Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Faoug Fonds d'archives de la commune de Faoug (1401-1960)
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          • H 1 Services industriels. Correspondance et conventions relatives à l'approvisionnement en eau du village. (1701-1900)
          • H 2 Services industriels. Plans des drainages. (1842-1844)
          • H 3 Services industriels. Soumissions pour le réservoir sous la fontaine du Bas du village. (1893)
          • H 4 Services industriels. Soumissions pour les eaux du village. (1897)
          • H 5 Services industriels. Distribution d'eau. (1898)
          • H 6 Services industriels. Conduites des fontaines, notes. (1898-1899)
          • H 7 Services industriels. Correspondance et conventions relatives à l'installation de l'électricité au village. (1901-1924)
          • H 8 Services industriels. Procès-verbal d'une assemblée concernant la correction des eaux du Jura. (1910)
          • H 9 Services industriels. Canalisation des fontaines. (1912)
          • H 10 Services industriels. Conventions pour les eaux de source de Courgevaux, concessions avec les chemins de fer fédéraux ... (1912-1928)
          • H 11 Services industriels. Projet d'égouts à exécuter dans le village. (1917)
          • H 12 Services industriels. Casier sanitaire des eaux. (1918)
          • H 13 Services industriels. Deuxième correction des eaux du Jura. (1924)
          • H 14 Services industriels. Plan de situation des canalisations et concession du téléphone. (1927)
          • H 15 Services industriels. Réservoir du Rosset, passage et distribution d'eau dans la partie sud du village. (1935-1937)
          • I 1 Bâtiments publics. Cimetière. (1736)
          • I 2 Bâtiments publics. Construction de la maison du tirage. (1768-1769)
          • I 3 Bâtiments publics. Plan de façade (signé Roulet). (1829)
          • I 4 Bâtiments publics. Plan du clos d'équarrissage. (1899)
          • I 5 Bâtiments publics. Poids public. (1901-1960)
          • I 6 Bâtiments publics. Projet de transformation du vieux bâtiment d'école, par l'architecte Chaudet. (1920)
          • I 7-8 Bâtiments publics. Nouveau Collège de Faoug, par l'architecte Charles Coigny. (1923-1931)
          • I 8 Bâtiments publics. Plans du concours pour le collège. (Non indiqué)
          • I 9 Bâtiments publics. Devis pour un pressoir à fruits. (1940-1944)
          • J 1-2 Bâtiments privés, plans à l'enquête. (1901-1960)
          • K 1 Domaines communaux. Gravière. Plans, conventions, plans d'un concasseur. (1801-1960)
          • K 1 Domaines communaux. Réclamations au Conseil d'Etat au sujet de la gravière. (1801-1900)
          • K 1 Domaines communaux. Gravière. Factures. (1924-1935)
          • K 1 Domaines communaux. Correspondance et notes avec les exploitants de la gravière. (1948-1960)
          • K 2 Domaines communaux. Récapitulation de l'exploitation des terres communales. (1945-1960)
          • K 3-5 Domaines communaux. Aménagement des forêts communales. (1882-1952)
          • L 1-2 Règlements. (1601-1800)
          • L 3 Ordonnances bernoises. (1701-1800)
          • L 4-6 Règlements communaux. (1837-1864)
          • L 7 Règlements municipaux. Règlement de la police locale. (1876)
          • L 8 Règlements municipaux. Règlement de police. (1886-1888)
          • L 9 Règlements municipaux. Règlement du Conseil général. (1892)
          • L 10 Règlements municipaux. Règlement sur le repos et la police du Dimanche et des jours de fête. (1909)
          • L 11 Règlements municipaux. Règlement sur la police du feu. (1916)
          • L 12 Règlements municipaux. Règlement pour le service du feu. (1923)
          • L 12 bis Mandats souverains. Livre dans lequel ont été copiés les mandats bernois. (1789-1794)
          • L 13 Mandats souverains. Placards de l'Helvétique. (1799-1802)
          • L 14 Mandats souverains. Placards de l'Helvétique et du nouveau gouvernement. (1803-1809)
          • L 14 Bulletins des lois et décrets. (1798-1799)
          • L 19 Règlements municipaux. Règlement sur le service de défense contre l'incendie. (1952)
          • MA 1 Police. Translation pour la communauté de Faoug concernant la vente de vin. (1476)
          • MA 2 Police. Octroi en faveur de la commune pour l'établissement de vignes. (1646)
          • MA 3 Police. Convenant autorisant les pourceaux à manger les glands dans les forêts de chênes de la commune. (1699)
          • MA 4-5 Police. Ces enveloppes touchent aux affaires de la police champêtre, de l'utilisation du four banal, la police des aub... (1701-1900)
          • MA 6 Police. Registre des contraventions. (1955-1960)
          • MB 1 Affaires militaires, circulaires et correspondance. (1701-1900)
          • N 1-3 Instruction publique - paroisse. (1601-1900)
          • N 4 Paroisse. Registre électoral ecclésiastique et règlement de l'Eglise nationale. (1910)
          • N 5 Instruction publique. Copies de lettres de la commission scolaire. (1834-1899)
          • N 6-7 Instruction publique. Procès-verbaux des séances de la commission scolaire. (1834-1960)
          • N 8 Instruction publique. Circulaires et correspondance du département de l'instruction publique avec la commission scolai... (1870-1895)
          • N 9 Instruction publique. Journal de classe. (1890-1891)
          • N 10 Instruction publique. Journal de classe. (1896-1897)
          • N 11 Instruction publique. Tableau des promotions. (1901-1960)
          • P 1 Achat par le village de Faoug d'un bois à frère Henri Chevalier. (1416)
          • P 2 Concession de l'ohmgueld à ceux de Faoug par l'évêque de Lausanne pour une durée de 16 ans. (1421)
          • P 3 Acensement à la communauté de Faoug par l'évêque Jean de Prangins du bois de Grangettes. (1435)
          • P 4 Renouvellement de l'acensement à la communauté de Faoug par l'évêque Jean de Prangins du bois de Grangettes. (1437)
          • P 5 Renouvellement de l'acensement à la communauté de Faoug par l'évêque Jean de Prangins du bois de Grangettes. (1437)
          • P 6 Copie vidimée de 2 actes en latin regardant la commune de Faoug, la vendange et l'ohmgueld du vin audit lieu. (1421-1437)
          • P 7 Accord entre ceux de Faoug et ceux d'Avenches pour l'entretien des murailles. (1460)
          • P 8 Litige entre l'évêque de Lausanne et ceux de Faoug. (1460)
          • P 9 Condamnation de Nicod Bassin de Faoug à une amende et à restituer 8 chênes qu'il avait enlevés. (1468)
          • P 10 Litige entre Faoug et Clavaleyres à propos de l'usage des biens communs. (1471)
          • P 11 Acensement aux 2 syndics de Faoug du quart d'une pose de terre par Jean Druet de Morat. (1471)
          • P 12 Statut de la commune de Faoug touchant le coupage des bois à bâtir. (1476)
          • P 13 Vente en faveur du curé et de l'église de Faoug d'une cense de 2 sols. (1481)
          • P 14 La commune de Faoug s'engage à payer une cense annuelle à Courgevaux pour un fossé devant évacuer l'eau du marais de Fao... (1482)
          • P 15 Vente de 6 deniers de cense au gouverneur de Faoug pour la luminence de l'église. (1482)
          • P 16 Accord suite à un litige entre ceux de Faoug et ceux d'Avenches à propos des usages communs. (1490)
          • P 17 Lettre de bourgeoisie de Morat pour ceux de Faoug. (1491)
          • P 18 Accord entre Faoug et Avenches à propos des pâturages. (1492)
          • P 19 Lettre de non-préjudice délivrée par le gouverneur de Faoug en faveur de 3 personnes qui s'étaient portées caution pour ... (1492)
          • P 20 Lettre de non-préjudice délivrée par le gouverneur de Faoug en faveur de 3 personnes qui s'étaient portées caution pour ... (1492)
          • P 21-23 Amodiation pour 9 ans par Avenches à Faoug de prés et champs. (1492)
          • P 24 Prononciation de l'évêque de Lausanne entre la ville d'Avenches et la commune de Faoug à propos de pâturages. (1497)
          • P 25 Revenus d'une cense en faveur de l'hôpital de Morat. (1500)
          • P 26 Renouvellement de l'acensement à la communauté de Faoug consenti par Avenches en 1492. (1501)
          • P 27 Absolution de la justice d'Avenches en faveur de Nicod de Meirier, de la messeillerie et de la garde des prés. (1502)
          • P 28 Prononciation entre la commune de Faoug et Nicolet Simonet pour vider le Praz de Verde au grand chemin. (1504)
          • P 29 Accord entre le prieur de Villars-les-Moines et ceux de Faoug pour un pâturage. (1507)
          • P 30 Acensement d'une pièce de terre par Petrus Meriez à la commune de Faoug. (1508)
          • P 31 Cense de 2 florins, due à l'hôpital d'Avenches, par la communauté de Faoug. (1509)
          • P 32 Prononciation concernant l'abandon d'une pièce de pré en faveur de 2 habitants de Faoug. (1514)
          • P 33 Prononciation entre les communes de Faoug et Greng touchant des pâturages. (1510)
          • P 34 Pierre d'Agiez, tuteur des enfants de feu Rolet d'Agiez, demande que ceux-ci puissent jouir des biens communaux. (1523)
          • P 35 Compromis au sujet des pâturages entre les communes de Faoug et d'Avenches. (1534)
          • P 36 Reconnaissance de dette de la commune de Faoug à celle d'Avenches de 100 écus d'or. (1534)
          • P 37 Prononciation entre Faoug et Avenches, touchant les pâturages sur les confins. (1534)
          • P 38 Quittance accordée par le gouverneur d'Avenches à celui de Faoug pour la somme de 20 florins. (1534)
          • P 39 Convenant entre Avenches et Faoug, concernant l'usage des pâturages sur les confins. (1541)
          • P 40 Prononciation pour la communauté de Faoug contre celle de Courgevaux concernant l'usage des pâquiers sur les confins. (1543)
          • P 41 Droits de mutation payés par la commune de Faoug, suite à l'achat de prés et champs. (1545)
          • P 42 Vente, entre 2 particuliers, d'une maison située à Faoug. (1548)
          • P 43 Actes concernant la réception et le statut des étrangers comme bourgeois de Faoug. (1548)
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