Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Fontaines-sur-Grandson Fonds d'archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson (1437-1781)
        • AC Fontaines-sur-Grandson Fonds d'archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson (1501-1960)
          • A1 Délibérations de la Municipalité. (1647-1765)
          • A2 Délibérations de la Municipalité. (1767-1803)
          • A3-26 Délibérations de la Municipalité. (1803-1960)
          • AA Pièces annexes à la Municipalité. Brouillons des délibérations de la Municipalité. (1880)
          • B1 Délibérations du Conseil général. (1815-1886)
          • B2 Délibérations du Conseil général. (Non indiqué)
          • C1-66 Correspondance reçue. (1800-1960)
          • D1-17 Correspondance expédiée. (1885-1960)
          • E1 Echanges de terrain entre Fontaines et diverses communes. (1501-1900)
          • E2 Papiers communaux, procès-accords. (1601-1900)
          • E3 Reçus, accords divers, obligations. (1601-1900)
          • E4 Litiges, accords, conventions, procédures. (1701-1800)
          • E5 Papiers de l'Helvétique, conventions, enquêtes, correspondance, reçus, etc. (1798-1803)
          • E6 Echanges de terrain entre Fontaines et diverses communes. (1701-1900)
          • E7 Conventions, titres. (1701-1900)
          • E8-9 Titres, droits communaux. (1701-1900)
          • E10 Correspondance, cautions, conventions. (1906-1916)
          • E11 Acte d'achat de la gravière de Narbonnaz. (1924)
          • E12 Convention entre Fontaines et Grandevent touchant la rénovation du cadastre. (1933-1937)
          • E13 Convention concernant l'entretien des chemins entre les communes limites de Fontaines. (1945)
          • E14 Convention concernant l'entretien du chemin de la Vaux avec les communes forestières. (1953)
          • FA1-2 Comptes communaux. (1803-1960)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Hypothèques, cédules, carnets d'épargne. (1629-1636)
          • FB1.1 Pièces annexes aux comptes. Règlement touchant la reddition et la passation des comptes de commune et de la Bourse des... (1808-1809)
          • FB2 Pièces annexes aux comptes. Rapports de la Commission de gestion. (1942)
          • FC1 Rentier de la commune. (1939-1946)
          • FC2 Baux à ferme. (1943-1960)
          • FD1-2 Mises. (1844-1926)
          • FD3-5 Mises au rabais. (1865-1943)
          • FD6-7 Mises. (1824-1960)
          • FE1 Bourse des pauvres. Comptes des pauvres. (1755)
          • FE2 Comptes de la Bourse des pauvres. (1850-1853)
          • FE3-9 Bourse des pauvres, pièces comptables. (1863-1869)
          • FE10-13 Registre des bons de la Bourse des pauvres. (1880-1939)
          • FE14 Assistance publique. Procès-verbaux de la Commission d'assistance. (1944-1951)
          • FE15 Assistance publique. Commission d'assistance. (1940-1951)
          • FE16 Assistance publique. Assistés. (1885)
          • FE17 Assistance publique. (1917-1943)
          • FF1 Impôts. Rachat des dîmes et des censes. (1803)
          • FF2 Impôts. (1901-1914)
          • FF3-6 Impôts communaux. (1907-1932)
          • FF7 Impôts fonciers. (1947-1956)
          • FF8-9 Impôts. (1949-1960)
          • FF11 Registre des impôts communaux. (1955-1960)
          • FF12 Impôts. Situation immobilière. (1942-1952)
          • FF13 Impôts. Arrêtés d'imposition. (1947-1960)
          • FG1 Assurances. (1945-1960)
          • FG2 Assurances. Diverses polices périmées/échues. (1945-1950)
          • GA1 Plans de la commune. (1712)
          • GA2 Plans du territoire de la commune, de Bourgeois. (1844)
          • GA3-4 Cadastre de la commune. (1847)
          • GA6 Cadastre et plans. Extrait du plan à la limite de 3 feuillets Fiez et Fontaines. (1701-1800)
          • GA7 Limite territoriale entre Novalles et Fontaines. (1908)
          • GA8 Limites territoriales. (1953)
          • GA9 Plan d'alignement de Fontaines. (1911)
          • GA10 Correspondance concernant le plan du territoire de Fontaines au 1:5000. (1928)
          • GA11 Améliorations foncières. (1943-1949)
          • GA12 Améliorations foncières Fiez-Fontaines, nouvel état (plan d'assainissement) 2 cartes au 1:2000. (1949)
          • GA13 Réfection des chemins d'améliorations foncières. (1955)
          • GA16-18 Procès-verbaux de la reconnaissance des bornes territoriales entre Fontaines, Novalles, Vaugondry, Mauborget. (1843)
          • GA19 Procès-verbal de la reconnaissance de la limite territoriale de Bullet-Fontaines. (1899)
          • GA20 Procès-verbal de la reconnaissance des limites du territoire de la commune de Champagne. (1914)
          • GA21 Procès-verbal de la reconnaissance des bornes de la limite territoriale de Novalles et Fontaines. (1907)
          • GA22 Plans cadastraux dressés en vue de divers échanges entre la commune et des particuliers. (1885-1892)
          • GA23 Procès-verbal de la reconnaissance de la limite territoriale de Fiez (montagne). (1929)
          • GA24 Cadastre et plans. Divers dossiers avec communes limitrophes. (Non indiqué)
          • GA24.1 Plan du territoire (Meige géomètre). (1921)
          • GA25 Limites territoriales "nouvelles". (1948)
          • GA26 Cadastre viticole. (1956)
          • GB1 Travaux publics. Contribution pour la construction de la route allant à Mauborget. (1827)
          • GB2 Travaux publics. Etat soit tableau général des chemins de la commune. (1829-1830)
          • GB3 Travaux publics. Route de 3ème classe de Champagne à Fontaines. (1836)
          • GB4 Travaux publics. Plan du chemin de Grandevent à Villars-Burquin. (1801-1900)
          • GB5 Travaux publics. Profil de la route de Grandevent à Fontaines. (1840)
          • GB7 Travaux publics. Lettre du voyer. (1894)
          • GB8 Travaux publics. Correction de la route Bullet-Mauborget rière Fontaines. (1904)
          • GB9 Travaux publics. Tableau des terrains acquis et des indemnités dues par la commune de Fontaines pour le chemin public ... (1912)
          • GB9/1 Travaux publics. Rélargissement de la route devant le collège et construction d'un égout en tuyaux de ciment. (1914)
          • GB10 Travaux publics. Projet de chemin de la Côte sur Novalles. (1920)
          • GB11 Travaux publics. Réfection du chemin dessous les Vaux. (1920-1928)
          • GB12 Travaux publics. Abornement du chemin du Moulin de Novalles. (1920)
          • GB13 Travaux publics. Chemin de la Chanolaz. (1920)
          • GB14 Travaux publics. Chemin du Plat de la Pannière. (1925-1926)
          • GB15 Travaux publics. Route cantonale. Plan d'alignement des rues du village, plan d'alignement des constructions. (1923)
          • GB16 Travaux publics. Réfection de la rue du village. (1934)
          • GB17 Travaux publics. Route de Mauborget. (1939)
          • GB18 Travaux publics. Goudronnage des routes du village : soumissions. (1946-1947)
          • GB18/1 Travaux publics. Libre passage du chemin vicinal Novalles - Fontaines (accord). Projet canalisation du ruisseau des ... (1949-1951)
          • GB19 Travaux publics. Devis de la réfection des chaussées. (1956-1958)
          • GB19/1 Travaux publics. Correction d'un carrefour. (1956)
          • GB20 Travaux publics. Déblaiement des neiges sur les routes cantonales. (1959)
          • GB21 Travaux publics. Plan d'élargissement des rues du village. (1959)
          • GB23 Travaux - eaux. Concession d'eau avec Cherbuliez. (1898-1899)
          • GB24 Travaux - eaux. Correction de l'Arnon. (1900-1925)
          • GB25 Travaux - eaux. Prise d'eau de la Diaz pour la commune de Grandson. (1936-1938)
          • GB26 Travaux - eaux. Pompage et distribution d'eau. (1908)
          • GB27 Travaux - eaux. Pompage de l'eau soit : devis, 1923; moteur électrique, 1935; roue à aubes et réseau d'hydrantes, 1939... (1923-1955)
          • GC1 Plan d'assainissement section No 2 Fiez - Fontaines. (1949)
          • GC2 Plan de classification des routes. (1956)
          • H1 Services industriels. Nouvelles prescriptions pour le contrôle des eaux. (1917-1921)
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