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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Fiez Fonds d'archives de la commune de Fiez (1313-1960)
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1186-1220 Comptes communaux, comptes des pauvres, rentier de la commune. (1877-1911)
1221-1269 Comptes communaux et comptes de la Bourse des pauvres. (1912-1960)
1544 Comptes.
Les comptes matricules de commune et des pauvres. (1817-1829)
1545 Comptes des pauvres. (1812-1821)
1546 Compte général et final concernant la construction de la route de Fontaines-sur-Grandson à Mauborget comprenant le servi... (1826-1828)
1547 Comptes de la métralie de Fiez. (1804-1834)
1548 Comptes pour la contribution foncière du un et demi pour mille pour la construction de la route de Fontaines-sur-Grandso... (1826-1833)
1549 Comptes généraux de l'administration des finances du Canton de Vaud. (1831-1845)
1550 Comptes des Fêtes de Centenaire Vaudois. (1903)
1551 Comptes.
Extrait du cadastre pour la répartition du coût à payer pour les taupes. (1847)
1632-1635 Rentier de la commune. (1832-1835)
1636-1644 Rentier de la commune et des pauvres. (1836-1844)
1670 Comptes de la paroisse de Fiez. (1805)
1671-1688 Comptes de la paroisse de Fiez. (1810-1830)
1675-1680 Comptes de la métralie de Fiez. (1813-1818)
1688 Comptes de la paroisse de Fiez.
Correspondance. (1830)
1800 Recueils des lois et arrêtés du gouvernement du Canton de Vaud. (1831-1845)
1801 Code de procédure civile. (Non indiqué)
1802 Code de procédure pénale. (Non indiqué)
1803 Répertoire du recueil des lois et arrêtés du gouvernement du canton de Vaud. (1803-1900)
1804 Loi sur l'uniformité des poids et mesures du Canton de Vaud. (1822)
1805 Loi sur l'organisation militaire. (1820)
1806 Loi militaire. (1828)
1807 Code pénal du Canton de Vaud. (1843)
1808 Loi sur les chemins. (1811)
1809 Instructions sur l'établissement des pépignières pour le repeuplement des vides clairières dans les forêts. (1822)
1810 Formulaire à consulter par les autorités communales pour la partie de leurs règlements communaux qui traite de l'adminis... (Non indiqué)
1811 Instruction sur les cultures forestières, par M Charles Lardy. (1837)
1812 Loi sur la police de santé des animaux. (1810)
1813 Concordat sur les relations commerciales avec les décrets , lois et arrêtés y relatifs. (1835)
1814 Code forestier et loi sur le commerce et l'exploitation des bois. (1835)
1815 Instructions pour les inspecteurs forestiers communaux. (1836)
1816 Arrêté sur la pêche. (1823)
1817 Loi sur la police des domestiques. (1825)
1818 Loi sur la police de santé des hommes. (1810)
1819 Loi sur l'instruction publique. (1806)
1820 Arrêté du Conseil d'Etat sur le transit. (1822)
1821 Règlement pour les vérificateurs des poids et mesures. (1822)
1822 Constitution du canton de Vaud. (1830)
1823 Loi sur l'organisation du Conseil d'Etat. (1814)
1824 Loi sur l'organisation militaire du canton de Vaud. (1819)
1825 Tarif des émoluments des juges et justiciers de paix et celui du tribunal d'appel. (1816)
1826 Tarif d'émoluments des tribunaux de première instance. (1816)
1827 Loi sur les tarifs des émoluments du tribunal d'appel. (1829)
1828 Loi sur la police du barreau. (1825)
1829 Loi sur l'établissement d'assurance contre les incendies. (1811)
1830 Loi sur les procureurs jurés. (1816)
1831 Loi sur les lettres de change et les billets à ordre. (1829)
1832 Instruction pour l'évaluation et l'inscription des bâtiments au cadastre. (1842)
1833 Instruction pour les autorités communales relativement à l'entretien des troupes fédérales. (1835)
1834 Loi sur le tarif des émoluments pour les tribunaux de première instance. (1829)
1835 Instruction pour les autorités et fonctionnaires chargés des opérations relatives aux élections des membres du Grand Con... (1826)
1836 Loi sur le vol. (1829)
1837 Loi sur quelques points de la procédure criminelle. (1829)
1838 Loi sur la tenue des registres, des actes de l'Etat civil. (1820)
1839 Loi sur l'établissement des auberges, cabarets, traiteries, cafés et pintes. (1820)
1840 Arrêté sur la levée des plans. (1812)
1841 Loi sur l'établissement des étrangers dans le canton de Vaud. (1811)
1842 Code civil du canton de Vaud. (1820)
1843 Cadastre de Fiez. (1801)
1844 Plan du territoire de la commune de Fiez levé en 1709. (1709)
1845 Ancien rentier de la bourse communale de Fiez. (1765-1813)
1846 Ancien rentier de la bourse des pauvres de Fiez. (1751-1813)
1847 Un ancien rentier pour le village de Fiez. (1751)
1848 Registre contenant les procès-verbaux des assemblées de la métralie de Fiez. (1635-1799)
1849 Coutumier de la ville et de tout le bailliage de Grandson. (1702)
1850 Un volume fort ancien in follio relié en cuir contenant les reconnaissances des bourgeois de la métralie de Fiez. (1560)
1851 Un autre volume de même nature dont la date et le contenu est illisible. (1511)
1852 Un autre volume moins grand que les deux précédents contenant des reconnaissances de bourgeoisie et de propriétés de Fie... (1628)
1853 Compromis entre les communes de la paroisse de Fiez au sujet de la construction de fontaines à Mauborget. (1824)
1854 Procès-verbal de la reconnaissance des bornes limites entre les territoires de Bullet et Fiez. (1834-1915)
1855 Procès-verbal de la reconnaissance des bornes limites du territoire de Bullet avec celui de la métralie de Fiez. (1834)
1856 Procès-verbal de la délimitation de la ligne territoriale entre Champagne et Fiez. (1843)
1857 Procès-verbal de l'abornement de la ligne limite du territoire de Fiez avec les communes limitantes. (1843)
1858-1864, 1866-1869 Délibérations de la Municipalité de Fiez. (1803-1898)
1865 Répertoire du recueil des lois, arrêtés. (1803-1845)
1870, 1872, 1874 a-i Copie de lettres de la Municipalité. (1846-1930)
1871 Onglet des lettres adressées à la Municipalité. (1889-1896)
1873 Registre des mise publiques de la commune. (1889-1900)
1872bis Registre pour l'inscription des bois de bâtisse accordés aux bourgeois de la commune de Fiez. (1838-)
1873bis Registre pour l'inscription des permis d'établissement des étrangers domiciliés dans la commune de Fiez. (1828)
1874bis Registre pour l'inscription des actes d'origine délivrés par la municipalité de Fiez. (1803-)
1875 Registre pour l'inscription du produit des forêts de la commune. (Non indiqué)
1876 Registre pour l'inscription des actes d'origine des étrangers domiciliés dans la commune de Fiez. (Non indiqué)
1877 Nouveau cadastre du territoire de la commune de Fiez. (1844)
1878 Nouveaux plans de la commune de Fiez renfermés dans une boîte en noyer. (1843)
1878bis Registre destiné pour copie des lettres expédiées par la municipalité de Fiez. (Non indiqué)
1879 Registre contenant les procès-verbaux du conseil général de la commune de Fiez. (Non indiqué)
1880 Registre soit inventaire des immeubles, meubles, livres, titres, registres, pièces et documents appartenant à la commune... (1847)
1881 Inventaire des papiers, titres et documents, livres créances et autres effets divers appartenant à la commune. (1832)
1882 Registre contenant les procès-verbaux des séances de la commission d'inspection des écoles de Fiez. (1839-)
1883 Un registre renfermant les copies de lettre adressées par le syndic. (1846-)
1884 Statuts de la Banque Cantonale Vaudoise. (1846)
1885 Table pour l'évaluation de la solidité des bois ronds. (1838)
1886-1892 Recueil des lois et décrets. (1860-1866)
1893 Recueil de signalements. (Non indiqué)
1894-1910 Lois et décrets actes cantonaux. (1867-1883)
1911-1929 Lois cantonales. (1884-1901)
1930-1949 Lois cantonales. (1902-1921)
1951-1975 Lois fédérales. (1850-1875)
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Archives de la commune de Founex
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Archives de la commune de Givrins
Archives de la commune de Gland
Archives de la commune de Gollion
Archives de la commune de Goumoëns
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