Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Froideville Fonds d'archives de la commune de Froideville (1284-1960)
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          • FF 48 Impôts. Litige opposant ceux de Froideville à la Ville de Lausanne à propos du paiement des focages provenant de l'abb... (1774)
          • FF 49 Impôts. Extrait du Journal de la Chambre des Appellations des 24 à Lausanne, pour trancher un litige entre Victor Secr... (1774)
          • FF 50 Impôts. Correspondance à propos des contestations survenues pour le paiement des focages, usages et censes rière Froid... (1774-1795)
          • FF 51 Impôts. Procès entre Froideville et Lausanne à propos du paiement d'une coupe d'avoine de cense en échange du droit d'... (1775)
          • FF 52 Impôts. Demande de fournir au contrôleur Secrétant toutes les censes en avoine et argent dues par les particuliers de ... (1778)
          • FF 53 Impôts. Focage de 1 quarteron de froment et 1 d'avoine à payer au Curé de Bottens. (1784)
          • FF 54 Impôts. Transaction entre Cugy et Bretigny d'une part et Froideville et Montheron d'autre part concernant la répartiti... (1793)
          • FF 55 Impôts. Correspondance du bureau de liquidation des droits fédéraux touchant la suppression des usages (avec une histo... (1798-1803)
          • FF 56 Impôts. Liquidation et rachat des cens. (1803)
          • FF 57 Impôts. Affranchissement des dîmes et cens pour Froideville. (1804)
          • FF 58 Impôts. Procédure engagée par Froideville pour supprimer la cense d'une coupe d'avoine touchant la jouissance des usag... (1805)
          • FF 59 Impôts. Répartition des taxes sur l'industrie. (1815)
          • FF 60 Impôts. Tableau des impôts de la commune. (1815)
          • FF 61 Impôts. Comptes des particuliers. (1943-1949)
          • FF 62 Impôts communaux. (1946)
          • FF 63 Impôts personnels parcelles. (1958)
          • FF 64 Impôts communaux. (1960)
          • FF 69-95 Impôts communaux. (1930-1956)
          • FF 96 Impôt foncier sans défalcation. (1950-1956)
          • FG 1 Police d'assurance incendie pour les habitants de Froideville. (1850)
          • FG 2 Assurance incendie. (1887-1892)
          • FG 3 Assurance incendie du collège, logement des pauvres et du hangar des pompes. (1887-1892)
          • FG 4 Assurance-accidents des ouvriers communaux Mutualité de retraite - statuts. (1929-1960)
          • FG 5 AVS - Statuts. (1948)
          • FG 6 Assurance incendie : autorisation installation de 5 moteurs électriques c/o Eichenberger-Haller + remise En Baccalins /c... (1930-1953)
          • FG 7 Loi assurance chômage. (1953)
          • FG 8 Police d'assurance incendie : hangar. (1956)
          • FGA 1-5 Assurance vieillesse et survivants. Déclarations de salaires + allocations et correspondance diverse des employeurs; A... (1951-1960)
          • FGA 6 Assurance vieillesse et survivants. Livres comptes chèques postaux + Caisse. (1951-1960)
          • FGA 11 Assurance vieillesse et survivants. Caisse de compensation Mobilisation. (1940-1946)
          • GA 1 Cadastres. Johannot Brunat de Froideville, feu Girard dit Brunat reconnaît être serf et mainmortable de Pierre de Yver... (1412)
          • GA 2 Cadastres. Extrait des reconnaissances derrière Montheron Froideville signées : 29 octobre 1412 Ege Collondelli - 16 m... (1412-1773)
          • GA 3 Cadastres. Copie de la lettre d'affranchissement de la mainmorte pour ceux de Froideville donnée par Jean de Chesaulx ... (1455)
          • GA 4 Cadastres. Extrait de la reconnaissance prêtée par ceux de Froideville en faveur de Montheron, sur les mains d'égrège ... (1455)
          • GA 5 Cadastres. Extraits des reconnaissances de la Commune de Froideville. (1505-1691)
          • GA 6 Cadastres. Reconnaissance des biens de la Commune de Froideville, signée Ansel (bois et charrière publique). (1586)
          • GA 7 Cadastres. Extrait de la reconnaissance du village de Froideville prêtée à Jean-Jacques Richard. (1628)
          • GA 8 Cadastres. Reconnaissance prêtée à LL EE par la communauté de Froideville (raffermissement des droits de LL EE), signé... (1629)
          • GA 9 Cadastres. Extrait de la reconnaissance de Froideville signée Menestrier. (1629)
          • GA 10 Cadastres. Reconnaissance de la commune signée Isaac Buttex. (1690)
          • GA 11 Cadastres. Fragment de rentier. (1701-1800)
          • GA 12 Cadastres. Liste des frais occasionnés par une rénovation des plans et cadastres. (1701-1800)
          • GA 13 Plan du Bois des Dailles. (1701-1800)
          • GA 14 Cadastres. Projet de reconnaissance pour la commune. (1701-1800)
          • GA 15 Cadastres. Reconnaissance des biens de la commune de Froideville; signée Rod. (1727)
          • GA 16 Plan. Carte du Bois de la Ramaz par Secretan. (1757)
          • GA 17 Cadastres. Projet de reconnaissance que doit prêter la commune de Froideville. (1761)
          • GA 18 Cadastres. Examen des archives de la commune par Secretan à propos du Bois de la Ramaz. (1761)
          • GA 19 Cadastres. Rentier de LE par Abraham Secretan. (1761)
          • GA 20 Cadastres. Extrait de reconnaissance pour les biens de la commune. (1764)
          • GA 21 Cadastres. Les commissaires rénovateurs avertissent les communiers qui vont prêter reconnaissance de se trouver au Cha... (1771)
          • GA 22 Cadastres. Protestation de la commune contre le contrôleur Secretan qui voulait pousser les particuliers de Froidevill... (1771)
          • GA 23 Cadastres. Requisition du contrôleur Secretan pour demander aux particuliers de prêter reconnaissance de leurs biens e... (1771)
          • GA 24 Cadastres. Reconnaissance des biens de la commune par Secretan. (1780)
          • GA 25 Cadastres. Monsieur Crausaz, commissaire conseille à la commune de faire lever un plan des parcelles qu'elle revendiqu... (1783)
          • GA 26 Cadastres. Patente accordée au commissaire Crausaz pour lever le plan du Bois des Alloux. (1783)
          • GA 27 Plan. Carte générale de Froideville par G-L Crausaz. (1783)
          • GA 28 Plan. Carte en couleur du Bois des Alloux signée G-L Crausaz. (1783)
          • GA 29 Cadastres. Bornage chemin rière Bottens. (1784)
          • GA 30 Correspondance touchant l'établissement des différents cadastres. (1801-1900)
          • GA 31 Comptes des calculs du cadastre "ce qui revient à chacun", frais de la levée des plans. (1801-1850)
          • GA 32 Débris du cadastre du 19ème. (1801-1900)
          • GA 33 Cadastres. Hypothèques. (1804-1823)
          • GA 34 Cadastres. Cadastre de Froideville suivi du registre pour la liquidation des cens. (1805)
          • GA 35 Cadastres. Affaire concernant le rattachement de Montheron à la commune de Lausanne. (1808-1811)
          • GA 36 Cadastres. Cantonnement du Jorat d'Echallens entre Froideville, Etagnières et l'Etat de Vaud. (1813)
          • GA 37 Cadastre de la commune signé Mayor. (1820)
          • GA 38 Cadastre signé E Mayor (Etat nominatif des propriétaires). (1823)
          • GA 39 Cadastres et plans. Délimitation des territoires de Lausanne et Froideville. (1827)
          • GA 40 Cadastres. Reconnaissance des limites territoriales entre Bottens et Froideville. (1832)
          • GA 41 Cadastres. Correspondance touchant la délimitation Froideville-Bottens. (1835)
          • GA 42 a Plan. Plan du territoire de la commune de Froideville. (1840)
          • GA 42 b Brouillons d'établissement du cadastre. (1842)
          • GA 43 Erreurs reconnues sur le cadastre. (1842)
          • GA 44 Cahier destiné à signaler les erreurs du cadastre. (1842)
          • GA 45 Cadastre de Froideville signé : Vullyamoz. (1842)
          • GA 46 Cadastres. Procès-verbal de la reconnaissance des limites de forêts dites le Jorat d'Echallens. (1843)
          • GA 47 Cadastres. Tableau des parcelles que la commune vend à des particuliers. (1859)
          • GA 48 Cadastres. Reconnaissance des limites territoriales entre Froideville et Villars-Tiercelin. (1869)
          • GA 48 b Cadastres. Reconnaissance des limites Bottens-Froideville. (1900)
          • GA 49 Extrait du cadastre concernant les biens de la commune. (1878)
          • GA 50 Plan des forêts communales. (1887)
          • GA 51 Plan du bassin de la Menthue. (1887)
          • GA 52 Cadastre de la commune. (1918)
          • GA 53 Cadastres. Taxation de bâtiments. (1920)
          • GA 54 Cadastres. Etat descriptif d'immeubles. (1920)
          • GA 55-56 Plans de Froideville pour l'assurance incendie. (1901-1960)
          • GA 57 Plans cadastraux de Froideville. (1908)
          • GA 58 Extrait du cadastre. (1801-1960)
          • GA 60 Cadastres te plans. Rénovation de Froideville, limite de territoire. (1926-1927)
          • GA 64 Plan de conservation - assainissement 2ème secteur. (1925)
          • GA 65 Plan dressé pour modification limite territoire avec Bottens. (1957)
          • GB 1 Travaux publics. Pont. Transport de pierres pour la construction du Pont d'Echandens sur la Venoge, participation de... (1701-1800)
          • GB 2 Travaux publics. Chaussée. Suite au mandat sur les grands chemins, le bailli annonce la visite prochaine des routes ... (1769)
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          • GB 4 Travaux publics. Chaussée. Transport des gouverneurs et justiciers de Bottens sur le mas au lieu-dit la Mollie, comm... (1784)
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          • GB 6 Travaux publics. Chaussée. Mandat concernant l'ouverture et l'entretien des anciens chemins rière Froideville. (1784)
          • GB 7 Travaux publics. Chaussée. Litige entre Bottens et Froideville concernant le tracé d'un chemin entre les deux commun... (1785)
          • GB 8 Travaux publics. Chaussée. Correspondances touchant les routes et les chemins. (1810-1850)
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