Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Fiez Fonds d'archives de la commune de Fiez (1313-1960)
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          • 1834 Loi sur le tarif des émoluments pour les tribunaux de première instance. (1829)
          • 1835 Instruction pour les autorités et fonctionnaires chargés des opérations relatives aux élections des membres du Grand Con... (1826)
          • 1836 Loi sur le vol. (1829)
          • 1837 Loi sur quelques points de la procédure criminelle. (1829)
          • 1838 Loi sur la tenue des registres, des actes de l'Etat civil. (1820)
          • 1839 Loi sur l'établissement des auberges, cabarets, traiteries, cafés et pintes. (1820)
          • 1840 Arrêté sur la levée des plans. (1812)
          • 1841 Loi sur l'établissement des étrangers dans le canton de Vaud. (1811)
          • 1842 Code civil du canton de Vaud. (1820)
          • 1843 Cadastre de Fiez. (1801)
          • 1844 Plan du territoire de la commune de Fiez levé en 1709. (1709)
          • 1845 Ancien rentier de la bourse communale de Fiez. (1765-1813)
          • 1846 Ancien rentier de la bourse des pauvres de Fiez. (1751-1813)
          • 1847 Un ancien rentier pour le village de Fiez. (1751)
          • 1848 Registre contenant les procès-verbaux des assemblées de la métralie de Fiez. (1635-1799)
          • 1849 Coutumier de la ville et de tout le bailliage de Grandson. (1702)
          • 1850 Un volume fort ancien in follio relié en cuir contenant les reconnaissances des bourgeois de la métralie de Fiez. (1560)
          • 1851 Un autre volume de même nature dont la date et le contenu est illisible. (1511)
          • 1852 Un autre volume moins grand que les deux précédents contenant des reconnaissances de bourgeoisie et de propriétés de Fie... (1628)
          • 1853 Compromis entre les communes de la paroisse de Fiez au sujet de la construction de fontaines à Mauborget. (1824)
          • 1854 Procès-verbal de la reconnaissance des bornes limites entre les territoires de Bullet et Fiez. (1834-1915)
          • 1855 Procès-verbal de la reconnaissance des bornes limites du territoire de Bullet avec celui de la métralie de Fiez. (1834)
          • 1856 Procès-verbal de la délimitation de la ligne territoriale entre Champagne et Fiez. (1843)
          • 1857 Procès-verbal de l'abornement de la ligne limite du territoire de Fiez avec les communes limitantes. (1843)
          • 1858-1864, 1866-1869 Délibérations de la Municipalité de Fiez. (1803-1898)
          • 1865 Répertoire du recueil des lois, arrêtés. (1803-1845)
          • 1870, 1872, 1874 a-i Copie de lettres de la Municipalité. (1846-1930)
          • 1871 Onglet des lettres adressées à la Municipalité. (1889-1896)
          • 1873 Registre des mise publiques de la commune. (1889-1900)
          • 1872bis Registre pour l'inscription des bois de bâtisse accordés aux bourgeois de la commune de Fiez. (1838-)
          • 1873bis Registre pour l'inscription des permis d'établissement des étrangers domiciliés dans la commune de Fiez. (1828)
          • 1874bis Registre pour l'inscription des actes d'origine délivrés par la municipalité de Fiez. (1803-)
          • 1875 Registre pour l'inscription du produit des forêts de la commune. (Non indiqué)
          • 1876 Registre pour l'inscription des actes d'origine des étrangers domiciliés dans la commune de Fiez. (Non indiqué)
          • 1877 Nouveau cadastre du territoire de la commune de Fiez. (1844)
          • 1878 Nouveaux plans de la commune de Fiez renfermés dans une boîte en noyer. (1843)
          • 1878bis Registre destiné pour copie des lettres expédiées par la municipalité de Fiez. (Non indiqué)
          • 1879 Registre contenant les procès-verbaux du conseil général de la commune de Fiez. (Non indiqué)
          • 1880 Registre soit inventaire des immeubles, meubles, livres, titres, registres, pièces et documents appartenant à la commune... (1847)
          • 1881 Inventaire des papiers, titres et documents, livres créances et autres effets divers appartenant à la commune. (1832)
          • 1882 Registre contenant les procès-verbaux des séances de la commission d'inspection des écoles de Fiez. (1839-)
          • 1883 Un registre renfermant les copies de lettre adressées par le syndic. (1846-)
          • 1884 Statuts de la Banque Cantonale Vaudoise. (1846)
          • 1885 Table pour l'évaluation de la solidité des bois ronds. (1838)
          • 1886-1892 Recueil des lois et décrets. (1860-1866)
          • 1893 Recueil de signalements. (Non indiqué)
          • 1894-1910 Lois et décrets actes cantonaux. (1867-1883)
          • 1911-1929 Lois cantonales. (1884-1901)
          • 1930-1949 Lois cantonales. (1902-1921)
          • 1951-1975 Lois fédérales. (1850-1875)
          • 1976-2017 Lois fédérales. (1876-1925)
          • 2018-2023 Lois fédérales. (1926-1931)
          • 2030-2042 Bulletin du Grand Conseil. (1880-1892)
          • 2034 Bulletin du Grand Conseil et de l'assemblée constituante. (1884)
          • 2043 Registre procès-verbaux de la Municipalité. (1898-1906)
          • 2044 Lettres reçues. (1923-1927)
          • 2045 Plan de la commune de Fiez, signé André Gilliard. (1843)
          • 2046 Cadastre de Fiez. (1843)
          • 2047 Projet de construction de route entre Champagne et Fiez, rière Fiez. (1857)
          • 2048 Plans de situation des bornes des bois de Fiez. (Non indiqué)
          • 2049 Plans des immeubles de la commune de Fiez situé à Grandson, Giez, Fontaines-sur-Grandson, Novalles, Grandevent, Villars-... (1869)
          • 2050 Divers plans de Fiez dans un cartable. (1801-1900)
          • 2051 Carte de la montagne de Fiez, André Gilliard. (1844)
          • 2052 Carte de la plaine de Fiez, André Gilliard. (1843)
          • 2053 Plans à l'enquête. (1901-1960)
          • 2054 Concession d'eau, plan de situation. (1897)
          • 2055 Plans pour le chemin de la Râpe sur Péroset. (1906)
          • 2056 Cadastre des vignes. (1909-1911)
          • 2057 Tableau des taxes cadastrales des immeubles non bâtis. (1913)
          • 2058 Tableau pour la police champêtre. (1933)
          • 2059 Plan de l'égoût collecteur Vers chez Patthey. (1924)
          • 2060-2061 Registre du voyer communal. (1851-1891)
          • 2062 Registre du voyer communal. (1898-1903)
          • 2063-2064 Service des eaux. (1903-1942)
          • 2065 Instruction publique, commission scolaire. (1851-1950)
          • 2066 Améliorations foncières. (1941-1950)
          • -2067 Registre civique. (1801-1960)
          • 2069-2070 Registre des assemblées électorales. (1848-1952)
          • 2071 Registre civique matricule. (1921-1940)
          • 2084 Permis d'établissement des étrangers domiciliés dans la commune, chacun de ces permis est inscrit dans le Registre desti... (1828)
          • 2085 Procès-verbaux pour la fixation des moyennes de l'impôt sur la vente en détail des boissons. (Non indiqué)
          • 2086 Amodiations de l'auberge de la commune ainsi que la patente de l'auberge. (Non indiqué)
          • 2087 Un compromis pour la prise des taupes en 1845, un engagement du tisserant Jean Weibel à Yverdon au sujet des tuyaux pour... (1845-)
          • 2088 Inventaire des meubles appartenant à la commune remis à l'aubergiste Jaquier, ainsi que celui de l'ameublement des école... (Non indiqué)
          • 2089 Un tableau des condamnés à la privation des droits civiques. (1845)
          • 2090 Un registre minutaire de la municipalité de Fiez des années 1822 et 1823, ainsi qu'une copie de lettres de la municipali... (1813-1825)
          • 2091 Le règlement communal pour Fiez. (1838)
          • 2092 Consultation de l'avocat Correvon au sujet de la revendication par la commune de l'ancien canal de Péroset. (1890)
          • 2093 Intervention dans la discussion daulte au sujet d'une parcelle de terrain en Péroset. (Non indiqué)
          • 2094 Exploit à la commune de Novalles au sujet des chemins de la Côte. (Non indiqué)
          • 2095 Comptes de la successions de Patthey Louise de Jonas en faveur de la Bourse des pauvres. (1922-1923)
          • 2096 Divers actes d'origine annulés. (Non indiqué)
          • 2097 Papiers divers, rapports d'inspection des cheminées. (Non indiqué)
          • 2098 Recensement du bétail de divers années. (-1925)
          • 2099 Statistiques agricoles de diverses années. (-1925)
          • 2100 Rôle des contribuables de diverses années. (-1925)
          • 2101 Affaire Maygeoz Gendre. (1887)
          • 2102 Projet de budjet pour diverses années. (-1925)
          • 2103 Comptes concernant le hannetonnage de diverses années. (-1925)
          • 2104 Rapport sur la destruction des hannetons du gui et pucerons lanigères. (-1925)
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