Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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    • Archives de la commune de Denens
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    • Archives de la commune de Donneloye
      • Archives officielles
        • AC Donneloye Parchemins et papiers anciens (série E) des archives communales de Donneloye (1420-1789)
        • AC Donneloye Fonds d'archives de la commune de Donneloye (1544-1960)
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          • M Militaires. Cours d'administration de contingent à l'usage des commis et des commis d'exercice. (1859)
          • M Militaires. Matricules du contingent de Donneloye. (1864-1877)
          • M Section militaire de Donneloye. (1877-1893)
          • N Instruction publique. Instruction publique et des cultes. Ecolages. (1955)
          • Q Vie civique. Registre des électeurs. Procès-verbaux. (1832-1960)
          • Q Vie civique. Registres civiques. (1887-1960)
          • RA Population. Registre des baptêmes. (1772-1832)
          • RA Population. Permis d'inhumer. (1858-1889)
          • RA Population. Registre des décès. (1864-1960)
          • RA Population. Permis de domicile et permis de séjour. (1849-1912)
          • RA Population. Registre des actes de vérité soit actes d'origine délivrés par la Municipalité de Donneloye. (1859-1960)
          • RA Population. Vaccinations. (1872-1960)
          • RA Population. Actes d'origine périmés et demandes de cartes d'identité. (1701-1960)
          • RB Agriculture. Recensement du bétail. (1950-1951)
          • RC Industrie et commerce. Registre des patentes. (1914-1960)
          • S Sociétés locales. Société du Pré Richard. Comptes. (1772-1829)
          • S Sociétés locales. Société des Garçons de Donneloye. Rôle de la Société. (1860)
          • S Sociétés locales. Société de la bibliothèque sous la présidence de Monsieur le pasteur. Procès-verbaux. (1827-1912)
          • S Sociétés locales. Société littéraire de Donneloye. Comptes. (1828-1906)
          • S Sociétés locales. Société du poids public. Registre des pesées. (1904-1906)
          • S Sociétés locales. Société de la Moutonnerie. Procès-verbaux. (1873-1896)
          • S Sociétés locales. Société de la Moutonnerie. Comptes. (1874-1889)
          • S Sociétés locales. Caisse de Crédit Mutuel de Donneloye. Statuts. (1929)
          • T Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Donneloye aux seigneurs de Villardin et d'Orzens, à cause du droit... (1544)
          • T Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Donneloye à Mézery, suite à la gagée des chevaux par les messellie... (1607)
          • T Affaires judiciaires. Litige opposant les communes de Donneloye et Mézery à celle de Prahins, concernant la gagée de c... (1608)
          • T Affaires judiciaires. Litige opposant Peterman d'Erlach, seigneur de Bioley-Magnoux, à ceux de Donneloye, suite au pât... (1615)
          • T Affaires judiciaires. Litige opposant Donneloye à Mézery suite à des difficultés de parcours sur les pugessies à la li... (1677)
          • T Affaires judiciaires. Litige opposant la noble Dame Anne Mestral, veuve du sieur ministre De Thienne, à ceux de Donnel... (1699-1706)
          • T Affaires judiciaires. Litige opposant les communes de Donneloye et Mézery et ceux de Prahins, suite à la gagée de 36 c... (1723)
          • T Affaires judiciaires. Litige touchant le pâturage de la "Fin des Combes" entre les mêmes communes. (1773)
          • T Affaires judiciaires. Litige porté en Cour de Donneloye opposant les sociétaires du Pré Richard contre le justicier Pi... (1777-1778)
          • T Affaires judiciaires. Acte de défaut de biens accordé à la Société du Pré Richard au décret des biens de François-Loui... (1786)
          • T Affaires judiciaires. Prononciation en Tribunal du district d'Yverdon entre la municipalité de Donneloye et les commun... (1802)
          • T Affaires judiciaires. Litige touchant la décision de partager les avoirs et indivis de la Société du Pré Richard. (1815)
        • AC Gossens Fonds d'archives de la commune de Gossens (1752-1960)
        • AC Mézery-près-Donneloye Fonds d'archives de la commune de Mézery-près-Donneloye (1846-1960)
        • AC Prahins Fonds d'archives de la commune de Prahins (1461-1960)
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