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						  Archives officielles
					 
						
							 AC Gimel Fonds d'archives de la commune de Gimel (1201-1960)
						 
							
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								 AA 2.22.2 Pièces annexes à la Municipalité. 
Fonds Reymond, ancien juge de paix et boursier de la commune. 
Lois sur les travaux... (1833)
							 
								 B 1-6 Délibérations du Conseil général, puis communal. (1815-1960)
							 
								 BB 1 Pièces annexes au Conseil général, puis communal. 
Règlement du Conseil. (1858-1958)
							 
								 BB 2 Pièces annexes au Conseil général, puis communal. 
Commission de gestion, budgets, rapports. (1858-1890)
							 
								 BB 3 Pièces annexes au Conseil général, puis communal. 
Onglet du Conseil communal. (1866-1912)
							 
								 BB 4-9 Pièces annexes au Conseil général, puis communal. 
Rapports du Conseil. (1905-1960)
							 
								 BB 16 Pièces annexes au Conseil général, puis communal. 
Préavis municipaux, budgets. (1956-1960)
							 
								 BB 21 Pièces annexes au Conseil général, puis communal. 
Procès-verbaux des élections et votations cantonales et fédérales. (1954-1960)
							 
								 C 1-7 Correspondance reçue et expédiée. (1932-1960)
							 
								 E 1 Conventions, titres, droits communaux. 
Passation de clos à record. 
1 acte du XVIIe et 47 actes du XVIIIe siècle, acc... (1601-1800)
							 
								 E 2 Conventions, titres, droits communaux. 
Achats, échanges, ventes, transactions, obligations, cédules, lettre de rentes. (1601-1960)
							 
								 E 3/1 Conventions, titres, droits communaux. 
Concession touchant la tenue des foires pour le bétail. (1790)
							 
								 E 3/2 Conventions, titres, droits communaux. 
Notes de Rémi Renaud touchant les foires. (1790-1803)
							 
								 E 4 Conventions, titres, droits communaux. (1311-1960)
							 
								 E 4/1 Conventions, titres, droits communaux. 
Transaction entre Amédée de Villar, seigneur de Sainte-Croix, de Coppet et d'Au... (Non indiqué)
							 
								 E 4/2 Conventions, titres, droits communaux. 
Affranchissement du droit de pontonage. (1366)
							 
								 E 4/3 Conventions, titres, droits communaux. 
Convenant entre ceux de la communauté de Gimel et Arthod Mistral (Métral), bour... (1466-1489)
							 
								 E 4/4 Conventions, titres, droits communaux. 
Accord entre noble Estienne Delafoge et Jean Billard, gouverneur et charge-ayan... (1623)
							 
								 E 4/5 Conventions, titres, droits communaux. 
Convention d'extirpage sur le Mont avec les frères Ethenoz. (1765)
							 
								 E 4/6 Conventions, titres, droits communaux. 
Convenant entre Bière et Gimel pour la construction de murets secs. (1795)
							 
								 E 4/7 Conventions, titres, droits communaux. 
Action de 50 f de la Société de l'Asile du Marchairuz. (1845)
							 
								 E 5 Conventions, titres, droits communaux. 
Conventions. (1901-1960)
							 
								 E 6 Conventions, titres, droits communaux. 
Acquisitions. (1901-1960)
							 
								 FA 1-SS Comptes communaux. (1559-1960)
							 
								 FB 1 Pièces annexes aux comptes. 
Quittances et reçus. (1701-1900)
							 
								 FB 2 Pièces annexes aux comptes. 
Factures émanant d'artisans et de l'aubergiste pièces concernant des secours aux pauvres. (1871-1874)
							 
								 FB 3 Pièces annexes aux comptes. 
Registre des paiements en faveur de la bourse. (1914-1945)
							 
								 FB 4 Pièces annexes aux comptes. 
Livres de caisse de la commune. (1929-1943)
							 
								 FB 5 Pièces annexes aux comptes. 
Section des finances et des pauvres. (1930-1939)
							 
								 FB 6 Pièces annexes aux comptes. 
Budgets. (1944-1957)
							 
								 FB 7 Pièces annexes aux comptes. 
Journal de la bourse communale. (1944-1960)
							 
								 FB 8 Pièces annexes aux comptes. 
Registre des relevés de factures pour la commune. (1952-1960)
							 
								 FB 9 Pièces annexes aux comptes. 
Rapports de la fiduciaire sur les comptes communaux. (1948-1958)
							 
								 FC 1-2 Rentiers. (1696-1872)
							 
								 FD 1-3 Mises. (1885-1960)
							 
								 FD 3 Mises de bois. (1921-1960)
							 
								 FD 1-3 Mises. (1885-1960)
							 
								 FD 4 Mises. 
Mises de bois plus récoltes et fermes. (1801-1900)
							 
								 FD 5-13 Mises. 
Bois. (1836-1957)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour la fourniture de mobilier sc... (1890)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour la fabrication de moules à l... (1890)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour la construction d'un couvert... (1890)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour réparations d'escaliers et m... (1890)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour l'agrandissement du contour ... (1890)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour la démolition de la voûte de... (1890)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour la fourniture de matériel sc... (1890)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour l'emploi du taureau communal... (1891)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour la fourniture de sonneries é... (1891)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour l'établissement d'un planche... (1891)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour les travaux à exécuter dans ... (1891)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour les murs de clôture à la Sèc... (1891)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Condition de vente du jeune taureau communal... (1892)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour un volet en tôle par la Post... (1892)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour la retenue des toits, condit... (1892)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour les moules et les billes à l... (1893)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions de l'établissement d'un chemin à ... (1893)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour la conduite de la source à l... (1893)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions de vente du jeune taureau communa... (1894)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour une canalisation d'égouts à ... (1895)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions des travaux de peinture pour les ... (1896)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour le minage de la pépinière de... (1896)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour les conduites d'égouts aux P... (1896)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions des pionniers ou cahier des charg... (1896)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions des gardes champêtres. (Non indiqué)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour des canalisations d'égouts a... (1897)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour l'exploitation des carrières... (1897)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions de location du Pré de la Vernette... (1898)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions du taupier. (1899)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Condition pour la téléphoniste. (1899)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions pour la restauration du porche. (1899)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions du taupier. (1901)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Condition pour la conduite du corbillard. (1937)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions d'engagement des cantonniers. (1937)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions du remplaçant de garde-police. (1937)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions du jardinier du cimetière. (1937)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Condition du bétail à ferme de la Sèche. (1938)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Adjonction au bail de la Sèche et fixation d... (1944)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Nouvelles conditions de la location de la mo... (1952)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Conditions de location de l'Hôtel de l'Union... (1945)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Adjudication de l'Hôtel de l'Union. (1945)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Bail à location de l'Hôtel de l'Union. (1954)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Adjudication de la location de la montagne d... (1958)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Photocopies des beaux passés pour la montagn... (1938-1960)
							 
								 FD 14 Mises. 
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. 
Bail pour une parcelle Sous la Roche, chalet... (1957)
							 
								 FD 15 Mises. 
Parcelles et toches communales. (1914-1949)
							 
								 FD 15 Mises. 
Registres des visas et patentes des derniers colporteurs. (1950-1960)
							 
								 FE 1-2 Bourse des pauvres. 
Comptes. (1628-1806)
							 
								 FE 3 Bourse des pauvres. 
Comptes des villages de la paroisse de Gimel, soit Essertines-sur-Rolle, Saint-Oyens et Saubraz. (1753-1809)
							 
								 FE 4-8 Bourse des pauvres. 
Comptes. (1800-1945)
							 
								 FE 9 Bourse des pauvres. 
Secours accordés aux pauvres. 
Testament en faveur de la Bourse des pauvres par Marc Benay. (1707)
							 
								 FE 9 Bourse des pauvres. 
Secours accordés aux pauvres. 
Reddition des comptes. (1764)
							 
								 FE 9 Bourse des pauvres. 
Secours accordés aux pauvres. 
Bons pour les pauvres. (1776)
							 
								 FE 9 Bourse des pauvres. 
Secours accordés aux pauvres. 
Inventaire du bien des pauvres de Gimel et de Saubraz. (1779)
							 
								 FE 9 Bourse des pauvres. 
Secours accordés aux pauvres. 
Listes annuelles des pauvres. (1808-1820)
							 
								 FE 10 Bourse des pauvres. 
Secours accordés par la bourse. (1830-1858)
							 
								 FE 11-13 Bourse des pauvres. 
Rentier. (1847-1960)
							 
								 FE 14 Bourse des pauvres. 
Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1940-1960)
							 
								 FF1 Impôts. 
Rachat des dîmes et des censes, cadastre levé à l'occasion. (1804-1819)
							 
								 FF 1 Impôts. 
Comptes de liquidation définitive des dîmes et des censes. (1804)
							 
								 FF 1 Impôts. 
Acte d'affranchissement des dîmes et des censes. (1804)
							 
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