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AC Fiez Fonds d'archives de la commune de Fiez (1313-1960)
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504 Titres.
Echange en faveur de la commune de Fiez contre Pierre-Jsac Patthey pour un près au bas de Bayard. (1791)
505 Titres.
Acquis en faveur de la commune de Fiez contre Elie Bertrand. (1769)
506 Titres.
Echange en faveur de Louis Roy meunier en Péroset contre la commune de Fiez. (1790)
507 Titres.
Acquis en faveur de Jean-François Poget d'Orges contre Dame Jeanne-Catherine de Treytorrent. (1737)
508 Titres.
Acquis en faveur de la commune de Fiez contre François Patthey et l'hoirie de Jean-Louis Patthey pour achat d'... (1790)
509 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et Claude Patthey pour un morcel de terrain aux Léchères. (1742)
510 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et Nicolas Day. (1742)
511 Titres.
Acquis en faveur de Claude Patthey, Jean Maulaz, Jean-François Day, Jean-Jacques Patthey et la commune de Fiez... (1760)
512 Titres.
Acquis pour les Communiers du village de Fiez contre Moïse ffeu Daniel Patthey pour un près en Covaillon. (1706)
513 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et François Maygeoz pour un échange à l'Orgus. (1772)
514 Titres.
Acquis en faveur de la Commune de Fiez contre Abram Maygeoz pour un morcel de terrain en Praz Beroud. (1786)
515 Titres.
Acquis en faveur de la Commune de Fiez des sieurs René et François Maygeoz. (1760)
516 Titres.
Echange en faveur de la commune de Fiez contre David Samuel Maulaz Juge pour un morcel de terrain au Paquier. (1767)
517 Titres.
Echange en faveur des frères Jean Jaques Joseph et Samuel Gilliard contre la commune de Fiez pour un morcel de... (1758)
518 Titres.
Acquis en faveur de la commune de Fiez contre Rodolphe Gonin de Fontaines-sur-Grandson pour un morcel de près ... (1766)
519 Titres.
Acquis en faveur de la commune de Fiez contre François ffeu Pierre Patthey pour un morcel de terrain acheté à ... (1763)
520 Titres.
Acquis en faveur de la commune de Fiez contre Gamatiel Bourgeois d'Yverdon pour un morcel de terre lieu dit en... (1787)
521 Titres.
Echange en faveur de la commune de Fiez contre Jean-Louis Barbey d'Yverdon pour un morcel de prés dans l'intér... (1742)
522 Titres.
Acquis en faveur de la commune contre Daniel Gilliard pour un morcel de terrain lieu dit au bas de l'Orgus, so... (1764)
523 Titres.
Acquis en faveur de la commune de Fiez contre François-Louis Pavid d'Yverdon soit Susanne-Marie Favre de Neuch... (1694)
524 Titres.
Double d'échange en faveur de la commune de Fiez contre les frères Jean-Jaques Joseph et Samuel Gilliard pour ... (1758)
525 Titres.
Acquis en faveur de la commune de Fiez contre la commune de Mauborget pour une portion du bas du bois de Creux... (1730)
526 Titres.
Acquis en faveur de David Samuel Maulaz contre Jeanne Catherine Varnay née de Treytorent. (1778)
527 Titres.
Acquis en faveur de la commune de Fiez contre François ffeu Pierre Patthey pour un morcel de champ à l'Orgus s... (1763)
528 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et Jonas Cruchaud de Fontaines-sur-Grandson au sujet d'un morcel de terrain e... (1786)
529/1 Titres.
Vente.
Jaques Guillaume et Pierre Coendoz, bourgeois de Grandson ont vendu à Sébastien et Philibert Bourgeoi... (1554)
529/2 Titres.
Vente.
Pierre Quibollaz vend à Jean Descombes agissant au nom de la commune un morcel de terre sis derrière ... (1590)
529/3 Titres.
Lettre de bourgeoisie octroyée à Pierre, fils de Mathieu Girard de Sainte-Croix, résidant à Fiez pour 45 flori... (1602)
529/4 Titres.
Vente.
Bertholde, veuve de Claude Gilliard vend à la commune un morcel de pré sis en la Léchère signé A Cuch... (1609)
529/5 Titres.
Vente.
David Maulaz de Fiez vend à Claude Malherbe agissant pour la commune un morcel de terre sis en la Mil... (Non indiqué)
529/6 Titres.
Vente.
Berthod Gilliard vend à Abraham Patthey agissant pour la commune un morcel de vigne sis En La Millliè... (1619)
529/7 Titres.
Vente.
Jean Cruchaud et Guillaume Hugonin de Fontaines-sur-Grandson vendent à Isaac fils de Moïse Patthey, a... (1641)
529/8 Titres.
Vente.
Jean Grandguillaume, bourgeois et conseiller de Grandson, agissant pour sa femme Pernon Meyjoz, vend ... (1645)
529/9 Titres.
Vente.
Clément et Jaques Moand de Fontaines-sur-Grandson vendent à la commune de Fiez la moitié d'un morcel ... (1615)
530/1 Titres.
Acte de passation à clos pour la commune de Fiez.
Passage à clos d'un morcel de pré sis en Praz Beroud, échu... (1648)
530/2 Titres.
Acte de passation à clos pour la commune de Fiez. (1687)
530/3 Titres.
Acte de passation à clos pour la commune de Fiez. (1718)
530/4 Titres.
Acte de passation à clos pour la commune de Fiez. (1726)
530/5 Titres.
Acte de passation à clos pour la commune de Fiez. (1741)
530/6-13 Titres.
Acte de passation à clos pour la commune de Fiez. (1746)
530/14 Titres.
Acte de passation à clos pour la commune de Fiez. (1758)
530/15 Titres.
Acte de passation à clos pour la commune de Fiez. (1761)
531 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et celle de Fontaines-sur-Grandson, au sujet du Clos Jaquet et de la Grassill... (1832)
532 Titres.
Vente en faveur de la commune de Fiez faite par Jeannette Patthey, femme de Jean-Louis Day, au sujet d'une mai... (1840)
533 Titres.
Mandats concernant les égoûts des fontaines du village de Fiez. (1843)
534 Titres.
Sentence baillivale au sujet des égoûts des fontaines du village. (1685)
535 Titres.
Vente faites par la commune de Fiez en faveur de Charles-Alphonse François Quinche, au sujet du Clos des Planc... (1843)
536 Titres.
Partage du terrain commun des Chantres et de Planchettes sous Pravet entre Fiez et Fontaines. (1814)
537 Titres.
Convenant entre la commune de Fiez et celle de Novalles au sujet du bas de la Côte. (1796)
538 Titres.
Echange entre les communes de Fiez et Mauborget au sujet de la forêt de L'Envers et autre terrain provenant du... (1807)
539 Titres.
Echange entre les communes de Fiez et Villars-Burquin au sujet d'une partie de forêt au Bois de Creux. (1807)
540 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et le sieur justicier Louis Gilliard, au sujet d'un pré En Covaillon. (1772-1830)
541 Titres.
Transaction entre la commune de Fiez d'une part et Jonas Giroud de Grandevent et autre particulier de cette co... (1828)
541 bis Titres.
Echange entre Fiez et Fontaines-sur-Grandson pour le Clos Jaquet. (1831)
542 Titres.
Adhésion des communes de Mutrux et Vernéaz (Neuchâtel) à la transaction du 29 février 1812; passé entre la plu... (1816)
543 Titres.
Acquis en faveur de la commune de Fiez contre l'hoirie d'Antoine Berne de Grandson, au sujet d'un morcel de pr... (1809)
544 Titres.
Acquis en faveur de la commune de Fiez contre Etienne Grin de Belmont-sue-Yverdon pour un morcel de terre lieu... (1830)
545 Titres.
Acquis en faveur de la commune de Fiez contre Samuel Gilliard au sujet d'un morcel de pré lieu-dit En Chamblay... (1801)
546 Titres.
Acte d'abolition du parcours rière Fontaines-sur-Grandson. (1805)
547 Titres.
Acquis fait par la commune de Fiez des communes de Fontaines-sur-Grandson, Villars-Burquin, Grandevent, Maubor... (1846)
548 Titres.
Transaction entre les 5 communes composant l'ancienne commune générale au sujet de la famille André. (1861)
549 Titres.
Vente faite par la masse en discussion des biens du défunt Pierre-François Patthey. (1854)
550 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et Jonas-Ferdinand fils de défunt Bathélémi François Quinche. (1850)
551 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et Henri feu Barthélémi François Quinche. (1850)
552 Titres.
Vente faite par Charles François-Alphonse feu Barthélémi François Quinche. (1850)
553 Titres.
Echange entre David André Gilliard à Fiez et la commune de Fiez. (1851)
554 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et Charles François Alphonse feu Barthélémi François Quinche. (1851)
555 Titres.
Concession faite par Jean-Jacques François de feu Henri Meigniez de Fontaines-sur-Grandson à la commune de Fie... (1851)
556 Titres.
Concession faite par Pierre Giroud de Grandevent à la commune de Fiez. (1863)
557 Titres.
Procès verbal de l'abornement d'une partie de la ligne séparant le territoire de Bullet d'avec ceux des commun... (1863)
557 bis Titres.
Convention entre le communes de la paroisse de Fiez relatif au chemin de la cure. (1837)
557 ter Titres.
Convention concernant la construction de l'horloge. (1837)
557 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et David-André ffeu André Gilliard. (1868)
558 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et Henri feu Barthélémi François Quinche. (1868)
559 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et Edmond Daulte à Grandson. (1882)
560 Titres.
Echange entre la commune de Fiez et l'hoirie Louis-Samuel Gilliard Masson. (1884)
561 Titres.
Convention entre la commune de Grandson et celle de Fiez au sujet d'un pont sur l'Arnon. (1889)
562 Titres.
Acte de vente fait par la commune de Fiez à Messieurs Richard et Curchod d'une bande de terrain pour y creuser... (1863)
563 Titres.
Transaction entre la commune de Fiez et Louis Röthlisberger au sujet du procès pendant entre eux. (1890)
564 Titres.
Acquis fait par la commune de Fiez d'une parcelle du pré de la cure. (1890)
565 Titres.
Acquis fait par la commune de Fiez d'une parcelle de pré à la Combaz (Joux des Lapies). (1891)
566 Titres.
Convention entre la commune de Fiez et la société anonyme de Péroset au sujet des poteaux plantés sur le terra... (1891)
567 Titres.
Convention entre les communes de Fiez, Fontaines-sur-Grandson et Grandevent au sujet de la route de la Cote et... (1893)
568 Titres.
Acte à bien plaire accordé à Alois Patthey au sujet de sa coulisse de cave. (1893)
569 Titres.
Vente faite par le curateur de la succession de Marianne née Cochand femme Henri Salomon Cochand de Romairon à... (1894)
570 Titres.
Convention au sujet de la route de la Viardaz. (1877)
571 Titres.
Acte à bien plaire accordé à Mr Ray-Moser au sujet d'une conduite d'eau posée au travers de la route. (1895)
572 Titres.
Acte à bien plaire accordé à la société anonyme de la fabrique de carton de Péroset pour l'éclairage électriqu... (1895)
573 Titres.
Convention au sujet du téléphone. (1895)
574 Titres.
Acte à bien plaire en faveur de Ida, fille de Sigismond Ray de Villars-Burquin domicilé à Fiez, au sujet de la... (1895)
575 Titres.
Acte à bien plaire en faveur de François-Louis fils de David-Louis Humbert, de Sauges, domicilié à Fiez au suj... (1895)
576 Titres.
Acte à bien plaire consenti par les hoirs de Louis-Samuel Gilliard en faveur de la commune de Fiez au sujet de... (1895)
577 Titres.
Acte à bien plaire consenti par les enfants de Louis Albert Baud en faveur de la commune de Fiez au sujet du r... (1895)
578 Titres.
Convention passée avec la société anonyme d'éclairage électrique de Péroset pour l'éclairage dans la commune d... (1895)
579 Titres.
Convention concernant le partage de la métralie de Fiez. (1844)
580 Titres.
Acquis fait par la commune de Fiez d'une parcelle de terrain sur la propriété de Ami Fleury En Ressinget, pour... (1899)
581 Titres.
Acquis fait par la commune de Fiez d'une parcelle de terrain de Marie Day-Maulaz au Chentres des bombes pour y... (1901)
582 Titres.
Acquis fait par les communes de Fiez, Fontaines-sur-Grandson, Grandevent, Villars-Burquin, Vaugondry et Maubor... (1901)
583 Titres.
Partage de la montagne de la Viardaz entre les dites communes. (1902)
584 Titres.
Reconnaissance de droits à bien plaire entre la commune et le Sr Edmond Gilliard propriétaire du bâtiment de l... (Non indiqué)
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