Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Archives de la commune d'Aclens
    • Archives de la commune d'Agiez
    • Archives de la commune d'Aigle
    • Archives de la commune d'Allaman
    • Archives de la commune d'Apples
    • Archives de la commune d'Arnex-sur-Nyon
    • Archives de la commune d'Arnex-sur-Orbe
    • Archives de la commune d'Arzier
    • Archives de la commune d'Assens
    • Archives de la commune d'Aubonne
    • Archives de la commune d'Avenches
      • Archives officielles
        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1011-1863)
        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1401-1960)
        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1336-1794)
        • AC Donatyre Fonds d'archives de la commune de Donatyre (1477-1960)
          • A 1 Délibérations de la Municipalité. Procès-verbaux de la Municipalité. (1847-1860)
          • A 2 Délibérations de la Municipalité. Procès-verbaux de la Municipalité. (1861-1902)
          • A 3 Délibérations de la Municipalité. Résumés des séances de la Municipalité. (1874-1884)
          • A 4-7 Délibérations de la Municipalité. Procès-verbaux de la Municipalité. (1903-1960)
          • B 1-2 Délibérations du Conseil général. (1832-1960)
          • BB 1 Pièces annexes au Conseil Général. Procès-verbaux d'élections et de votations, listes de partis, correspondance, liste... (1901-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. (1701-1900)
          • C 2-11 Correspondance reçue et expédiée. (1902-1960)
          • E 1 Conventions, titres, droit communaux. Le Conseil des communiers étant assemblé accepte de repousser la créance de 400 ... (1686)
          • E 2 Conventions, titres, droit communaux. La commune de Donatyre fixe des règles pour amodier la maison de commune avec dr... (1776)
          • E 3 Conventions, titres, droit communaux. Convention entre les municipalités d'Avenches et de Donatyre concernant les font... (1818)
          • E 4-8 Cédules, obligations, achats, ventes, gardances de damps, subhastations, etc. (1601-1960)
          • FA 1-6 Comptes communaux. (1691-1960)
          • FA Comptes communaux. Extraits des comptes communaux pour le payement des lauds. (1695-1794)
          • FB Pièces annexes aux comptes communaux. Journal de la Bourse communale. (1944-1960)
          • FB 1 Factures acquittées. (1950-1960)
          • FB 2 Projets de budget. (1929-1955)
          • FC 1 Rentier pour la commune. (1778-1960)
          • FD 1 Mises de bois. (1902-1907)
          • FE 1-2 Bourse de pauvres-assistance publique. Comptes de la Bourse des pauvres. (1730-1943)
          • FE 3 Carnets d'épargne de la Bourse des pauvres. (1945-1960)
          • FF 1 Impôts communaux. (1902-1960)
          • FG 1 Assurances. Polices d'assurance périmées. (1901-1960)
          • GA 1 Cadastres et plans. Reconnaissance générale pour LL EE passée par les communiers de Donatyre devant Dietrich Blanchod,... (1664)
          • GA 2 Cadastres et plans. Payements annuels des censes découlant de la reconnaissance générale dressée par Dietrich Blanchod... (1664-1689)
          • GA 3 Cadastres et plans. Rentier des censes dues à LL EE. (1669-1677)
          • GA 4 Cadastres et plans. Reçus du receveur de LL EE suite au payement de 55 florins de cense directe au château de Donatyre... (1768)
          • GA 5 Cadastres et plans. Plans géométriques du territoire de Donatyre levé par David-Georges Golay, commissaire arpenteur. (1816)
          • GA 6 Cadastres et plans. Cadastre levé par Eugène Michaud, commissaire arpenteur. (1873)
          • GA 7 Cadastres et plans. Extrait des propriétés de la commune. (1878)
          • GA 8 Cadastres et plans. Verbal de délimitations du territoire de la commune avec Villarepos. (1899)
          • GA 9 Cadastres et plans. Rénovation des plans de la commune. (1923)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Carte des projets relatifs à la correction des eaux du Jura ; lithographie G Spen... (1863)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Procès-verbal de la traversée du village par les routes cantonales. (1931)
          • H 1 Services industriels : électricité. Plan du village comportant le projet d'installation du réseau électrique. (1900)
          • H 2 Services industriels : électricité. Autorisations d'installation de moteurs électriques. (1943-1946)
          • I 1-2 Bâtiments publics : église. Entretien et restauration du temple de Donatyre, ainsi que des orgues. (1906-1960)
          • I 3 Bâtiments publics : école. Devis et plans établis par Frédéric Roulet, maître charpentier à Missy pour construire l'éc... (1850-1851)
          • J Bâtiments privés, plans à l'enquête. (1901-1960)
          • K 1 Domaines : Forêts. Réaménagement des forêts communales de Donatyre. (1922)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement concernant les messeillers de Donatyre. (1682)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement pour la garde du bétail. (1699)
          • L 3 Imprimés et placards. (1701-1800)
          • L 4 Règlement communal pour la commune de Donatyre. (1841)
          • L 6 Règlements de police. (1902-1923)
          • M 1 Militaires. Correspondance, dénombrement des soldats et conventions touchant l'entretien du dragon. (1679-1793)
          • M 2 Militaires. Correspondance et circulaires touchant la Défense aérienne passive. (1936-1946)
          • M 3 Militaires. Enquête sur les locaux disponibles pour l'armée, soit description de la salle d'école et de couture de Don... (1952)
          • N 1 Ecole. Règlements et conventions touchant le local, la pension et le salaire du régent de Donatyre. (1717-1740)
          • N 2 Ecole. Commission scolaire de Donatyre : correspondance. (1909-1915)
          • N 3 Ecole. Circulaires et travaux d'examens. (1900-1921)
          • N 4 Ecole. Registres pour l'inventaire du mobilier du matériel d'enseignement, ainsi que l'inventaire du matériel des trav... (1908-1953)
          • N 5 Ecole. Registre matricule à l'usage de la commission scolaire de Donatyre. (1910-1911)
          • N 6 Ecole. Echange scolaire entre la classe de Donatyre et celle de Onslunda en Suède ; cet album a été réalisé sous le pa... (1956)
          • N 7 Ecole. Album scolaire préparé par les élèves de l'école primaire de Kaposvar Szabadsagpark, en Hongrie. (1956)
          • N 8 Ecole. Méthode auditive "Progressa" touchant l'enseignement de l'allemand. (1957-1958)
          • N 9 Ecole. Registres de classe. (1955-1960)
          • N 10 Ecole. Conventions touchant l'école. (1908-1960)
          • NA 1-2 Paroisse. Votations ecclésiastiques, registres des étrangers et des femmes. (1901-1960)
          • P 1 Actes. La communauté de Donatyre, représentée par Johannes Sonnallion junior, fils de feu Martinetus Sonnallion, gouve... (1510)
          • P 2 Actes. Copie du document précédent datant vraisemblablement du XVIIe siècle et effectuée par le commissaire Antonius C... (1510)
          • P 3-4 Actes. Copie du document précédent. (1510)
          • P 5 Actes. Sentence arbitrale prononcée par noble Jehan de Villarzel en qualité de juge et par huit autres seigneurs assis... (1514)
          • P 6 Actes. Litige opposant les communiers de Donatyre à ceux de Villarepos à propos des droits de compâturage réciproques ... (1555)
          • P 7 Actes. Abergement perpétuel pour la communauté de Donatyre contre honorable Pierre, fils de feu Antoine Sonnaillon, de... (1677)
          • P 8 Actes. Concession baillivale accordée à la commune de Donatyre delà les murs touchant les taxes et dommages comme le d... (1682)
          • P 9 Actes. Acquis par la commune de Donatyre contre Samuel Mottet l'aîné, bourgeois d'Avenches, d'une forte pose de terre ... (1697)
          • P 10 Actes. Samuel, fils de feu Daniel Sonnaillon, gouverneur de Donatyre, au-delà les murs, Jean-Adam Schärrer, assesseur ... (1707)
          • P 11 Actes. Lettre de communance accordée à Christian-Ernest Vallentin, peintre de profession, originaire de la ville de Ba... (1734)
          • P 12 Actes. Lettre de bourgeoisie accordée à Samuel, fils de feu maître Jaques Hüeber, communier de Mauraz au bailliage de ... (1734)
          • P 13 Actes. Lettre de bourgeoisie accordée à Jacob Roulet, maître maçon de Noiraigues au comté de Neuchâtel, habitant à Ave... (1734)
          • P 14 Actes. Passation à clos accordée à noble César Steiguer, colonel et ancien bailli de Bonmont pour une pièce de pré sit... (1734)
          • P 15 Actes. Cession en forme de partage entre la commune de Donatyre et Simon, fils de Jean Rosset, bourgeois d'Avenches to... (1738)
          • P 16 Actes. Lettre de bourgeoisie accordée à François Dessinges, de Douay (Douais), en Flandres, cordonnier de sa professio... (1739)
          • Q 1-4 Vie civique. Registres civiques. (1886-1960)
          • RA 1 Population. (1477-1842)
          • RA 2 Population. Répertoire des noms de personnes se rapportant vraisemblablement à un terrier : ce répertoire nous indique... (1601-1700)
          • RA 3 Population. Réception de nouveaux bourgeois par la commune de Donatyre réaction du bailli d'Avenches et annonce que Je... (1736-1737)
          • RA 4 Population. Lettre de bourgeoisie de Madeleine-Christine Berguer, de Mühlidorf, paroisse de Kirchdorf. (1758)
          • RA 5 Population. Certificat d'origine attribué à Charles-Henri Reymond, fils d'Abram-François Reymond, âgé de 18 ans, comme... (1825)
          • RA 6 Population. Registre des vaccinations. (1874-1951)
          • RA 7-12 Population. Registres des étrangers et permis d'habiter. (1845-1922)
          • RA 13 Population. Pièces annexes à l'état civil. (1901-1960)
          • RB 1 Agriculture. Visite des graines de la commune de Donatyre, soit description des réserves de grains possédées par les p... (1692)
          • RB 2 Bétail. Tabelle du bétail qui se trouve dans le ressort de la commune de Donatyre. (1793)
          • RB 3 Recensements agricoles. (1901-1960)
          • RB 4 Registre des boucheries de la commune de Donatyre. (1899)
          • RC 1 Industrie, commerce. Visas et patentes. (1892-1918)
          • RC 2 Industrie, commerce. Registre des patentes. (1919-1944)
          • RC 3 Industrie, commerce. Contrats d'apprentissage. (1901-1960)
          • T 1-4 Economie de guerre. Office du ravitaillement : correspondance, cartes de nourriture et de denrées, listes d'habitants. (1916-1920)
          • U Affaires judiciaires. Litige entre les villages de Villarepos et Plans contre Donatyre touchant l'entretien du culte, ... (1547)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Donatyre à celle d'Avenches à propos de l'entretien des murs et to... (1556)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Donatyre à Christophe Blanc, conseiller d'Avenches, qui aurait fer... (1610)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant les communautés de Villarepos et Plans à celle de Donatyre concernant les frais ... (1634)
          • U Affaires judiciaires. Arrêt pour Georges Sonnaillon, de Donatyre, touchant l'autorisation faite à cette dernière commu... (1647)
          • U Affaires judiciaires. Sentence suprême touchant un litige entre les communiers de Donatyre et la famille Guisan, d'Ave... (1677)
          • U Affaires judiciaires. Acte de cautionnement accordé à la commune de Donatyre. (1679)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant Antoine Guisan d'Avenches contre Noé Sonnaillon et sa femme, bourgeois de Donaty... (1681)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant Antoine Sonnaillon, gouverneur de la commune de Donatyre, assisté du corps de la... (1683-1684)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (26 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
        • AC Oleyres Fonds d'archives de la commune de Oleyres (1569-1960)
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Ballaigues
    • Archives de la commune de Ballens
    • Archives de la commune de Bassins
    • Archives de la commune de Baulmes
    • Archives de la commune de Bavois
    • Archives de la commune de Begnins
    • Archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Belmont-sur-Yverdon
    • Archives de la commune de Bercher
    • Archives de la commune de Berolle
    • Archives de la commune de Bettens
    • Archives de la commune de Bex
    • Archives de la commune de Bière
    • Archives de la commune de Bioley-Magnoux
    • Archives de la commune de Bioley-Orjulaz
    • Archives de la commune de Blonay
    • Archives de la commune de Bofflens
    • Archives de la commune de Bogis-Bossey
    • Archives de la commune de Bonvillars
    • Archives de la commune de Borex
    • Archives de la commune de Bottens
    • Archives de la commune de Bougy-Villars
    • Archives de la commune de Boulens
    • Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux
    • Archives de la commune de Bournens
    • Archives de la commune de Boussens
    • Archives de la commune de Bremblens
    • Archives de la commune de Brenles
    • Archives de la commune de Bretigny-sur-Morrens
    • Archives de la commune de Bretonnières
    • Archives de la commune de Buchillon
    • Archives de la commune de Bullet
    • Archives de la commune de Bursinel
    • Archives de la commune de Bursins
    • Archives de la commune de Burtigny
    • Archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne
    • Archives de la commune de Bussy-Chardonney
    • Archives de la commune de Bussy-sur-Moudon
    • Archives de la commune de Carrouge
    • Archives de la commune de Chamblon
    • Archives de la commune de Champagne
    • Archives de la commune de Champtauroz
    • Archives de la commune de Champvent
    • Archives de la commune de Chardonne
    • Archives de la commune de Château-d'Oex
    • Archives de la commune de Chavannes-de-Bogis
    • Archives de la commune de Chavannes-des-Bois
    • Archives de la commune de Chavannes-le-Chêne
    • Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
    • Archives de la commune de Chavannes-près-Renens
    • Archives de la commune de Chavannes-sur-Moudon
    • Archives de la commune de Chavornay
    • Archives de la commune de Chêne-Pâquier
    • Archives de la commune de Chesalles-sur-Moudon
    • Archives de la commune de Cheseaux-Noréaz
    • Archives de la commune de Cheseaux-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Chéserex
    • Archives de la commune de Chessel
    • Archives de la commune de Chevilly
    • Archives de la commune de Chevroux
    • Archives de la commune de Chexbres
    • Archives de la commune de Chigny
    • Archives de la commune de Clarmont
    • Archives de la commune de Coinsins
    • Archives de la commune de Commugny
    • Archives de la commune de Concise
    • Archives de la commune de Coppet
    • Archives de la commune de Corbeyrier
    • Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat
    • Archives de la commune de Corcelles-près-Concise
    • Archives de la commune de Corcelles-près-Payerne
    • Archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay
    • Archives de la commune de Corseaux
    • Archives de la commune de Corsier-sur-Vevey
    • Archives de la commune de Cossonay
    • Archives de la commune de Cottens
    • Archives de la commune de Crans-près-Céligny
    • Archives de la commune de Crassier
    • Archives de la commune de Cremin
    • Archives de la commune de Crissier
    • Archives de la commune de Cronay
    • Archives de la commune de Croy
    • Archives de la commune de Cuarnens
    • Archives de la commune de Cuarny
    • Archives de la commune de Cudrefin
    • Archives de la commune de Cugy
    • Archives de la commune de Curtilles
    • Archives de la commune de Daillens
    • Archives de la commune de Démoret
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (218 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961