Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Fontaines-sur-Grandson Fonds d'archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson (1437-1781)
        • AC Fontaines-sur-Grandson Fonds d'archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson (1501-1960)
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          • GA3-4 Cadastre de la commune. (1847)
          • GA6 Cadastre et plans. Extrait du plan à la limite de 3 feuillets Fiez et Fontaines. (1701-1800)
          • GA7 Limite territoriale entre Novalles et Fontaines. (1908)
          • GA8 Limites territoriales. (1953)
          • GA9 Plan d'alignement de Fontaines. (1911)
          • GA10 Correspondance concernant le plan du territoire de Fontaines au 1:5000. (1928)
          • GA11 Améliorations foncières. (1943-1949)
          • GA12 Améliorations foncières Fiez-Fontaines, nouvel état (plan d'assainissement) 2 cartes au 1:2000. (1949)
          • GA13 Réfection des chemins d'améliorations foncières. (1955)
          • GA16-18 Procès-verbaux de la reconnaissance des bornes territoriales entre Fontaines, Novalles, Vaugondry, Mauborget. (1843)
          • GA19 Procès-verbal de la reconnaissance de la limite territoriale de Bullet-Fontaines. (1899)
          • GA20 Procès-verbal de la reconnaissance des limites du territoire de la commune de Champagne. (1914)
          • GA21 Procès-verbal de la reconnaissance des bornes de la limite territoriale de Novalles et Fontaines. (1907)
          • GA22 Plans cadastraux dressés en vue de divers échanges entre la commune et des particuliers. (1885-1892)
          • GA23 Procès-verbal de la reconnaissance de la limite territoriale de Fiez (montagne). (1929)
          • GA24 Cadastre et plans. Divers dossiers avec communes limitrophes. (Non indiqué)
          • GA24.1 Plan du territoire (Meige géomètre). (1921)
          • GA25 Limites territoriales "nouvelles". (1948)
          • GA26 Cadastre viticole. (1956)
          • GB1 Travaux publics. Contribution pour la construction de la route allant à Mauborget. (1827)
          • GB2 Travaux publics. Etat soit tableau général des chemins de la commune. (1829-1830)
          • GB3 Travaux publics. Route de 3ème classe de Champagne à Fontaines. (1836)
          • GB4 Travaux publics. Plan du chemin de Grandevent à Villars-Burquin. (1801-1900)
          • GB5 Travaux publics. Profil de la route de Grandevent à Fontaines. (1840)
          • GB7 Travaux publics. Lettre du voyer. (1894)
          • GB8 Travaux publics. Correction de la route Bullet-Mauborget rière Fontaines. (1904)
          • GB9 Travaux publics. Tableau des terrains acquis et des indemnités dues par la commune de Fontaines pour le chemin public ... (1912)
          • GB9/1 Travaux publics. Rélargissement de la route devant le collège et construction d'un égout en tuyaux de ciment. (1914)
          • GB10 Travaux publics. Projet de chemin de la Côte sur Novalles. (1920)
          • GB11 Travaux publics. Réfection du chemin dessous les Vaux. (1920-1928)
          • GB12 Travaux publics. Abornement du chemin du Moulin de Novalles. (1920)
          • GB13 Travaux publics. Chemin de la Chanolaz. (1920)
          • GB14 Travaux publics. Chemin du Plat de la Pannière. (1925-1926)
          • GB15 Travaux publics. Route cantonale. Plan d'alignement des rues du village, plan d'alignement des constructions. (1923)
          • GB16 Travaux publics. Réfection de la rue du village. (1934)
          • GB17 Travaux publics. Route de Mauborget. (1939)
          • GB18 Travaux publics. Goudronnage des routes du village : soumissions. (1946-1947)
          • GB18/1 Travaux publics. Libre passage du chemin vicinal Novalles - Fontaines (accord). Projet canalisation du ruisseau des ... (1949-1951)
          • GB19 Travaux publics. Devis de la réfection des chaussées. (1956-1958)
          • GB19/1 Travaux publics. Correction d'un carrefour. (1956)
          • GB20 Travaux publics. Déblaiement des neiges sur les routes cantonales. (1959)
          • GB21 Travaux publics. Plan d'élargissement des rues du village. (1959)
          • GB23 Travaux - eaux. Concession d'eau avec Cherbuliez. (1898-1899)
          • GB24 Travaux - eaux. Correction de l'Arnon. (1900-1925)
          • GB25 Travaux - eaux. Prise d'eau de la Diaz pour la commune de Grandson. (1936-1938)
          • GB26 Travaux - eaux. Pompage et distribution d'eau. (1908)
          • GB27 Travaux - eaux. Pompage de l'eau soit : devis, 1923; moteur électrique, 1935; roue à aubes et réseau d'hydrantes, 1939... (1923-1955)
          • GC1 Plan d'assainissement section No 2 Fiez - Fontaines. (1949)
          • GC2 Plan de classification des routes. (1956)
          • H1 Services industriels. Nouvelles prescriptions pour le contrôle des eaux. (1917-1921)
          • H2 Services industriels. Budget des eaux. (1942)
          • H3 Services industriels. Eau. Contrat des Joux. (1946)
          • H4 Services industriels. Soumissions pour la conduite d'eau. (1948)
          • H4.1 Services industriels. Système de chloration des eaux Clensol. (1950)
          • H5 Services industriels. Eau de la Diaz. (1957)
          • H6 Services industriels. Concession pour la distribution d'électricité Compagnie vaudoise d'électricité. (1954)
          • H7 Services industriels. Contrats de vérification pour les installations d'appareils produisant de la chaleur. (1943)
          • H8 Services industriels. Egouts du village. (1915)
          • H10 Transports. Dossier autobus, contrat avec l'autobus postal. (1926)
          • H10.1 Communications. Plan de Direction des téléphones. (Non indiqué)
          • H11 Communications. Installation du téléphone automatique. (1935)
          • H12 Communications. Canalisations téléphoniques. (1929)
          • H13 Services industriels. Convention pour la lumière électrique posée en 1900. (1900)
          • H14 Services industriels. Eau. Plan de réseau d'hydrants. (1930)
          • H15 Services industriels. Conduite d'eau potable Onnens - Sainte-Croix. (1959)
          • H15.2 Services industriels. Plan directeur des égouts. (Non indiqué)
          • I1 Bâtiments publics. Fonds et bâtiments communaux. (1701-1900)
          • I2 Bâtiments publics. Ecole. (1801-1900)
          • I3 Bâtiments publics. Collège. (1840)
          • I4 Bâtiments publics. Etat de l'école et du moulin. (1906)
          • I5 Bâtiments publics. Projet pour l'école. (1907)
          • I6 Bâtiments publics. Projets nos 2 et 3 pour l'école avec les devis. (Non indiqué)
          • I7 Bâtiments publics. Comptes du collège. (1913-1914)
          • I8 Bâtiments publics. Projet de transformation du bâtiment communal. (1920)
          • I9 Bâtiments publics. Réfection du bâtiment communal. (1946)
          • I10 Bâtiments publics. Agrandissement de la salle communale et création d'une scène. (1953-1954)
          • I13 Bâtiments publics. Devis pour le local des pompes et le couvert à vélos. (1941)
          • I14 Bâtiments publics. Réfection du chalet la Viardaz, commune de Grandevent avec participation de la commune de Fontaines... (1923)
          • I15 Bâtiments publics. Horloge. (1949)
          • I16 Bâtiments publics. Congélateur communal. (1957)
          • I17 Bâtiments publics. Dallage de la fontaine communale. (1959)
          • I19 Bâtiments publics. Assurance incendie des bâtiments communaux. (Non indiqué)
          • I20 Bâtiments publics. Documentation concernant les habitations à loyer modéré (HLM). (Non indiqué)
          • I21 Bâtiments publics. Terrain de sport. (1946-1960)
          • J1 Bâtiments privés. Bâtiment Cruchaud. (1890)
          • J2 Bâtiments privés. Bâtiment Roulet. (1890)
          • J3 Bâtiments privés. Bâtiment Lang. (1933)
          • J4 Bâtiments privés. Müller, moteur pour la laiterie. (1938)
          • J5 Bâtiments privés. Bâtiment Simond, construction d'une porcherie. (1947)
          • J6 Bâtiments privés. Bâtiment Giroud. (1948)
          • J8 Bâtiments privés. Plans et dossiers à l'enquête constructions privées. (Non indiqué)
          • K1 Domaines communaux. Exploitation des forêts de la commune. (1834-1864)
          • K2 Domaines communaux. Registre des domaines. (1844-1870)
          • K3 Domaines communaux. Registre des forêts. (1844-1882)
          • K4 Domaines communaux. Registre des forêts. (1884-1912)
          • K5 Domaines communaux. Aménagement des forêts. (1898-1943)
          • K6 Domaines communaux. Registre des forêts. (1912-1924)
          • K6.1 Domaines communaux. Plan des forêts communales. (1920)
          • K7 Domaines communaux. Association forestière. (1924-1929)
          • K8 Domaines communaux. Bois communaux. (1930-1950)
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