Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Echandens Fonds d'archives de la commune de Echandens (1372-1960)
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          • EB2 26 Droits et titres; papiers anciens. Convention entre Commune et Constant Louys (route Echandens - Morges). (1872)
          • EB2 27 Droits et titres; papiers anciens. Concession de passage entre Commune et Société Chavannes. (1880)
          • EB2 28 Droits et titres; papiers anciens. Obligation hypothécaire Marie Pointet / Crédit Foncier. (1882)
          • EB2 29 Droits et titres; papiers anciens. Servitude consentie par Jeannette Chenaux à Commune. (1887)
          • EB2 30 Droits et titres; papiers anciens. Servitude consentie par Louis Martin à Commune. (1887)
          • EB2 31 Droits et titres; papiers anciens. Vente de source et servitude consentie par Louis Gorgerat à Commune. (1887)
          • EB2 32 Droits et titres; papiers anciens. Obligation hypothécaire Marc Pointet / Crédit Foncier. (1891)
          • EB2 33 Droits et titres; papiers anciens. Servitude générale "En Bozabuit". (1891)
          • EB2 34 Droits et titres; papiers anciens. Servitude générale "Aux Vernes". (1891)
          • EB2 35 Droits et titres; papiers anciens. Servitudes diverses. (1891)
          • EB2 36 Droits et titres; papiers anciens. Servitude "En Corjon". (1891)
          • EB2 37 Droits et titres; papiers anciens. Servitude générale "Boises Brot". (1891)
          • EB2 38 Droits et titres; papiers anciens. Servitude sentier public Echandens-Morges. (1891)
          • EB2 39 Droits et titres; papiers anciens. Servitude générale "Aux Trest". (1891)
          • EB2 40 Droits et titres; papiers anciens. Servitude générale "En Communailles". (1891)
          • EB2 41 Droits et titres; papiers anciens. Servitude générale "Au Châtaignier". (1891)
          • EB2 42 Droits et titres; papiers anciens. Servitude sentier public "Les Abbesses". (1891)
          • EB2 43 Droits et titres; papiers anciens. Servitude sentier public Bremblens - Echandens. (1891)
          • EB2 44 Droits et titres; papiers anciens. Servitude en faveur de Frédéric Pointet. (1891)
          • EB2 45 Droits et titres; papiers anciens. Obligation hypothécaire Echandens / Crédit Foncier. (1894)
          • EB2 46 Droits et titres; papiers anciens. Vente Emma Diserens à Commune. (1899)
          • EB2 47 Droits et titres; papiers anciens. Convention avec Compagnie Eaux de Bret, Lausanne. (1899)
          • EB3 1 Droits et titres; papiers anciens. Vente Jean-Marc Ogiz à Commune. (1904)
          • EB3 2 Droits et titres; papiers anciens. Vente de divers propriétaires à Commune. (1905)
          • EB3 3 Droits et titres; papiers anciens. Vente Ami-Louis Dapaz, Elise-Louise Dapaz à Commune. (1907)
          • EB3 4 Droits et titres; papiers anciens. Contrat de servitude Champ de la Coutaz en faveur de l'Etat. (1908)
          • EB3 5 Droits et titres; papiers anciens. Vente Alfred Ogiz à Commune. (1908)
          • EB3 6 Droits et titres; papiers anciens. Vente Etat de Vaud à Commune. (1908)
          • EB3 7 Droits et titres; papiers anciens. Cession gratuite faite par Cécile Pointet à Commune. (1911)
          • EB3 8 Droits et titres; papiers anciens. Vente Jeanne Redard à Commune. (1917)
          • EB3 9 Droits et titres; papiers anciens. Convention EOS / Commune (ligne électrique à haute tension). (1920)
          • EB3 10 Droits et titres; papiers anciens. Constitution de servitude Charles Pointet / Commune. (1921)
          • EB3 11 Droits et titres; papiers anciens. Constitution de servitude, (1168-1171 / 1169-1170). (1922)
          • EB3 12 Droits et titres; papiers anciens. Constitution d'un bien-plaire B Tschalär / Commune. (1925)
          • EB3 13 Droits et titres; papiers anciens. Constitution d'un bien-plaire J Gavillet / Commune. (1925)
          • EB3 14 Droits et titres; papiers anciens. Convention d'un bien-plaire de construction Daniel Rieben / Commune. (1925)
          • EB3 15 Droits et titres; papiers anciens. Vente Eugène Pointet à Commune. (1925)
          • EB3 16 Droits et titres; papiers anciens. Echange Gustave Martin / Commune. (1925)
          • EB3 17 Droits et titres; papiers anciens. Vente et échange d'immeubles entre divers et Commune ( Chemin des Abbesses). (1926)
          • EB3 18 Droits et titres; papiers anciens. Obligation 100'000 francs en faveur Banque Gonet, Nyon. (1926)
          • EB3 19 Droits et titres; papiers anciens. Convention à bien-plaire de construction Roger Schmidt / Commune. (1928)
          • EB3 20 Droits et titres; papiers anciens. Promesse de vente Charles Morier à Commune. (1933)
          • EB3 21 Droits et titres; papiers anciens. Vente Louise Mackay à Commune. (1934)
          • EB3 22 Droits et titres; papiers anciens. Lettre de bourgeoisie délivrée à Albert René Parvis. (1935)
          • EB3 23 Droits et titres; papiers anciens. Vente Denise Silva à Commune. (1937)
          • EB3 24 Droits et titres; papiers anciens. Vente Commune à John Gavillet. (1937)
          • EB4 1 Droits et titres. Cédule 83'000 francs / CEC. (1941)
          • EB4 2 Droits et titres. Bourgeoisie Albert Joseph Limido. (1942)
          • EB4 3 Droits et titres, conventions. Vente J Jaton à Commune, "Bois Gervé". (1947)
          • EB4 4 Droits et titres. Obligation simple Bourse des Pauvres / Commune, 28'500 francs. (1948)
          • EB4 5 Droits et titres, conventions. Vente H Courvoisier à Commune "Bois Gervé". (1948)
          • EB4 6 Droits et titres, conventions. Vente F Destraz à Commune "Bois Chuet". (1950)
          • EB4 7 Droits et titres, conventions. Droit de superficie Société de Laiterie. (1951)
          • EB4 8 Droits et titres, conventions. Vente Gonin, Kohler, Reymond à Commune, "Pré Buchet". (1957)
          • EB4 9 Droits et titres, conventions. Constitution d'une servitude "Pré Buchet". (1957)
          • EB4 10 Droits et titres, conventions. Vente Commune à CFF, "Au Bon". (1957)
          • EB4 11 Droits et titres, conventions. Servitude H Matthey, "Au Saugey", place. (1958)
          • EB4 12 Droits et titres. Obligation simple en faveur de la CEC, 70'000 francs. (1960)
          • EB5 1 Droits et titres. Concession pour installation radio, 1ère classe, collège. (1932)
          • EB5 2 Droits et titres. Convention pour établissement d'un réseau de gaz. (1935)
          • EB5 3 Droits et titres. Procès-verbal de poursuite au préjudice de J Gavillet. (1942)
          • EB5 4 Droits et titres. Convention avec Compagnie Lausanne-Ouchy. (1943)
          • EB5 5 Droits et titres. Convention avec Compagnie Lausanne-Ouchy, conduite 80 mm Pré Buchet. (1948)
          • EB5 6 Droits et titres. Convention avec Compagnie Lausanne-Ouchy, pour distribution d'eau. (1949)
          • EB5 7 Droits et titres. Convention pour le service de ramonage. (1952)
          • EB5 8 Droits et titres. Comptoir suisse, deux parts sociales. (1953)
          • EB5 9 Droits et titres. Convention avec la CVE pour la distribution de l'énergie électrique. (1954)
          • EB5 10 Droits et titres. Convention pour la classe primaire supérieure, Lonay. (1955)
          • EB5 11 Droits et titres. Convention entre Communes Echandens, Lonay et John Panchaud. (1957)
          • EB5 12 Droits et titres. Convention pour l'usage des eaux de la Venoge. (1957)
          • EB5 13 Droits et titres. Convention pour l'alimentation en eau potable. (1958)
          • EB5 14 Droits et titres. Convention pour l'établissement d'un réseau de gaz. (1958)
          • EB6 Documents complétant les actes notariés: achats et ventes d'immeubles. (Non indiqué)
          • EB7 Concessions, conventions. Baux et "papiers divers". (Non indiqué)
          • FA 1-99 Comptes communaux. (1806-1960)
          • FB 1-6 Registres de la Bourse des pauvres. (1778-1939)
          • FB 7 Registres de la Bourse des pauvres. (1801-1960)
          • FC 1 Rentiers. (1756-1764)
          • FC 2 Rentiers. (1764-)
          • FC 3-5 Rentiers. (1779-1849)
          • FD 1-17 Journaux comptables. (1944-1960)
          • FE 1 Mises, Locations. (1735-1822)
          • FE 2-4 Mises, Locations. (1831-1856)
          • FE 5-7 Mises, Locations. (1915-1960)
          • FE 8-13 Mises, Locations. (1853-1949)
          • FF 1 Pièces annexes à la Bourse Communale. Budgets, emprunts, carnets de traitement de salaires, livres de caisse. (1940-1944)
          • FF 2 Pièces annexes à la Bourse Communale. Correspondance du boursier. (1940-1944)
          • FF 3 Pièces annexes à la Bourse Communale. Débiteurs. (1950-1957)
          • FG 1 Vérifications des comptes. (1944-1960)
          • FH 1 Pièces diverses touchant les impôts. (Non indiqué)
          • FH 2 Répartition des impôts. (1959-1960)
          • FH 4 Double de bordereaux à titre de spécimens. (1946-1960)
          • FH 5 Impôt foncier. (1928-1943)
          • FH 6 Impôts. Recouvre Commune d'Echandens. (1880)
          • FH 7-10 Impôts. Recouvre Commune d'Echandens. (1930-1960)
          • FH 12 Impôt personnel. (1938-1940)
          • FH 13 Registre des impôts. (1941-1944)
          • FH 14 Impôts. Bordereaux, encaissements. (1960)
          • FH 15 Impôts (feuilles de brouillons). (1920-1954)
          • FJ 1 Assurances diverses. (Non indiqué)
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