Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Donneloye Parchemins et papiers anciens (série E) des archives communales de Donneloye (1420-1789)
          • E 1 Litige entre Donneloye et Prahins concernant une autorisation de construire sur le territoire de Prahins, en faveur de N... (1420)
          • E 2 Litige entre Donneloye, Mézery, Prahins et Chanéaz, d'une part et Mollondin de l'autre, concernant leurs droits de pâtur... (1429-1430)
          • E 3 Reconnaissance de cense perpétuelle, par Petrus Bridel, en faveur de la confrérie du Saint-Esprit, pour un terrain au li... (1480)
          • E 4 Cens annuel versé par des habitants de Donneloye, Chanéaz, Prahins et Mézery à la confrérie du Saint-Esprit de Donneloye... (1484)
          • E 5 Reconnaissance de cense perpétuelle, par Johannes Bridel en faveur de la confrérie du Saint-Esprit de Donneloye, pour un... (1484)
          • E 6 Abergement perpétuel du four de Donneloye, à la Communauté dudit lieu, par Nobles Humbertus de Glannaz, sire de Cugy et ... (1487)
          • E 7 Reconnaissance de cense annuelle, par Petrus, fils de feu Franciscus Jaquier, de Prahins, en faveur de la confrérie du S... (1500)
          • E 8 Reconnaissance d'aumône par Anthonius Cagniez, de Prahins, à la confrérie du Saint-Esprit de Donneloye. (1506)
          • E 9 Différend entre Petrus Nobloz, Vuillermus Aubert et Franciscus de Pessez, de Prahins, d'une part, et Donneloye et Mézery... (1506)
          • E 10 Reconnaissance de cense annuel par Donneloye, en faveur de Noble Petrus de Constantina, seigneur d'Orzens, coseigneur de... (1516)
          • E 11 Litige entre Donneloye et Mézery, concernant les limites du lieu-dit la "Pugissiata" de Donneloye. Avec engagement des... (1520)
          • E 12 Gagée (amende) à Jacques et François Marrel, et à Jean Cuagniez, de La Mauguette, surpris par les messelliers de Donnelo... (1557)
          • E 13 Différend entre Pierre Besençon, de la Grange de Gossens et Pierre Ferroux syndic de Donneloye, concernant un mas et une... (1558)
          • E 14 Différend entre Prahins et les villages de Donneloye et Mézery, à propos de coupes de bois par ceux de Donneloye et Méze... (1560)
          • E 15 Accord entre Béatrix de Gumuens et Iaquetus, fils de Perronnetus dit (.), de Donneloye, d'une part, et la communauté de ... (1600)
          • E 16 Différend entre Prahins et Chanéaz, concernant le gagement du bétail de ceux de Prahins par ceux de Chanéaz. (1602)
          • E 17 Abergement par Steffan et Joseph Doczat frères, d'Yverdon, à Claude Potterat, d'un terrain au lieu-dit "En la Faye". (1602)
          • E 18 Différend entre Donneloye et Prahins, au sujet du gagement par Donneloye du bétail de ceux de Prahins au "Pasquier et ch... (1608)
          • E 19 Vente par Etienne, fils de feu Anthoni Bridel, à la communauté de Donneloye, d'un terrain sis "En la Planche de l'Islaz"... (1608)
          • E 19 Vente par Etienne, fils de feu Anthoni Bridel, à la communauté de Donneloye, d'un terrain sis "En la Planche de l'Islaz"... (1621)
          • E 20 Vente par Noble Thise de Thienne, à Pierre Bridel, gouverneur de Donneloye, un terrain au lieu-dit "Au Champt de Pre Bos... (1617)
          • E 21 Vente par Simon de la Mare, pasteur de Saint-Martin du Chêne, d'un bois au lieu-dit "En Cressaton". (1622)
          • E 22 Cession à la commune de Donneloye, dans le cadre de la liquidation des biens de François Bridel, des terrains sis "Sus l... (1631)
          • E 23 Permission accordée par Donneloye et Mézery à David Cordey et à ses deux fils Jehan-Henry et André, d'Yverdon, de faire ... (1667)
          • E 24 Passation à clos accordée par la commune de Donneloye, à Samuel Vicquerat, sur un terrain situé "En Planchetat Riondaz". (1679)
          • E 25 Achat par la commune de Donneloye à Jacques Jacquier, de Prahins et à David Carrel, d'Orzens, de la moitié d'une maison ... (1689)
          • E 26 Echange entre Donneloye et David Robin, de Biolley, lequel cède un bois situé "En Pelisses, contre un terrain situé "En ... (1693)
          • E 27 Vente par Daniel Vicquerat le jeune, à la commune de Donneloye, d'un bois au lieu-dit "Es Grandcraux". (1694)
          • E 28 Accord des communes de Donneloye, Prahins, Chanéaz et Mézery, au sujet de la fourniture d'un soldat pour le "Secours de ... (1708)
          • E 29 Vente par Noble Jean de Loys, seigneur de Villardin, Prahins, Chanéaz, Orzens, Vuarrens, à la commune de Donneloye, d'un... (1711)
          • E 30 Echange entre Donneloye et Mézery, d'une part, et Louis Ferrot de l'autre, lequel cède une bande de terre pour en faire ... (1714)
          • E 31 Transaction entre Donneloye et Mézery d'une part, et Prahins, d'autre part, concernant un différend portant sur le droit... (1724)
          • E 32 Achat par la commune de Donneloye, à Jean Provin, une pièce à clos à Cronay, au lieu-dit "Au Pateriaux Cugnü". (1736)
          • E 32 Achat par la commune de Donneloye, à Jean Provin, une pièce à clos à Cronay, au lieu-dit "Au Pateriaux Cugnü". En sous... (1741)
          • E 33 Achat par Donneloye, à Georges de Loys, seigneur d'Orzens et de Prahins, d'un bois à Cronay, situé "En Cassellan soit à ... (1740)
          • E 33 Achat par Donneloye, à Georges de Loys, seigneur d'Orzens et de Prahins, d'un bois à Cronay, situé "En Cassellan soit à ... (1740)
          • E 34 Limites des territoires communaux de Donneloye et de Mézery et autonomie des deux communes en matière de réception des n... (1745)
          • E 35 Reconnaissance des droits de la fille de feu Moïse Favre, de Gossens, sur la discussion de Pierre Favre, de Donneloye, l... (1756)
          • E 36 Vente par Noble Pierre Nicolas de Thienne, châtelain de Donneloye, de trois pièces de prés, terre et bois, situées à Don... (1770)
          • E 37 Vente par François Provin à la commune de Donneloye, d'un champ au lieu-dit "A la planche à Beney". (1773)
          • E 38 Vente par Jean Simon Rosselet, du Grand Bayard aux Verrières et par Henry François Henriod, de Couvet, à un consortium d... (1776)
          • E 38 Vente par Jean Simon Rosselet, du Grand Bayard aux Verrières et par Henry François Henriod, de Couvet, à un consortium d... (1776)
          • E 39 Vente par Jean Simon Rosselet, du Grand Bayard aux Verrières et par Henry François Henriod, de Couvet, à la commune de D... (1776)
          • E 40 Echange entre la commune de Donneloye d'une part, et François Billiard et François Peytrignet, d'autre part, de divers t... (1777)
          • E 41 Echange entre la commune de Donneloye et celle de Mézery, "pour faciliter leurs pâturages". (1779)
          • E 42 Lettre de rente en faveur d'Abraham Jaquier, de Prahins, lequel a prêté 5630 écus de 20 baches pièce, à la Société (cons... (1789)
        • AC Donneloye Fonds d'archives de la commune de Donneloye (1544-1960)
        • AC Gossens Fonds d'archives de la commune de Gossens (1752-1960)
        • AC Mézery-près-Donneloye Fonds d'archives de la commune de Mézery-près-Donneloye (1846-1960)
        • AC Prahins Fonds d'archives de la commune de Prahins (1461-1960)
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