucens
Archives de la commune de Luins
Archives de la commune de Lully
Archives de la commune de Lussery-Villars
Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
Archives de la commune de Lutry
Archives de la commune de Maracon
Archives de la commune de Marchissy
Archives de la commune de Mathod
Archives de la commune de Mauborget
Archives de la commune de Mauraz
Archives de la commune de Mex
Archives de la commune de Mézières
Archives de la commune de Mies
Archives de la commune de Missy
Archives de la commune de Moiry
Archives de la commune de Mollens
Archives de la commune de Molondin
Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
Archives de la commune de Montanaire
Archives de la commune de Montcherand
Archives de la commune de Montherod
Archives de la commune de Montilliez
Archives de la commune de Mont-la-Ville
Archives de la commune de Montpreveyres
Archives de la commune de Montreux
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (118 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|