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Archives de la commune de Founex
Archives de la commune de Froideville
 Archives officielles
 AC Froideville Fonds d'archives de la commune de Froideville (1284-1960)
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 GB 9 Travaux publics.
Pont.
Construction d'un pont sur le Talent. (1819)
GB 10 Travaux publics.
Chaussée.
Conditions à suivre pour réparer le chemin dès le bureau du sel jusqu'au bout du midi du ... (1844)
GB 11 Travaux publics.
Pont.
Construction d'un aqueduc à Froideville. (1866)
GB 13 Travaux publics.
Chaussée.
1924 : Tableau des routes communales 1929 : convention route des Paysans. (1924-1929)
GB 14 Travaux publics.
Chaussée.
1947 : Plan d'alignement route 546-558 1966 : projet de chemins, morcellement-alignement ... (1947-1960)
GB 15 Travaux publics.
Ponts et chaussées.
Remaniement parcellaire. (1955-1957)
GB 16 Travaux publics.
Ponts et chaussées.
Améliorations foncières 3ème secteur, projets travaux. (1950-1957)
GB 17 Travaux publics.
Chaussée.
Améliorations foncières 3ème secteur, projets chemins, collecteurs. (1950-1957)
GB 18 Travaux publics.
Ponts et chaussées.
Améliorations foncières 3ème secteur, procès-verbaux - comptes. (1950-1957)
GB 19 Travaux publics.
Ponts et chaussées.
Compte de l'abornement. (1928)
H 1 Services industriels.
Eaux.
Abram Vittoz l'aîné fils de Moyse a vendu à la Commune le droit de prendre 1 fontaine au... (1736)
H 2 Services industriels.
Eaux.
Vente d'une fontaine : Bastian Michon et ses soeurs avec le consentement de son oncle Mo... (1746)
H 3 Services industriels.
Eaux.
Vente d'une source : Jean-Pierre Martin le Jeune a vendu à la Commune, représentée par J... (1749)
H 4 Services industriels.
Eaux.
Vente de sources : La Commune, représentée par Jean-David Tuillard, justicier, Adam Tuil... (1749)
H 5 Services industriels.
Eaux.
Litige entre la commune, Adam Delisle et Jean Clerc à propos de la possession et de l'ut... (1749-1763)
H 6 Services industriels.
Eaux.
Bastianne Michon, veuve de feu Bastian Thuillard, avec le consentement de Moïse Michon, ... (1753)
H 7 Services industriels.
Eaux.
Acquis par Jean Clerc de la commune de Froideville une source pour la fontaine située au... (1763)
H 8 Services industriels.
Eaux.
Vente par la commune à Jean Clerc d'une source pour fontaine sise au Chemin du Pré Camus... (1763)
H 9 Services industriels.
Eaux.
La commune de Froideville abandonne à Abram Delisle 3 sources d'eau et établit une conve... (1765)
H 10 Services industriels.
Eaux.
Transaction entre la Commune et Adam Delisle à propos de la fontaine du Rossy. (1766)
H 11 Services industriels.
Eaux.
Litiges à propos d'une source détournée en faveur de l'irrigation du pâturage. (1836)
H 12 Services industriels.
Eaux.
Acquisition par la Commune d'un droit d'eau sur un pré sis Aux Grands Prés. (1850)
H 13 Services industriels.
Eaux.
Information touchant la source de la Fontannaz du Franoz sise à La Ramaz. (1885)
H 14 Services industriels.
Electricité. (1901-1960)
H 15 Services industriels.
Convention du téléphone. (1909-1924)
H 16 Services industriels.
Eaux.
Installation de l'eau sous pression - conventions - travaux - servitudes - sources - pla... (1909-1910)
H 17 Services industriels.
Eaux.
1910 - Permis pour conduite d'eau Pré au Grec - 1916 : convention pour usage du domaine ... (1910-1919)
H 18 Services industriels.
Eaux.
Compte de l'appareillage de l'eau. (1910)
H 19 Services industriels.
Eaux.
Règlement de l'eau, analyses de l'eau et lettre d'Ebner. (1910-1920)
H 20 Services industriels.
Eaux.
1910-1911 : adduction d'eau - factures E Chatelan installateur - 1910-1912 Papiers banca... (1910-1912)
H 21 Services industriels.
Eaux.
Ventes d'eaux de source. (1912-1918)
H 22 Services industriels.
Eaux.
Eaux de Froideville - extrait du plan cadastral. (1912)
H 23 Services industriels.
Eaux.
Cahier des charges pour égouts. (1920)
H 24 Services industriels.
Eaux.
Règlement et tarif pour les concessions d'eau. (1938)
H 25 Services industriels.
Eaux.
Relevés compteurs d'eau. (1938-1945)
H 26 Services industriels.
Eaux.
Duplicata factures abonnement scierie + battoir, forces motrices Vallée de Joux, subside... (1946-1947)
H 27 Services industriels.
Eaux.
Garantie pour matériel livré par la maison Eternit - 1957 rapport épuration des eaux. (1936-1957)
H 30 Services industriels.
Eaux.
Projet canalisations "Au Raffort". (1956)
H 31 Services industriels.
Eaux.
Station de chloration - chambre de jauge "Champ de la Croix" - projet conduite d'eau. (1954-1956)
H 32 Services industriels.
Eaux.
Plan pour la construction d'un passage d'eau "Au Rossy" en Beau Regard. (1890)
H 78 Services industriels.
Electricité.
Eclairage public au "Closel" + permis. (Non indiqué)
HB 1 Arrangement entre les PTT et la commune. (1945)
HB 2 PTT.
Tarif voyageurs. (1902)
HB 2 PTT.
Chronique postale. (1957-1960)
I 1 Bâtiments publics.
Concession accordée à la commune pour édifier une scierie sur son territoire. (1642)
I 2 Bâtiments publics.
Acte d'acquisition de la scie sur Le Talent vers le Riaux Monny et la Raye aux moines. (1689)
I 3 Bâtiments publics.
Requête des communiers de Froideville pour obtenir une source et alimenter la tuilerie (installatio... (1701-1800)
I 4 Bâtiments publics.
Litige à propos de la scierie établie sur le Talent (Theylaz) près du Ruisseau de la Raye aux Moine... (1721)
I 5 Bâtiments publics.
Procès puis convention entre la commune, Justin de Martigny et Jean Panchaud d'Echallens à propos d... (1734)
I 6 Bâtiments publics.
Acquisition du lieu des Mouilles-Pièces comptables. (1738)
I 7 Bâtiments publics.
La commune de Froideville demande à LL EE de pouvoir dévier la rivière pour alimenter la Tuillière ... (1753)
I 8 Bâtiments publics.
Echange entre la commune et Jean-David Thuillard d'un morcel de chenevière d'environ la semature de... (1766)
I 9 Bâtiments publics.
Demande de subside adressée à la Chambre économique Romande à Berne pour obtenir le doit de couper ... (1780-1781)
I 10 Bâtiments publics.
Amodiation de la Tuilerie à Elie Reymond pour 6 ans. (1783)
I 11 Bâtiments publics.
Conditions d'amodiation de la Tuillère de Froideville. (1788)
I 12 Bâtiments publics.
Entretien des murs du cimetière de l'église de Dommartin. (1791)
I 13 Bâtiments publics.
Protestation contre les meuniers qui détournent l'eau de la Menthue. (1793)
I 14 Bâtiments publics.
Ecole et bâtiment de commune. (1801-1850)
I 15 Bâtiments publics.
1805 - Dénonciation de vendage du vin - 26 mars 1806 : mise du droit de pinte. (1805-1806)
I 16 Bâtiments publics.
Correspondance concernant les cloches de la commune. (1842)
I 17 Bâtiments publics.
Reçu et correspondance pour la confection d'une roue à eau et crible pour le moulin en 1855. (1855)
I 18 Bâtiments publics.
Livraison horloge et cadran par Jules Jaton horloger à Villars-Mendraz. (1867)
I 19 Bâtiments publics.
Bâtiments communaux - Le Chalet - Pressoir-Battoir. (1901-1960)
I 20 Bâtiments publics.
Plan du Moulin, battoir et scierie de Pré Camuz. (1902-1904)
I 20 a Bâtiments publics.
Commande scie horizontale pour Le Moulin. (1932)
I 21 Bâtiments publics.
Projet : reconstruction de la ferme des Esserts, devis y relatif. (1915)
I 22 Bâtiments publics.
Convention pour le poids public. (1916)
I 23 Bâtiments publics.
Chalet d'alpage En Mollies Fortay. (1916)
I 24 Bâtiments publics.
Autorisation ligne de tir. (1920)
I 25 Bâtiments publics.
Bâtiment rural. (1921)
I 26 Bâtiments publics.
Devis et soumission Grande salle. (1946-1947)
I 27 Bâtiments publics.
Transformations du collège. (1946-1949)
I 50 Bâtiments publics.
Battoir communal, plans de situation, devis hangar, battoir, avant-métrés, batteuse. (1954-1956)
J 1 Bâtiments privés.
Plans d'enquête.
Demande de transformation du café de la Poste. (1952)
J 2 Bâtiments privés.
Plans d'enquête.
Divers plans de bâtiments privés. (1949-1957)
J 3 Bâtiments privés.
Plans d'enquête.
Station de Froideville - radio suisse - sécurité aérienne de Cointrin. (1957)
J 4 Bâtiments privés.
Plans d'enquête.
Plan SI Port Even SA immeuble locatif - épicerie. (1957-1960)
J 6-8 Bâtiments privés.
Dossiers d'enquête. (1958-1960)
J 10 Bâtiments privés.
Permis d'habiter ou d'utiliser. (1957-1958)
J 11 Bâtiments privés.
Permis d'habiter ou d'utiliser et rapports Commission de salubrité. (1959-1960)
K 1 Domaines communaux.
Forêts.
Actes de l'évêque de Lausanne tendant à délimiter les bois du Jorat et à définir les pou... (1337-1368)
K 2 Domaines communaux.
Forêts.
Les parties présentes sont : Pour Froideville Jacques Trion et Jean Martin, Pour Bottens... (1450)
K 3 Domaines communaux.
Forêts.
Acte : Jost de Diesbach, gentilhomme et bourgeois de Berne, Vailli d'Orbe et Chastelain ... (1535)
K 4 Domaines communaux.
Forêts.
Accord entre l'abbaye et ceux de Froideville pour pâturer sur La Ramaz de la St Gall (16... (1528)
K 5 Domaines communaux.
Forêts.
Examen et information touchant le litige entre les habitants de Froideville et ceux de P... (1554)
K 6 Domaines communaux.
Forêts.
Prononciation entre Poliez-Pittet et Froideville à propos du Bois des Alloux. (1555)
K 7 Domaines communaux.
Forêts.
La communauté de Froideville (Froidevillaz), représentée par Jehan Martin, Claude Boudet... (1565)
K 8 Domaines communaux.
Forêts.
Litige à propos de la coupe de bois et du pâturage dans les bois du Jorat d'Echallens. (1598)
K 9 Domaines communaux.
Forêts.
Information concernant les dégâts occasionnés par ceux de Froideville dans le bois sis E... (1666)
K 10 Domaines communaux.
Forêts.
Règlement touchant la coupe de bois de construction dans le Jorat dépendant du bailli d'... (1667)
K 11 Domaines communaux.
Forêts.
Mémoire sur le bois des Alloux (étude sur l'origine de la propriété du bois des Alloux). (1701-1800)
K 12 Domaines communaux.
Forêts.
Litige entre Froideville et Poliez-Pittet à propos du bois des Alloux (renvois à divers ... (1701-1800)
K 13 Domaines communaux.
Forêts.
Protestation de ceux de Froideville contre la fermeture du Bois du Jorat sis Es Côtes pa... (1701-1800)
K 14 Domaines communaux.
Forêts.
Projet de réponse à propos d'un litige avec Poliez-Pittet touchant le bois des Alloux (L... (1701-1800)
K 15 Domaines communaux.
Forêts.
Acte de partage de bois entre Poliez-Pittet et Froideville. (1702)
K 16 Domaines communaux.
Forêts.
Litige entre Froideville et Poliez-Pittet à propos du pâturage dans les bois. (1702)
K 17 Domaines communaux.
Forêts.
Procès entre Froideville et Poliez-Pittet à propos du bois des Alloux, (copies d'actes d... (1710)
K 18 Domaines communaux.
Forêts.
Arrêt souverain concernant la coupe de bois et le pâturage dans les forêts du Jorat pour... (1711)
K 19 Domaines communaux.
Forêts.
Reconnaissance du droit de coupage et de pâturage dans les forêts du Jorat pour la commu... (1727)
K 20 Domaines communaux.
Forêts.
Banalisation et conservation des bois du Jorat. (1727-)
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