Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Giez
      • Archives officielles
        • AC Giez Fonds d'archives de la commune de Giez (1373-1960)
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          • H 7 Services industriels : Eaux. Egouts de la laiterie au ruisseau du Grandsonnet. (1919)
          • H 8 Services industriels : Eaux. Sources Mani et de Rham et demande de subsides pour captage, puis projet de convention po... (1930-1940)
          • H 9-10 Services industriels : Eaux. Captage des sources et adduction d'eau. (1933)
          • H 11 Services industriels : Eaux. Projet de canalisations, plan. (1933)
          • H 12 Services industriels : Eaux. Station de pompage. (1936)
          • H 13 Services industriels : Eaux. Canalisation du "Grand clos du Voisin". (1939)
          • H 14 Services industriels : Eaux. Epuration des eaux. (1947)
          • H 15 Services industriels : Eaux. Protection des eaux. (1954)
          • H 16 Services industriels : Eaux. Calques pour réseau d'eau. (1901-1960)
          • H 17 Services industriels : Electricité. Eclairage public. (1901-1960)
          • I 1 Bâtiments publics. Copie vidimée d'un parchemin de 1492 et autres actes touchant le moulin de Novalles. (1492)
          • I 2 Bâtiments publics. Copie d'un abergement de 1452 touchant le moulin de Novalles; lettre d'accommodement entre la Commu... (1452-1741)
          • I 3 Bâtiments publics. Comptes et actes touchant l'église. (1701-1800)
          • I 4 Bâtiments publics. Actes touchant la fromagerie et la construction du chalet. (1853-1854)
          • I 5 Bâtiments publics. Poids public, correspondance. (1940)
          • I 6 Bâtiments publics. Poids public, parts sociales. (1940)
          • I 7 Bâtiments publics. Poids public, comptes. (1940-1956)
          • I 8 Bâtiments publics. Temple, transformations. (1946-1957)
          • I 9 Bâtiments publics. Restauration du collège. (1949-1950)
          • I 10 Bâtiments publics. Moulin à cylindre. (1952)
          • I 11 Bâtiments publics. Congélateur. (1958-1960)
          • I 12 Bâtiments publics. Temple, restauration et réparations. (1958-1960)
          • I 13 Bâtiments publics. Battoir, transformations. (Non indiqué)
          • I 14 Bâtiments publics. Plans de l'église. (1903-1960)
          • J 1-3 Bâtiments privés. Plans à l'enquête. (1901-1960)
          • K 1 Domaines communaux. Traduction du latin : Othon, Sire de Grandson et sa soeur d'Orbe "Complainte des prud'hommes de No... (1373)
          • K 2 Domaines communaux. Prononciation entre Grandson, Fiez, et Giez et les frères Emos et Rhodet de Mur, au sujet de l'acc... (1506)
          • K 3 Domaines communaux. Règlement d'un litige entre les habitants de Giez et Novalles puis Grandson, à propos d'un pâturag... (1519)
          • K 4 Domaines communaux. Copie d'un parchemin touchant le pâturage des animaux sur la commune de Giez. (1526)
          • K 5 Domaines communaux. Règlement de l'Avoyer du Conseil de la Ville de Berne, concernant la garde du gros et menu bétail. (1582)
          • K 6 Domaines communaux. Contre-mémoire de la commune de Novalles au mémoire de la commune de Giez. (1701-1800)
          • K 7 Domaines communaux. Adjonction de la communauté de Novalles (remarques concernant le second mémoire desdits de Giez). (1701-1800)
          • K 8 Domaines communaux. Double d'un accord pour la commune de Giez concernant le gland pour la paission fait avec Messieur... (1715)
          • K 9 Domaines communaux. Acte de partage des pâturages entre Grandson et Giez. (1717)
          • K 10 Domaines communaux. Lettre envoyée à Giez et à Novalles à propos des pâturages de la Rape. (1761)
          • K 11 Domaines communaux. Acte de partage de Champ Clément entre Giez et Novalles. (1761)
          • K 12 Domaines communaux. Conférence de Morat : 2 translations concernant la Rape, puis 1 extrait du Manuel du Conseil de la... (1763)
          • K 13 Domaines communaux. Règlement concernant les passations à clos, les parcours et la séparation des compâturages. (1773)
          • K 14 Domaines communaux. Mémoire concernant la commune de Giez et projet de mémoire partage des pâturages de la Rape. (1784)
          • K 15-16 Domaines communaux : vignes. Registre viticole de la commune de Giez. (1901-1960)
          • K 17 Domaines communaux : forêts. Papiers concernant le pâturage commun sur le bois de la Rape (Pâturage en indivision entr... (1659-1842)
          • K 18 Domaines communaux : forêts. Lettre adressée à Monsieur Bourgeois, châtelain de Berne, à propos des bois de La Rape. (1716)
          • K 19 Domaines communaux : forêts. Copie vidimée de l'échange de La Rape pour la commune de Giez. (1718)
          • K 20 Domaines communaux : forêts. Copie, projet et règlement dans le but d'éviter la ruine et la destruction totale dont so... (1785)
          • K 21 Domaines communaux. Forêts, correspondance. (1942)
          • K 22-24 Domaines communaux : forêts. Association forestière. (1949-1956)
          • L 1 Règlements municipaux, mandats souverains. Mémoire pour les maîtres tuiliers. (1794)
          • L 1b Règlements municipaux, mandats souverains. Mandat touchant la tuilerie de Grandson. (1536)
          • L 2 Règlements municipaux, mandats souverains. Mandat touchant la gagée des bêtes dans les vignes. (1602)
          • L 3 Règlements municipaux, mandats souverains. Mandat touchant la passation à clos et à record. (1717)
          • L 4 Mandats souverains. Règlement pour l'augmentation et la conservation des bois du bailliage. (1765)
          • L 5 Règlements municipaux, mandats souverains. Règlement pour une meilleure économie des bois et administration des denier... (1783)
          • L 6-12 Lois, imprimés et proclamations de l'Helvétique. (1798-1804)
          • L 13 Règlements municipaux, mandats souverains. Signalements. (1799-1805)
          • L 14 Règlements municipaux. Règlement manuscrit du Conseil général. (1878)
          • L 15 Règlements municipaux. Règlement de police (1908); Règlement du Conseil général (1912); Règlement touchant l'usage et ... (1908-1937)
          • L 16 Règlements municipaux. Employé communal, conditions pour l'obtention du poste. (1950)
          • L 17 Lois et imprimés divers. (1806-1903)
          • M 1 Militaire. Redevance pour le gîte de guerre rière Giez. (1701-1800)
          • M 2 Militaire. Secours aux familles des militaires, formulaires. (1930)
          • M 3 Militaire. Défense aérienne passive, règlement. (1935-1936)
          • M 4 Militaire. Défense aérienne passive. (1938)
          • M 5 Militaire. Déclarations d'impôts de défense nationale. (1947-1948)
          • M 6 Militaire. Service militaire : exemption de taxe. (1948)
          • M 7 Militaire, police du feu. Sapeur-pompiers de guerre, fiches. (1950-1952)
          • M 8 Militaire, police. Brassards (8 pièces) marqués à la croix fédérale pour la garde locale. (1939-1945)
          • M 9-13 Militaire. Assistance, circulaires, fiches de compensation. (1942-1946)
          • N 1 Instruction publique. Rapports sur l'école de Giez. (1859-1861)
          • N 2 Paroisse. Supplément à la liturgie. (Non indiqué)
          • N 3 Paroisse de Giez - Orges : registre d'électeurs. (1910)
          • P 1 Communications, PTT. Téléphone. (1924)
          • Q 1 Vie civique. Elections et votations, procès-verbaux. (1939-1960)
          • Q 2 Vie civique. Rôle des électrices. (1901-1960)
          • Q 3 Vie civique. Registre civique. (1901-1960)
          • Q 4-5 Vie civique. Rôle des électeurs. (1901-1960)
          • Q 6 Vie civique. Procès-verbaux des assemblées électorales générales. (1882-1938)
          • R 1 Population. Actes d'origine. (1801-1900)
          • R 2 Population. Etat civil : délivrance d'actes d'origine. (1824-1930)
          • R 2b Population. Registre des inhumations. (1862-1943)
          • R 2c Population. Inhumations. (1801-1900)
          • R 3 Population. Permis de séjour rendus. (1894-1896)
          • R 4 Population. Office du travail. (1930)
          • R 5 Déblaiement des neiges : formulaires. (1939)
          • R 6 Population. Bourgeoisies d'honneur. (1940)
          • R 7 Population. Extrait du jugement de divorce de Rham - de Weiss. (1946)
          • R 8 Population. Nouveaux arrivés à Giez. (1946-1947)
          • R 9 Statistiques. Enquête sur le logement. (1951)
          • R 10 Service du ramonage. (1952)
          • R 12 Population. Actes d'origine. (1801-1960)
          • R 13 Population. Registre des vaccinations. (1872-1951)
          • R 14-15 Population. Demandes (avec photos) de cartes d'identité. (1940-1960)
          • R 16-18 Population. Registre des familles composant la bourgeoisie de Giez. (1801-1960)
          • S 1-2 Sociétés locales. Comptes de la Société de fromagerie. (1939-1960)
          • S 3 Sociétés locales. Comptes du lait de la Société de fromagerie. (1909-1951)
          • S 4 Sociétés locales. Comptes de la Société de laiterie. (1888-1908)
          • S 5 Sociétés locales. Registre à l'usage des assemblées générales et séances de comité de laiterie. (1881-1904)
          • S 6 Sociétés locales. Taxes de divertissements. (1901-1960)
          • S 7 Sociétés locales. Tombolas. (1901-1960)
          • S 8 Sociétés locales. Société de laiterie : dossiers, classeurs, enveloppes diverses. (Non indiqué)
          • U 1 Affaires judiciaires. Livre de procédure pénale ou civile sous le régime bernois entre Giez et les autres communes avo... (Non indiqué)
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