Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Bussigny-sur-Oron Fonds d'archives de la commune de Bussigny-sur-Oron (1601-1960)
        • AC Châtillens Fonds d'archives de la commune de Châtillens (1501-1960)
        • AC Chesalles-sur-Oron Fonds d'archives de la commune de Chesalles-sur-Oron (1748-1960)
        • AC Ecoteaux Fonds d'archives de la commune de Ecoteaux (1601-1960)
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          • U 2 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Bussigny-sur-Oron, représentée par Jean-Nicolas Cardenaux, Jean Ca... (Non indiqué)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige opposant Jean-Pierre Dovat, gouverneur d'Ecoteaux, assisté de David Grand, justicier, Jea... (1736)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige entre Ecoteaux et Maracon à propos de la délimitation des biens communs. (1737)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige touchant les amendes de 4 batz par vache réclamés par la commune d'Ecoteaux sur les bêtes... (1738)
          • U 2 Affaires judiciaires. Arrêt en faveur de la commune d'Ecoteaux, contre Jaques Chollet, Pierre-André Caillet de Maracon... (1738)
          • U 2 Affaires judiciaires. Frais occasionés par le procès entre la commune d'Ecoteaux d'une part, et Jaques Chollet, Pierre... (1738)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune d'Ecoteaux à la veuve Ecoffey à propos de son droit d'habitation. (1760)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige touchant le débordement des bêtes sur les pâturages communs. (1761)
          • U 2 Affaires judiciaires. Réprimande de LL EE de Berne à ceux d'Ecoteaux leur demandant de ne pas laisser divaguer leur bé... (1766)
          • U 2 Affaires judiciaires. Arrangement conclu entre Pierre Félix de la Rogivue et Françoise, fille de Jacob Dovat, d'Ecotea... (1766)
          • U 2 Affaires judiciaires. Cause en paternité. Françoise Boudry accuse N Gros, français, qui a pris la fuite, d'être le p... (1766)
          • U 2 Affaires judiciaires. Testament de Daniel, fils de feu Pierre Gillard d'Ecoteaux. Signé S de Palézieux, notaire avec... (1771)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige présenté au château d'Oron par Antoine Burky, charpentier, demeurant à Oron-le-Châtel, qu... (1776)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune d'Ecoteaux à l'administration baillivale concernant l'établissement d... (1772)
          • U 2 Affaires judiciaires. Procédure entre les frères Jaques-David et François Caillet, de Maracon, et la commune d'Ecoteau... (1778)
          • U 2 Affaires judiciaires. Réclamation d'un paiement. Jean-Frédéric Chollet, de Maracon, et ses frères César-Isaac et Jea... (1791)
          • U 2 Affaires judiciaires. Proscription émanant du bailli d'Oron. Le bailli d'Oron informe les communiers d'Ecoteaux qu'i... (1796)
          • U 2 Affaires judiciaires. Protestation de la commune d'Ecoteaux suite aux frais occasionnés par l'enrôlement des citoyens ... (1799)
          • U 3 Affaires judiciaires. Compte des frais supportés par la commune d'Ecoteaux pour la difficulté avec Palézieux et Maraco... (1800)
          • U 3 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Maracon et celle d'Ecoteaux, cette dernière refusant de payer sa quot... (Non indiqué)
          • U 3 Affaires judiciaires. En Tribunal de première instance du district d'Oron, la Cour confirme les déclarations d'absence... (1828)
          • U 3 Affaires judiciaires. En Cour du Tribunal civil inférieur du district d'Oron, la cour décide que l'enfant mis au monde... (1847)
          • U 3 Affaires judiciaires. Cause en divorce. Au tribunal civil du district d'Oron, est procédé au débat de la cause en di... (1860)
          • U 4 Affaires judiciaires. Expropriation d'une parcelle située Au Very, rière Maracon, en vue de l'agrandissement de la pla... (1906)
          • Z 1 Inventaires. Inventaire des créances remises par le corps de la commune d'Ecoteaux à sa Chambre de régie. (1799)
        • AC Les Tavernes Fonds d'archives de la commune de Les Tavernes (1664-1960)
        • AC Les Thioleyres Fonds d'archives de la commune de Les Thioleyres (1846-1960)
        • AC Oron-la-Ville Répertoire des archives communales d'Oron-la-Ville (0516-1948)
        • AC Oron-la-Ville Sommaire des fonds récents des archives d'Oron-la-Ville (1803-1960)
        • AC Oron-le-Châtel Fonds d'archives de la commune d'Oron-le-Châtel (1592-1960)
        • AC Palézieux Fonds d'archives de la commune de Palézieux (1344-1960)
        • AC Vuibroye Fonds d'archives de la commune de Vuibroye (1625-1960)
        • AC Oron Archives communales d'Oron (2012.01.01-)
      • Archives privées
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