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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Froideville
Archives officielles
AC Froideville Fonds d'archives de la commune de Froideville (1284-1960)
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GA 21 Cadastres.
Les commissaires rénovateurs avertissent les communiers qui vont prêter reconnaissance de se trouver au Cha... (1771)
GA 22 Cadastres.
Protestation de la commune contre le contrôleur Secretan qui voulait pousser les particuliers de Froidevill... (1771)
GA 23 Cadastres.
Requisition du contrôleur Secretan pour demander aux particuliers de prêter reconnaissance de leurs biens e... (1771)
GA 24 Cadastres.
Reconnaissance des biens de la commune par Secretan. (1780)
GA 25 Cadastres.
Monsieur Crausaz, commissaire conseille à la commune de faire lever un plan des parcelles qu'elle revendiqu... (1783)
GA 26 Cadastres.
Patente accordée au commissaire Crausaz pour lever le plan du Bois des Alloux. (1783)
GA 27 Plan.
Carte générale de Froideville par G-L Crausaz. (1783)
GA 28 Plan.
Carte en couleur du Bois des Alloux signée G-L Crausaz. (1783)
GA 29 Cadastres.
Bornage chemin rière Bottens. (1784)
GA 30 Correspondance touchant l'établissement des différents cadastres. (1801-1900)
GA 31 Comptes des calculs du cadastre "ce qui revient à chacun", frais de la levée des plans. (1801-1850)
GA 32 Débris du cadastre du 19ème. (1801-1900)
GA 33 Cadastres.
Hypothèques. (1804-1823)
GA 34 Cadastres.
Cadastre de Froideville suivi du registre pour la liquidation des cens. (1805)
GA 35 Cadastres.
Affaire concernant le rattachement de Montheron à la commune de Lausanne. (1808-1811)
GA 36 Cadastres.
Cantonnement du Jorat d'Echallens entre Froideville, Etagnières et l'Etat de Vaud. (1813)
GA 37 Cadastre de la commune signé Mayor. (1820)
GA 38 Cadastre signé E Mayor (Etat nominatif des propriétaires). (1823)
GA 39 Cadastres et plans.
Délimitation des territoires de Lausanne et Froideville. (1827)
GA 40 Cadastres.
Reconnaissance des limites territoriales entre Bottens et Froideville. (1832)
GA 41 Cadastres.
Correspondance touchant la délimitation Froideville-Bottens. (1835)
GA 42 a Plan.
Plan du territoire de la commune de Froideville. (1840)
GA 42 b Brouillons d'établissement du cadastre. (1842)
GA 43 Erreurs reconnues sur le cadastre. (1842)
GA 44 Cahier destiné à signaler les erreurs du cadastre. (1842)
GA 45 Cadastre de Froideville signé : Vullyamoz. (1842)
GA 46 Cadastres.
Procès-verbal de la reconnaissance des limites de forêts dites le Jorat d'Echallens. (1843)
GA 47 Cadastres.
Tableau des parcelles que la commune vend à des particuliers. (1859)
GA 48 Cadastres.
Reconnaissance des limites territoriales entre Froideville et Villars-Tiercelin. (1869)
GA 48 b Cadastres.
Reconnaissance des limites Bottens-Froideville. (1900)
GA 49 Extrait du cadastre concernant les biens de la commune. (1878)
GA 50 Plan des forêts communales. (1887)
GA 51 Plan du bassin de la Menthue. (1887)
GA 52 Cadastre de la commune. (1918)
GA 53 Cadastres.
Taxation de bâtiments. (1920)
GA 54 Cadastres.
Etat descriptif d'immeubles. (1920)
GA 55-56 Plans de Froideville pour l'assurance incendie. (1901-1960)
GA 57 Plans cadastraux de Froideville. (1908)
GA 58 Extrait du cadastre. (1801-1960)
GA 60 Cadastres te plans.
Rénovation de Froideville, limite de territoire. (1926-1927)
GA 64 Plan de conservation - assainissement 2ème secteur. (1925)
GA 65 Plan dressé pour modification limite territoire avec Bottens. (1957)
GB 1 Travaux publics.
Pont.
Transport de pierres pour la construction du Pont d'Echandens sur la Venoge, participation de... (1701-1800)
GB 2 Travaux publics.
Chaussée.
Suite au mandat sur les grands chemins, le bailli annonce la visite prochaine des routes ... (1769)
GB 3 Travaux publics.
Litige entre Bottens et Froideville à propos de la délimitation du chemin Mouilles. (1783)
GB 4 Travaux publics.
Chaussée.
Transport des gouverneurs et justiciers de Bottens sur le mas au lieu-dit la Mollie, comm... (1784)
GB 5 Travaux publics.
Chaussée.
Litige entre Bottens , Malapalud et Froideville touchant à l'établissement d'un chemin. (1784)
GB 6 Travaux publics.
Chaussée.
Mandat concernant l'ouverture et l'entretien des anciens chemins rière Froideville. (1784)
GB 7 Travaux publics.
Chaussée.
Litige entre Bottens et Froideville concernant le tracé d'un chemin entre les deux commun... (1785)
GB 8 Travaux publics.
Chaussée.
Correspondances touchant les routes et les chemins. (1810-1850)
GB 9 Travaux publics.
Pont.
Construction d'un pont sur le Talent. (1819)
GB 10 Travaux publics.
Chaussée.
Conditions à suivre pour réparer le chemin dès le bureau du sel jusqu'au bout du midi du ... (1844)
GB 11 Travaux publics.
Pont.
Construction d'un aqueduc à Froideville. (1866)
GB 13 Travaux publics.
Chaussée.
1924 : Tableau des routes communales 1929 : convention route des Paysans. (1924-1929)
GB 14 Travaux publics.
Chaussée.
1947 : Plan d'alignement route 546-558 1966 : projet de chemins, morcellement-alignement ... (1947-1960)
GB 15 Travaux publics.
Ponts et chaussées.
Remaniement parcellaire. (1955-1957)
GB 16 Travaux publics.
Ponts et chaussées.
Améliorations foncières 3ème secteur, projets travaux. (1950-1957)
GB 17 Travaux publics.
Chaussée.
Améliorations foncières 3ème secteur, projets chemins, collecteurs. (1950-1957)
GB 18 Travaux publics.
Ponts et chaussées.
Améliorations foncières 3ème secteur, procès-verbaux - comptes. (1950-1957)
GB 19 Travaux publics.
Ponts et chaussées.
Compte de l'abornement. (1928)
H 1 Services industriels.
Eaux.
Abram Vittoz l'aîné fils de Moyse a vendu à la Commune le droit de prendre 1 fontaine au... (1736)
H 2 Services industriels.
Eaux.
Vente d'une fontaine : Bastian Michon et ses soeurs avec le consentement de son oncle Mo... (1746)
H 3 Services industriels.
Eaux.
Vente d'une source : Jean-Pierre Martin le Jeune a vendu à la Commune, représentée par J... (1749)
H 4 Services industriels.
Eaux.
Vente de sources : La Commune, représentée par Jean-David Tuillard, justicier, Adam Tuil... (1749)
H 5 Services industriels.
Eaux.
Litige entre la commune, Adam Delisle et Jean Clerc à propos de la possession et de l'ut... (1749-1763)
H 6 Services industriels.
Eaux.
Bastianne Michon, veuve de feu Bastian Thuillard, avec le consentement de Moïse Michon, ... (1753)
H 7 Services industriels.
Eaux.
Acquis par Jean Clerc de la commune de Froideville une source pour la fontaine située au... (1763)
H 8 Services industriels.
Eaux.
Vente par la commune à Jean Clerc d'une source pour fontaine sise au Chemin du Pré Camus... (1763)
H 9 Services industriels.
Eaux.
La commune de Froideville abandonne à Abram Delisle 3 sources d'eau et établit une conve... (1765)
H 10 Services industriels.
Eaux.
Transaction entre la Commune et Adam Delisle à propos de la fontaine du Rossy. (1766)
H 11 Services industriels.
Eaux.
Litiges à propos d'une source détournée en faveur de l'irrigation du pâturage. (1836)
H 12 Services industriels.
Eaux.
Acquisition par la Commune d'un droit d'eau sur un pré sis Aux Grands Prés. (1850)
H 13 Services industriels.
Eaux.
Information touchant la source de la Fontannaz du Franoz sise à La Ramaz. (1885)
H 14 Services industriels.
Electricité. (1901-1960)
H 15 Services industriels.
Convention du téléphone. (1909-1924)
H 16 Services industriels.
Eaux.
Installation de l'eau sous pression - conventions - travaux - servitudes - sources - pla... (1909-1910)
H 17 Services industriels.
Eaux.
1910 - Permis pour conduite d'eau Pré au Grec - 1916 : convention pour usage du domaine ... (1910-1919)
H 18 Services industriels.
Eaux.
Compte de l'appareillage de l'eau. (1910)
H 19 Services industriels.
Eaux.
Règlement de l'eau, analyses de l'eau et lettre d'Ebner. (1910-1920)
H 20 Services industriels.
Eaux.
1910-1911 : adduction d'eau - factures E Chatelan installateur - 1910-1912 Papiers banca... (1910-1912)
H 21 Services industriels.
Eaux.
Ventes d'eaux de source. (1912-1918)
H 22 Services industriels.
Eaux.
Eaux de Froideville - extrait du plan cadastral. (1912)
H 23 Services industriels.
Eaux.
Cahier des charges pour égouts. (1920)
H 24 Services industriels.
Eaux.
Règlement et tarif pour les concessions d'eau. (1938)
H 25 Services industriels.
Eaux.
Relevés compteurs d'eau. (1938-1945)
H 26 Services industriels.
Eaux.
Duplicata factures abonnement scierie + battoir, forces motrices Vallée de Joux, subside... (1946-1947)
H 27 Services industriels.
Eaux.
Garantie pour matériel livré par la maison Eternit - 1957 rapport épuration des eaux. (1936-1957)
H 30 Services industriels.
Eaux.
Projet canalisations "Au Raffort". (1956)
H 31 Services industriels.
Eaux.
Station de chloration - chambre de jauge "Champ de la Croix" - projet conduite d'eau. (1954-1956)
H 32 Services industriels.
Eaux.
Plan pour la construction d'un passage d'eau "Au Rossy" en Beau Regard. (1890)
H 78 Services industriels.
Electricité.
Eclairage public au "Closel" + permis. (Non indiqué)
HB 1 Arrangement entre les PTT et la commune. (1945)
HB 2 PTT.
Tarif voyageurs. (1902)
HB 2 PTT.
Chronique postale. (1957-1960)
I 1 Bâtiments publics.
Concession accordée à la commune pour édifier une scierie sur son territoire. (1642)
I 2 Bâtiments publics.
Acte d'acquisition de la scie sur Le Talent vers le Riaux Monny et la Raye aux moines. (1689)
I 3 Bâtiments publics.
Requête des communiers de Froideville pour obtenir une source et alimenter la tuilerie (installatio... (1701-1800)
I 4 Bâtiments publics.
Litige à propos de la scierie établie sur le Talent (Theylaz) près du Ruisseau de la Raye aux Moine... (1721)
I 5 Bâtiments publics.
Procès puis convention entre la commune, Justin de Martigny et Jean Panchaud d'Echallens à propos d... (1734)
I 6 Bâtiments publics.
Acquisition du lieu des Mouilles-Pièces comptables. (1738)
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Archives privées
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