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Archives de la commune de Giez
Archives officielles
AC Giez Fonds d'archives de la commune de Giez (1373-1960)
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H 7 Services industriels : Eaux.
Egouts de la laiterie au ruisseau du Grandsonnet. (1919)
H 8 Services industriels : Eaux.
Sources Mani et de Rham et demande de subsides pour captage, puis projet de convention po... (1930-1940)
H 9-10 Services industriels : Eaux.
Captage des sources et adduction d'eau. (1933)
H 11 Services industriels : Eaux.
Projet de canalisations, plan. (1933)
H 12 Services industriels : Eaux.
Station de pompage. (1936)
H 13 Services industriels : Eaux.
Canalisation du "Grand clos du Voisin". (1939)
H 14 Services industriels : Eaux.
Epuration des eaux. (1947)
H 15 Services industriels : Eaux.
Protection des eaux. (1954)
H 16 Services industriels : Eaux.
Calques pour réseau d'eau. (1901-1960)
H 17 Services industriels : Electricité.
Eclairage public. (1901-1960)
I 1 Bâtiments publics.
Copie vidimée d'un parchemin de 1492 et autres actes touchant le moulin de Novalles. (1492)
I 2 Bâtiments publics.
Copie d'un abergement de 1452 touchant le moulin de Novalles; lettre d'accommodement entre la Commu... (1452-1741)
I 3 Bâtiments publics.
Comptes et actes touchant l'église. (1701-1800)
I 4 Bâtiments publics.
Actes touchant la fromagerie et la construction du chalet. (1853-1854)
I 5 Bâtiments publics.
Poids public, correspondance. (1940)
I 6 Bâtiments publics.
Poids public, parts sociales. (1940)
I 7 Bâtiments publics.
Poids public, comptes. (1940-1956)
I 8 Bâtiments publics.
Temple, transformations. (1946-1957)
I 9 Bâtiments publics.
Restauration du collège. (1949-1950)
I 10 Bâtiments publics.
Moulin à cylindre. (1952)
I 11 Bâtiments publics.
Congélateur. (1958-1960)
I 12 Bâtiments publics.
Temple, restauration et réparations. (1958-1960)
I 13 Bâtiments publics.
Battoir, transformations. (Non indiqué)
I 14 Bâtiments publics.
Plans de l'église. (1903-1960)
J 1-3 Bâtiments privés.
Plans à l'enquête. (1901-1960)
K 1 Domaines communaux.
Traduction du latin : Othon, Sire de Grandson et sa soeur d'Orbe "Complainte des prud'hommes de No... (1373)
K 2 Domaines communaux.
Prononciation entre Grandson, Fiez, et Giez et les frères Emos et Rhodet de Mur, au sujet de l'acc... (1506)
K 3 Domaines communaux.
Règlement d'un litige entre les habitants de Giez et Novalles puis Grandson, à propos d'un pâturag... (1519)
K 4 Domaines communaux.
Copie d'un parchemin touchant le pâturage des animaux sur la commune de Giez. (1526)
K 5 Domaines communaux.
Règlement de l'Avoyer du Conseil de la Ville de Berne, concernant la garde du gros et menu bétail. (1582)
K 6 Domaines communaux.
Contre-mémoire de la commune de Novalles au mémoire de la commune de Giez. (1701-1800)
K 7 Domaines communaux.
Adjonction de la communauté de Novalles (remarques concernant le second mémoire desdits de Giez). (1701-1800)
K 8 Domaines communaux.
Double d'un accord pour la commune de Giez concernant le gland pour la paission fait avec Messieur... (1715)
K 9 Domaines communaux.
Acte de partage des pâturages entre Grandson et Giez. (1717)
K 10 Domaines communaux.
Lettre envoyée à Giez et à Novalles à propos des pâturages de la Rape. (1761)
K 11 Domaines communaux.
Acte de partage de Champ Clément entre Giez et Novalles. (1761)
K 12 Domaines communaux.
Conférence de Morat : 2 translations concernant la Rape, puis 1 extrait du Manuel du Conseil de la... (1763)
K 13 Domaines communaux.
Règlement concernant les passations à clos, les parcours et la séparation des compâturages. (1773)
K 14 Domaines communaux.
Mémoire concernant la commune de Giez et projet de mémoire partage des pâturages de la Rape. (1784)
K 15-16 Domaines communaux : vignes.
Registre viticole de la commune de Giez. (1901-1960)
K 17 Domaines communaux : forêts.
Papiers concernant le pâturage commun sur le bois de la Rape (Pâturage en indivision entr... (1659-1842)
K 18 Domaines communaux : forêts.
Lettre adressée à Monsieur Bourgeois, châtelain de Berne, à propos des bois de La Rape. (1716)
K 19 Domaines communaux : forêts.
Copie vidimée de l'échange de La Rape pour la commune de Giez. (1718)
K 20 Domaines communaux : forêts.
Copie, projet et règlement dans le but d'éviter la ruine et la destruction totale dont so... (1785)
K 21 Domaines communaux.
Forêts, correspondance. (1942)
K 22-24 Domaines communaux : forêts.
Association forestière. (1949-1956)
L 1 Règlements municipaux, mandats souverains.
Mémoire pour les maîtres tuiliers. (1794)
L 1b Règlements municipaux, mandats souverains.
Mandat touchant la tuilerie de Grandson. (1536)
L 2 Règlements municipaux, mandats souverains.
Mandat touchant la gagée des bêtes dans les vignes. (1602)
L 3 Règlements municipaux, mandats souverains.
Mandat touchant la passation à clos et à record. (1717)
L 4 Mandats souverains.
Règlement pour l'augmentation et la conservation des bois du bailliage. (1765)
L 5 Règlements municipaux, mandats souverains.
Règlement pour une meilleure économie des bois et administration des denier... (1783)
L 6-12 Lois, imprimés et proclamations de l'Helvétique. (1798-1804)
L 13 Règlements municipaux, mandats souverains.
Signalements. (1799-1805)
L 14 Règlements municipaux.
Règlement manuscrit du Conseil général. (1878)
L 15 Règlements municipaux.
Règlement de police (1908); Règlement du Conseil général (1912); Règlement touchant l'usage et ... (1908-1937)
L 16 Règlements municipaux.
Employé communal, conditions pour l'obtention du poste. (1950)
L 17 Lois et imprimés divers. (1806-1903)
M 1 Militaire.
Redevance pour le gîte de guerre rière Giez. (1701-1800)
M 2 Militaire.
Secours aux familles des militaires, formulaires. (1930)
M 3 Militaire.
Défense aérienne passive, règlement. (1935-1936)
M 4 Militaire.
Défense aérienne passive. (1938)
M 5 Militaire.
Déclarations d'impôts de défense nationale. (1947-1948)
M 6 Militaire.
Service militaire : exemption de taxe. (1948)
M 7 Militaire, police du feu.
Sapeur-pompiers de guerre, fiches. (1950-1952)
M 8 Militaire, police.
Brassards (8 pièces) marqués à la croix fédérale pour la garde locale. (1939-1945)
M 9-13 Militaire.
Assistance, circulaires, fiches de compensation. (1942-1946)
N 1 Instruction publique.
Rapports sur l'école de Giez. (1859-1861)
N 2 Paroisse.
Supplément à la liturgie. (Non indiqué)
N 3 Paroisse de Giez - Orges : registre d'électeurs. (1910)
P 1 Communications, PTT.
Téléphone. (1924)
Q 1 Vie civique.
Elections et votations, procès-verbaux. (1939-1960)
Q 2 Vie civique.
Rôle des électrices. (1901-1960)
Q 3 Vie civique.
Registre civique. (1901-1960)
Q 4-5 Vie civique.
Rôle des électeurs. (1901-1960)
Q 6 Vie civique.
Procès-verbaux des assemblées électorales générales. (1882-1938)
R 1 Population.
Actes d'origine. (1801-1900)
R 2 Population.
Etat civil : délivrance d'actes d'origine. (1824-1930)
R 2b Population.
Registre des inhumations. (1862-1943)
R 2c Population.
Inhumations. (1801-1900)
R 3 Population.
Permis de séjour rendus. (1894-1896)
R 4 Population.
Office du travail. (1930)
R 5 Déblaiement des neiges : formulaires. (1939)
R 6 Population.
Bourgeoisies d'honneur. (1940)
R 7 Population.
Extrait du jugement de divorce de Rham - de Weiss. (1946)
R 8 Population.
Nouveaux arrivés à Giez. (1946-1947)
R 9 Statistiques.
Enquête sur le logement. (1951)
R 10 Service du ramonage. (1952)
R 12 Population.
Actes d'origine. (1801-1960)
R 13 Population.
Registre des vaccinations. (1872-1951)
R 14-15 Population.
Demandes (avec photos) de cartes d'identité. (1940-1960)
R 16-18 Population.
Registre des familles composant la bourgeoisie de Giez. (1801-1960)
S 1-2 Sociétés locales.
Comptes de la Société de fromagerie. (1939-1960)
S 3 Sociétés locales.
Comptes du lait de la Société de fromagerie. (1909-1951)
S 4 Sociétés locales.
Comptes de la Société de laiterie. (1888-1908)
S 5 Sociétés locales.
Registre à l'usage des assemblées générales et séances de comité de laiterie. (1881-1904)
S 6 Sociétés locales.
Taxes de divertissements. (1901-1960)
S 7 Sociétés locales.
Tombolas. (1901-1960)
S 8 Sociétés locales.
Société de laiterie : dossiers, classeurs, enveloppes diverses. (Non indiqué)
U 1 Affaires judiciaires.
Livre de procédure pénale ou civile sous le régime bernois entre Giez et les autres communes avo... (Non indiqué)
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