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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Mauborget
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Archives de la commune de Montcherand
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Archives de la commune de Montilliez
Archives officielles
AC Montilliez Fonds d'archives de la commune de Montilliez
AC Dommartin Fonds d'archives de la commune de Dommartin (1233-1960)
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K 3 Forêts communales. (1920-1921)
K 4 Forêts communales.
Carte. (1915-1932)
K 5 Forêts communales.
Plan. (1949)
KA 1 Domaines communaux.
Cimetière.
Plan. (1914)
L 1 Mandats souverains.
Ordonnances baillivales. (1772-1788)
L 2 Règlements communaux, mandats souverains.
Affiches diverses. (1801-1900)
L 3 Règlement communal.
Projet. (1832)
L 4 Règlements communaux.
Règlement de police. (1832)
L 5 Règlements communaux.
Règlement communal. (1837)
L 6 Règlements communaux.
Règlement sur la divagation des oiseaux de basse-cour. (1868)
L 7 Règlements communaux.
Règlement de police. (1884)
L 8 Règlements communaux.
Règlement de police. (1885-1886)
L 9 Règlements communaux.
Règlement municipal sur le repos du dimanche. (1909)
L 10 Règlements communaux.
Règlement pour les concessions d'eau à domicile. (1911)
L 11 Règlements communaux.
Cahier des charges.
Pour la construction d'un bâtiment-modèle. (1920)
L 12 Règlements communaux.
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1920)
L 13 Règlements communaux.
Règlement concernant l'affichage dans la commune. (1945)
M 1 Police du feu.
Assurance pour les sapeurs-pompiers. (1889-1910)
NA 1 Ecole.
Traitement du régent. (1934-1940)
NB 1 Affaires de paroisse.
Comptes. (1821-1857)
NB 2 Affaires de paroisse.
Bourse. (1857-1920)
NB 3 Affaires de paroisse.
Comptes. (1920-1935)
NB 4 Affaires de paroisse.
Rentier. (1873-1884)
NB 5 Affaires de paroisse.
Correspondance. (1801-1900)
NB 6 Affaires de paroisse.
Restauration du temple. (1955-1960)
NB 7 Affaires de paroisse.
Pièces comptables. (1939)
NB 7 Affaires de paroisse. (1944-1946)
P 1 Actes anciens.
Usage libre et paisible dans les bois du Jorat.
Accordé par Guillaume-Rufus de Goumoens aux habitants... (1233)
P 2 Actes anciens.
Interdiction de dresser des barrières sur les terres arables et sur les champs.
Engagement des commun... (1440)
P 3 Actes anciens.
Accord concernant le pâturage sur les confins.
Avec ceux de la communauté de Peyres-Possens. (1448)
P 4 Actes anciens.
Prononciation concernant le pâturage sur les confins.
Avec ceux de la communauté de Sugnens. (1448)
P 5 Actes anciens.
Reconnaissance.
Pour la famille Vicent qui tient 4 poses au Renolly. (1464)
P 6 Actes anciens.
Prononciation.
Concernant le pàturage sur les biens des communiers. (1488)
P 7 Actes anciens.
Acquisition de diverses pièces.
Par Jean Marguet sur le territoire de la commune. (1491)
P 8 Actes anciens.
Jugement dans un litige à propos du pâturage du Chaugié de Fugellet.
Entre la commune et celle de Pol... (1494)
P 9 Actes anciens. (1494)
P 10 Actes anciens.
Droit de pâture sur les pâturages de Montaubion et Chardonney.
En faveur de ceux de la commune. (1500)
P 11 Actes anciens.
Achencement en faveur de Jean de Blonay de plusieurs pièces de pré et bois.
Contre la commune de Domm... (1500)
P 12 Actes anciens.
Echange d'une pose de terre.
Sise au Celar. (1507)
P 13 Actes anciens.
Quittance d'une cense de froment.
Envers ceux de Poliez-le-Grand. (1513)
P 14 Actes anciens.
Vente d'une planche de pré.
Par Johannes Cailler de Naz aux commu-nautés de Peyres-Possens et Dommart... (1527)
P 15 Actes anciens.
Vente, sous grâce de réachat, de trois poses de terre.
De Johannes et Girar-dus Cailler à Pierre Marg... (1522)
P 16 Actes anciens.
Echange de terre.
En faveur de la commune sur une pose sise Es Craux. (1529)
P 17 Actes anciens.
Propriété d'un pâturage.
Prononciation contre la commune de Poliez-le-Grand. (1535)
P 18 Actes anciens.
Confirmation des droits et des usages.
Que la commune possède dans les bois du Grand Jorat. (1539)
P 19 Actes anciens.
Prononciation concernant le compâturage En Moille de Mars.
Entre ceux de la commune et ceux de Sugnen... (1548)
p 20 Actes anciens.
Vente d'une pièce de terre.
De plusieurs commu-niers à Pierre Marguet. (1561)
P 21 Actes anciens.
Echange d'une pièce de terre.
Entre la commune et Guillaume Besson. (1581)
P 22 Actes anciens.
Reconnaissance de ses droits d'usage dans le Jorat d'Echallens.
Pour la commune. (1597)
P 23 Actes anciens.
Acquis d'une pièce de terre.
Pour la commune, d'Estienne Dufour. (1634)
P 24 Actes anciens.
Acquis d'une maison sise au village.
Pour la commune, de Jaques Porchat. (1640)
P 25 Actes anciens.
Annonce de la mise aux enchères des biens du nommé Curchod.
Par Jacques-Henry Secretan, châtelain de ... (1651)
P 26 Actes anciens.
Acquis d'une pièce de terre.
Pour la commune. (1655)
P 27 Actes anciens.
Paiement du laud par les communiers de Dommartin. (1656)
P 28 Actes anciens.
Reconnaissance générale et sommaire du village et communauté de Dommartin.
Par Samuel Gaudard, représ... (1665)
P 29 Actes anciens.
Acquis d'une pièce, tant terre que pré.
Pour la commune, de Claude Curchod. (1672)
P 30 Actes anciens.
Litige à propos de certains pâturages.
Prononciation pour la commune contre celle de Poliez-le-Grand. (1674)
P 31 Actes anciens.
Plainte du commissaire Dubois contre le commissaire Gaudard.
Qui avait inclus à tort dans la reconnai... (1676)
P 32 Actes anciens.
Vendition passée par le bailli de Lausanne.
De terres au village de Dommartin. (1682)
P 33 Actes anciens.
Action entreprise contre Bastian Curchod.
Annoncée à la com-mune par le châtelain de Dommartin. (1691)
P 34 Actes anciens.
Affranchissement de plusieurs droits dus à Louyse de Crausaz.
Pour le commune et d'autres. (1709-1711)
P 35 Actes anciens.
Echange d'un petit morcel de terre.
Entre la commune et Jean-Benoît Curchod. (1714)
P 36 Actes anciens.
Vente d'une portion de planche.
Acquise par la commune, de Pierre-Claudy Curchod. (1715)
P 37-38 Actes anciens.
Echange portant sur une pièce de terre à clos et une planche.
Entre la commune et Daniel Curchod. (1715)
P 39-41 Actes anciens.
Acquis d'une planche .
Pour la commune, contre Jean Curchod. (1715)
P 42-43 Actes anciens.
Acquis d'un morcel de terre.
Pour la commune, contre Siméon Dufour. (1716)
P 44 Actes anciens.
Litige concernant la mise à bamp du bois des Chavannes.
Entre la commune et celle de Poliez-le-grand. (1718)
P 45 Actes anciens.
Laud.
Pour la commune de Dommartin. (1719)
P 46 Actes anciens.
Laud.
Pour la commune de Dommartin. (1727)
P 47-48 Actes anciens.
Acquis d'un morcel de terre.
Pour la commune, contre André Curchod. (1727)
P 49 Actes anciens.
Laud.
Pour la commune de Dommartin. (1734)
P 50-51 Actes anciens.
Acquis d'une demi-pose de terre.
Pour la commune, con-tre Marie, Madeleine et Susanne Curchod. (1736)
P 52 Actes anciens.
Laud.
Pour la commune de Dommartin. (1734)
P 53 Actes anciens.
Echange de terre à clos contre un chenevier.
Pour la commune, contre Daniel Curchod. (1737)
P 54 Actes anciens.
Laud.
Pour la commune de Dommartin. (1737)
P 55 Actes anciens.
Passation à clos.
Pour Jean-Pierre Marguet. (1737)
P 56-57 Actes anciens.
Echange pour le clos proche de la maison de ville.
Entre la commune et Jean et Daniel Curchod. (1737)
P 58 Actes anciens.
Acquis d'une demi-pose de terre.
Pour la commune , contre Jean-Daniel et Pierre-Abram Curchod. (1738)
P 59-61 Actes anciens.
Laud.
Pour la commune de Dommartin. (1738)
P 62 Actes anciens.
Echange.
En faveur de la commune contre Henri Curchod et indivis. (1738)
P 63 Actes anciens.
Echange d'un petit morcel de terre à clos au village, Es Chanoz.
Entre la commune et Jacques Dufour. (1738)
P 64 Actes anciens.
Convenant au sujet d'un pâturage.
Entre la commune et celle de Poliez-Pittet. (1740)
P 65 Actes anciens.
Laud.
Pour la commune de Dommartin. (1741)
P 66 Actes anciens.
Acquis d'une pièce de terre.
Pour la commune, contre les hoirs de feu Pierre-Claudy Curchod. (1741)
P 67 Actes anciens.
Laud concernant le rachat des droits de la vertueuse dame de Crissier.
Pour les communes de Dommartin... (1746)
P 68 Actes anciens.
Convenant à propos des droits de compâturage.
Entre la commune et celle de Poliez-le- Grand. (1758)
P 69 Actes anciens.
Transaction au sujet des époques de la St-Georges et de la St-Madeleine, qui déterminent l'usage des pâ... (1770)
Q 1 Vie civique.
Assemblées générales de com-munes (votations, assermentations, etc).
Extraits des procès-verbaux. (1819-1834)
Q 2-4 Vie civique.
Assemblées de communes.
Procès-verbaux. (1819-1908)
Q 5-6 Vie civique.
Registre des votations. (1909-1960)
Q 7 Vie civique.
Cartes civiques et listes des citoyens. (1901-1960)
Q 8-12 Vie civique.
Registres civiques. (1886-1960)
RA 1 Population.
Recensement. (1829-1910)
RA 1 Population.
Registre des personnes domiciliées dans la commune et des domestiques, manouvriers, artisans et gens de mé... (1829-1839)
RA 1 Population.
Etrangers. (1831-1837)
RA 1 Population.
Indigents. (1831)
RA 1 Population.
Recensement. (1831-1910)
RA 2 Population.
Actes d'origine délivrés. (1816-1922)
RA 3 Population.
Registre des inhumations. (1863-1914)
RA 4-6. Population.
Permis d'inhumer. (1861-1959)
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AC Naz Fonds d'archives de la commune de Naz (1531-1960)
AC Poliez-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Poliez-le-Grand (1479-1960)
AC Sugnens Fonds d'archives de la commune de Sugnens (1503-1960)
Archives privées
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Archives de la commune de Nyon
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Archives de la commune d'Orzens
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Archives de la commune de Penthaz
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