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Archives officielles
AC Froideville Fonds d'archives de la commune de Froideville (1284-1960)
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K 70 b Biens communaux.
Litige entre Bottens et les tenanciers de la Grange des Mouilles. (1725)
K 71 Biens communaux.
Acquis par Saraz Bergier, femme de François-Louis Bergier à Lausanne, d'un domaine appelé les Grandes... (1725)
K 72 Biens communaux.
Convention touchant le grangeage de la Mollie. (1734)
K 73 Biens communaux.
Emprunt réalisé auprès de la ville de Lausanne pour acheter le Mas des Mollies rière Bottens (1900 éc... (1737)
K 74 Biens communaux.
Acquis par la commune des biens sis A la Grande des Mouilles des Sieurs Robert Vaudenet et Renée Dupu... (1737-1740)
K 75 Biens communaux.
Partage des bois des Molies et somme à payer par chaque communier. (1737)
K 76 Biens communaux.
Accord entre les communiers touchant le paiement de l'emprunt réalisé par la commune auprès de la Vil... (1737)
K 77 Biens communaux.
Accord entre la commune et les particuliers pour rembourser à la bourse communale 1000 florins dépens... (1738)
K 78 Biens communaux.
Acquis de biens.
La commune acquiert tous les biens du Capitaine Vaudenet et de Renée Dupuis, sa fe... (1737-1738)
K 79 Biens communaux.
Décision touchant l'exploitation des Mollies. (1740)
K 80 Biens communaux.
Enquête touchant l'abolition du parcours et la meilleure régie possible des biens communaux. (1765)
K 81 Biens communaux.
Comptes de la vente de La Ramaz par Daniel Clerc. (1766)
K 82 Biens communaux.
Arbitrage entre la commune de Froideville et Jean fils de feu Abram Michon, à propos de la jouissance... (1791)
K 83 Biens communaux.
Demande pour recevoir le revenu des biens communs. (1807)
K 84 Biens communaux.
Description de la minère dont les communiers ont procédé aux partages des biens communs. (1822)
KA 1 Domaines communaux.
Convention entre le Département des Finances et la commune de Froideville concernant la forêt dite... (1842)
KA 2 Domaines communaux.
Règlement de l'Association forestière vaudoise. (1931-1932)
KA 5 Domaines communaux.
Reboisement compensatoire, changement de nature. (1956-1960)
L 1 Mandats souverains.
Mandat concernant la garde du bétail et l'économie des communes. (1682)
L 2 Règlements municipaux, mandats souverains.
Ordonnance touchant la coupe et l'utilisation des bois, en cas d'infraction... (1696)
L 3 Mandats baillivaux. (1701-1800)
L 4 Mandats baillivaux. (1701-1800)
L 5 Mandats souverains.
Mandat concernant la pomme de terre. (1741)
L 6 Mandats souverains.
Ordonnance concernant la banalisation et conservation des bois du Jorat. (1757)
L 7 Règlements municipaux, mandats souverains.
Ordonnance touchant les comptes communaux de Froideville. (1772)
L 8 Lois - placards. (1804-1892)
L 9 Lois, brochures. (1813-1843)
L 10 Règlements.
Circulaires. (1813-1885)
L 11 Règlements de la commune de Froideville. (1839)
L 12 Règlements municipaux.
Conseil Général et Concessions d'eau. (1901-1938)
L 13 Règlements municipaux.
Règlement de repos dimanche + jours fériés, règlement de police communale, règlement d'affichag... (1909-1926)
L 14 Règlements municipaux.
Registre concernant la place de boursier commune et pauvres. (1886-1926)
L 15 Règlements municipaux.
Règlement de police communale. (1950-1960)
L 16 Règlements municipaux.
Règlement organique défense contre l'incendie. (1955)
L 17 Règlements municipaux.
Règlements communaux sur les égouts et l'épuration des eaux. (1959-1960)
L 28 Règlements municipaux.
Règlement conseil général. (1957)
M 1 Affaires militaires.
Frais d'entretien des soldats, tambours et fifres, solde, revues, exercices, chevaux, achats d'ar... (1701-1800)
M 2 Affaires militaires.
Dénombrement des chevaux à Froideville pour le major. (1771)
M 3 Affaires militaires.
Litige entre Lausanne et Froideville à propos des charges insupportables pour la Bourse des pauvr... (1805-1810)
M 4 Affaires militaires. (1801-1960)
M 4 Affaires militaires.
Mobilisation de guerre. (1914-1918)
M 4 a Affaires militaires.
Dossier mobilisation. (1953-1960)
M 5 Messeillerie.
Poliez-Pittet (Polliez-Pictet), représenté par Pierre Pahud, Loys Carrard, Jaquillon Grogneuz, Loys Pahu... (1574)
M 6 Messeillerie.
Accord entre Froideville et Bottens à propos de la Messeillerie, signé Carrard. (1626)
M 7 Messeillerie.
Accord entre Froideville, Bottens et Poliez-Pittet à propos de la Messeillerie. (1656)
M 8 Messeillerie.
Accord entre Bottens et Froideville à propos de leurs droits et usages respectifs touchant la Messeiller... (1658)
M 9 Messeillerie.
Garde-champêtre.
Accord entre Poliez-Pittet et Froideville à propos de la gagée des bêtes et du paisso... (1694)
M 10 Messeillerie.
Garde-champêtre.
Litige entre Froideville et Bottens car ces derniers ont gagés des bêtes sur un pré s... (1695)
M 11 Messeillerie.
Litige entre la commune de Froideville et le tenancier de la Rusteriaz à propos du paiement d'une gerbe ... (1701-1800)
M 12 Messeillerie.
Comptes rendus du Messeiller communal (garde-champêtre). (1701-1800)
M 13 Messeillerie.
Garde-champêtre.
Accord entre Bottens et Froideville à propos de la gagée du bétail dans les bois et p... (1705)
M 14 Messeillerie.
Garde-champêtre.
Litige entre Froideville et Poliez-Pittet à propos des brebis et des chèvres qui pâtu... (1720)
M 15 Messeillerie.
Garde-champêtre.
Litige entre Froideville et Bottens à propos du gagement (confiscation) d'un troupeau... (1730)
M 16 Messeillerie.
Garde-champêtre.
Accord touchant le versement des amendes pour les bêtes gagées (confisquées). (1736)
M 17 Messeillerie.
Garde-champêtre.
Litige entre Bottens et Froideville à propos de la gagée des bêtes. (1737)
M 18 Messeillerie.
Accord entre Bottens et Froideville à propos de la Messeillerie des Mollies et de la Pochattaz pour le p... (1738)
M 19 Messeillerie.
Garde-champêtre.
Garde des brebis. (1794)
M 20 Police.
Procès entre la commune et Jean-Louis Clerc à propos du paiement des amendes infligées pour coupes de bois. (1796-1797)
M 21 Police.
Liste de ce que le boursier doit retirer chez les étrangers pour fautes de cloisons. (1816)
M 21 a Police.
Sauvegarde des preuves au début des enquêtes. (1906)
M 22 Police du feu.
Pompiers - service du feu. (1901-1960)
M 23 Police du feu.
Statuts des pompiers. (1888)
M 24 Police du feu.
Achat d'une pompe à incendie. (1896)
M 25 Police du feu.
Devis pour construction du local des pompiers + plans. (1908)
M 26 Police du feu.
Etat nominatif corps de sapeurs-pompiers - assurances pompiers - règlement organique défense contre l'i... (1950-1956)
NA 1 Instruction publique, écoles.
Pension du régent - salle d'école. (1828)
NA 2 Instruction publique, écoles.
Protocole commission scolaire. (1894)
NA 3-14 Instruction publique, écoles.
Registres classes. (1947-1959)
NA 15 Instruction publique, écoles.
Traitements du corps enseignant et correspondance y relative. (1945-1958)
NA 16 Instruction publique, écoles.
Création d'une classe de prim'sup à Bottens - réorganisation du collège communal d'Echal... (1955-1957)
NA 17 Instruction publique, écoles.
Loi sur l'instruction publique primaire enseignement ménager post-scolaire. (1960)
NA 18 Instruction publique, écoles.
Correspondance diverse entre maîtres et parents. (1901-1960)
NA 26 Instruction publique, écoles.
Conventions : école ménagère au Mont intercommunale, création classe de développement in... (1948-1960)
NB 1 Paroisse.
Obligation imposée à la commune de Froideville de fournir des charrois pour subvenir à l'entretien de la cur... (1730-1795)
NB 2 Paroisse.
Dédommagement de 1 écu blanc à verser au ministre qui visite l'église. (1761)
NB 3 Paroisse.
Entretien de l'église de Dommartin. (1765-1818)
NB 4 Paroisse.
Sentence arbitrale entre la commune de Morrens et les paroissiens de Montheron, concernant le culte dominica... (1795)
NB 5 Paroisse.
Cure de Morrens. (1801-1900)
NB 6 Paroisse.
Affaires paroissiales, correspondance. (1801-1900)
NB 7 Paroisse.
Affaires paroissiales. (1801-1900)
NB 8 Paroisse.
Litige entre la commune et Louis feu Claude Martin à propos de la régence de Froideville et le salaire du ré... (1828)
Q 1 Vie civique.
Autorités municipales en fonction au 1er janvier. (1898)
Q 2 Vie civique.
Elections à la Municipalité. (1900-)
Q 3 Vie civique.
Registre des citoyens. (1925-1960)
Q 4 Vie civique.
Registre des citoyennes. (1959-1960)
Q 6 Vie civique.
Autorisation du Conseil d'Etat pour l'élection des députés dans la commune. (1937)
RA 1 Population.
Contrat de mariage et dotation de Perrissona Genel fille de Claude Genel à l'occasion de son mariage avec ... (1528)
RA 1 bis Population.
Permis d'enterrer. (1800-)
RA 2 Population.
Opposition de LL EE et de la commune au mariage de Jean-François Thuillard avec Suzanne Détraz (renseignem... (1701-1750)
RA 3 Population.
Demande d'acte d'origine établie par Jacques-Antoine-Siméon Pinon de Denezy au bailliage de Moudon, afin d... (1726)
RA 3 bis Population.
Correspondance touchant Esther Rouilly. (1751)
RA 4 Population.
Emigration vers la Nouvelle Ecosse. (1751)
RA 5 Population.
Mariage.
Autorisation accordée à Judith-Rose Devuerin de Bottens d'épouser Jean-Baptiste Martin de Froid... (1767)
RA 6 Population.
Correspondance Etat Civil. (1801-1900)
RA 7 Population.
Affaire François-Daniel-Louis Vittoz.
Attestation de naissance, attestation de naissance de ses enfants ... (1812-1849)
RA 8 Population.
Actes d'origine. (1827-1896)
RA 9 Population.
Registres des inhumations. (1827-1896)
RA 10 Population.
Extrait du registre des mariages. (1861-1896)
RA 11 Population.
Extrait du registre des naissances. (1865-1890)
RA 12 Population.
Registre des vaccinations. (1872-1951)
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