|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (100 entrées de plus)
 Archives de la commune de Denens
Archives de la commune de Denges
Archives de la commune de Dizy
Archives de la commune de Dompierre
Archives de la commune de Donneloye
Archives de la commune de Duillier
Archives de la commune de Dully
Archives de la commune d'Echallens
Archives de la commune d'Echandens
Archives de la commune d'Echichens
Archives de la commune d'Eclépens
Archives de la commune d'Ecublens
Archives de la commune d'Epalinges
Archives de la commune d'Ependes
Archives de la commune d'Essertes
Archives de la commune d'Essertines-sur-Rolle
Archives de la commune d'Essertines-sur-Yverdon
Archives de la commune d'Essert-Pittet
Archives de la commune d'Etagnières
Archives de la commune d'Etoy
Archives de la commune d'Eysins
Archives de la commune de Faoug
Archives de la commune de Féchy
Archives de la commune de Ferlens
Archives de la commune de Ferreyres
Archives de la commune de Fey
Archives de la commune de Fiez
Archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson
Archives de la commune de Forel (Lavaux)
Archives de la commune de Forel-sur-Lucens
Archives de la commune de Founex
Archives de la commune de Froideville
 Archives officielles
 AC Froideville Fonds d'archives de la commune de Froideville (1284-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
 FEE 37 Comptes communaux.
Assistance publique.
Bourse des Pauvres; Affaire Burnat (soutien communal). (1916)
FEE 38 Comptes communaux.
Assistance publique.
Procès-verbaux Commission assistance. (1940-1960)
FEE 39 Comptes communaux.
Assistance publique. (1959-1960)
FF 1 Impôts.
Jean, évêque de Lausanne concède à l'Abbaye de Montheron et à tous les hommes en dépendant le droit d'usage da... (1773)
FF 2 Impôts.
Cession par Richard de Corbières aux gens de l'abbaye de Montheron et à ceux de Froideville, du droit d'usage ... (1773)
FF 3 Impôts.
Cession par Richard de Corbières aux gens de l'abbaye de Montheron et à ceux de Froideville, du droit d'usage ... (1284)
FF4 Impôts.
Extraits des droits de la Ville de Lausanne.
Redevances en faveur de l'Abbé de Montheron notifiées en latin ... (1412-1691)
FF 5 Impôts.
Copie des droits des communes d'après les terriers (censes et usagers). (1412-1691)
FF6 Impôts.
Reconnaissance de ceux de Froideville en faveur de la cure de Bottens.
Nous Martin Gaschet, Girardus Ballens... (1456)
FF 7 Impôts.
Reconnaissance de ceux de Froideville en faveur de l'Abbaye de Montheron.
Reconnaissance de Froideville 1505... (1505)
FF 8 Impôts.
Copie et traduction française d'un accensement de plusieurs pièces rière Froideville, concédé par l'Abbaye de ... (1505)
FF 9 Impôts.
Reconnaissance prêtée par ceux de Froideville à l'Abbaye de Montheron où ils reconnaissent devoir payer une co... (1505)
FF 10 Impôts.
Jacques Gachet demeurant à Froydeville reconnaît devoir payer à chaque St-Martin (11 novembre) à Pierre Crousa... (1537-1544)
FF 11 Impôts.
Acte de 1598 (avec renvoi à l'acte de 1254). (1598)
FF 12 Impôts.
Demande de réduction des droits d'usage dans les bois du Jorat et des frais d'entretien de l'église de Bottens... (1598)
FF 13 Impôts.
Reconnaissance prêtée par les gouverneurs de Froideville au nom de la Commune à la Ville de Lausanne pour la c... (1628)
FF 14 Impôts.
Corvées et focages dus à la Ville de Lausanne par ceux de Froideville; Arrangement à propos des focages et cor... (1648-1695)
FF 15 Impôts.
Censes directes dues par Froideville à cause de l'Abbaye de Montheron, signé Pierre Perey; Froment : 12 coupes... (1664)
FF 16 Impôts.
Copie des comptes-rendus de la Conférence de Morat, touchant les focages de Bottens, Poliez-Pittet et Malapalu... (1676)
FF 17 Impôts.
Extrait du Manuel du Conseil de Lausanne où Froideville est exempté du paiement de 3 florins annuels qu'elle d... (1688)
FF 18 Impôts.
Convention passée entre la commune de Froideville et la Cure de Bottens; Le Curé de Bottens cède aux communier... (1689)
FF 19 Impôts.
Reconnaissance des redevances et des usages dus par la commune de Froideville, levée par Isaac Buttex. (1691)
FF 20 Impôts.
Reprise par la Commune de 2 poses de bois sises "En la Ramaz", pour non paiement de la cense; Signé : Sb Butte... (1694)
FF 21 Impôts.
Accord entre la commune de Froideville et Pierre et Jean-François Michon de Montheron à propos de la retenue p... (1698)
FF 22 Impôts.
Accord entre Froideville et Bottens délimitant le droit de paissonnage pour chaque commune (droit d'aller pren... (1690)
FF 23 Impôts.
Requête touchant le paiement de la cense d'une coupe d'avoine concernant l'usage du Bois du Jorat (avoine du J... (1701-1800)
FF 24 Impôts.
Contestation touchant le paiement d'une cense (et d'un focage). (1701-1800)
FF 25 Impôts.
Litige à propos du paiement de la cense d'une coupe d'avoine pour jouir des usages dans les bois du Jorat - Ré... (1700)
FF 26 Impôts.
Sentence concernant le paiement de la dîme sur les communs par ceux de Froideville. (1700)
FF 27 Impôts.
Quittance de l'amodiation des focages par le Curé de Bottens pour 6 ans. (1707)
FF 28 Impôts.
Litige entre Jean-Jacques Pollier Seigneur de Bottens et Marie Vaudenet à propos du non paiement d'un laud tou... (1734)
FF 29 Impôts.
Limitation des dîmes de Froideville et Poliez-Pittet sur la pièce de terre sise à la Carnassière. (1737)
FF 30 Impôts.
Reconnaissance de la commune concernant les redevances qu'elle doit à la cure de Bottens; Signé : Rod. (1738)
FF 31 Impôts.
Paiement d'un Laud. (1738)
FF 32 Impôts.
Extrait d'une connaissance touchant la corvée de charrue au domaine du Curé de Bottens (ceux de Froideville do... (1738)
FF 33 Impôts.
Contestation du paiement de la cense de 28 coupes d'avoine à la place des corvées. (1739)
FF 34 Impôts.
Abergement passé par la Seigneurie de Lausanne à Froideville concernant les usages de fauchage et de charrue. (1739)
FF 35 Impôts.
Convenant entre la Commune et Jean Joseph, citoyen de Lausanne agissant au nom de sa femme Judith Vittoz, qui ... (1740)
FF 36 Impôts.
Laod pour Baltazard et François Martin et Claude Martin l'aîné. (1741)
FF 37 Impôts.
Approbation d'abergement; Les BB [Bourgeois] et Banderets de Lausanne approuvent l'abergement fait à Baltazard... (1741)
FF 38 Impôts.
Dom Jean-Nicolas Mettraux, curé de Bottens amodie à la commune de Froideville pour 9 années les focages qu'il ... (1751)
FF 39 Impôts.
Permission accordée à Froideville de faire chercher dans les archives les extraits des anciennes reconnaissanc... (1755)
FF 40 Impôts.
Transaction et assujettissement à dîme passé par la commune de Froideville en faveur de la Seigneurie de Lausa... (1757)
FF 41 Impôts.
Arrangement concernant les censes et lauds. (1759)
FF 42 Impôts.
Poursuite de Baltazard Martin pour dettes (non paiement de cens et de lauds). (1759)
FF 43 Impôts.
En quête de la production de graines et le montant de l'impôt. (1771)
FF 44 Impôts.
Demande des renovateurs et fermiers de Montheron contre Froideville à propos du paiement de la cense d'une cou... (1773)
FF 45 Impôts.
Réponse de la Ville de Lausanne à la commune de Froideville à propos de la coupe d'avoine à verser en contrepa... (1773)
FF 46 Impôts.
Copie de la réponse de Messieurs les renovateurs et fermiers de Montheron à propos de la cense d'une coupe d'a... (1773)
FF 47 Impôts.
Réponse du contrôleur Secrétan à propos du litige concernant le paiement de la coupe d'avoine pour jouir des u... (1773)
FF 48 Impôts.
Litige opposant ceux de Froideville à la Ville de Lausanne à propos du paiement des focages provenant de l'abb... (1774)
FF 49 Impôts.
Extrait du Journal de la Chambre des Appellations des 24 à Lausanne, pour trancher un litige entre Victor Secr... (1774)
FF 50 Impôts.
Correspondance à propos des contestations survenues pour le paiement des focages, usages et censes rière Froid... (1774-1795)
FF 51 Impôts.
Procès entre Froideville et Lausanne à propos du paiement d'une coupe d'avoine de cense en échange du droit d'... (1775)
FF 52 Impôts.
Demande de fournir au contrôleur Secrétant toutes les censes en avoine et argent dues par les particuliers de ... (1778)
FF 53 Impôts.
Focage de 1 quarteron de froment et 1 d'avoine à payer au Curé de Bottens. (1784)
FF 54 Impôts.
Transaction entre Cugy et Bretigny d'une part et Froideville et Montheron d'autre part concernant la répartiti... (1793)
FF 55 Impôts.
Correspondance du bureau de liquidation des droits fédéraux touchant la suppression des usages (avec une histo... (1798-1803)
FF 56 Impôts.
Liquidation et rachat des cens. (1803)
FF 57 Impôts.
Affranchissement des dîmes et cens pour Froideville. (1804)
FF 58 Impôts.
Procédure engagée par Froideville pour supprimer la cense d'une coupe d'avoine touchant la jouissance des usag... (1805)
FF 59 Impôts.
Répartition des taxes sur l'industrie. (1815)
FF 60 Impôts.
Tableau des impôts de la commune. (1815)
FF 61 Impôts.
Comptes des particuliers. (1943-1949)
FF 62 Impôts communaux. (1946)
FF 63 Impôts personnels parcelles. (1958)
FF 64 Impôts communaux. (1960)
FF 69-95 Impôts communaux. (1930-1956)
FF 96 Impôt foncier sans défalcation. (1950-1956)
FG 1 Police d'assurance incendie pour les habitants de Froideville. (1850)
FG 2 Assurance incendie. (1887-1892)
FG 3 Assurance incendie du collège, logement des pauvres et du hangar des pompes. (1887-1892)
FG 4 Assurance-accidents des ouvriers communaux Mutualité de retraite - statuts. (1929-1960)
FG 5 AVS - Statuts. (1948)
FG 6 Assurance incendie : autorisation installation de 5 moteurs électriques c/o Eichenberger-Haller + remise En Baccalins /c... (1930-1953)
FG 7 Loi assurance chômage. (1953)
FG 8 Police d'assurance incendie : hangar. (1956)
FGA 1-5 Assurance vieillesse et survivants.
Déclarations de salaires + allocations et correspondance diverse des employeurs; A... (1951-1960)
FGA 6 Assurance vieillesse et survivants.
Livres comptes chèques postaux + Caisse. (1951-1960)
FGA 11 Assurance vieillesse et survivants.
Caisse de compensation Mobilisation. (1940-1946)
GA 1 Cadastres.
Johannot Brunat de Froideville, feu Girard dit Brunat reconnaît être serf et mainmortable de Pierre de Yver... (1412)
GA 2 Cadastres.
Extrait des reconnaissances derrière Montheron Froideville signées : 29 octobre 1412 Ege Collondelli - 16 m... (1412-1773)
GA 3 Cadastres.
Copie de la lettre d'affranchissement de la mainmorte pour ceux de Froideville donnée par Jean de Chesaulx ... (1455)
GA 4 Cadastres.
Extrait de la reconnaissance prêtée par ceux de Froideville en faveur de Montheron, sur les mains d'égrège ... (1455)
GA 5 Cadastres.
Extraits des reconnaissances de la Commune de Froideville. (1505-1691)
GA 6 Cadastres.
Reconnaissance des biens de la Commune de Froideville, signée Ansel (bois et charrière publique). (1586)
GA 7 Cadastres.
Extrait de la reconnaissance du village de Froideville prêtée à Jean-Jacques Richard. (1628)
GA 8 Cadastres.
Reconnaissance prêtée à LL EE par la communauté de Froideville (raffermissement des droits de LL EE), signé... (1629)
GA 9 Cadastres.
Extrait de la reconnaissance de Froideville signée Menestrier. (1629)
GA 10 Cadastres.
Reconnaissance de la commune signée Isaac Buttex. (1690)
GA 11 Cadastres.
Fragment de rentier. (1701-1800)
GA 12 Cadastres.
Liste des frais occasionnés par une rénovation des plans et cadastres. (1701-1800)
GA 13 Plan du Bois des Dailles. (1701-1800)
GA 14 Cadastres.
Projet de reconnaissance pour la commune. (1701-1800)
GA 15 Cadastres.
Reconnaissance des biens de la commune de Froideville; signée Rod. (1727)
GA 16 Plan.
Carte du Bois de la Ramaz par Secretan. (1757)
GA 17 Cadastres.
Projet de reconnaissance que doit prêter la commune de Froideville. (1761)
GA 18 Cadastres.
Examen des archives de la commune par Secretan à propos du Bois de la Ramaz. (1761)
GA 19 Cadastres.
Rentier de LE par Abraham Secretan. (1761)
GA 20 Cadastres.
Extrait de reconnaissance pour les biens de la commune. (1764)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (420 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Genolier
Archives de la commune de Giez
Archives de la commune de Gilly
Archives de la commune de Gimel
Archives de la commune de Gingins
Archives de la commune de Givrins
Archives de la commune de Gland
Archives de la commune de Gollion
Archives de la commune de Goumoëns
Archives de la commune de Grancy
Archives de la commune de Grandcour
Archives de la commune de Grandevent
Archives de la commune de Grandson
Archives de la commune de Grens
Archives de la commune de Gryon
Archives de la commune de Henniez
Archives de la commune de Hermenches
Archives de la commune de Jongny
Archives de la commune de Jorat-Menthue
Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
Archives de la commune de Juriens
Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
Archives de la commune de La Praz
Archives de la commune de La Rippe
Archives de la commune de La Sarraz
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
Archives de la commune de L'Abbaye
Archives de la commune de L'Abergement
Archives de la commune de Lausanne
Archives de la commune de Lavey-Morcles
Archives de la commune de Lavigny
Archives de la commune du Chenit
Archives de la commune du Lieu
Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
Archives de la commune de Le Vaud
Archives de la commune des Clées
Archives de la commune de Leysin
Archives de la commune de Lignerolle
Archives de la commune de L'Isle
Archives de la commune de Lonay
Archives de la commune de Longirod
Archives de la commune de Lovatens
Archives de la commune de Lucens
Archives de la commune de Luins
Archives de la commune de Lully
Archives de la commune de Lussery-Villars
Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
Archives de la commune de Lutry
Archives de la commune de Maracon
Archives de la commune de Marchissy
Archives de la commune de Mathod
Archives de la commune de Mauborget
Archives de la commune de Mauraz
Archives de la commune de Mex
Archives de la commune de Mézières
Archives de la commune de Mies
Archives de la commune de Missy
Archives de la commune de Moiry
Archives de la commune de Mollens
Archives de la commune de Molondin
Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
Archives de la commune de Montanaire
Archives de la commune de Montcherand
Archives de la commune de Montherod
Archives de la commune de Montilliez
Archives de la commune de Mont-la-Ville
Archives de la commune de Montpreveyres
Archives de la commune de Montreux
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (118 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|