Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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      • Archives officielles
        • AC Etagnières Fonds d'archives de la commune de Etagnières (1728-1960)
          • A 1 Procès-verbaux de la Municipalité et journal des mises. (1798-1831)
          • A 1 Serments des communiers. (1750-1815)
          • A 1 Legs en faveur de la commune. (1750-1815)
          • A 1 Mesures à prendre en cas d'incendie et instructions pour l'entretien de la pompe à feu. (1799)
          • A 1 Cédules en faveur de la commune. (1750-1815)
          • A 1 Renouvellement de la Municipalité. (1800)
          • A 1 Passations à clos et à record. (1750-1792)
          • A 1 Assemblée des copropriétaires des biens communaux. (1800)
          • A 1 Numéros et noms de ceux qui ont les "trufaires". (1750-1815)
          • A 1 Serments des secrétaires de la commune. (1802)
          • A 1 Reconnaissances de dettes en faveur de la régie. (1803)
          • A 1 Litige entre réformés et catholiques. Procès-verbal. (1803)
          • A 1 Visites des haies. (1808)
          • A 1 Engagement du régent. (1810)
          • A 2 Délibérations de la Municipalité, Ventes et mises de parcelles. (1834-1883)
          • A 4-12 Délibérations de la Municipalité. (1884-1960)
          • B 1-6 Délibérations du Conseil général. (1815-1960)
          • E 1.1) Conventions, titres, droits communaux. Ordonnance. Du bailli d'Orbe et d'Echallens. (1728)
          • E 1.2) Conventions, titres, droits communaux. Ordonnance. De l'avoyer de Fribourg. (1775)
          • E 1.3) Conventions, titres, droits communaux. Obligation. De Nicolas Longchamp de Malapalud contre la commune. (1750)
          • E 1.4) Conventions, titres, droits communaux. Acte d'origine. De Georges Martin. (1876)
          • E 1.5) Conventions, titres, droits communaux. Acte d'origine. De Marie-Louis May. (1887)
          • E 1.6) Conventions, titres, droits communaux. Acte d'origine. D'Edouard Emery. (1890)
          • E 1.7) Conventions, titres, droits communaux. Acte d'origine. De Georges Martin. (1893)
          • E 1.8) Conventions, titres, droits communaux. Echange de terrains. Entre Julie Favre, veuve Gaudard, de Boussens et la comm... (1903)
          • E 1.9) Conventions, titres, droits communaux. Echange de terrains. Entre Emilie Soumy et la commune. (1903)
          • E 1.10) Conventions, titres, droits communaux. Vente. Entre Louis Cherpit et la commune. (1907)
          • E 1.11) Conventions, titres, droits communaux. Mises d'immeubles. Procès-verbal. (1913)
          • E 1.12) Conventions, titres, droits communaux. Mises d'immeubles. (1918)
          • E 1.13) Conventions, titres, droits communaux. Vente et constitution de servitudes. (1929)
          • E 1.14-15) Conventions, titres, droits communaux. Constitution de servitudes. (1947)
          • E 1.16) Conventions, titres, droits communaux. Cession de G Hariatti à la commune. (1951)
          • E 1.17) Conventions, titres, droits communaux. Remaniement parcellaire local. (1951)
          • E 1.18) Conventions, titres, droits communaux. Adoption: dossier individuel. (1941)
          • E 1.19 Conventions, titres, droits communaux. Adoption de Jean-Jacques Emery par les époux Georges Emery-Blanc. (1941)
          • E 2 Conventions, titres, droits communaux. Demandes de bourgeoisie, ventes, ordres de la préfecture, etc. (1801-1900)
          • E 3 Conventions, titres, droits communaux. Affaires avec le notaire François Pelet, à Echallens. (1890)
          • E 4 Conventions, titres, droits communaux. Conventions, achats, ventes, règlements, etc. (1947-1960)
          • FA 1 Comptes communaux. (1755-1798)
          • FA 2 Comptes communaux. Grand livre. Comptes de la commune avec des particuliers, mises, comptes de la bourse des pauvres... (1752-1870)
          • FD 1 Mises. Locations de parcelles. (1924-1960)
          • FE 1 Bourse des pauvres, assistance publique. (1801-1900)
          • FE 2-3 Bourse des pauvres, assistance publique. Commission d'assistance. Procès-verbaux. (1940-1960)
          • FE 8 Bourse des pauvres, assistance publique. Correspondance. (1948-1960)
          • GA 1 Cadastre et plans. Levé par Leresche. (1808)
          • GA 2-3 Cadastre et plans. Levé par Henri Dériaz. (1845)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Routes. (1801-1900)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan. Du câble téléphonique de Cheseaux. (1901-1960)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan. Du câble interurbain Lausanne-Yverdon. (1901-1960)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan. De la traversée d'Etagnières (route cantonale). (1901-1960)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan. D'Etagnières et servitudes publiques. (1901-1960)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan. Du collecteur Les Esserts-Bois Maillet. (1901-1960)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan. De l'égout collecteur des Pontets. (1901-1960)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan. Du remaniement parcellaire "A la Louye". (1944)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan. De drainage d'une propriété communale. (1928)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan. Du profil en long d'un canal à ciel ouvert. (1901-1960)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan. De l'immeuble de la Société de laiterie. (1901-1960)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan. De la propriété de la paroisse mixte d'Assens. (1901-1960)
          • GC1 Améliorations foncières, remaniement parcellaire. (1955-1960)
          • I 1 Bâtiments publics. Machines. Construction et réparation. (1801-1900)
          • I 2 Bâtiments publics. Eglise. Plans. (1903)
          • I 3 Bâtiments publics. Ancien Collège. Réparation. (1943)
          • J Bâtiments privés. Plans à l'enquête. (Non indiqué)
          • K 1 Domaines communaux. Forêts communales. (1801-1900)
          • K 2 Domaines communaux. Forêts communales. Aménagements. (1936)
          • M 1 Police. Garde-champêtre et gendarmerie. Rapports. (1801-1900)
          • M 2 Corps des pompiers. Règlement. (1878)
          • N 1 Instruction publique. Affaires d'école. (1801-1900)
          • N 2 Instruction publique. Résultats des examens. (1901-1960)
          • N 3 Instruction publique. Inventaire du mobilier, du matériel d'enseignement et catalogue de la bibliothèque scolaire. (1908)
          • N 4 Instruction publique. Inventaire du mobilier, du matériel d'enseignement et catalogue de la bibliothèque scolaire. (1931)
          • N 5 Instruction publique. Commission scolaire. Procès-verbaux. (1959-1960)
          • N 6-8 Instruction publique. Matricule, fréquentation, notes de travail, programmes mensuels et emploi du matériel. Registr... (1901-1960)
          • Q 1 Vie civique. Votations communales. (1835-1893)
          • Q 1-2 Vie civique. Elections et votations. (1867-1954)
          • Q 3-9 Vie civique. Registres civiques. (1956-1960)
          • R A 1 Population. Permis d'inhumer. (1868-1922)
          • RA 2 Population. Vaccinations. (1883-1951)
          • RA 3 Population. Vaccinations antidiphtériques. (1952-1960)
          • RA 4 Population. Demandes de cartes d'identité. (1940-)
          • RB 1 Agriculture. Tableau des surfaces totales par propriétaire (bois non compris). (1948-1960)
          • RC 1 Commerce. Registre. (1932-1960)
          • T 1 Economie de guerre. Registre des producteurs. (1918)
          • U 1 Affaires judiciaires. (1801-1900)
          • U 2 Affaires judiciaires. L'enfant incestueux d'Augustine Isaaz-Spicher. (1888)
          • X Brochures. Ayant appartenu au régent Louis Pichonnaz. (Non indiqué)
          • Z 1 Inventaire. Par Louis Pichonnaz. (1952)
      • Archives privées
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