Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1011-1863)
        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1401-1960)
        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1336-1794)
        • AC Donatyre Fonds d'archives de la commune de Donatyre (1477-1960)
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          • N 3 Ecole. Circulaires et travaux d'examens. (1900-1921)
          • N 4 Ecole. Registres pour l'inventaire du mobilier du matériel d'enseignement, ainsi que l'inventaire du matériel des trav... (1908-1953)
          • N 5 Ecole. Registre matricule à l'usage de la commission scolaire de Donatyre. (1910-1911)
          • N 6 Ecole. Echange scolaire entre la classe de Donatyre et celle de Onslunda en Suède ; cet album a été réalisé sous le pa... (1956)
          • N 7 Ecole. Album scolaire préparé par les élèves de l'école primaire de Kaposvar Szabadsagpark, en Hongrie. (1956)
          • N 8 Ecole. Méthode auditive "Progressa" touchant l'enseignement de l'allemand. (1957-1958)
          • N 9 Ecole. Registres de classe. (1955-1960)
          • N 10 Ecole. Conventions touchant l'école. (1908-1960)
          • NA 1-2 Paroisse. Votations ecclésiastiques, registres des étrangers et des femmes. (1901-1960)
          • P 1 Actes. La communauté de Donatyre, représentée par Johannes Sonnallion junior, fils de feu Martinetus Sonnallion, gouve... (1510)
          • P 2 Actes. Copie du document précédent datant vraisemblablement du XVIIe siècle et effectuée par le commissaire Antonius C... (1510)
          • P 3-4 Actes. Copie du document précédent. (1510)
          • P 5 Actes. Sentence arbitrale prononcée par noble Jehan de Villarzel en qualité de juge et par huit autres seigneurs assis... (1514)
          • P 6 Actes. Litige opposant les communiers de Donatyre à ceux de Villarepos à propos des droits de compâturage réciproques ... (1555)
          • P 7 Actes. Abergement perpétuel pour la communauté de Donatyre contre honorable Pierre, fils de feu Antoine Sonnaillon, de... (1677)
          • P 8 Actes. Concession baillivale accordée à la commune de Donatyre delà les murs touchant les taxes et dommages comme le d... (1682)
          • P 9 Actes. Acquis par la commune de Donatyre contre Samuel Mottet l'aîné, bourgeois d'Avenches, d'une forte pose de terre ... (1697)
          • P 10 Actes. Samuel, fils de feu Daniel Sonnaillon, gouverneur de Donatyre, au-delà les murs, Jean-Adam Schärrer, assesseur ... (1707)
          • P 11 Actes. Lettre de communance accordée à Christian-Ernest Vallentin, peintre de profession, originaire de la ville de Ba... (1734)
          • P 12 Actes. Lettre de bourgeoisie accordée à Samuel, fils de feu maître Jaques Hüeber, communier de Mauraz au bailliage de ... (1734)
          • P 13 Actes. Lettre de bourgeoisie accordée à Jacob Roulet, maître maçon de Noiraigues au comté de Neuchâtel, habitant à Ave... (1734)
          • P 14 Actes. Passation à clos accordée à noble César Steiguer, colonel et ancien bailli de Bonmont pour une pièce de pré sit... (1734)
          • P 15 Actes. Cession en forme de partage entre la commune de Donatyre et Simon, fils de Jean Rosset, bourgeois d'Avenches to... (1738)
          • P 16 Actes. Lettre de bourgeoisie accordée à François Dessinges, de Douay (Douais), en Flandres, cordonnier de sa professio... (1739)
          • Q 1-4 Vie civique. Registres civiques. (1886-1960)
          • RA 1 Population. (1477-1842)
          • RA 2 Population. Répertoire des noms de personnes se rapportant vraisemblablement à un terrier : ce répertoire nous indique... (1601-1700)
          • RA 3 Population. Réception de nouveaux bourgeois par la commune de Donatyre réaction du bailli d'Avenches et annonce que Je... (1736-1737)
          • RA 4 Population. Lettre de bourgeoisie de Madeleine-Christine Berguer, de Mühlidorf, paroisse de Kirchdorf. (1758)
          • RA 5 Population. Certificat d'origine attribué à Charles-Henri Reymond, fils d'Abram-François Reymond, âgé de 18 ans, comme... (1825)
          • RA 6 Population. Registre des vaccinations. (1874-1951)
          • RA 7-12 Population. Registres des étrangers et permis d'habiter. (1845-1922)
          • RA 13 Population. Pièces annexes à l'état civil. (1901-1960)
          • RB 1 Agriculture. Visite des graines de la commune de Donatyre, soit description des réserves de grains possédées par les p... (1692)
          • RB 2 Bétail. Tabelle du bétail qui se trouve dans le ressort de la commune de Donatyre. (1793)
          • RB 3 Recensements agricoles. (1901-1960)
          • RB 4 Registre des boucheries de la commune de Donatyre. (1899)
          • RC 1 Industrie, commerce. Visas et patentes. (1892-1918)
          • RC 2 Industrie, commerce. Registre des patentes. (1919-1944)
          • RC 3 Industrie, commerce. Contrats d'apprentissage. (1901-1960)
          • T 1-4 Economie de guerre. Office du ravitaillement : correspondance, cartes de nourriture et de denrées, listes d'habitants. (1916-1920)
          • U Affaires judiciaires. Litige entre les villages de Villarepos et Plans contre Donatyre touchant l'entretien du culte, ... (1547)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Donatyre à celle d'Avenches à propos de l'entretien des murs et to... (1556)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Donatyre à Christophe Blanc, conseiller d'Avenches, qui aurait fer... (1610)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant les communautés de Villarepos et Plans à celle de Donatyre concernant les frais ... (1634)
          • U Affaires judiciaires. Arrêt pour Georges Sonnaillon, de Donatyre, touchant l'autorisation faite à cette dernière commu... (1647)
          • U Affaires judiciaires. Sentence suprême touchant un litige entre les communiers de Donatyre et la famille Guisan, d'Ave... (1677)
          • U Affaires judiciaires. Acte de cautionnement accordé à la commune de Donatyre. (1679)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant Antoine Guisan d'Avenches contre Noé Sonnaillon et sa femme, bourgeois de Donaty... (1681)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant Antoine Sonnaillon, gouverneur de la commune de Donatyre, assisté du corps de la... (1683-1684)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant Donatyre à Villarepos et Plans concernant l'usage et l'entretien du cimetière ri... (1686)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant la communauté de Donatyre à celles de Villarepos et Plans à cause du droit d'usa... (1688)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant la communauté de Donatyre à la famille Guisan d'Avenches à propos de coupes de c... (1720)
          • U Affaires judiciaires. Copie de la prononciation du 30 octobre 1751 touchant le bournel et le four de Donatyre de delà ... (1728)
          • U Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Donatyre et Daniel Blanc, bourgeois justicier et conseiller d'Avenche... (1730)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Donatyre à Susanne Aubert, à propos des cloisons et du bornage d'u... (1734)
          • U Affaires judiciaires. Extrait du livre de registratures du bailliage d'Avenches, folio 550, concernant la délimitation... (1736)
          • U Affaires judiciaires. Litige ayant trait au droit de bourgeoisie accordée par les communiers à Henri Hoffer, un de leu... (1737)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant le ministre Jean Nicaty, pasteur de Donatyre, au sujet des deux haies faites en ... (1738)
          • U Affaires judiciaires. Gardance de damps en faveur de la commune de Donatyre contre Jean Sonnaillon le jeune. (1739)
          • U Affaires judiciaires. Plainte déposée par la commune de Donatyre contre les inconnus qui spolient du bois au bois des ... (1758)
          • U Affaires judiciaires. Le bailli d'Avenches rend une sentence dans laquelle il condamne la communauté de Donatyre qui a... (1764)
          • U Affaires judiciaires. Plainte déposée par la classe des pasteurs de Payerne, Moudon et Avenches qui font remarquer au ... (1790)
          • U Affaires judiciaires. Litige touchant l'établissement et l'entretien des tuyaux et des fontaines entre les deux commun... (1793)
          • U Affaires judiciaires. Le bailli d'Avenches rappelle aux communiers de Donatyre leurs obligations d'apporter au château... (1794)
          • U Affaires judiciaires. Liste des frais encourus par la commune de Donatyre pour subvenir aux besoins de Samuel Sonnaill... (1794)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant les communautés d'Avenches et de Donatyre à propos de la construction et de l'en... (1795)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant la famille Roulet, à la commune de Donatyre qui lui dénie le droit aux avantages... (1800)
          • U Affaires judiciaires. Procédure entre la citoyenne Lisette Roulet de Donatyre, fille de Nicolas Roulet, contre le cito... (1813)
          • U Affaires judiciaires. Acquis par Benoît Vogel, domicilié au Cuane, rière Avenches, d'une maison à Donatyre. (1838)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant les communes d'Avenches, Villarepos, Faoug et Donatyre concernant le rachat des ... (1843)
          • U Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Donatyre et Villarepos, cette dernière étant condamnée à remplacer le... (1853)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Donatyre à Daniel, fils de feu Elie Reymond, municipal de Donatyre... (1863)
          • U Affaires judiciaires. La commune de Donatyre confesse devoir à Edouard Reymond, municipal et boursier de Donatyre, la ... (1864)
          • X Divers. (Non indiqué)
          • Z 1 Inventaires. Plan de classement des dossiers d'archives. (1960)
        • AC Oleyres Fonds d'archives de la commune de Oleyres (1569-1960)
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