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Archives officielles
AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1011-1863)
AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1401-1960)
AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1336-1794)
AC Donatyre Fonds d'archives de la commune de Donatyre (1477-1960)
A 1 Délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux de la Municipalité. (1847-1860)
A 2 Délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux de la Municipalité. (1861-1902)
A 3 Délibérations de la Municipalité.
Résumés des séances de la Municipalité. (1874-1884)
A 4-7 Délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux de la Municipalité. (1903-1960)
B 1-2 Délibérations du Conseil général. (1832-1960)
BB 1 Pièces annexes au Conseil Général.
Procès-verbaux d'élections et de votations, listes de partis, correspondance, liste... (1901-1960)
C 1 Correspondance reçue. (1701-1900)
C 2-11 Correspondance reçue et expédiée. (1902-1960)
E 1 Conventions, titres, droit communaux.
Le Conseil des communiers étant assemblé accepte de repousser la créance de 400 ... (1686)
E 2 Conventions, titres, droit communaux.
La commune de Donatyre fixe des règles pour amodier la maison de commune avec dr... (1776)
E 3 Conventions, titres, droit communaux.
Convention entre les municipalités d'Avenches et de Donatyre concernant les font... (1818)
E 4-8 Cédules, obligations, achats, ventes, gardances de damps, subhastations, etc. (1601-1960)
FA 1-6 Comptes communaux. (1691-1960)
FA Comptes communaux.
Extraits des comptes communaux pour le payement des lauds. (1695-1794)
FB Pièces annexes aux comptes communaux.
Journal de la Bourse communale. (1944-1960)
FB 1 Factures acquittées. (1950-1960)
FB 2 Projets de budget. (1929-1955)
FC 1 Rentier pour la commune. (1778-1960)
FD 1 Mises de bois. (1902-1907)
FE 1-2 Bourse de pauvres-assistance publique.
Comptes de la Bourse des pauvres. (1730-1943)
FE 3 Carnets d'épargne de la Bourse des pauvres. (1945-1960)
FF 1 Impôts communaux. (1902-1960)
FG 1 Assurances.
Polices d'assurance périmées. (1901-1960)
GA 1 Cadastres et plans.
Reconnaissance générale pour LL EE passée par les communiers de Donatyre devant Dietrich Blanchod,... (1664)
GA 2 Cadastres et plans.
Payements annuels des censes découlant de la reconnaissance générale dressée par Dietrich Blanchod... (1664-1689)
GA 3 Cadastres et plans.
Rentier des censes dues à LL EE. (1669-1677)
GA 4 Cadastres et plans.
Reçus du receveur de LL EE suite au payement de 55 florins de cense directe au château de Donatyre... (1768)
GA 5 Cadastres et plans.
Plans géométriques du territoire de Donatyre levé par David-Georges Golay, commissaire arpenteur. (1816)
GA 6 Cadastres et plans.
Cadastre levé par Eugène Michaud, commissaire arpenteur. (1873)
GA 7 Cadastres et plans.
Extrait des propriétés de la commune. (1878)
GA 8 Cadastres et plans.
Verbal de délimitations du territoire de la commune avec Villarepos. (1899)
GA 9 Cadastres et plans.
Rénovation des plans de la commune. (1923)
GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Carte des projets relatifs à la correction des eaux du Jura ; lithographie G Spen... (1863)
GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées.
Procès-verbal de la traversée du village par les routes cantonales. (1931)
H 1 Services industriels : électricité.
Plan du village comportant le projet d'installation du réseau électrique. (1900)
H 2 Services industriels : électricité.
Autorisations d'installation de moteurs électriques. (1943-1946)
I 1-2 Bâtiments publics : église.
Entretien et restauration du temple de Donatyre, ainsi que des orgues. (1906-1960)
I 3 Bâtiments publics : école.
Devis et plans établis par Frédéric Roulet, maître charpentier à Missy pour construire l'éc... (1850-1851)
J Bâtiments privés, plans à l'enquête. (1901-1960)
K 1 Domaines : Forêts.
Réaménagement des forêts communales de Donatyre. (1922)
L 1 Règlements municipaux.
Règlement concernant les messeillers de Donatyre. (1682)
L 2 Règlements municipaux.
Règlement pour la garde du bétail. (1699)
L 3 Imprimés et placards. (1701-1800)
L 4 Règlement communal pour la commune de Donatyre. (1841)
L 6 Règlements de police. (1902-1923)
M 1 Militaires.
Correspondance, dénombrement des soldats et conventions touchant l'entretien du dragon. (1679-1793)
M 2 Militaires.
Correspondance et circulaires touchant la Défense aérienne passive. (1936-1946)
M 3 Militaires.
Enquête sur les locaux disponibles pour l'armée, soit description de la salle d'école et de couture de Don... (1952)
N 1 Ecole.
Règlements et conventions touchant le local, la pension et le salaire du régent de Donatyre. (1717-1740)
N 2 Ecole.
Commission scolaire de Donatyre : correspondance. (1909-1915)
N 3 Ecole.
Circulaires et travaux d'examens. (1900-1921)
N 4 Ecole.
Registres pour l'inventaire du mobilier du matériel d'enseignement, ainsi que l'inventaire du matériel des trav... (1908-1953)
N 5 Ecole.
Registre matricule à l'usage de la commission scolaire de Donatyre. (1910-1911)
N 6 Ecole.
Echange scolaire entre la classe de Donatyre et celle de Onslunda en Suède ; cet album a été réalisé sous le pa... (1956)
N 7 Ecole.
Album scolaire préparé par les élèves de l'école primaire de Kaposvar Szabadsagpark, en Hongrie. (1956)
N 8 Ecole.
Méthode auditive "Progressa" touchant l'enseignement de l'allemand. (1957-1958)
N 9 Ecole.
Registres de classe. (1955-1960)
N 10 Ecole.
Conventions touchant l'école. (1908-1960)
NA 1-2 Paroisse.
Votations ecclésiastiques, registres des étrangers et des femmes. (1901-1960)
P 1 Actes.
La communauté de Donatyre, représentée par Johannes Sonnallion junior, fils de feu Martinetus Sonnallion, gouve... (1510)
P 2 Actes.
Copie du document précédent datant vraisemblablement du XVIIe siècle et effectuée par le commissaire Antonius C... (1510)
P 3-4 Actes.
Copie du document précédent. (1510)
P 5 Actes.
Sentence arbitrale prononcée par noble Jehan de Villarzel en qualité de juge et par huit autres seigneurs assis... (1514)
P 6 Actes.
Litige opposant les communiers de Donatyre à ceux de Villarepos à propos des droits de compâturage réciproques ... (1555)
P 7 Actes.
Abergement perpétuel pour la communauté de Donatyre contre honorable Pierre, fils de feu Antoine Sonnaillon, de... (1677)
P 8 Actes.
Concession baillivale accordée à la commune de Donatyre delà les murs touchant les taxes et dommages comme le d... (1682)
P 9 Actes.
Acquis par la commune de Donatyre contre Samuel Mottet l'aîné, bourgeois d'Avenches, d'une forte pose de terre ... (1697)
P 10 Actes.
Samuel, fils de feu Daniel Sonnaillon, gouverneur de Donatyre, au-delà les murs, Jean-Adam Schärrer, assesseur ... (1707)
P 11 Actes.
Lettre de communance accordée à Christian-Ernest Vallentin, peintre de profession, originaire de la ville de Ba... (1734)
P 12 Actes.
Lettre de bourgeoisie accordée à Samuel, fils de feu maître Jaques Hüeber, communier de Mauraz au bailliage de ... (1734)
P 13 Actes.
Lettre de bourgeoisie accordée à Jacob Roulet, maître maçon de Noiraigues au comté de Neuchâtel, habitant à Ave... (1734)
P 14 Actes.
Passation à clos accordée à noble César Steiguer, colonel et ancien bailli de Bonmont pour une pièce de pré sit... (1734)
P 15 Actes.
Cession en forme de partage entre la commune de Donatyre et Simon, fils de Jean Rosset, bourgeois d'Avenches to... (1738)
P 16 Actes.
Lettre de bourgeoisie accordée à François Dessinges, de Douay (Douais), en Flandres, cordonnier de sa professio... (1739)
Q 1-4 Vie civique.
Registres civiques. (1886-1960)
RA 1 Population. (1477-1842)
RA 2 Population.
Répertoire des noms de personnes se rapportant vraisemblablement à un terrier : ce répertoire nous indique... (1601-1700)
RA 3 Population.
Réception de nouveaux bourgeois par la commune de Donatyre réaction du bailli d'Avenches et annonce que Je... (1736-1737)
RA 4 Population.
Lettre de bourgeoisie de Madeleine-Christine Berguer, de Mühlidorf, paroisse de Kirchdorf. (1758)
RA 5 Population.
Certificat d'origine attribué à Charles-Henri Reymond, fils d'Abram-François Reymond, âgé de 18 ans, comme... (1825)
RA 6 Population.
Registre des vaccinations. (1874-1951)
RA 7-12 Population.
Registres des étrangers et permis d'habiter. (1845-1922)
RA 13 Population.
Pièces annexes à l'état civil. (1901-1960)
RB 1 Agriculture.
Visite des graines de la commune de Donatyre, soit description des réserves de grains possédées par les p... (1692)
RB 2 Bétail.
Tabelle du bétail qui se trouve dans le ressort de la commune de Donatyre. (1793)
RB 3 Recensements agricoles. (1901-1960)
RB 4 Registre des boucheries de la commune de Donatyre. (1899)
RC 1 Industrie, commerce.
Visas et patentes. (1892-1918)
RC 2 Industrie, commerce.
Registre des patentes. (1919-1944)
RC 3 Industrie, commerce.
Contrats d'apprentissage. (1901-1960)
T 1-4 Economie de guerre.
Office du ravitaillement : correspondance, cartes de nourriture et de denrées, listes d'habitants. (1916-1920)
U Affaires judiciaires.
Litige entre les villages de Villarepos et Plans contre Donatyre touchant l'entretien du culte, ... (1547)
U Affaires judiciaires.
Litige opposant la commune de Donatyre à celle d'Avenches à propos de l'entretien des murs et to... (1556)
U Affaires judiciaires.
Litige opposant la commune de Donatyre à Christophe Blanc, conseiller d'Avenches, qui aurait fer... (1610)
U Affaires judiciaires.
Litige opposant les communautés de Villarepos et Plans à celle de Donatyre concernant les frais ... (1634)
U Affaires judiciaires.
Arrêt pour Georges Sonnaillon, de Donatyre, touchant l'autorisation faite à cette dernière commu... (1647)
U Affaires judiciaires.
Sentence suprême touchant un litige entre les communiers de Donatyre et la famille Guisan, d'Ave... (1677)
U Affaires judiciaires.
Acte de cautionnement accordé à la commune de Donatyre. (1679)
U Affaires judiciaires.
Litige opposant Antoine Guisan d'Avenches contre Noé Sonnaillon et sa femme, bourgeois de Donaty... (1681)
U Affaires judiciaires.
Litige opposant Antoine Sonnaillon, gouverneur de la commune de Donatyre, assisté du corps de la... (1683-1684)
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AC Oleyres Fonds d'archives de la commune de Oleyres (1569-1960)
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