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AC Fiez Fonds d'archives de la commune de Fiez (1313-1960)
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539 Titres.
Echange entre les communes de Fiez et Villars-Burquin au sujet d'une partie de forêt au Bois de Creux. (1807)
540 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et le sieur justicier Louis Gilliard, au sujet d'un pré En Covaillon. (1772-1830)
541 Titres.
Transaction entre la commune de Fiez d'une part et Jonas Giroud de Grandevent et autre particulier de cette co... (1828)
541 bis Titres.
Echange entre Fiez et Fontaines-sur-Grandson pour le Clos Jaquet. (1831)
542 Titres.
Adhésion des communes de Mutrux et Vernéaz (Neuchâtel) à la transaction du 29 février 1812; passé entre la plu... (1816)
543 Titres.
Acquis en faveur de la commune de Fiez contre l'hoirie d'Antoine Berne de Grandson, au sujet d'un morcel de pr... (1809)
544 Titres.
Acquis en faveur de la commune de Fiez contre Etienne Grin de Belmont-sue-Yverdon pour un morcel de terre lieu... (1830)
545 Titres.
Acquis en faveur de la commune de Fiez contre Samuel Gilliard au sujet d'un morcel de pré lieu-dit En Chamblay... (1801)
546 Titres.
Acte d'abolition du parcours rière Fontaines-sur-Grandson. (1805)
547 Titres.
Acquis fait par la commune de Fiez des communes de Fontaines-sur-Grandson, Villars-Burquin, Grandevent, Maubor... (1846)
548 Titres.
Transaction entre les 5 communes composant l'ancienne commune générale au sujet de la famille André. (1861)
549 Titres.
Vente faite par la masse en discussion des biens du défunt Pierre-François Patthey. (1854)
550 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et Jonas-Ferdinand fils de défunt Bathélémi François Quinche. (1850)
551 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et Henri feu Barthélémi François Quinche. (1850)
552 Titres.
Vente faite par Charles François-Alphonse feu Barthélémi François Quinche. (1850)
553 Titres.
Echange entre David André Gilliard à Fiez et la commune de Fiez. (1851)
554 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et Charles François Alphonse feu Barthélémi François Quinche. (1851)
555 Titres.
Concession faite par Jean-Jacques François de feu Henri Meigniez de Fontaines-sur-Grandson à la commune de Fie... (1851)
556 Titres.
Concession faite par Pierre Giroud de Grandevent à la commune de Fiez. (1863)
557 Titres.
Procès verbal de l'abornement d'une partie de la ligne séparant le territoire de Bullet d'avec ceux des commun... (1863)
557 bis Titres.
Convention entre le communes de la paroisse de Fiez relatif au chemin de la cure. (1837)
557 ter Titres.
Convention concernant la construction de l'horloge. (1837)
557 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et David-André ffeu André Gilliard. (1868)
558 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et Henri feu Barthélémi François Quinche. (1868)
559 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et Edmond Daulte à Grandson. (1882)
560 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et l'hoirie Louis-Samuel Gilliard Masson. (1884)
561 Titres.
Convention entre la commune de Grandson et celle de Fiez au sujet d'un pont sur l'Arnon. (1889)
562 Titres.
Acte de vente fait par la commune de Fiez à Messieurs Richard et Curchod d'une bande de terrain pour y creuser... (1863)
563 Titres.
Transaction entre la commune de Fiez et Louis Röthlisberger au sujet du procès pendant entre eux. (1890)
564 Titres.
Acquis fait par la commune de Fiez d'une parcelle du pré de la cure. (1890)
565 Titres.
Acquis fait par la commune de Fiez d'une parcelle de pré à la Combaz (Joux des Lapies). (1891)
566 Titres.
Convention entre la commune de Fiez et la société anonyme de Péroset au sujet des poteaux plantés sur le terra... (1891)
567 Titres.
Convention entre les communes de Fiez, Fontaines-sur-Grandson et Grandevent au sujet de la route de la Cote et... (1893)
568 Titres.
Acte à bien plaire accordé à Alois Patthey au sujet de sa coulisse de cave. (1893)
569 Titres.
Vente faite par le curateur de la succession de Marianne née Cochand femme Henri Salomon Cochand de Romairon à... (1894)
570 Titres.
Convention au sujet de la route de la Viardaz. (1877)
571 Titres.
Acte à bien plaire accordé à Mr Ray-Moser au sujet d'une conduite d'eau posée au travers de la route. (1895)
572 Titres.
Acte à bien plaire accordé à la société anonyme de la fabrique de carton de Péroset pour l'éclairage électriqu... (1895)
573 Titres.
Convention au sujet du téléphone. (1895)
574 Titres.
Acte à bien plaire en faveur de Ida, fille de Sigismond Ray de Villars-Burquin domicilé à Fiez, au sujet de la... (1895)
575 Titres.
Acte à bien plaire en faveur de François-Louis fils de David-Louis Humbert, de Sauges, domicilié à Fiez au suj... (1895)
576 Titres.
Acte à bien plaire consenti par les hoirs de Louis-Samuel Gilliard en faveur de la commune de Fiez au sujet de... (1895)
577 Titres.
Acte à bien plaire consenti par les enfants de Louis Albert Baud en faveur de la commune de Fiez au sujet du r... (1895)
578 Titres.
Convention passée avec la société anonyme d'éclairage électrique de Péroset pour l'éclairage dans la commune d... (1895)
579 Titres.
Convention concernant le partage de la métralie de Fiez. (1844)
580 Titres.
Acquis fait par la commune de Fiez d'une parcelle de terrain sur la propriété de Ami Fleury En Ressinget, pour... (1899)
581 Titres.
Acquis fait par la commune de Fiez d'une parcelle de terrain de Marie Day-Maulaz au Chentres des bombes pour y... (1901)
582 Titres.
Acquis fait par les communes de Fiez, Fontaines-sur-Grandson, Grandevent, Villars-Burquin, Vaugondry et Maubor... (1901)
583 Titres.
Partage de la montagne de la Viardaz entre les dites communes. (1902)
584 Titres.
Reconnaissance de droits à bien plaire entre la commune et le Sr Edmond Gilliard propriétaire du bâtiment de l... (Non indiqué)
585 Titres.
Reconnaissance de droits de prise d'eau entre la commune de Fiez d'une part et Henri-Louis Baud d'autre part a... (1903)
587 Titres.
Reconnaissance de l'abornement territorial avec Bullet. (Non indiqué)
589 Titres.
Servitude pour le signal trigonomètrique situé à la partie supérieure de la forêt de la Joux. (1913)
590 Titres.
Acquis fait par la commune à la Combaz à Bonjour Louis et Edouard de feu Auguste. (1904)
591 Titres.
Acquis fait par la commune d'une parcelle de terrain Derrière-la-Ville de Grasset, Dériaz et Lambercy. (1906)
592 Titres.
Echange passé entre la commune et Octave Raballe à Péroset d'une parcelle de terrain. (1908)
593 Titres.
Acte d'acquis par la commune d'une parcelle de terrain en Follieux de Gerbex Jules-Albert ffeu David. (1909)
594 Titres.
Acte d'acquis par la commune d'une parcelle au creux de la Murnaz, rière Novalles de Giroud Léon de Félix. (1912)
595 Titres.
Acte d'acquis par la commune d'une parcelle de terrain en Chantemerle de Ray Edmond de Daniel-Samuel. (1912)
596 Titres.
Acte d'échange passé entre la commune et Duvoisin David fils de Louis-François d'une parcelle en Chantemerle. (1912)
597 Titres.
Acte d'acquis par la commune de diverses parcelles de terrain de divers propriétaires En Clos Berthy, En Fosse... (1913)
598 Titres.
Procès verbal de mise d'immeuble fait par la commune de Giez au Chanolaz, Bois des Six. (1915)
599 Titres.
Acte d'acquis par la commune d'une parcelle de terrain à la Combaz rière Villars-Burquin de Ernest Duvoisin d'... (1915)
600 Titres.
Acte d'acquis fait par la commune d'une parcelle de terrain à La Combaz, rière le territoire de Villars-Burqui... (1915)
601 Titres.
Déclaration de transfert définitif de propriété pour la commune par la commune de Giez au Chanolaz, Bois des S... (1915)
602 Titres.
Déclaration de transfert définitif pour la commune d'un bois sis aux Planches rière Novalles, acquis de Perdri... (1918)
603 Titres.
Acte d'acquis par la commune d'une parcelle de bois aux Planches rière Novalles de Marguerite Mayor de feu Léo... (1919)
604 Titres.
Reconnaissance des limites de territoire des communes de Fiez et de Grandson. (1904)
605 Titres.
Reconnaissance des limites du territoire de la commune de Champagne. (1907)
606 Titres.
Constitution de servitude pour achat prise captage et passage d'eau passée avec Tissot Ernest de François à Gr... (1933)
607 Titres.
Constitution de servitude pour achat prise captage et passage d'eau passée avec Jeanmonod Louis-Auguste de Fer... (Non indiqué)
608 Titres.
Acquis d'une parcelle de terrain de Oscar Ray d'Aimé à Grandevent et (réservoir). (1934)
609 Titres.
Etat sommaire des terres à récolte en graines et pommes de terre suivant l'indication des propriétaires 1817 (... (Non indiqué)
794 Titres.
Inventaire des documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic. (1871)
794/1 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Compte générale de ... (1756-1774)
794/2 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Compte du bailliage... (1772-1784)
794/3 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Compte de la commun... (1749-1769)
794/4 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Supplication et not... (1717)
794/5 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Procédure entre Bul... (1744)
794/6 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Extrait du manuel d... (1696)
794/7 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Copie de l'extrait ... (1724)
794/8 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Obligations en fave... (1670-1688)
794/9 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Papiers concernant ... (1548-1674)
794/10 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Sur la chasse aux l... (1745)
794/11 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Comptes-rendus au b... (1676)
794/12 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Procédure entre la ... (1740)
794/13 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Abry soit fixation ... (1719-1766)
794/14 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Ordonnance du Baill... (1723)
794/15 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Procédure entre la ... (1744)
794/16 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Convenant entre la ... (1776)
794/17 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Taxe des montagnes ... (1776)
794/18 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Présentation de la ... (1757)
794/19 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Réparation faite pa... (1722)
794/20 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Sentence ballivale ... (1716)
794/21 Titres.
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Requête de la génér... (1684)
794/22 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Sentence sommaire c... (1684)
794/23 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Compte rendu au Bai... (1675)
794/24 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Compte de fournitur... (1692)
794/25 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Procédures relative... (1600-1700)
794/26 Titres.
Documents de la paroisse générale de Fiez reconnu par A Gilliard-Dufour, syndic en 1871.
Parchemins presque ... (1600)
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