Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Fey Fonds d'archives de la commune de Fey (1336-1960)
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          • P 89 Actes anciens. Convenant concernant les lauds. Convenant passé entre la commune de Fey et le noble seigneur baron de... (1774)
          • P 90 Actes anciens. Convenant concernant le parcage des porcs en automne au Bois de Béttaz. Double du convenant levé pour... (1774)
          • P 91 Actes anciens. Acquis d'un petit morceau de terre. Acquis par Jean-Jaques Debétaz, de Fey, contre la commune dudit l... (1776)
          • P 92 Actes anciens. Echange de terrains. Echange entre la commune de Fey contre Pierre David, dudit lieu, portant sur des... (1777)
          • P 93 Actes anciens. Cession de deux morceaux de bois. Cession en faveur de la commune de Fey. Pierre-Abram Jaccoud de S... (1777)
          • P 94 Actes anciens. Acquis d'un bois. Acquis en faveur de la commune de Fey contre Moyse, fils de feu Jean-François Jacco... (1777)
          • P 95 Actes anciens. Acquis d'un pré. Acquis en faveur de la commune de Fey contre Samuel, fils de feu Abram Laurent, dudi... (1777)
          • P 96 Actes anciens. Traité de partage des bois indivis. Traité de partage entre la commune de Fey et la commune de Berche... (1779)
          • P 97 Actes anciens. Acquis d'une pièce de bois. Acquis par la commune de Fey contre l'hoirie de M. le châtelain Jean-Pi... (1779)
          • P 98 Actes anciens. Acquis d'un bois. Acquis par la commune de Fey contre l'hoirie de M. le châtelain Jean-Pierre Carra... (1779)
          • P 99 Actes anciens. Echange d'une portion de bois. Echange entre la communauté de Fey et Balthazar Jaunin portant sur une... (1779-1799)
          • P 100 Actes anciens. Acquis d'un bois. Acquis pour la commune de Fey contre Jacob, fils de feu Jean-Pierre Jaunin, dudit l... (1781)
          • P 101 Actes anciens. Convenant de division des pâturages. Acte signé D Thomas, notaire avec paraphe, accompagné du commiss... (1781)
          • P 102 Actes anciens. Convenant en vue de régler la question du passage des bêtes lors du parcours sur les pâturages autrefoi... (1782)
          • P 103 Actes anciens. Cession d'une pièce de broussaille. Cession en faveur de la commune de Fey contre le sieur Jean-Pierr... (1782)
          • P 104 Actes anciens. Convenant concernant le maintien à perpétuité d'une haie vive. Convenant passé entre la commune de Fe... (1783)
          • P 105 Actes anciens. Convenant concernant l'abattage de 3 chênes et le maintien de la séparation avec le clédar. Convenant... (1783)
          • P 106 Actes anciens. Acquis d'un terrain de 4 poses. Acquis en faveur de la commune de Fey contre Jean-François David, de ... (1786)
          • P 107 Actes anciens. Acquis de plusieurs pièces de bois. Acquis en faveur de la commune de Fey contre les hoirs de M. le... (1787)
          • P 108 Actes anciens. Echange de deux bois. Echange entre la communauté de Fey et le sieur justicier Moyse Laurent et indiv... (1787)
          • P 108 bis Actes anciens. Echange de terrains. Echange entre la commune de Fey et Joseph, fils de feu Jean-Louis Debétaz, dudit... (1790)
          • P 109 Actes anciens. Cession de deux fonds en bois et planche. Cession en faveur de la commune de Fey contre Marie Judith,... (1796)
          • P 110 Actes anciens. Rachat et affranchissement des usages et focages. Rachat et affranchissement en faveur des particulie... (1797)
          • Q 1 Vie civique. Rôles des électeurs. (1799-1815)
          • Q 2 Vie civique. Procès-verbaux des assemblées électorales, des élections et des votations. (1891-1960)
          • RA 1 Population. Registre des enfants nés et baptisés. (1825-1898)
          • RA 2 Population. Registre des naissances. (1900-1935)
          • RA 3 Population. Registre pour le cimetière. (1836-1861)
          • RA 4 Population. Registre des inhumations. (1862-1904)
          • RA 5-6 Population. Actes d'origine délivrés. (1837-1933)
          • RA 7-8 Population. Registre des étrangers. (1849-1901)
          • RA 9-10 Population. Permis de séjour. (1868-1898)
          • RA 11 Population. Liste des permis de séjour. (1901-1960)
          • RA 12 Population. Registre des vaccinations. (1873-1943)
          • RA 13-16 Population. Décès. (1873-1925)
          • RB 1 Bétail. Recensement. (1916)
          • RC 1 Industrie, commerce. Registre des commerçants. (1921-1937)
          • RC 2-3 Industrie, commerce. Registre des visas et patentes. (1928-1960)
          • SA 1 Sociétés locales. Société du battoir à grains. Procès-verbaux et comptes. (1881-1960)
          • SB 1 Sociétés locales. Société de tir. Résultats des exercices de tir volontaires et obligatoires. (1885-1889)
          • SC 1 Sociétés locales. Société de la moutonnière. Livre de registre de société à l'égard de la moutonnière de Fey. (1837-1877)
          • SD 1 Sociétés locales. Fanfare. Photographie de la fanfare de Bercher lors de son fondation. (1900)
          • SE 1-4 Sociétés locales. Société de chant "La Concorde". Procès-verbaux, comptes et listes de membres de la Société. (1855-1960)
          • U 1-3 Affaires judiciaires. (1336-1897)
          • X Divers. Caissette de bois dans laquelle se trouvent des cartouches de grenaille emballées dans des fragments de compte... (Non indiqué)
          • Z 1 Inventaires. Inventaire des titres et documents servant à constater les propriétés de la cure catholique d'Assens. D... (1815)
      • Archives privées
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