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Archives officielles
AC Froideville Fonds d'archives de la commune de Froideville (1284-1960)
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K 21 Domaines communaux.
Forêts.
Vente du Bois des Mouilles rière Bottens à Jean-Jacques Delisle et Sébastien Delisle pou... (1737)
K 22 Domaines communaux.
Forêts.
Requête adressée à LL EE de Berne concernant le droit de couper du bois dans le Jorat. (1749)
K 23 Domaines communaux.
Forêts.
Arrangement entre Froideville et Poliez-Pittet à propos du Bois des Alloux. (1751)
K 24 Domaines communaux.
Forêts.
Accord passé entre la ville de Lausanne et Froideville à propos du Bois de la Ramaz. (1757)
K 25 Domaines communaux.
Forêts.
Mémoire ou information sur les bois des Alloux rière Froideville que les communautés de ... (1762-1764)
K 26 Domaines communaux.
Forêts.
Extrait du Journal Economique de Lausanne touchant : 1) l'usage et la propriété des bois... (1771)
K 27 Domaines communaux.
Forêts.
Litige entre Froideville d'une part et Corcelles-le-Jorat et Ropraz d'autre part, à prop... (1774)
K 28 Domaines communaux.
Forêts.
Demande de pâturer et ramasser du bois au Bois de la Vaux et à La Ramaz. (1774)
K 29 Domaines communaux.
Forêts.
Réparation des fossés du Jorat ordonnée par LE afin de protéger les bois. (1774)
K 30 Domaines communaux.
Forêts.
Convention passée entre les diverses communes du bailliage à propos de l'exploitation de... (1780)
K 31 Domaines communaux.
Forêts.
Mémoire touchant la propriété du Bois des Alloux. (1791)
K 32 Domaines communaux.
Forêts.
Visite des bois et des fossés. (1793)
K 33 Domaines communaux.
Forêts.
Arrangement entre Froideville et Poliez-Pittet à propos du Bois des Alloux. (1799)
K 34 Domaines communaux.
Forêts.
Achat par Froideville à la commune d'Assens de 17 poses de bois sis dans le Jorat d'Echa... (Non indiqué)
K 35 Domaines communaux.
Forêts.
Circulaire de la commission des forêts. (1836)
K 36 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Délimitation des pâturages entre Bottens, Froideville et Poliez-Pittet; origi... (1450)
K 37 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Translation d'une prononciation entre l'abbaye de Montheron et Froideville, t... (1528)
K 38 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Jost de Diesbach, bailli d'Orbe et Echallens, confirme aux habitants de Froid... (1535)
K 39 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Jugement rendu par le vénérable conseil de Lausanne à propos d'un litige entr... (1528)
K 40 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Accord entre Froideville et Poliez-Pittet à propos du pâturage, Ceux de Froid... (1699)
K 41 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Litige entre Froideville et Poliez-Pittet à propos des dommages causés par le... (1721)
K 42 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Litige entre Froideville et Poliez-Pittet à propos du pâturage. (1722)
K 43 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Le commissaire rénovateur Secrétan demande à la commune de produire ses titre... (1737)
K 44 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Litige entre Froideville et Bottens à propos du pâturage du bétail au lieu-di... (1737)
K 45 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Cession de pâturage entre les communes de Froideville, Bottens et Poliez-Pitt... (1739)
K 46 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Quittance de 600 florins payés à Bottens et Malapalud pour l'achat d'un pâtur... (1747)
K 47 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Litige à propos de Praz Bugnon. (1763)
K 48 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Protestation de la commune de Froideville contre le fait que des particuliers... (1771)
K 49 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Projet de quittance concernant la liquidation des litiges à propos du pâturag... (1783)
K 50 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Litige à propos de compâturage entre Froideville, Bottens et Malapalud. (1783)
K 51 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Projet d'arbitrage pour régler le litige entre Bottens et Froideville à propo... (1783-1785)
K 52 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Litige entre Bottens, Poliez-Pittet, Malapalud et Froideville à propos du com... (1785)
K 53 Domaines communaux.
Prés et pâturages.
Projet de cantonnement des pâturages indivis entre Bottens et Froideville. (1785)
K 54 Domaines communaux.
Difficulté entre Bottens et Froideville à propos des taupes et des derbons. (1706)
K 55 Domaines communaux.
Clôtures.
Comptes d'entretien des fossés dans les bois du Jorat. (1759)
K 56 Domaines communaux.
Clôtures.
Litige touchant l'entretien d'une haie autour d'une pièce dite A l'Oche à La Bourvache... (1769)
K 57 Domaines communaux.
Clôtures.
Répartition des frais d'entretien des fossés du Jorat pour le changement du chemin de ... (1774-1775)
K 58 Domaines communaux.
Clôtures.
Obligation d'entretenir les clôtures et les fossés du Jorat d'Echallens. (1775)
K 59 Domaines communaux.
Clôtures.
Dédommagement accordé par LL EE à la commune de Froideville pour la pose de clôtures a... (1776)
K 60 Domaines communaux.
Clôtures.
Convention entre la commune et Daniel Clerc à propos de la conservation des haies et l... (1784)
K 61 Domaines communaux.
Clôtures.
Visite des clôtures du Jorat d'Echallens. (1784)
K 62 Domaines communaux.
Clôtures.
Comptes concernant les fossés qui protègent le Jorat d'Echallens. (1789)
K 63 Domaines communaux.
Clôtures.
Accord à propos des clôtures à effectuer dans le bois du Jorat. (1792)
K 64 Biens communaux.
Litige.
Fragment concernant un litige entre ceux de Froideville et Poliez-Pittet (apparaît Jaques T... (1501-1600)
K 65 Biens communaux.
Achat.
François fils de feu Jehan Aubonney de Malapalud achète le grangeage communément appelé Les ... (1662)
K 66 Biens communaux.
Liste des abergataires qui ont pris position Sur la Moille du Raffort (partage des biens communaux) a... (1701-1800)
K 67 Biens communaux.
Litige entre la commune et des particuliers quant à l'utilisation des biens communaux. (1701-1800)
K 68 Biens communaux.
Partage de biens.
Partage d'une partie des biens communs entre les communiers de Froideville. (1708)
K 69 Biens communaux.
Accord donné par la ville de Lausanne en vue de permettre aux communiers de partager 6 poses de biens... (1708-1746)
K 70 Biens communaux.
Réponse de ceux de Froideville à l'accord de la ville de Lausanne de partager 6 poses de biens commun... (1771)
K 70 b Biens communaux.
Litige entre Bottens et les tenanciers de la Grange des Mouilles. (1725)
K 71 Biens communaux.
Acquis par Saraz Bergier, femme de François-Louis Bergier à Lausanne, d'un domaine appelé les Grandes... (1725)
K 72 Biens communaux.
Convention touchant le grangeage de la Mollie. (1734)
K 73 Biens communaux.
Emprunt réalisé auprès de la ville de Lausanne pour acheter le Mas des Mollies rière Bottens (1900 éc... (1737)
K 74 Biens communaux.
Acquis par la commune des biens sis A la Grande des Mouilles des Sieurs Robert Vaudenet et Renée Dupu... (1737-1740)
K 75 Biens communaux.
Partage des bois des Molies et somme à payer par chaque communier. (1737)
K 76 Biens communaux.
Accord entre les communiers touchant le paiement de l'emprunt réalisé par la commune auprès de la Vil... (1737)
K 77 Biens communaux.
Accord entre la commune et les particuliers pour rembourser à la bourse communale 1000 florins dépens... (1738)
K 78 Biens communaux.
Acquis de biens.
La commune acquiert tous les biens du Capitaine Vaudenet et de Renée Dupuis, sa fe... (1737-1738)
K 79 Biens communaux.
Décision touchant l'exploitation des Mollies. (1740)
K 80 Biens communaux.
Enquête touchant l'abolition du parcours et la meilleure régie possible des biens communaux. (1765)
K 81 Biens communaux.
Comptes de la vente de La Ramaz par Daniel Clerc. (1766)
K 82 Biens communaux.
Arbitrage entre la commune de Froideville et Jean fils de feu Abram Michon, à propos de la jouissance... (1791)
K 83 Biens communaux.
Demande pour recevoir le revenu des biens communs. (1807)
K 84 Biens communaux.
Description de la minère dont les communiers ont procédé aux partages des biens communs. (1822)
KA 1 Domaines communaux.
Convention entre le Département des Finances et la commune de Froideville concernant la forêt dite... (1842)
KA 2 Domaines communaux.
Règlement de l'Association forestière vaudoise. (1931-1932)
KA 5 Domaines communaux.
Reboisement compensatoire, changement de nature. (1956-1960)
L 1 Mandats souverains.
Mandat concernant la garde du bétail et l'économie des communes. (1682)
L 2 Règlements municipaux, mandats souverains.
Ordonnance touchant la coupe et l'utilisation des bois, en cas d'infraction... (1696)
L 3 Mandats baillivaux. (1701-1800)
L 4 Mandats baillivaux. (1701-1800)
L 5 Mandats souverains.
Mandat concernant la pomme de terre. (1741)
L 6 Mandats souverains.
Ordonnance concernant la banalisation et conservation des bois du Jorat. (1757)
L 7 Règlements municipaux, mandats souverains.
Ordonnance touchant les comptes communaux de Froideville. (1772)
L 8 Lois - placards. (1804-1892)
L 9 Lois, brochures. (1813-1843)
L 10 Règlements.
Circulaires. (1813-1885)
L 11 Règlements de la commune de Froideville. (1839)
L 12 Règlements municipaux.
Conseil Général et Concessions d'eau. (1901-1938)
L 13 Règlements municipaux.
Règlement de repos dimanche + jours fériés, règlement de police communale, règlement d'affichag... (1909-1926)
L 14 Règlements municipaux.
Registre concernant la place de boursier commune et pauvres. (1886-1926)
L 15 Règlements municipaux.
Règlement de police communale. (1950-1960)
L 16 Règlements municipaux.
Règlement organique défense contre l'incendie. (1955)
L 17 Règlements municipaux.
Règlements communaux sur les égouts et l'épuration des eaux. (1959-1960)
L 28 Règlements municipaux.
Règlement conseil général. (1957)
M 1 Affaires militaires.
Frais d'entretien des soldats, tambours et fifres, solde, revues, exercices, chevaux, achats d'ar... (1701-1800)
M 2 Affaires militaires.
Dénombrement des chevaux à Froideville pour le major. (1771)
M 3 Affaires militaires.
Litige entre Lausanne et Froideville à propos des charges insupportables pour la Bourse des pauvr... (1805-1810)
M 4 Affaires militaires. (1801-1960)
M 4 Affaires militaires.
Mobilisation de guerre. (1914-1918)
M 4 a Affaires militaires.
Dossier mobilisation. (1953-1960)
M 5 Messeillerie.
Poliez-Pittet (Polliez-Pictet), représenté par Pierre Pahud, Loys Carrard, Jaquillon Grogneuz, Loys Pahu... (1574)
M 6 Messeillerie.
Accord entre Froideville et Bottens à propos de la Messeillerie, signé Carrard. (1626)
M 7 Messeillerie.
Accord entre Froideville, Bottens et Poliez-Pittet à propos de la Messeillerie. (1656)
M 8 Messeillerie.
Accord entre Bottens et Froideville à propos de leurs droits et usages respectifs touchant la Messeiller... (1658)
M 9 Messeillerie.
Garde-champêtre.
Accord entre Poliez-Pittet et Froideville à propos de la gagée des bêtes et du paisso... (1694)
M 10 Messeillerie.
Garde-champêtre.
Litige entre Froideville et Bottens car ces derniers ont gagés des bêtes sur un pré s... (1695)
M 11 Messeillerie.
Litige entre la commune de Froideville et le tenancier de la Rusteriaz à propos du paiement d'une gerbe ... (1701-1800)
M 12 Messeillerie.
Comptes rendus du Messeiller communal (garde-champêtre). (1701-1800)
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