|
Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (100 entrées de plus)
Archives de la commune de Denens
Archives de la commune de Denges
Archives de la commune de Dizy
Archives de la commune de Dompierre
Archives de la commune de Donneloye
Archives de la commune de Duillier
Archives de la commune de Dully
Archives de la commune d'Echallens
Archives de la commune d'Echandens
Archives de la commune d'Echichens
Archives de la commune d'Eclépens
Archives de la commune d'Ecublens
Archives de la commune d'Epalinges
Archives de la commune d'Ependes
Archives de la commune d'Essertes
Archives de la commune d'Essertines-sur-Rolle
Archives de la commune d'Essertines-sur-Yverdon
Archives de la commune d'Essert-Pittet
Archives officielles
AC Essert-Pittet Fonds d'archives de la commune de Essert-Pittet (1401-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
P 6 Actes anciens. (1694)
P 7-9 Actes anciens. (1711)
P 10 Actes anciens. (1758)
P 11 Actes anciens. (1790)
Q 1-2 Vie civique.
Registres civiques. (1901-1960)
RA 1-2 Population.
Permis d'inhumer. (1843-1920)
RA 3-5 Population.
Permis de séjour. (1853-1900)
RA 6 Population.
Actes d'origine périmés et livrets de vaccination. (1901-1960)
RA 7 Population.
Fichier du contrôle de l'habitant. (1950-)
RB 1 Agriculture, bétail.
Recensement fédéraux du bétail et des cultures. (1901-1960)
RB 2-3 Agriculture, bétail.
Registres de contrôle pour l'inspecteur du bétail. (1887-1943)
S 1 Sociétés locales.
Livre pour la société de fromagerie : procès-verbaux, comptes, journées faites pour la construction ... (1856-1932)
T 1 Guerre.
Economie de guerre. (1939-1945)
U 1-3 Litiges. (1401-1960)
U Litiges.
Prononciation absolue sur les prés des rivières, accord à propos des pâturages communs entre Suchy et Essert-... (1448)
U Litiges.
Spécifications des titres du noble seigneur d'Essert et de l'honorable commune examinés ce 12 décembre 1732 e... (1448-1720)
U Litiges.
Accord fait entre ceux de Suchy et d'Essert pour leurs pâturages et fossés. (1536)
U Litiges.
Extrait des titres présentés par Monsieur d'Essert. (1579-1702)
U Litiges.
Arrêts et accords faits avec le seigneur d'Essert-Pittet en faveur des communiers dudit lieu, relatifs à l'ég... (1609)
U Litiges.
Reconnaissance de honorable et prudent Humbert Malherbe, châtelain, et Pierre Chevalier, lieutenant et discre... (1609)
U Litiges.
Supplique des communiers d'Essert-Pittet pour obtenir des subsides afin de réparer l'église qui menace ruine. (1609-)
U Litiges.
Annotation sur les comptes de Suchy; il s'agit de la liste des frais engagés par ceux d'Essert vis à vis de c... (1629-1724)
U Litiges.
Extrait de la reconnaissance passée par la commune d'Essert-Pittet en faveur de l'hôpital d'Orbe, f° 154. (1641)
U Litiges.
Copie d'un acte passé entre le seigneur d'Essert et les communiers de Suchy et d'Essert à propos d'une préten... (1657)
U Litiges.
Copie d'un litige entre les communes d'Essert-Pittet et Suchy contre Chavornay, à propos d'un empiétement de ... (1658)
U Litiges.
Copie d'un accord de l'arrêt en faveur du noble et généreux seigneur d'Essert-Pittet contre les communiers de... (1658)
U Litiges.
Supplique des gens de Suchy et d'Essert auprès des conseillers de la ville d'Orbe, relative à l'entretien du ... (1680)
U Litiges.
Extraits des délibérations de la cour baillivale d'Yverdon saisie d'un litige entre le seigneur d'Essert et s... (1683)
U Litiges.
Procédure et sentence baillivale sur les difficultés qui s'étaient élevées entre le noble seigneur d'Essert e... (1683)
U Litiges.
Copie du précis de l'acte de 1684 sur le coupage du bois des Vernes. (1684)
U Litiges.
Copies du partage des Vernes entre la commune de Suchy et d'Essert-Pittet; l'original est signé Malherbe. (1697)
U Litiges.
Litige à propos du droit de propriété de la commune de Suchy sur les fonds communs rière Essert. (1699)
U Litiges.
Litige entre la commune et le seigneur à propos de l'usage des eaux en vue d'arroser les prés. (1701-1800)
U Litiges.
Litige entre la commune et le seigneur d'Essert à propos des exigences de ce dernier relatives aux assujettis... (1701-1800)
U Litiges.
Copies des titres pour la commune d'Essert: 1) 1433, reconnaissance de la commune de Suchy en faveur du duc d... (1711)
U Litiges.
Litige entre ceux d'Essert et d'Orbe relatif à la coupe des vernes dans les marais. (1715)
U Litiges.
Litige entre ceux de Suchy et d'Essert-Pittet à cause du pâturage et du fauchage de la prairie sise sur le te... (1717)
U Litiges.
Extrait du manual de la Chambre des appellations du pays de Vaud de la ville de Berne, relatif à un litige en... (1719)
U Litiges.
Procédure des communautés d'Essert et de Suchy contre Abram, Adam, et Gérard Mivelaz. (1719)
U Litiges.
Comparution de la famille Mivelaz devant la cour baillivale, dans le litige qui l'oppose à Essert et à Suchy;... (1720)
U Litiges.
Requête de la classe des pasteurs visant à remédier aux difficultés que rencontrent les paroissiens d'Essert-... (1720)
U Litiges.
Litige relatif aux pâturages communs; développement d'une argumentation justifiant le droit de parcours. (1720)
U Litiges.
Extrait de la Cour des appellations relatif à un litige opposant Scipion de Hennezel, l'aîné, coseigneur d'Es... (1725)
U Litiges.
Litige entre la commune d'Essert et le curial Malherbe à propos de l'utilisation des vernes. (1729)
U Litiges.
Extrait de l'audience de la cour baillivale d'Yverdon réunie pour juger le litige entre Suchy et Essert-Pitte... (1733)
U Litiges.
Procès-verbal de la cour baillivale d'Yverdon réunie pour juger du litige entre Essert-Pittet et Suchy, à pro... (1734)
U Litiges.
Objection de la commune d'Essert sur la sentence de la noble cour d'Yverdon; Essert conteste la donation de 8... (1734)
U Litiges.
Dépens adjugés à la commune de Suchy contre celle d'Essert par sentence baillivale du 19 janvier dernier. (1735)
U Litiges.
Transaction entre Suchy et Essert-Pittet à propos du partage général des biens indivis; Suchy en aurait les d... (1735)
U Litiges.
Demande adressée aux cours des fiefs et justices inférieures de plusieurs endroits du pays de Vaud de respect... (1739)
U Litiges.
Mandat baillival relatif à la chasse aux loups. (1745)
U Litiges.
Extrait du registre de la cour baillivale d'Yverdon, relatif à un litige entre Suchy et les propriétaires de ... (1745-1746)
U Litiges.
Quittance et renonciation de bourgeoisie en faveur de la commune d'Essert-Pittet à eux passée par le sieur Et... (1746)
U Litiges.
Procédure entre Essert-Pittet et Suchy; extrait des délibérations de la cour baillivale. (1751)
U Litiges.
Extrait des délibérations de la cour baillivale d'Yverdon dans le litige opposant Essert-Pittet à Suchy; sign... (1754)
U Litiges.
Extrait du registre de la cour baillivale d'Yverdon. (1754)
U Litiges.
Réponse à ce litige relatif à l'utilisation des pâturages. (1754)
U Litiges.
Extrait du registre de la cour baillivale d'Yverdon relatif à ce même litige, contenant les déclarations des ... (1754)
U Litiges.
Extrait du registre de la cour baillivale d'Yverdon relatif à ce même litige. (1755)
U Litiges.
Déclarations produites en noble cour baillivale d'Yverdon. (1755)
U Litiges.
Comptes pour Pierre Miéville pour la cause entre Essert et Suchy. (1755)
U Litiges.
Comptes que rend Isaac Dupuit pour la cause entre Essert et Suchy. (1755)
U Litiges.
Procédure produite en cour baillivale par la commune de Suchy. (1756)
U Litiges.
Procès-verbal de l'audience de la cour baillivale d'Yverdon, assemblée pour juger du litige entre Suchy et Es... (1756)
U Litiges.
Prononciation entre Essert et Suchy d'une part contre Chavornay d'autre part. (1756)
U Litiges.
Conclusions relatives à une enquête sur le compâturage. (1756)
U Litiges.
Extrait du registre de la cour baillivale d'Yverdon. (1756-1757)
U Litiges.
Etat des biens-fonds de la commune d'Essert. (1758)
U Litiges.
Transaction entre Suchy et Essert-Pittet; signé J P Milliet avec paraphe. (1758)
U Litiges.
Extraits du minutaire de la cour d'Yverdon pour traiter du litige entre les deux communes. (1758)
U Litiges.
Contre-grief de la commune de Suchy vis-à-vis de celle d'Essert. (1758)
U Litiges.
Grief de la commune d'Essert contre celle de Suchy. (1758)
U Litiges.
Informations et conclusions des litiges entre Suchy et Essert. (1762)
U Litiges.
Litige entre Suchy et Essert pour les mêmes raisons. (1762)
U Litiges.
Projet d'arrangement entre le seigneur d'Essert, la communauté de Suchy et celle d'Essert au sujet des pasqui... (1763)
U Litiges.
Litige entre les deux mêmes communes. (1763)
U Litiges.
Extraits du registre de la cour baillivale d'Yverdon à propos des prises du record. (1763)
U Litiges.
Réplique à propos du même procès. (1763)
U Litiges.
Procédure et prononciation entre le seigneur d'Essert d'une part et les communautés de Suchy et Essert-Pittet... (1763-1764)
U Litiges.
Arrêt entre Suchy et le seigneur d'Essert et la commune d'Essert d'autre part. (1764)
U Litiges.
Arrêt entre le seigneur d'Essert d'une part et la communauté d'Essert d'autre part contre la commune de Suchy... (1764)
U Litiges.
Requête de la commune de Suchy adressée à (LL EE) Leurs Excellences de Berne. (1764)
U Litiges.
Copie de l'accommodement fait entre les communautés d'Essert et de Suchy. (1764)
U Litiges.
Copie de la contre-requête de la communauté d'Essert. (1764)
U Litiges.
Mandat baillival à propos du compâturage entre Essert et Suchy. (1767)
U Litiges.
Litige entre Suchy, Essert-Pittet et Chavornay à propos des biens communs et du compâturage. (1768)
U Litiges.
Procédure entre Essert-Pittet et Chavornay. (1769)
U Litiges.
Réplique de la commune de Chavornay contre celle d'Essert. (1770)
U Litiges.
Projet de mémoire relatif au compâturage. (1773)
U Litiges.
Sentence souveraine entre la communauté de Suchy et celle d'Essert. (1773)
U Litiges.
Sentence sommaire rendue au château d'Yverdon entre la commune d'Essert et celle de Suchy. (1775)
U Litiges.
Copie contre la commune de Suchy. (1775)
U Litiges.
Sentence souveraine entre les honorables communautés d'Essert et de Suchy. (1775)
U Litiges.
Litige entre Essert-Pittet et la famille de Hennezel. (1777)
U Litiges.
Jugement en faveur de la commune d'Essert-Pittet contre celle de Chavornay. (1784)
U Litiges.
Etat de la pension du régent d'Essert-Pittet. (1792)
U Litiges.
Extrait des procès-verbaux de la cour des fiefs de Belmont à propos de l'affranchissement des corvées. (1792)
U Litiges.
Sentence en faveur de ceux d'Essert. (1796)
U Litiges.
Litige entre le citoyen Charles-François Duthon et Essert-Pittet. (1798)
U Litiges.
Litige entre la famille Duthon et la commune d'Essert. (1798)
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (13 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune d'Etagnières
Archives de la commune d'Etoy
Archives de la commune d'Eysins
Archives de la commune de Faoug
Archives de la commune de Féchy
Archives de la commune de Ferlens
Archives de la commune de Ferreyres
Archives de la commune de Fey
Archives de la commune de Fiez
Archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson
Archives de la commune de Forel (Lavaux)
Archives de la commune de Forel-sur-Lucens
Archives de la commune de Founex
Archives de la commune de Froideville
Archives de la commune de Genolier
Archives de la commune de Giez
Archives de la commune de Gilly
Archives de la commune de Gimel
Archives de la commune de Gingins
Archives de la commune de Givrins
Archives de la commune de Gland
Archives de la commune de Gollion
Archives de la commune de Goumoëns
Archives de la commune de Grancy
Archives de la commune de Grandcour
Archives de la commune de Grandevent
Archives de la commune de Grandson
Archives de la commune de Grens
Archives de la commune de Gryon
Archives de la commune de Henniez
Archives de la commune de Hermenches
Archives de la commune de Jongny
Archives de la commune de Jorat-Menthue
Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
Archives de la commune de Juriens
Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
Archives de la commune de La Praz
Archives de la commune de La Rippe
Archives de la commune de La Sarraz
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
Archives de la commune de L'Abbaye
Archives de la commune de L'Abergement
Archives de la commune de Lausanne
Archives de la commune de Lavey-Morcles
Archives de la commune de Lavigny
Archives de la commune du Chenit
Archives de la commune du Lieu
Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
Archives de la commune de Le Vaud
Archives de la commune des Clées
Archives de la commune de Leysin
Archives de la commune de Lignerolle
Archives de la commune de L'Isle
Archives de la commune de Lonay
Archives de la commune de Longirod
Archives de la commune de Lovatens
Archives de la commune de Lucens
Archives de la commune de Luins
Archives de la commune de Lully
Archives de la commune de Lussery-Villars
Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
Archives de la commune de Lutry
Archives de la commune de Maracon
Archives de la commune de Marchissy
Archives de la commune de Mathod
Archives de la commune de Mauborget
Archives de la commune de Mauraz
Archives de la commune de Mex
Archives de la commune de Mézières
Archives de la commune de Mies
Archives de la commune de Missy
Archives de la commune de Moiry
Archives de la commune de Mollens
Archives de la commune de Molondin
Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
Archives de la commune de Montanaire
Archives de la commune de Montcherand
Archives de la commune de Montherod
Archives de la commune de Montilliez
Archives de la commune de Mont-la-Ville
Archives de la commune de Montpreveyres
Archives de la commune de Montreux
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (118 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|