Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Essert-Pittet Fonds d'archives de la commune de Essert-Pittet (1401-1960)
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          • P 6 Actes anciens. (1694)
          • P 7-9 Actes anciens. (1711)
          • P 10 Actes anciens. (1758)
          • P 11 Actes anciens. (1790)
          • Q 1-2 Vie civique. Registres civiques. (1901-1960)
          • RA 1-2 Population. Permis d'inhumer. (1843-1920)
          • RA 3-5 Population. Permis de séjour. (1853-1900)
          • RA 6 Population. Actes d'origine périmés et livrets de vaccination. (1901-1960)
          • RA 7 Population. Fichier du contrôle de l'habitant. (1950-)
          • RB 1 Agriculture, bétail. Recensement fédéraux du bétail et des cultures. (1901-1960)
          • RB 2-3 Agriculture, bétail. Registres de contrôle pour l'inspecteur du bétail. (1887-1943)
          • S 1 Sociétés locales. Livre pour la société de fromagerie : procès-verbaux, comptes, journées faites pour la construction ... (1856-1932)
          • T 1 Guerre. Economie de guerre. (1939-1945)
          • U 1-3 Litiges. (1401-1960)
          • U Litiges. Prononciation absolue sur les prés des rivières, accord à propos des pâturages communs entre Suchy et Essert-... (1448)
          • U Litiges. Spécifications des titres du noble seigneur d'Essert et de l'honorable commune examinés ce 12 décembre 1732 e... (1448-1720)
          • U Litiges. Accord fait entre ceux de Suchy et d'Essert pour leurs pâturages et fossés. (1536)
          • U Litiges. Extrait des titres présentés par Monsieur d'Essert. (1579-1702)
          • U Litiges. Arrêts et accords faits avec le seigneur d'Essert-Pittet en faveur des communiers dudit lieu, relatifs à l'ég... (1609)
          • U Litiges. Reconnaissance de honorable et prudent Humbert Malherbe, châtelain, et Pierre Chevalier, lieutenant et discre... (1609)
          • U Litiges. Supplique des communiers d'Essert-Pittet pour obtenir des subsides afin de réparer l'église qui menace ruine. (1609-)
          • U Litiges. Annotation sur les comptes de Suchy; il s'agit de la liste des frais engagés par ceux d'Essert vis à vis de c... (1629-1724)
          • U Litiges. Extrait de la reconnaissance passée par la commune d'Essert-Pittet en faveur de l'hôpital d'Orbe, f° 154. (1641)
          • U Litiges. Copie d'un acte passé entre le seigneur d'Essert et les communiers de Suchy et d'Essert à propos d'une préten... (1657)
          • U Litiges. Copie d'un litige entre les communes d'Essert-Pittet et Suchy contre Chavornay, à propos d'un empiétement de ... (1658)
          • U Litiges. Copie d'un accord de l'arrêt en faveur du noble et généreux seigneur d'Essert-Pittet contre les communiers de... (1658)
          • U Litiges. Supplique des gens de Suchy et d'Essert auprès des conseillers de la ville d'Orbe, relative à l'entretien du ... (1680)
          • U Litiges. Extraits des délibérations de la cour baillivale d'Yverdon saisie d'un litige entre le seigneur d'Essert et s... (1683)
          • U Litiges. Procédure et sentence baillivale sur les difficultés qui s'étaient élevées entre le noble seigneur d'Essert e... (1683)
          • U Litiges. Copie du précis de l'acte de 1684 sur le coupage du bois des Vernes. (1684)
          • U Litiges. Copies du partage des Vernes entre la commune de Suchy et d'Essert-Pittet; l'original est signé Malherbe. (1697)
          • U Litiges. Litige à propos du droit de propriété de la commune de Suchy sur les fonds communs rière Essert. (1699)
          • U Litiges. Litige entre la commune et le seigneur à propos de l'usage des eaux en vue d'arroser les prés. (1701-1800)
          • U Litiges. Litige entre la commune et le seigneur d'Essert à propos des exigences de ce dernier relatives aux assujettis... (1701-1800)
          • U Litiges. Copies des titres pour la commune d'Essert: 1) 1433, reconnaissance de la commune de Suchy en faveur du duc d... (1711)
          • U Litiges. Litige entre ceux d'Essert et d'Orbe relatif à la coupe des vernes dans les marais. (1715)
          • U Litiges. Litige entre ceux de Suchy et d'Essert-Pittet à cause du pâturage et du fauchage de la prairie sise sur le te... (1717)
          • U Litiges. Extrait du manual de la Chambre des appellations du pays de Vaud de la ville de Berne, relatif à un litige en... (1719)
          • U Litiges. Procédure des communautés d'Essert et de Suchy contre Abram, Adam, et Gérard Mivelaz. (1719)
          • U Litiges. Comparution de la famille Mivelaz devant la cour baillivale, dans le litige qui l'oppose à Essert et à Suchy;... (1720)
          • U Litiges. Requête de la classe des pasteurs visant à remédier aux difficultés que rencontrent les paroissiens d'Essert-... (1720)
          • U Litiges. Litige relatif aux pâturages communs; développement d'une argumentation justifiant le droit de parcours. (1720)
          • U Litiges. Extrait de la Cour des appellations relatif à un litige opposant Scipion de Hennezel, l'aîné, coseigneur d'Es... (1725)
          • U Litiges. Litige entre la commune d'Essert et le curial Malherbe à propos de l'utilisation des vernes. (1729)
          • U Litiges. Extrait de l'audience de la cour baillivale d'Yverdon réunie pour juger le litige entre Suchy et Essert-Pitte... (1733)
          • U Litiges. Procès-verbal de la cour baillivale d'Yverdon réunie pour juger du litige entre Essert-Pittet et Suchy, à pro... (1734)
          • U Litiges. Objection de la commune d'Essert sur la sentence de la noble cour d'Yverdon; Essert conteste la donation de 8... (1734)
          • U Litiges. Dépens adjugés à la commune de Suchy contre celle d'Essert par sentence baillivale du 19 janvier dernier. (1735)
          • U Litiges. Transaction entre Suchy et Essert-Pittet à propos du partage général des biens indivis; Suchy en aurait les d... (1735)
          • U Litiges. Demande adressée aux cours des fiefs et justices inférieures de plusieurs endroits du pays de Vaud de respect... (1739)
          • U Litiges. Mandat baillival relatif à la chasse aux loups. (1745)
          • U Litiges. Extrait du registre de la cour baillivale d'Yverdon, relatif à un litige entre Suchy et les propriétaires de ... (1745-1746)
          • U Litiges. Quittance et renonciation de bourgeoisie en faveur de la commune d'Essert-Pittet à eux passée par le sieur Et... (1746)
          • U Litiges. Procédure entre Essert-Pittet et Suchy; extrait des délibérations de la cour baillivale. (1751)
          • U Litiges. Extrait des délibérations de la cour baillivale d'Yverdon dans le litige opposant Essert-Pittet à Suchy; sign... (1754)
          • U Litiges. Extrait du registre de la cour baillivale d'Yverdon. (1754)
          • U Litiges. Réponse à ce litige relatif à l'utilisation des pâturages. (1754)
          • U Litiges. Extrait du registre de la cour baillivale d'Yverdon relatif à ce même litige, contenant les déclarations des ... (1754)
          • U Litiges. Extrait du registre de la cour baillivale d'Yverdon relatif à ce même litige. (1755)
          • U Litiges. Déclarations produites en noble cour baillivale d'Yverdon. (1755)
          • U Litiges. Comptes pour Pierre Miéville pour la cause entre Essert et Suchy. (1755)
          • U Litiges. Comptes que rend Isaac Dupuit pour la cause entre Essert et Suchy. (1755)
          • U Litiges. Procédure produite en cour baillivale par la commune de Suchy. (1756)
          • U Litiges. Procès-verbal de l'audience de la cour baillivale d'Yverdon, assemblée pour juger du litige entre Suchy et Es... (1756)
          • U Litiges. Prononciation entre Essert et Suchy d'une part contre Chavornay d'autre part. (1756)
          • U Litiges. Conclusions relatives à une enquête sur le compâturage. (1756)
          • U Litiges. Extrait du registre de la cour baillivale d'Yverdon. (1756-1757)
          • U Litiges. Etat des biens-fonds de la commune d'Essert. (1758)
          • U Litiges. Transaction entre Suchy et Essert-Pittet; signé J P Milliet avec paraphe. (1758)
          • U Litiges. Extraits du minutaire de la cour d'Yverdon pour traiter du litige entre les deux communes. (1758)
          • U Litiges. Contre-grief de la commune de Suchy vis-à-vis de celle d'Essert. (1758)
          • U Litiges. Grief de la commune d'Essert contre celle de Suchy. (1758)
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          • U Litiges. Litige entre Suchy et Essert pour les mêmes raisons. (1762)
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          • U Litiges. Litige entre les deux mêmes communes. (1763)
          • U Litiges. Extraits du registre de la cour baillivale d'Yverdon à propos des prises du record. (1763)
          • U Litiges. Réplique à propos du même procès. (1763)
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          • U Litiges. Arrêt entre le seigneur d'Essert d'une part et la communauté d'Essert d'autre part contre la commune de Suchy... (1764)
          • U Litiges. Requête de la commune de Suchy adressée à (LL EE) Leurs Excellences de Berne. (1764)
          • U Litiges. Copie de l'accommodement fait entre les communautés d'Essert et de Suchy. (1764)
          • U Litiges. Copie de la contre-requête de la communauté d'Essert. (1764)
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