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Archives de la commune de Gimel
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 AC Gimel Fonds d'archives de la commune de Gimel (1201-1960)
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 AA 2.5.16 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Lettre du juge de paix concernant la nomination des c... (1803)
AA 2.5.17 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Arrêté du Petit Conseil concernant les boissons, impo... (1803)
AA 2.6.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Arrêté sur l'observation du dimanche.
Détails sur l... (1804)
AA 2.6.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Loi sur la fête du 14 avril. (1804)
AA 2.6.3 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Loi sur les inhumations, abolition des privilèges de ... (1804)
AA 2.6.4 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Circulaire concernant le mariage de ressortissants fr... (1804)
AA 2.6.5 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Note sur un décret concernant l'entretien de l'église... (1804)
AA 2.6.6 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Loi sur la naturalisation des étrangers, formule de s... (1804)
AA 2.6.7 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Loi sur la liquidation des dîmes et censes; le régime... (1804)
AA 2.6.8 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Loi sur les impôts, impôts fonciers, droit de timbre,... (1804)
AA 2.6.9 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Loi sur la répartition, par les Municipalités du sold... (1804)
AA 2.6.10 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Rappel concernant les annonces de mariages. (1804)
AA 2.7.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Arrêté concernant la monnaie de billon et fixation du... (1805)
AA 2.7.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Loi sur la chasse à la bécasse, ours, loups, sanglier... (1805)
AA 2.7.3 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Loi sur la fabrication et la vente de la poudre. (1805)
AA 2.7.4 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Loi sur l'entretien des routes et détails sur les cha... (1805)
AA 2.7.5 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Naturalisation des étrangers. (1805)
AA 2.7.6 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Loi sur l'exercice du parcours, ou pâturage s'exerçan... (1805)
AA 2.7.7 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Arrêté sur la destruction des hannetons : "les fera p... (1805)
AA 2.8.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Instructions concernant le cadastre. (1806)
AA 2.9.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Remboursement du prêt partiel de 1799 au Gouvernement... (1807)
AA 2.10.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Arrêté pour une collecte volontaire en faveur des inc... (1808)
AA 2.11.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Circulaire sur les biens appartenant aux cures. (1812)
AA 2.11.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Réponse manuscrite du pasteur Rossat. (1812)
AA 2.12.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Lettre du juge de paix sur les bamps de mariage. (1813)
AA 2.13.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Arrêté de la Haute Diète sur la prestation du serment... (1815)
AA 2.13.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Proclamation du Conseil d'Etat à propos du Pacte fédé... (1815)
AA 2.13.3 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Addition de la prière pour le sermon du 13 août à l'o... (1815)
AA 2.13.4 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Proclamation aux militaires au service de la Confédér... (1815)
AA 2.14-1 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Rappel des ordonnances sur l'observation du dimanche. (1817)
AA 2.15.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Message du Conseil d'Etat sur la commémoration du tro... (1818)
AA 2.15.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Instructions sur le sermon et addition à la prière po... (1818)
AA 2.16.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Circulaire du Département militaire aux usufruitiers ... (1820)
AA 2.17.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Circulaire sur les mariages entre Vaudois et Bernois. (1821)
AA 2.17.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Circulaire aux usufruitiers des bâtiments de l'Etat a... (1821)
AA 2.17.3 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Concordat sur la célébration des mariages. (1821)
AA 2.18.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Circulaire adressée aux pasteurs sur l'inscription à ... (1826)
AA 2.18.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Réponse du Conseil d'Etat concernant les places requi... (1826)
AA 2.18.3 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Concordat monétaire entre Vaud, Berne, Fribourg, Sole... (1826)
AA 2.19.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Copie de convention passée entre l'Etat et la commune... (1828)
AA 2.19.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Naissance du canton de Vaud.
Lettre du préfet d'Aubonne sur les attributions munic... (1836)
AA 2.20.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Fonds Reymond, ancien juge de paix et boursier de la commune.
Copie d'une lettre d... (1802)
AA 2.20.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Fonds Reymond, ancien juge de paix et boursier de la commune.
Lettre de la Municip... (Non indiqué)
AA 2.20.3 Pièces annexes à la Municipalité.
Fonds Reymond, ancien juge de paix et boursier de la commune.
Copie d'une procurat... (1802)
AA 2.20.4 Pièces annexes à la Municipalité.
Fonds Reymond, ancien juge de paix et boursier de la commune.
Procès-verbal de l'é... (1803)
AA 2.20.5 Pièces annexes à la Municipalité.
Fonds Reymond, ancien juge de paix et boursier de la commune.
Copie d'une requête ... (Non indiqué)
AA 2.20.6 Pièces annexes à la Municipalité.
Fonds Reymond, ancien juge de paix et boursier de la commune.
Procès-verbaux d'ass... (1813-1836)
AA 2.20.7 Pièces annexes à la Municipalité.
Fonds Reymond, ancien juge de paix et boursier de la commune.
2 scrutins pour élec... (1802-1814)
AA 2.21 Pièces annexes à la Municipalité.
Fonds Reymond, ancien juge de paix et boursier de la commune.
Arrêté sur les poste... (1819)
AA 2.22.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Fonds Reymond, ancien juge de paix et boursier de la commune.
Lois sur les ponts e... (1826)
AA 2.22.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Fonds Reymond, ancien juge de paix et boursier de la commune.
Lois sur les travaux... (1833)
B 1-6 Délibérations du Conseil général, puis communal. (1815-1960)
BB 1 Pièces annexes au Conseil général, puis communal.
Règlement du Conseil. (1858-1958)
BB 2 Pièces annexes au Conseil général, puis communal.
Commission de gestion, budgets, rapports. (1858-1890)
BB 3 Pièces annexes au Conseil général, puis communal.
Onglet du Conseil communal. (1866-1912)
BB 4-9 Pièces annexes au Conseil général, puis communal.
Rapports du Conseil. (1905-1960)
BB 16 Pièces annexes au Conseil général, puis communal.
Préavis municipaux, budgets. (1956-1960)
BB 21 Pièces annexes au Conseil général, puis communal.
Procès-verbaux des élections et votations cantonales et fédérales. (1954-1960)
C 1-7 Correspondance reçue et expédiée. (1932-1960)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Passation de clos à record.
1 acte du XVIIe et 47 actes du XVIIIe siècle, acc... (1601-1800)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Achats, échanges, ventes, transactions, obligations, cédules, lettre de rentes. (1601-1960)
E 3/1 Conventions, titres, droits communaux.
Concession touchant la tenue des foires pour le bétail. (1790)
E 3/2 Conventions, titres, droits communaux.
Notes de Rémi Renaud touchant les foires. (1790-1803)
E 4 Conventions, titres, droits communaux. (1311-1960)
E 4/1 Conventions, titres, droits communaux.
Transaction entre Amédée de Villar, seigneur de Sainte-Croix, de Coppet et d'Au... (Non indiqué)
E 4/2 Conventions, titres, droits communaux.
Affranchissement du droit de pontonage. (1366)
E 4/3 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant entre ceux de la communauté de Gimel et Arthod Mistral (Métral), bour... (1466-1489)
E 4/4 Conventions, titres, droits communaux.
Accord entre noble Estienne Delafoge et Jean Billard, gouverneur et charge-ayan... (1623)
E 4/5 Conventions, titres, droits communaux.
Convention d'extirpage sur le Mont avec les frères Ethenoz. (1765)
E 4/6 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant entre Bière et Gimel pour la construction de murets secs. (1795)
E 4/7 Conventions, titres, droits communaux.
Action de 50 f de la Société de l'Asile du Marchairuz. (1845)
E 5 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions. (1901-1960)
E 6 Conventions, titres, droits communaux.
Acquisitions. (1901-1960)
FA 1-SS Comptes communaux. (1559-1960)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Quittances et reçus. (1701-1900)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Factures émanant d'artisans et de l'aubergiste pièces concernant des secours aux pauvres. (1871-1874)
FB 3 Pièces annexes aux comptes.
Registre des paiements en faveur de la bourse. (1914-1945)
FB 4 Pièces annexes aux comptes.
Livres de caisse de la commune. (1929-1943)
FB 5 Pièces annexes aux comptes.
Section des finances et des pauvres. (1930-1939)
FB 6 Pièces annexes aux comptes.
Budgets. (1944-1957)
FB 7 Pièces annexes aux comptes.
Journal de la bourse communale. (1944-1960)
FB 8 Pièces annexes aux comptes.
Registre des relevés de factures pour la commune. (1952-1960)
FB 9 Pièces annexes aux comptes.
Rapports de la fiduciaire sur les comptes communaux. (1948-1958)
FC 1-2 Rentiers. (1696-1872)
FD 1-3 Mises. (1885-1960)
FD 3 Mises de bois. (1921-1960)
FD 1-3 Mises. (1885-1960)
FD 4 Mises.
Mises de bois plus récoltes et fermes. (1801-1900)
FD 5-13 Mises.
Bois. (1836-1957)
FD 14 Mises.
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité.
Conditions pour la fourniture de mobilier sc... (1890)
FD 14 Mises.
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité.
Conditions pour la fabrication de moules à l... (1890)
FD 14 Mises.
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité.
Conditions pour la construction d'un couvert... (1890)
FD 14 Mises.
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité.
Conditions pour réparations d'escaliers et m... (1890)
FD 14 Mises.
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité.
Conditions pour l'agrandissement du contour ... (1890)
FD 14 Mises.
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité.
Conditions pour la démolition de la voûte de... (1890)
FD 14 Mises.
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité.
Conditions pour la fourniture de matériel sc... (1890)
FD 14 Mises.
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité.
Conditions pour l'emploi du taureau communal... (1891)
FD 14 Mises.
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité.
Conditions pour la fourniture de sonneries é... (1891)
FD 14 Mises.
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité.
Conditions pour l'établissement d'un planche... (1891)
FD 14 Mises.
Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité.
Conditions pour les travaux à exécuter dans ... (1891)
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