Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Goumoëns Fonds d'archives de la commune de Goumoëns
        • AC Eclagnens Fonds d'archives de la commune de Eclagnens (1524-1960)
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          • NA 1 Affaires de paroisse. Nouveau Testament, d'après l'édition publiée par J-F Osterwald, à Lausanne, chez les frères Blan... (1827)
          • P 1 Litige entre Eclagnens, Goumoëns-le-Châtel et Bretigny à propos des pâturages sur les confins . (1524)
          • P 2-3 Convenant. Entre les communes de Oulens et Eclagnens au sujet de leur pâturages communs. (1651)
          • P 4 Subhastation. Pour la commune contre Pierre-François Real pour une pièce de terre En champ Rosset. (1662)
          • P 5 Echange. Entre la commune et Théodore Polier sur quelques pièces de terre rière Eclagnens. (1690)
          • P 6 Traité. Entre les communes de Goumoëns-la-Ville et Eclagnens à propos de leurs pâturages. (1703)
          • P 7 Vente. Les gouverneurs d'Eclagnens vendent à François, fils d'Abraham Chappuis un fossé, sis Es Violles. (1706)
          • P 8 Lettre de rente. En faveur de LL.EE. de Berne à cause de leur bourse romande contre la communauté d'Eclagnens. (1730)
          • Q 1-2 Vie civique. Registre d'inscription pour l'établissement de la Municipalité d'Eclagnens, soit registre des votations. (1803-1901)
          • Q 3 Vie civique. (Non indiqué)
          • Q 4 Vie civique. Procès-verbaux des assemblées de commune. (1921-1960)
          • Q 6-7 Vie civique. Registres civiques. (1886-1960)
          • Q 8 Vie civique. Bulletins de vote. (1901-1960)
          • RA 1 Population. Actes d'origine. (1801-1960)
          • RA 2 Population. Actes d'origine délivrés, avec index alphabétique. (1835-1930)
          • RA 3 Population. Naissances. (1799-1801)
          • RA 3 Population. Décès. (1801-1868)
          • RA4 Population. Permis d'inhumer. (1858-1909)
          • RA 5 Population. Désignations de l'état civil. (1886-1925)
          • RA 6-7 Population. Désignations de l'état civil, naissances et mariages. (1925-1928)
          • RA 8 Population. Permis de domicile pour étrangers. (1900-1921)
          • RA 9 Population. Vaccinations. (1873-1952)
          • RA 10-11 Population. Vaccinations antivarioliques et antidyphtériques. (1953-1960)
          • RA 12 Population. Vaccinations antipoliomyélitiques. (1956-1957)
          • RB 1 Registre de l'inspecteur du bétail. (1845-1855)
          • S Sociétés locales. Société de fromagerie. (1801-1900)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige. Arrêt de LL.EE. de Fribourg, confirmation d'une sentance baillivale, sur certains di... (1534)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige. Entre Jeanne-Louise de Seigneux et les communiers d'Eclagnens qui lui réclamait la res... (1678)
          • U 3 Affaires judiciaires. Vente. Acquis fait par l'hoirie Bornand de la commune d'Etagnens. (1711)
          • U 4 Affaires judiciaires. Litige. Entre la commune et Louis de Illens au sujet de la gagée de son bétail. (1720)
          • U 5 Affaires judiciaires. Passation à record. Accordée par les communautés d'Eclagnens, Oulens, Bretigny et Saint-Barthé... (1722)
          • U 6 Affaires judiciaires. Litige. Entre la communauté d'Eclagnens et le juge Trolliet de Daillens à propos d'une amodiat... (1726)
          • U 7 Affaires judiciaires. Mandat. Concernant le paiement des lauds rière le bailliage d'Echallens. (1727)
          • U 8 Affaires judiciaires. Accord. Entre la commune d'Eclagnens et Olivier Lyon de la Praz, leur ancien régent, concernan... (1730)
          • U 9 Affaires judiciaires. Accord. Accord entre Goumoëns-la-Ville et Eclagnens à propos du compâturage au mas de la Malul... (1735)
          • U 10 Affaires judiciaires. Litige. Sentence en faveur d'Isaac Dupuis contre la commune d'Eclagnens, à propos de l'élagage... (1736)
          • U 11 Affaires judiciaires. Règlement d'une dette. La commune d'Eclagnens s'est portée à Echallens pour régler un juste co... (1737)
          • U 12 Affaires judiciaires. Rapport concernant la prévention d'incendie. Les justiciers d'Eclagnens se sont rendus chez Je... (1742)
          • U 13 Affaires judiciaires. Litige. Entre Eclagnens et Goumoëns-le-Jux concernant la pâture des bêtes dans le bois Batard. (1743)
          • U 14 Affaires judiciaires. Mandat. Pour lutter contre la fièvre aphteuse. (1749)
          • U 15 Affaires judiciaires. Défaut de biens. Collocation et acte de défaut de biens pour la commune. (1750)
          • U 16 Affaires judiciaires. Litige. Entre la commune et Jacques Foretey, meunier. (1756-1760)
          • U 17 Affaires judiciaires. Convention. Pour le pont du grand chemin. (1761)
          • U 18 Affaires judiciaires. Mandat concernant l'ordre public. Mandat de LL.EE. visant à lutter contre les désordres noct... (1762-1763)
          • U 19 Affaires judiciaires. Litige. Sentence dans le litige opposant la commune à Jeanne-Louise et à Jean-Jaques Aguet con... (1769)
          • U 20 Affaires judiciaires. Litige. Sentence entre la commune et François-Louis Dupuis, qui s'oppose à la manière de payer... (1769)
          • U 21 Affaires judiciaires. Procédure. Contre le régent Reymond concernant sa sévérité envers les enfants. (1772)
          • U 22 Affaires judiciaires. Litige. Entre la commune et Jean-Louis Demartigny au sujet du droit de record et recordon sur ... (1774)
          • U 23 Affaires judiciaires. Procédure. Instruite par la commune contre François-Louis Dupuis, celle-ci lui refusant le dro... (1774)
          • U 24 Affaires judiciaires. Bourgeoisie. Litige entre la commune et les frères Aguet, de Sullens, auxquels la commune refu... (1774-1776)
          • U 25 Affaires judiciaires. Bourgeoisie. Litige entre la commune et M. de Treytorrens, que la commune refuse de reconnaî... (1775-1785)
          • U 26 Affaires judiciaires. Litige. Entre la commune et Jean-Charles Chabot, auquel la commune refuse le droit de jouir d'... (1778-1780)
          • U 27 Affaires judiciaires. Litige. Entre la commune et Bernard-Emmanuel Narbel de Goumoëns-le-Jux, à qui l'on reproche de... (1782-1787)
          • U 28 Affaires judiciaires. Litige. A propos de la construction d'une bâtisse érigée pour loger les pauvres de la commune. (1788-1790)
          • U 29 Affaires judiciaires. Litige. A propos du creusement de fossés au bord de la grand-route. (1794)
          • U 30 Affaires judiciaires. Bourgeoisie. François Gallot, président du tribunal de Neuchâtel et Valangin, reconnaît Jean-D... (1840)
          • U 31 Affaires judiciaires. Litige. Réglé en justice de paix dans une affaire concernant la famille Pellaton. (1861)
          • U 32 Affaires judiciaires. Défauts de biens. Collocation et acte de défaut obtenu par la bourse des pauvres contre Théodo... (1873)
          • U 33 Affaires judiciaires. Inventaire. Effets de Marguerite Pellaton. (1879)
        • AC Goumoens-la-Ville Fonds d'archives de la commune de Goumoens-la-Ville (1406-1960)
        • AC Goumoens-le-Jux Fonds d'archives de la commune de Goumoens-le-Jux (1590-1960)
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