Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Gingins
      • Archives officielles
        • AC Gingins Fonds d'archives de la commune de Gingins (1296-1960)
          • A Conseil (Ancien régime), puis Municipalité. Délibérations. (1719-1960)
          • AA Conseil (Ancien régime), puis Municipalité. Brouillards des registres du Conseil. (1692-1787)
          • B Conseil général, puis communal. Procès-verbaux. (1815-1960)
          • BB Conseil général, puis communal. Rapports, préavis, correspondance. (1950-1960)
          • C Correspondance. Copies de lettres. (1888-1893)
          • C Correspondance. Services industriels, éclairage, téléphone, poste. (1951-1960)
          • C Correspondance. Eau, canalisations, adductions, réservoirs, fontaines, ruisseaux. (1951-1960)
          • C Correspondance. Routes, chemins, rues, places, etc. (1951-1960)
          • C Correspondance. Egouts, épuration, puits perdus, etc. (1951-1960)
          • C Correspondance. Bâtiments communaux. (1951-1960)
          • C Correspondance. Montagnes, chalets, chemins forestiers. (1951-1960)
          • C Correspondance. Cadastre, extensions, zones, limites. (1951-1960)
          • C Administration générale. Police. (1950-1960)
          • C Administration générale. Militaire. (1950-1960)
          • C Administration générale. Actes d'origines. (1950-1960)
          • E Archives historiques. Copie de l'abergement passé par l'abbé de Bonmont au seigneur de Gingins le 11 janvier 1489 pour... (1498)
          • E Archives historiques. Copies d'actes concernant les bois badis; un cahier du 22 avril 1693, cahier composé de nombreux... (1296-1693)
          • E Archives historiques. Accord passé entre l'abbé de Bonmont, noble Aymon de Gingins et les témoins des communautés de G... (1524)
          • E Archives historiques. Abergement passé par l'abbé de Bonmont à noble et puissant Jean de Gingins concernant les pâtura... (1489)
          • E Archives historiques. Sentence de l'Avoyer et Conseil de la Ville de Berne exemptant les pauvres sujets de Gingins des... (1593)
          • E Archives historiques. Régime bernois. (1536-1798)
          • E Archives historiques. Documents officiels de Leurs Excellences (LL EE). (1535-1798)
          • E Archives historiques. Bourse des pauvres. (1536-1798)
          • E Archives historiques. Baillage de Bonmont. (1536-1798)
          • E Archives historiques. République lémanique, canton du Léman. (1798-1803)
          • E Archives historiques. Période cantonale, logement des troupes étrangères. (1813-1815)
          • E Archives historiques. Petit Conseil et Conseil d'Etat. (1801-1900)
          • E Archives historiques. Correspondance, pièces comptables, actes. (1801-1900)
          • E Archives historiques. Registres civiques, Conseil général, procès verbaux, tableaux des impôts, actes, extraits du cad... (1901-1960)
          • E Archives historiques. Forêts. (1701-1900)
          • E Archives historiques. Bourse des pauvres. (1804-1830)
          • E Archives historiques. Préfecture. (1801-1900)
          • E Archives historiques. Actes, servitudes, échanges immobiliers. (1900-1938)
          • E Archives historiques. Routes, chemins, pâturages. (1800-1950)
          • E Archives historiques. Eau, bâtiments, limites, drainages. (1800-1950)
          • E Archives historiques. Bornes anciennes, fouilles archéologiques, monuments historiques. (1901-1960)
          • E Archives historiques. Justice de paix. (1801-1900)
          • E Archives historiques. Paroisse. (1701-1900)
          • E Archives historiques. Municipalité. (1801-1900)
          • FA Comptes communaux. (1701-1960)
          • FA Comptes communaux. (1813-1960)
          • FB Comptes communaux. Pièces annexes, registre de l'inventaire des créances de la commune et de la Bourse des pauvres. (1856-1860)
          • FB Comptes communaux. Livre de caisse de la Municipalité. (1809)
          • FD Mises. Inscription pour des échéances d'amodiation des fonds et bâtiments. (1859)
          • FD Mises. Avec brouillon des séances. (1895)
          • FD Mises. (1852-1960)
          • FE Bourse des pauvres. Comptes. (1828-1904)
          • FE Bourse des pauvres. Procès verbaux de la commission d'assistance. (1942-1960)
          • GA Cadastre. Sommaire, soit parallèle des anciennes et nouvelles censes rière les territoires de Gingins et Chéserex. (1747)
          • GA Cadastre. Répertoire. (1830)
          • GA Cadastre. Tableaux des servitudes. (1899)
          • GA Cadastre. Servitudes pour la commune. (1901)
          • GA Cadastre. (1900)
          • GA Cadastre. Plan. (1900)
          • GA Cadastre. Taxes vénales. (1920-1960)
          • GA Cadastre. Répertoire. (1950-1960)
          • H Services industriels. Egouts publics. (1913)
          • I Bâtiments publics. Plan de la cure de Gingins. (1918)
          • J Bâtiments privés. Plans à l'enquête. (1959-1960)
          • K Domaines communaux, forêts. Registre destiné à inscrire les délibérations des communautés du bailliage de Bonmont et d... (1760-1820)
          • K Domaines communaux, forêts. Registre du Conseil et administration du bois badis. (1821-1828)
          • L Règlements communaux. (1801-1900)
          • L Mandats souverains. Circulaires officielles. (1865-1890)
          • NA Instruction publique. Procès verbaux de la commission scolaire. (1905-1960)
          • NB Affaires de paroisse. Baptistaire. (1794-1816)
          • NB Affaires de paroisse. Correspondance et circulaires de l'Eglise nationale. (1936-1960)
          • NB Affaires de paroisse. Procès verbaux du groupe de jeunesses paroissiales (JP). (1936-1947)
          • NB Affaires de paroisse. Liturgie de l'Eglise nationale. (1801-1960)
          • NB Affaires de paroisse. Registre des baptême, mariages et catéchumènes des communes de la paroisse de Gingins-Trélex-Dui... (1878-1909)
          • NB Affaires de paroisse. Catéchumènes. (1856-1949)
          • NB Affaires de paroisse. Cultes funéraires. (1897-1960)
          • NB Affaires de paroisse. Baptêmes de la paroisse de Trélex-Duillier. (1903-1960)
          • NB Affaires de paroisse. Votations ecclésiastiques dans la paroisse de Gingins. (1850-1960)
          • NB Affaires de paroisse. Procès verbaux du Conseil de paroisse Gingins-Trélex. (1863-1958)
          • NB Affaires de paroisse. Copies de lettres de la paroisse avec les votations écclésiastiques. (1866-1895)
          • Q Vie civique. Registre des opérations éléctorales du cercle. (1854-1953)
          • Q Vie civique. Registre civique. (1885)
          • Q Vie civique. (1887)
          • Q Vie civique. Votations et élections procès-verbaux. (1853-1944)
          • Q Vie civique. Assemblées électorales procès verbaux. (1944-1960)
          • RA Population. (Non indiqué)
          • RA Population. Registre mortuaire. (1803-1817)
          • RA Population. Registre du fossoyeur. (1863-1918)
          • RA Population. Permis d'inhumer. (1898-1960)
          • RA Population. Vérifications des décès. (1876-1882)
          • RA Population. Registre des étrangers. (1846-1898)
          • RA Population. Vaccinations. (1870-1950)
          • RA Population. Contrôle de l'habitant. (1950)
          • RB Agriculture. Registre d'alpage. (1916-1925)
          • RB Agriculture. Registres de l'inspecteur du bétail. (1902-1924)
          • S Sociétés locales. Fonds Torrer. (1885-1909)
          • S Sociétés locales. Laiterie. (1913)
          • S Sociétés locales. Procès verbaux et compte de la Société de fromagerie. (1850-1926)
          • S Sociétés locales. Militaire de Gingins. (1809-1909)
          • U Affaires judiciaires. Extraits de la Cour du justice de Bonmont touchant un litige de pâturage entre les communes de G... (1750-1765)
          • U Affaires judiciaires. Mémoires de plusieurs choses concernant rière Bonmont; contient le procès entre le seigneur de G... (1748-1750)
          • Z Inventaires. Copie des droitures de la commune comprenant des actes de 1489 à 1790 avec répertoire. (1780)
      • Archives privées
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