Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Montilliez Fonds d'archives de la commune de Montilliez
        • AC Dommartin Fonds d'archives de la commune de Dommartin (1233-1960)
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          • RA 7-8 Population. Permis de domicile. (1851-1921)
          • RA 9-11 Population. Vaccinations. (1872-1960)
          • RA 12-13 Population. Etat civil : naissances, mariages, décès. (1876-1960)
          • RA 14-15 Population. Correspondance de l'état civil. (1801-1960)
          • RB 1 Bétail. (1801-1900)
          • RB 2 Bétail. Registre du gros bétail à cornes. (1886-1890)
          • RC Agriculture. Statistiques. (1878-1922)
          • RD Industrie, commerce. Registre des visas et des patentes. (1892-1911)
          • SA 1 Socétés locales. Société de fromagerie. Comptes. (1811-1858)
          • SA 2 Socétés locales. Société de fromagerie. (1846)
          • SA 3 Socétés locales. Société de fromagerie. Coulées du lait. (1885-1886)
          • SB 1 Socétés locales. Société de tir L'Avenir. Pièces justificatives. (1885)
          • SB 2 Socétés locales. Société de tir L'Avenir. Procès-verbaux. (1899-1919)
          • SB 3 Socétés locales. Société de tir L'Avenir. Comptes. (1899-1919)
          • SC 1 Socétés locales. Société de Jeunesse. (1919)
          • SD 1 Socétés locales. Jeunes accordéonistes de Villars-Mendraz. (1936)
          • SE 1 Socétés locales. Améliorations foncières. Syndicat de réunions parcellaires de Dommartin: procès-verbaux et comptes. (1953-1957)
          • SE 2 Socétés locales. Améliorations foncières. Syndicat de remanie-ments parcellaires de Villars-Tiercelin et Mon-taubion... (1958)
          • SE 3 Socétés locales. Améliorations foncières. Plan général du remaniement. (1957)
          • S Socétés locales. Société de chant. Partitions. (1901-1960)
          • T 1-3 Economie de guerre. Office du ravitaillement. (1917-1919)
          • T4-5 Economie de guerre. (1939-1945)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige à cause de l'entretien du chemin. Entre les deux commu-nes de Dommartin et Poliez-Pitte... (1701-1800)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige à propos d'un abergement conclu en 1614. Entre Dommartin et Poliez-Pittet. (1706)
          • U 3 Affaires judiciaires. Litige à propos d'amendes de messeillerie. Entre Dommartin et les consorts Jaccaud et Tissot d... (1727)
          • U 4 Affaires judiciaires. Litige relatif au paiement des frais accessoires relatifs à l'achat d'une parcelle de terre. E... (1728)
          • U 5 Affaires judiciaires. Litige à propos de l'entretien du clé-dard du Mas des Esserts, à Rubaz. Entre Dommartin et Pol... (1751)
          • U 6 Affaires judiciaires. Litige à propos des droits de pâtu-rage dans le bois des Chavannes. Entre Dommartin et Poliez-... (1758)
          • U 7 Affaires judiciaires. Litige à propos d'un refus d'assister Jean-Pierre Dufour. Entre Dommartin et Montaubion-Chardo... (1758)
          • U 8 Affaires judiciaires. Litige à propos de la perception de la dîme. Entre la commune de Dommartin et les fer-miers de... (1771)
          • U 9-10 Affaires judiciaires. Procédures à propos du champ du Pont. Entre Dommartin et Villars-Tiercelin. (1776)
          • U 11 Affaires judiciaires. Litige concernant la banalisation des moulins. Entre Dommartin et Villars-Tiercelin. (1778)
          • U 12 Affaires judiciaires. Litige à propos d'un droit de bourgeoisie. Entre Dommartin et une branche de la famille Curcho... (1789)
          • U 13 Affaires judiciaires. Revendication d'un droit de bourgeoisie. par François-Daniel Curchod contre la com-mune de Vil... (1817-1819)
          • U 14 Affaires judiciaires. Opposition à la publication des bans de mariage pour des questions de droit de bourgeoisie. Li... (1819)
          • U 15 Affaires judiciaires. Litige à propos de l'assistance de leurs bourgeois communs. Entre Dommartin, Mon-taubion-Chard... (1821)
          • U 16 Affaires judiciaires. Litige à propos du droit d'usage ou de propriété sur les forêts du mande-ment d'Aigle. (1831)
          • U 17 Affaires judiciaires. Troubles religieux. Placards et brochures. (1846)
          • U 18 Affaires judiciaires. Litige à propos d'un droit de bourgeoisie. Entre Dommartin et Anne-Rose-Françoise-Curchod. (1846)
          • U 19 Affaires judiciaires. Recherche en paternité. Susanne Curchod ac-cuse Charles Dumont. (1849)
          • U 20 Affaires judiciaires. Poursuite pour être payé de la somme représentant la pension durant la construction de l'auberge... (1851-1852)
          • U 21 Affaires judiciaires. Litige à propos du paiement d'un legs fait en faveur des pauvres de Dommartin. Entre Dommartin... (1852-1853)
          • U 22 Affaires judiciaires. Litige lors de poursuite pour dettes. Entre Dommartin et Jean-Louis-Daniel Cur- chod. (1854)
          • U 23 Affaires judiciaires. Litige à propos de la reconnaissance de la bourgeoisie de Dommartin. Entre la commune et Jacqu... (1857)
          • U 24 Affaires judiciaires. Litige à propos d'une mise d'herbe. Entre la commune et Abraham Curchod. (1875-1876)
          • U 25 Affaires judiciaires. Litige à propos du non-versement d'une rente due. Entre la commune et Albert Curchod. (1887)
          • U 26 Affaires judiciaires. Citations en justice. (1887)
          • U 27 Affaires judiciaires. Litige suite aux mauvais traitements exercés par le personnel sur Emma Curchod, de Dommartin. ... (1887)
          • U 28 Affaires judiciaires. Litige. Entre la commune et Julien et Emile Curchod, Michel Ferraro, Felix Curchod, Lina Fiaux... (1890-1891)
          • U 29 Affaires judiciaires. Accident. Rapport sur la mort accidentelle d'Emile Curchod, sur la route de Peney. (1930)
          • W 1 Transports. Construction d'une ligne de chemin de fer entre Genève et Berne. Correspondance. (1853)
          • W 2 Transports. Chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher. Carte de cent coupons. (1931)
          • W 3 Communications. Cables téléphoniques traversant la commune. Plans. (1935)
          • Z 1 Inventaires des archives de la commune dressé par A Curchod, secrétaire municipal, Jules Curchod, syndic, et Felix Curch... (1889)
        • AC Naz Fonds d'archives de la commune de Naz (1531-1960)
        • AC Poliez-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Poliez-le-Grand (1479-1960)
        • AC Sugnens Fonds d'archives de la commune de Sugnens (1503-1960)
      • Archives privées
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