Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Fiez Fonds d'archives de la commune de Fiez (1313-1960)
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          • 1186-1220 Comptes communaux, comptes des pauvres, rentier de la commune. (1877-1911)
          • 1221-1269 Comptes communaux et comptes de la Bourse des pauvres. (1912-1960)
          • 1544 Comptes. Les comptes matricules de commune et des pauvres. (1817-1829)
          • 1545 Comptes des pauvres. (1812-1821)
          • 1546 Compte général et final concernant la construction de la route de Fontaines-sur-Grandson à Mauborget comprenant le servi... (1826-1828)
          • 1547 Comptes de la métralie de Fiez. (1804-1834)
          • 1548 Comptes pour la contribution foncière du un et demi pour mille pour la construction de la route de Fontaines-sur-Grandso... (1826-1833)
          • 1549 Comptes généraux de l'administration des finances du Canton de Vaud. (1831-1845)
          • 1550 Comptes des Fêtes de Centenaire Vaudois. (1903)
          • 1551 Comptes. Extrait du cadastre pour la répartition du coût à payer pour les taupes. (1847)
          • 1632-1635 Rentier de la commune. (1832-1835)
          • 1636-1644 Rentier de la commune et des pauvres. (1836-1844)
          • 1670 Comptes de la paroisse de Fiez. (1805)
          • 1671-1688 Comptes de la paroisse de Fiez. (1810-1830)
          • 1675-1680 Comptes de la métralie de Fiez. (1813-1818)
          • 1688 Comptes de la paroisse de Fiez. Correspondance. (1830)
          • 1800 Recueils des lois et arrêtés du gouvernement du Canton de Vaud. (1831-1845)
          • 1801 Code de procédure civile. (Non indiqué)
          • 1802 Code de procédure pénale. (Non indiqué)
          • 1803 Répertoire du recueil des lois et arrêtés du gouvernement du canton de Vaud. (1803-1900)
          • 1804 Loi sur l'uniformité des poids et mesures du Canton de Vaud. (1822)
          • 1805 Loi sur l'organisation militaire. (1820)
          • 1806 Loi militaire. (1828)
          • 1807 Code pénal du Canton de Vaud. (1843)
          • 1808 Loi sur les chemins. (1811)
          • 1809 Instructions sur l'établissement des pépignières pour le repeuplement des vides clairières dans les forêts. (1822)
          • 1810 Formulaire à consulter par les autorités communales pour la partie de leurs règlements communaux qui traite de l'adminis... (Non indiqué)
          • 1811 Instruction sur les cultures forestières, par M Charles Lardy. (1837)
          • 1812 Loi sur la police de santé des animaux. (1810)
          • 1813 Concordat sur les relations commerciales avec les décrets , lois et arrêtés y relatifs. (1835)
          • 1814 Code forestier et loi sur le commerce et l'exploitation des bois. (1835)
          • 1815 Instructions pour les inspecteurs forestiers communaux. (1836)
          • 1816 Arrêté sur la pêche. (1823)
          • 1817 Loi sur la police des domestiques. (1825)
          • 1818 Loi sur la police de santé des hommes. (1810)
          • 1819 Loi sur l'instruction publique. (1806)
          • 1820 Arrêté du Conseil d'Etat sur le transit. (1822)
          • 1821 Règlement pour les vérificateurs des poids et mesures. (1822)
          • 1822 Constitution du canton de Vaud. (1830)
          • 1823 Loi sur l'organisation du Conseil d'Etat. (1814)
          • 1824 Loi sur l'organisation militaire du canton de Vaud. (1819)
          • 1825 Tarif des émoluments des juges et justiciers de paix et celui du tribunal d'appel. (1816)
          • 1826 Tarif d'émoluments des tribunaux de première instance. (1816)
          • 1827 Loi sur les tarifs des émoluments du tribunal d'appel. (1829)
          • 1828 Loi sur la police du barreau. (1825)
          • 1829 Loi sur l'établissement d'assurance contre les incendies. (1811)
          • 1830 Loi sur les procureurs jurés. (1816)
          • 1831 Loi sur les lettres de change et les billets à ordre. (1829)
          • 1832 Instruction pour l'évaluation et l'inscription des bâtiments au cadastre. (1842)
          • 1833 Instruction pour les autorités communales relativement à l'entretien des troupes fédérales. (1835)
          • 1834 Loi sur le tarif des émoluments pour les tribunaux de première instance. (1829)
          • 1835 Instruction pour les autorités et fonctionnaires chargés des opérations relatives aux élections des membres du Grand Con... (1826)
          • 1836 Loi sur le vol. (1829)
          • 1837 Loi sur quelques points de la procédure criminelle. (1829)
          • 1838 Loi sur la tenue des registres, des actes de l'Etat civil. (1820)
          • 1839 Loi sur l'établissement des auberges, cabarets, traiteries, cafés et pintes. (1820)
          • 1840 Arrêté sur la levée des plans. (1812)
          • 1841 Loi sur l'établissement des étrangers dans le canton de Vaud. (1811)
          • 1842 Code civil du canton de Vaud. (1820)
          • 1843 Cadastre de Fiez. (1801)
          • 1844 Plan du territoire de la commune de Fiez levé en 1709. (1709)
          • 1845 Ancien rentier de la bourse communale de Fiez. (1765-1813)
          • 1846 Ancien rentier de la bourse des pauvres de Fiez. (1751-1813)
          • 1847 Un ancien rentier pour le village de Fiez. (1751)
          • 1848 Registre contenant les procès-verbaux des assemblées de la métralie de Fiez. (1635-1799)
          • 1849 Coutumier de la ville et de tout le bailliage de Grandson. (1702)
          • 1850 Un volume fort ancien in follio relié en cuir contenant les reconnaissances des bourgeois de la métralie de Fiez. (1560)
          • 1851 Un autre volume de même nature dont la date et le contenu est illisible. (1511)
          • 1852 Un autre volume moins grand que les deux précédents contenant des reconnaissances de bourgeoisie et de propriétés de Fie... (1628)
          • 1853 Compromis entre les communes de la paroisse de Fiez au sujet de la construction de fontaines à Mauborget. (1824)
          • 1854 Procès-verbal de la reconnaissance des bornes limites entre les territoires de Bullet et Fiez. (1834-1915)
          • 1855 Procès-verbal de la reconnaissance des bornes limites du territoire de Bullet avec celui de la métralie de Fiez. (1834)
          • 1856 Procès-verbal de la délimitation de la ligne territoriale entre Champagne et Fiez. (1843)
          • 1857 Procès-verbal de l'abornement de la ligne limite du territoire de Fiez avec les communes limitantes. (1843)
          • 1858-1864, 1866-1869 Délibérations de la Municipalité de Fiez. (1803-1898)
          • 1865 Répertoire du recueil des lois, arrêtés. (1803-1845)
          • 1870, 1872, 1874 a-i Copie de lettres de la Municipalité. (1846-1930)
          • 1871 Onglet des lettres adressées à la Municipalité. (1889-1896)
          • 1873 Registre des mise publiques de la commune. (1889-1900)
          • 1872bis Registre pour l'inscription des bois de bâtisse accordés aux bourgeois de la commune de Fiez. (1838-)
          • 1873bis Registre pour l'inscription des permis d'établissement des étrangers domiciliés dans la commune de Fiez. (1828)
          • 1874bis Registre pour l'inscription des actes d'origine délivrés par la municipalité de Fiez. (1803-)
          • 1875 Registre pour l'inscription du produit des forêts de la commune. (Non indiqué)
          • 1876 Registre pour l'inscription des actes d'origine des étrangers domiciliés dans la commune de Fiez. (Non indiqué)
          • 1877 Nouveau cadastre du territoire de la commune de Fiez. (1844)
          • 1878 Nouveaux plans de la commune de Fiez renfermés dans une boîte en noyer. (1843)
          • 1878bis Registre destiné pour copie des lettres expédiées par la municipalité de Fiez. (Non indiqué)
          • 1879 Registre contenant les procès-verbaux du conseil général de la commune de Fiez. (Non indiqué)
          • 1880 Registre soit inventaire des immeubles, meubles, livres, titres, registres, pièces et documents appartenant à la commune... (1847)
          • 1881 Inventaire des papiers, titres et documents, livres créances et autres effets divers appartenant à la commune. (1832)
          • 1882 Registre contenant les procès-verbaux des séances de la commission d'inspection des écoles de Fiez. (1839-)
          • 1883 Un registre renfermant les copies de lettre adressées par le syndic. (1846-)
          • 1884 Statuts de la Banque Cantonale Vaudoise. (1846)
          • 1885 Table pour l'évaluation de la solidité des bois ronds. (1838)
          • 1886-1892 Recueil des lois et décrets. (1860-1866)
          • 1893 Recueil de signalements. (Non indiqué)
          • 1894-1910 Lois et décrets actes cantonaux. (1867-1883)
          • 1911-1929 Lois cantonales. (1884-1901)
          • 1930-1949 Lois cantonales. (1902-1921)
          • 1951-1975 Lois fédérales. (1850-1875)
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