Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Fiez
      • Archives officielles
        • AC Fiez Fonds d'archives de la commune de Fiez (1313-1960)
          • 280 Diverses pièces qui ont servi à l'inscription des immeubles de la commune tant pour l'établissement du cadastre que pour... (1780-1800)
          • 281 Divers cahiers touchant les mutations qui étaient sous l'administration municipale de la commune. (1799-1802)
          • 282 Toutes les pièces qui ont rapport aux rachats de dixmes et censes, et le compte qui a réglé cette liquidation, ces pièce... (Non indiqué)
          • 283 Trois cahiers relatifs aux comptes de la Municipalité dans les années 1799 et 1800 ainsi que son protocole et le registr... (1799-1802)
          • 284 Quatre cahiers qui ont rapport aux rénovations des titres communaux et la liquidation des boursiers communaux ainsi que ... (1813-1820)
          • 285 Pièces relatives aux comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrage et charrois, faites aux troupes étra... (1791-1814)
          • 460 Titres. Procédure entre la bouregoisie de Grandson concernant la Râpe et la rivière de l'Arnon. (1738-1740)
          • 461 Titres. Procédure instruite entre la régie de Fontaines-sur-Grandson actrice et les municipalités régies de Fiez défen... (1799-1801)
          • 462 Titres. Accord concernant la communion des pâturages entre la commune de Grandson et Fiez. (1688)
          • 463 Titres. Partage de la Râpe et Champ Clément faite entre la bourgeoisie de Grandson et les communes de Giez et Novalles... (1716)
          • 464 Titres. Echange en faveur de la commune de Fiez contre Louis Roy meunier en Péroset. (1790)
          • 465 Titres. Acte concernant l'Arnon dessous Butfay du côté du Jorant de l'année 1578. (1578)
          • 466 Titres. Arrangement entre les communes de Grandson et Fiez. (1718)
          • 467 Titres. Lettre d'abergement pour le village particulier de Fiez. (1620)
          • 468 Titres. Echange entre la commune de Fiez et celle de Fontaines-sur-Grandson concernant la maison commune. (1752)
          • 469 Titres. Transaction passée entre la ville de Grandson et les communes de la métralie de Fiez au sujet de la rivière de... (1781)
          • 470 Titres. Cession faite par la commune de Villars-Burquin à la commune de Fiez de sa part à la maison de commune. (1752)
          • 471 Titres. Bornage opéré par les communes de Fiez et Grandson près de la rivière de l'Arnon à cause de la Râpe appartenan... (1741)
          • 472 Titres. Transaction passée entre la commune de Fiez et Jean Roy de Golbach meunier en Péroset au sujet d'un droit de p... (1750)
          • 473 Titres. Cession faite par la commune de Mauborget à celle de Fiez d'un mas de cote situé rière Novalles appelé le Crêt... (1729)
          • 474 Titres. Passation à clos faite en faveur de la commune de Fiez contre la commune de Grandson d'un morcel en planche et... (1768)
          • 475 Titres. Partage des pâturages de la Râpe opéré entre les communes de Grandson, Fiez, Giez et Novalles. (1787)
          • 476 Titres. Partage du territoire du Moncery soit à la Râpe entre la commune de Grandson et celle de Fiez. (1803)
          • 477 Titres. Transaction concernant le Maillu, la Grassillière, le bois de Creux et les Crêts sus Grandevent arrêté entre l... (1797)
          • 478 Titres. Sentence baillivale concernant la concession de la fontaine de Jean-Pierre Maulaz, actuellement celle des hoir... (1750)
          • 479 Titres. Transaction entre la commune de Fiez et André Gilliard au sujet du réservoir de sa fontaine. (1782)
          • 480 Titres. Cession en faveur de la commune de Fiez contre celles de Fontaines-sur-Grandson, Grandevent, Villars-Burquin e... (1745)
          • 481 Titres. Transaction entre la commune de Fiez et les hoirs de David Pérrillard de Novalles au sujet d'un terrain contes... (1829)
          • 482 Titres. Echange entre la commune de Fiez et Denis Patthey pour le terrain sur lequel on a établi un cimetière. (1819)
          • 483 Titres. Exploit baillival relatif à la salubrité de l'eau de la Diaz. (1730)
          • 484 Titres. Partage opéré entre les communes de Fiez et celles de Champagne et Grandson au sujet du compâturage entre ces ... (1742)
          • 485 Titres. Partages opérés entre les communes de Fiez et Fontaines-sur-Grandson. (Non indiqué)
          • 486 Titres. Acte concernant la Raye de Fiez. (1630)
          • 487 Titres. Concession pour le cabaret de la commune de Fiez. (1748)
          • 488 Titres. Lettre de prononciation contre la Commune de Fiez faite en 1665. (1665)
          • 489 Titres. Titre en parchemin concernant la Râpe. (1506)
          • 490 Titres. Double de partage des pâturages et chevauchées opéré entre les communes de Fiez, Champagne et Saint-Maurice (C... (1746)
          • 491 Titres. Prononciation entre les Abergataires des Moulins, Rouages et artifices de Fiez et les particuliers de Fontaine... (1763)
          • 492 Titres. Prononciation en faveur de la commune de Fiez. (1569)
          • 493 Titres. Partage des Râpes communes touchant la métralie de Fiez. (1718)
          • 494 Titres. Acte concernant Chevelenson en fait de pâturage indivis entre Grandson et Champagne. (1574)
          • 495 Titres. Accord convenu pour les pâturages entre les communes de Fiez et Fontaines-sur-Grandson du 9 juin 1721, produit... (1721-1797)
          • 496 Titres. Acte au sujet des partages des pâturages des communes de Fiez et Fontaines-sur-Grandson. (1627)
          • 497 Titres. Traduction de la sentence rendue à la conférence de Morat l'an 1763 touchant les pâturages communs de la Râpe ... (1763)
          • 498 Titres. Pièces relatives au procès qu'a soutenu la commune de Fiez contre celle de Fontaines-sur-Grandson pour le Mail... (1797)
          • 499 Titres. Procédure de la justice de Montagny contre Montandon de Novalles. (1778)
          • 500 Titres. Procédure et sentence en précis en faveur de la Régie de Fiez contre Ferdinand André. (1799)
          • 501 Titres. Aberge du village de Fiez. (1502)
          • 502 Titres. Lettre de partage entre la métralie de Fiez et le village particulier de Novalles. (1724)
          • 503 Titres. Acquis en faveur de Daniel Gilliard par rétraction. (1763)
          • 504 Titres. Echange en faveur de la commune de Fiez contre Pierre-Jsac Patthey pour un près au bas de Bayard. (1791)
          • 505 Titres. Acquis en faveur de la commune de Fiez contre Elie Bertrand. (1769)
          • 506 Titres. Echange en faveur de Louis Roy meunier en Péroset contre la commune de Fiez. (1790)
          • 507 Titres. Acquis en faveur de Jean-François Poget d'Orges contre Dame Jeanne-Catherine de Treytorrent. (1737)
          • 508 Titres. Acquis en faveur de la commune de Fiez contre François Patthey et l'hoirie de Jean-Louis Patthey pour achat d'... (1790)
          • 509 Titres. Echange entre la commune de Fiez et Claude Patthey pour un morcel de terrain aux Léchères. (1742)
          • 510 Titres. Echange entre la commune de Fiez et Nicolas Day. (1742)
          • 511 Titres. Acquis en faveur de Claude Patthey, Jean Maulaz, Jean-François Day, Jean-Jacques Patthey et la commune de Fiez... (1760)
          • 512 Titres. Acquis pour les Communiers du village de Fiez contre Moïse ffeu Daniel Patthey pour un près en Covaillon. (1706)
          • 513 Titres. Echange entre la commune de Fiez et François Maygeoz pour un échange à l'Orgus. (1772)
          • 514 Titres. Acquis en faveur de la Commune de Fiez contre Abram Maygeoz pour un morcel de terrain en Praz Beroud. (1786)
          • 515 Titres. Acquis en faveur de la Commune de Fiez des sieurs René et François Maygeoz. (1760)
          • 516 Titres. Echange en faveur de la commune de Fiez contre David Samuel Maulaz Juge pour un morcel de terrain au Paquier. (1767)
          • 517 Titres. Echange en faveur des frères Jean Jaques Joseph et Samuel Gilliard contre la commune de Fiez pour un morcel de... (1758)
          • 518 Titres. Acquis en faveur de la commune de Fiez contre Rodolphe Gonin de Fontaines-sur-Grandson pour un morcel de près ... (1766)
          • 519 Titres. Acquis en faveur de la commune de Fiez contre François ffeu Pierre Patthey pour un morcel de terrain acheté à ... (1763)
          • 520 Titres. Acquis en faveur de la commune de Fiez contre Gamatiel Bourgeois d'Yverdon pour un morcel de terre lieu dit en... (1787)
          • 521 Titres. Echange en faveur de la commune de Fiez contre Jean-Louis Barbey d'Yverdon pour un morcel de prés dans l'intér... (1742)
          • 522 Titres. Acquis en faveur de la commune contre Daniel Gilliard pour un morcel de terrain lieu dit au bas de l'Orgus, so... (1764)
          • 523 Titres. Acquis en faveur de la commune de Fiez contre François-Louis Pavid d'Yverdon soit Susanne-Marie Favre de Neuch... (1694)
          • 524 Titres. Double d'échange en faveur de la commune de Fiez contre les frères Jean-Jaques Joseph et Samuel Gilliard pour ... (1758)
          • 525 Titres. Acquis en faveur de la commune de Fiez contre la commune de Mauborget pour une portion du bas du bois de Creux... (1730)
          • 526 Titres. Acquis en faveur de David Samuel Maulaz contre Jeanne Catherine Varnay née de Treytorent. (1778)
          • 527 Titres. Acquis en faveur de la commune de Fiez contre François ffeu Pierre Patthey pour un morcel de champ à l'Orgus s... (1763)
          • 528 Titres. Echange entre la commune de Fiez et Jonas Cruchaud de Fontaines-sur-Grandson au sujet d'un morcel de terrain e... (1786)
          • 529/1 Titres. Vente. Jaques Guillaume et Pierre Coendoz, bourgeois de Grandson ont vendu à Sébastien et Philibert Bourgeoi... (1554)
          • 529/2 Titres. Vente. Pierre Quibollaz vend à Jean Descombes agissant au nom de la commune un morcel de terre sis derrière ... (1590)
          • 529/3 Titres. Lettre de bourgeoisie octroyée à Pierre, fils de Mathieu Girard de Sainte-Croix, résidant à Fiez pour 45 flori... (1602)
          • 529/4 Titres. Vente. Bertholde, veuve de Claude Gilliard vend à la commune un morcel de pré sis en la Léchère signé A Cuch... (1609)
          • 529/5 Titres. Vente. David Maulaz de Fiez vend à Claude Malherbe agissant pour la commune un morcel de terre sis en la Mil... (Non indiqué)
          • 529/6 Titres. Vente. Berthod Gilliard vend à Abraham Patthey agissant pour la commune un morcel de vigne sis En La Millliè... (1619)
          • 529/7 Titres. Vente. Jean Cruchaud et Guillaume Hugonin de Fontaines-sur-Grandson vendent à Isaac fils de Moïse Patthey, a... (1641)
          • 529/8 Titres. Vente. Jean Grandguillaume, bourgeois et conseiller de Grandson, agissant pour sa femme Pernon Meyjoz, vend ... (1645)
          • 529/9 Titres. Vente. Clément et Jaques Moand de Fontaines-sur-Grandson vendent à la commune de Fiez la moitié d'un morcel ... (1615)
          • 530/1 Titres. Acte de passation à clos pour la commune de Fiez. Passage à clos d'un morcel de pré sis en Praz Beroud, échu... (1648)
          • 530/2 Titres. Acte de passation à clos pour la commune de Fiez. (1687)
          • 530/3 Titres. Acte de passation à clos pour la commune de Fiez. (1718)
          • 530/4 Titres. Acte de passation à clos pour la commune de Fiez. (1726)
          • 530/5 Titres. Acte de passation à clos pour la commune de Fiez. (1741)
          • 530/6-13 Titres. Acte de passation à clos pour la commune de Fiez. (1746)
          • 530/14 Titres. Acte de passation à clos pour la commune de Fiez. (1758)
          • 530/15 Titres. Acte de passation à clos pour la commune de Fiez. (1761)
          • 531 Titres. Echange entre la commune de Fiez et celle de Fontaines-sur-Grandson, au sujet du Clos Jaquet et de la Grassill... (1832)
          • 532 Titres. Vente en faveur de la commune de Fiez faite par Jeannette Patthey, femme de Jean-Louis Day, au sujet d'une mai... (1840)
          • 533 Titres. Mandats concernant les égoûts des fontaines du village de Fiez. (1843)
          • 534 Titres. Sentence baillivale au sujet des égoûts des fontaines du village. (1685)
          • 535 Titres. Vente faites par la commune de Fiez en faveur de Charles-Alphonse François Quinche, au sujet du Clos des Planc... (1843)
          • 536 Titres. Partage du terrain commun des Chantres et de Planchettes sous Pravet entre Fiez et Fontaines. (1814)
          • 537 Titres. Convenant entre la commune de Fiez et celle de Novalles au sujet du bas de la Côte. (1796)
          • 538 Titres. Echange entre les communes de Fiez et Mauborget au sujet de la forêt de L'Envers et autre terrain provenant du... (1807)
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