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Archives de la commune de Froideville
Archives officielles
AC Froideville Fonds d'archives de la commune de Froideville (1284-1960)
A 1 Délibérations du Conseil (Ancien régime).
Procès-verbaux. (1754-1768)
A 1 Mises. (1788-1792)
A 3-8 Procès-verbaux de la Municipalité. (1821-1853)
A 9 Délibérations du Conseil (Ancien régime) puis de la Municipalité. (Non indiqué)
A 10-36 Procès-verbaux de la Municipalité. (1860-1960)
AA1 Registres du Conseil de Lausanne.
Décisions touchant Froideville. (1701-1800)
AA2 Pièces annexes à la Municipalité.
Correspondance et actes divers échangés durant l'Helvétique. (1798-1803)
AA3 Pièces annexes à la Municipalité.
Placards de l'Helvétique. (1798-1803)
B 1 Délibérations du Conseil Général ou Communal, nouveau régime. (-1853)
B 2 Délibérations du Conseil Général ou Communal, nouveau régime.
Procès-verbaux du Conseil général. (1853-1886)
B 3-4 Délibérations du Conseil Général ou Communal, nouveau régime. (Non indiqué)
B 5-6 Délibérations du Conseil Général ou Communal, nouveau régime.
Procès-verbaux du Conseil général. (1915-1960)
B 6a Délibérations du Conseil Général ou Communal, nouveau régime.
Procès-verbaux assemblée électorale. (1929-1960)
B 7 Délibérations du Conseil Général ou Communal, nouveau régime.
Extraits, correspondances, tableaux, mutations du Consei... (1958-1960)
C 1 Correspondance. (1801-1900)
C 2 Correspondance.
Lettre du Juge de paix à la Municipalité après le débarquement de Napoléon dans le Midi. (1815)
C 3-11 Correspondance. (1803-1960)
D 1-4 Correspondance expédiée.
Copies-lettres. (1905-1960)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement concédé à David Clerc par la commune de Froideville d'une pose de te... (1633)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
François Bergier, citoyen de Lausanne a donné en abergement à Jea... (1667)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune aberge à Uldrich Crespin de Froideville une place sise... (1668)
E 4 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
Communiers présents : Willi Tuliard, Louis Martin, Willi Roulaz, ... (1676)
E 5 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
Abergement par la commune de Froideville de 3 poses tant terre qu... (1676)
E 6 Conventions, titres, droits communaux.
Donation à la commune.
Etiennaz Chernavé veuve de Jehan Delisle abandonne à l... (1678)
E 7 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement concédé par la commune de Froideville à Jean Thuylliard justicier, S... (1682-1691)
E 8 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
Les honorables Sébastien Thuillard et Jean Crespin le Jeune, gouv... (1683)
E 9 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation à Louis Delisle d'un morcel de commun sis Dessous-la-Ville rière Fro... (1683)
E 10 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation.
La commune amodie pour 9 ans à Adam Delisle un morcel de terre et... (1696)
E 11 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
Abergement par la Commune de Froideville d'une pièce de pré à rec... (1727)
E 12 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
Abergement par la ville de Lausanne à la Commune de Froideville d... (1727)
E 13 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune, représentée par Pierre, fils de feu Baptiste Tuilard,... (1732)
E 14 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement accordé par la Commune à Pierre et Jean Thuillard d'un morcel de pré... (1733)
E 15 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement passé par la Commune envers Claude Martin le jeune 1/2 seytorée de P... (1740)
E 16 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement concédé par la Commune à Baltazard et François Martin Frères d'une s... (1740)
E 17 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement concédé par la Commune au Sieur Justicier Abram Vittoz d'une pièce d... (1740)
E 18 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement concédé par la Commune à Claude Martin le jeune fils de Samuel, 1/2 ... (1740)
E 19 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement concédé par la Commune à Claude Martin l'aîné un morcel de pré à rec... (1740)
E 20 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement concédé par la Commune à Claude fils de George Roully et à ses frère... (1740)
E 21 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La commune, représentée par Jean-François Burnat et Bastian Marti... (1744)
E 22 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune, représentée part les mêmes que précédemment, donne en... (1746)
E 23 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune, représentée par Jean-Jaques Delisle, officier et gouv... (1746)
E 24 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune donne en abergement à Jean-François Tuillard, un morce... (1746)
E 25 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune, représentée par Jean-Jaques Delisle, officier, Claude... (1746)
E 26 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune représentée par Jean-Jacques Delisle, officier, Claude... (1746)
E 27 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune, représentée par Claude Martin l'aîné, Moyse Michon et... (1746)
E 28 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement concédé par la Commune à des particuliers de Froideville sur 20 pose... (1747)
E 29 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune représentée par Jean-Batiste Delisle et Abram Vittoz d... (1748)
E 30 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune représentée par Jean-Baptiste Delisle et Abram Vitoz d... (1748)
E 31 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune représentée par Jean Batiste Delisle et Abram Vitoz do... (1748)
E 32 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement passé par la Commune à Jean-Louis fils de Georges Thuillard d'une de... (1748)
E 33 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune de Froideville, représentée par Jean-Baptiste Delisle ... (1748)
E 34 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune de Froideville, représentée par Jean-Baptiste Delisle ... (1748)
E 35 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune donne en abergement à Bastian Martin une pièce de terr... (1749)
E 36 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune représentée par Jean-David Tuillard et Adam Tuillard d... (1749)
E 37 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune représentée par Jean-David Thuillard et Adam Thuillard... (1749)
E 38 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune représentée par Jean-David Thuillard Adam Thuillard et... (1749)
E 39 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune donne en abergement à Bastian et Jean Louys Tuillard, ... (1753)
E 40 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune a donné en abergement à Jean Louys Martin de Froidevil... (1753)
E 41 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement.
La Commune donne en abergement à Daniel Clerc de Froideville un m... (1753)
E 42 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis.
Acquis de Sébastiane Delisle femme de Jean-Pierre Thuillard par la Co... (1754)
E 43 Conventions, titres, droits communaux.
Vente.
Jean Abram Poliez vend à la Commune un mas de terre, pré, bois à recor... (1757)
E 44 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement concédé par la Commune à Jean-Jacques Buonaud de Froideville d'une p... (1771)
E 45 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à clos et à record.
La Commune de Bottens accorde à Pierre Perrey b... (1671)
E 46 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à clos et record d'une pièce sise A la Raveyres rière Bottens. (1706)
E 47 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à clos et à record.
Litige à propos du passage à clos et à record d... (1724)
E 48 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à record à Daniel Thuillard pour un mas de terre sis en Chamberoz. (1733)
E 49 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à record au 4ème denier pour Jean-David Thuillard d'une pièce sise En... (1735)
E 50 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à clos pour David Thuillard de Froideville. (1735)
E 51 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à clos accordée par la Commune aux frères Gindroz pour leur mas de te... (1736)
E 52 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à record concédée par la Commune aux hoirs de Pierre-Claudy Michon et... (1740)
E 53 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à clos et à record.
La Commune, représentée par Claude Martin l'aîn... (1746)
E 54 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à clos accordée à Pierre-Claude feu Sebastian Delisle pour 1,5 seytor... (1753)
E 55 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à record accordée par Poliez-Pittet à Froideville d'un mas de 6 à 7 p... (1753)
E 56 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à clos accordée à Pierre-Claude Michon Celui-ci devra fournir 2 cléda... (1784)
E 57 Conventions, titres, droits communaux.
Bail à ferme. (1878-1933)
E 57 Conventions, titres, droits communaux.
Inventaire des usines de la Commune. (1931)
E 58 Conventions, titres, droits communaux.
Location parcelles. (1897-1957)
E 59 Conventions, titres, droits communaux.
Bail à ferme. (1935-1955)
E 60 Conventions, titres, droits communaux.
Vente.
François feu Jehan Aubonney de Malapalud vend à Pierre Perrey bourgeoi... (1663)
E 61 Conventions, titres, droits communaux.
Achat par Pierre Perrey bourgeois de Lausanne d'une pièce de bois rière Bottens... (Non indiqué)
E 62 Conventions, titres, droits communaux.
Achat par la Commune d'un domaine appartenant à Catherine Riess veuve de Nicola... (1678)
E 63 Conventions, titres, droits communaux.
Acquisition par Jean-François Grand, citoyen de Lausanne, de Henri Rognon de Ne... (1715)
E 63 bis Conventions, titres, droits communaux.
Vente.
La Commune de Poliez-Pittet, représentée par Jean-Jacques Mivelaz, Ada... (1739)
E 63 ter Conventions, titres, droits communaux.
Vente.
Pierre Anthoine Louis Rosset, châtelain de Montherond, en qualité de J... (1741)
E 64 Conventions, titres, droits communaux.
Echange de pré de la Mollie à la Rossaz entre la Commune et les hoirs de Jean-B... (1741-1742)
E 65 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre Pierre Thuillard et Françoise Marguerite Fermond de Lovattens d'u... (1742)
E 66 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis par la Commune une pose et demie sise En Mollie Forestier. (1744)
E 67 Conventions, titres, droits communaux.
Vente.
Jean Louys et Jean Martin de Froideville, conseillers tutélaires des e... (1746)
E 68 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre Jean-David Thuillard justicier de Froideville et Jean-Pierre Thui... (1746)
E 69 Conventions, titres, droits communaux.
Acquisition par Claude fils de Samuel Martin d'environ une demie seytorée de re... (1746)
E 70 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la Commune et Jean-Jacques Delisle de 3/4 poses de terre sis au M... (1751)
E 71 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la Commune et Marie Thuillard d'une pièce de terre d'environ la s... (1760)
E 72 Conventions, titres, droits communaux.
Vente.
Jerome Caille, bourgeois de Payerne, a vendu à Jean-François Grepin de... (1783)
E 73 Conventions, titres, droits communaux.
Promesses de vente. (1804-1881)
E 74 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis. (1811-1884)
E 75 Conventions, titres, droits communaux.
Echanges. (1824-1843)
E 76 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions : achats, ventes, hypothèques, servitudes. (1900-1950)
E 77 Conventions, titres, droits communaux.
Ventes, échanges, servitudes. (1903-1947)
E 78 Conventions, titres, droits communaux.
Servitudes.
Concessions. (1822-1881)
E 78 Conventions, titres, droits communaux.
Servitudes.
Concessions de servitudes. (1860-1891)
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