|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
 Archives de la commune de Jorat-Menthue
Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
Archives de la commune de Juriens
Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
Archives de la commune de La Praz
Archives de la commune de La Rippe
Archives de la commune de La Sarraz
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
Archives de la commune de L'Abbaye
Archives de la commune de L'Abergement
Archives de la commune de Lausanne
Archives de la commune de Lavey-Morcles
Archives de la commune de Lavigny
Archives de la commune du Chenit
Archives de la commune du Lieu
Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
Archives de la commune de Le Vaud
Archives de la commune des Clées
Archives de la commune de Leysin
Archives de la commune de Lignerolle
Archives de la commune de L'Isle
Archives de la commune de Lonay
Archives de la commune de Longirod
Archives de la commune de Lovatens
Archives de la commune de Lucens
Archives de la commune de Luins
Archives de la commune de Lully
Archives de la commune de Lussery-Villars
Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
Archives de la commune de Lutry
Archives de la commune de Maracon
Archives de la commune de Marchissy
Archives de la commune de Mathod
Archives de la commune de Mauborget
Archives de la commune de Mauraz
Archives de la commune de Mex
Archives de la commune de Mézières
Archives de la commune de Mies
Archives de la commune de Missy
Archives de la commune de Moiry
Archives de la commune de Mollens
Archives de la commune de Molondin
Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
Archives de la commune de Montanaire
Archives de la commune de Montcherand
Archives de la commune de Montherod
Archives de la commune de Montilliez
 Archives officielles
 AC Montilliez Fonds d'archives de la commune de Montilliez
AC Dommartin Fonds d'archives de la commune de Dommartin (1233-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (100 entrées de plus)
 K 3 Forêts communales. (1920-1921)
K 4 Forêts communales.
Carte. (1915-1932)
K 5 Forêts communales.
Plan. (1949)
KA 1 Domaines communaux.
Cimetière.
Plan. (1914)
L 1 Mandats souverains.
Ordonnances baillivales. (1772-1788)
L 2 Règlements communaux, mandats souverains.
Affiches diverses. (1801-1900)
L 3 Règlement communal.
Projet. (1832)
L 4 Règlements communaux.
Règlement de police. (1832)
L 5 Règlements communaux.
Règlement communal. (1837)
L 6 Règlements communaux.
Règlement sur la divagation des oiseaux de basse-cour. (1868)
L 7 Règlements communaux.
Règlement de police. (1884)
L 8 Règlements communaux.
Règlement de police. (1885-1886)
L 9 Règlements communaux.
Règlement municipal sur le repos du dimanche. (1909)
L 10 Règlements communaux.
Règlement pour les concessions d'eau à domicile. (1911)
L 11 Règlements communaux.
Cahier des charges.
Pour la construction d'un bâtiment-modèle. (1920)
L 12 Règlements communaux.
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1920)
L 13 Règlements communaux.
Règlement concernant l'affichage dans la commune. (1945)
M 1 Police du feu.
Assurance pour les sapeurs-pompiers. (1889-1910)
NA 1 Ecole.
Traitement du régent. (1934-1940)
NB 1 Affaires de paroisse.
Comptes. (1821-1857)
NB 2 Affaires de paroisse.
Bourse. (1857-1920)
NB 3 Affaires de paroisse.
Comptes. (1920-1935)
NB 4 Affaires de paroisse.
Rentier. (1873-1884)
NB 5 Affaires de paroisse.
Correspondance. (1801-1900)
NB 6 Affaires de paroisse.
Restauration du temple. (1955-1960)
NB 7 Affaires de paroisse.
Pièces comptables. (1939)
NB 7 Affaires de paroisse. (1944-1946)
P 1 Actes anciens.
Usage libre et paisible dans les bois du Jorat.
Accordé par Guillaume-Rufus de Goumoens aux habitants... (1233)
P 2 Actes anciens.
Interdiction de dresser des barrières sur les terres arables et sur les champs.
Engagement des commun... (1440)
P 3 Actes anciens.
Accord concernant le pâturage sur les confins.
Avec ceux de la communauté de Peyres-Possens. (1448)
P 4 Actes anciens.
Prononciation concernant le pâturage sur les confins.
Avec ceux de la communauté de Sugnens. (1448)
P 5 Actes anciens.
Reconnaissance.
Pour la famille Vicent qui tient 4 poses au Renolly. (1464)
P 6 Actes anciens.
Prononciation.
Concernant le pàturage sur les biens des communiers. (1488)
P 7 Actes anciens.
Acquisition de diverses pièces.
Par Jean Marguet sur le territoire de la commune. (1491)
P 8 Actes anciens.
Jugement dans un litige à propos du pâturage du Chaugié de Fugellet.
Entre la commune et celle de Pol... (1494)
P 9 Actes anciens. (1494)
P 10 Actes anciens.
Droit de pâture sur les pâturages de Montaubion et Chardonney.
En faveur de ceux de la commune. (1500)
P 11 Actes anciens.
Achencement en faveur de Jean de Blonay de plusieurs pièces de pré et bois.
Contre la commune de Domm... (1500)
P 12 Actes anciens.
Echange d'une pose de terre.
Sise au Celar. (1507)
P 13 Actes anciens.
Quittance d'une cense de froment.
Envers ceux de Poliez-le-Grand. (1513)
P 14 Actes anciens.
Vente d'une planche de pré.
Par Johannes Cailler de Naz aux commu-nautés de Peyres-Possens et Dommart... (1527)
P 15 Actes anciens.
Vente, sous grâce de réachat, de trois poses de terre.
De Johannes et Girar-dus Cailler à Pierre Marg... (1522)
P 16 Actes anciens.
Echange de terre.
En faveur de la commune sur une pose sise Es Craux. (1529)
P 17 Actes anciens.
Propriété d'un pâturage.
Prononciation contre la commune de Poliez-le-Grand. (1535)
P 18 Actes anciens.
Confirmation des droits et des usages.
Que la commune possède dans les bois du Grand Jorat. (1539)
P 19 Actes anciens.
Prononciation concernant le compâturage En Moille de Mars.
Entre ceux de la commune et ceux de Sugnen... (1548)
p 20 Actes anciens.
Vente d'une pièce de terre.
De plusieurs commu-niers à Pierre Marguet. (1561)
P 21 Actes anciens.
Echange d'une pièce de terre.
Entre la commune et Guillaume Besson. (1581)
P 22 Actes anciens.
Reconnaissance de ses droits d'usage dans le Jorat d'Echallens.
Pour la commune. (1597)
P 23 Actes anciens.
Acquis d'une pièce de terre.
Pour la commune, d'Estienne Dufour. (1634)
P 24 Actes anciens.
Acquis d'une maison sise au village.
Pour la commune, de Jaques Porchat. (1640)
P 25 Actes anciens.
Annonce de la mise aux enchères des biens du nommé Curchod.
Par Jacques-Henry Secretan, châtelain de ... (1651)
P 26 Actes anciens.
Acquis d'une pièce de terre.
Pour la commune. (1655)
P 27 Actes anciens.
Paiement du laud par les communiers de Dommartin. (1656)
P 28 Actes anciens.
Reconnaissance générale et sommaire du village et communauté de Dommartin.
Par Samuel Gaudard, représ... (1665)
P 29 Actes anciens.
Acquis d'une pièce, tant terre que pré.
Pour la commune, de Claude Curchod. (1672)
P 30 Actes anciens.
Litige à propos de certains pâturages.
Prononciation pour la commune contre celle de Poliez-le-Grand. (1674)
P 31 Actes anciens.
Plainte du commissaire Dubois contre le commissaire Gaudard.
Qui avait inclus à tort dans la reconnai... (1676)
P 32 Actes anciens.
Vendition passée par le bailli de Lausanne.
De terres au village de Dommartin. (1682)
P 33 Actes anciens.
Action entreprise contre Bastian Curchod.
Annoncée à la com-mune par le châtelain de Dommartin. (1691)
P 34 Actes anciens.
Affranchissement de plusieurs droits dus à Louyse de Crausaz.
Pour le commune et d'autres. (1709-1711)
P 35 Actes anciens.
Echange d'un petit morcel de terre.
Entre la commune et Jean-Benoît Curchod. (1714)
P 36 Actes anciens.
Vente d'une portion de planche.
Acquise par la commune, de Pierre-Claudy Curchod. (1715)
P 37-38 Actes anciens.
Echange portant sur une pièce de terre à clos et une planche.
Entre la commune et Daniel Curchod. (1715)
P 39-41 Actes anciens.
Acquis d'une planche .
Pour la commune, contre Jean Curchod. (1715)
P 42-43 Actes anciens.
Acquis d'un morcel de terre.
Pour la commune, contre Siméon Dufour. (1716)
P 44 Actes anciens.
Litige concernant la mise à bamp du bois des Chavannes.
Entre la commune et celle de Poliez-le-grand. (1718)
P 45 Actes anciens.
Laud.
Pour la commune de Dommartin. (1719)
P 46 Actes anciens.
Laud.
Pour la commune de Dommartin. (1727)
P 47-48 Actes anciens.
Acquis d'un morcel de terre.
Pour la commune, contre André Curchod. (1727)
P 49 Actes anciens.
Laud.
Pour la commune de Dommartin. (1734)
P 50-51 Actes anciens.
Acquis d'une demi-pose de terre.
Pour la commune, con-tre Marie, Madeleine et Susanne Curchod. (1736)
P 52 Actes anciens.
Laud.
Pour la commune de Dommartin. (1734)
P 53 Actes anciens.
Echange de terre à clos contre un chenevier.
Pour la commune, contre Daniel Curchod. (1737)
P 54 Actes anciens.
Laud.
Pour la commune de Dommartin. (1737)
P 55 Actes anciens.
Passation à clos.
Pour Jean-Pierre Marguet. (1737)
P 56-57 Actes anciens.
Echange pour le clos proche de la maison de ville.
Entre la commune et Jean et Daniel Curchod. (1737)
P 58 Actes anciens.
Acquis d'une demi-pose de terre.
Pour la commune , contre Jean-Daniel et Pierre-Abram Curchod. (1738)
P 59-61 Actes anciens.
Laud.
Pour la commune de Dommartin. (1738)
P 62 Actes anciens.
Echange.
En faveur de la commune contre Henri Curchod et indivis. (1738)
P 63 Actes anciens.
Echange d'un petit morcel de terre à clos au village, Es Chanoz.
Entre la commune et Jacques Dufour. (1738)
P 64 Actes anciens.
Convenant au sujet d'un pâturage.
Entre la commune et celle de Poliez-Pittet. (1740)
P 65 Actes anciens.
Laud.
Pour la commune de Dommartin. (1741)
P 66 Actes anciens.
Acquis d'une pièce de terre.
Pour la commune, contre les hoirs de feu Pierre-Claudy Curchod. (1741)
P 67 Actes anciens.
Laud concernant le rachat des droits de la vertueuse dame de Crissier.
Pour les communes de Dommartin... (1746)
P 68 Actes anciens.
Convenant à propos des droits de compâturage.
Entre la commune et celle de Poliez-le- Grand. (1758)
P 69 Actes anciens.
Transaction au sujet des époques de la St-Georges et de la St-Madeleine, qui déterminent l'usage des pâ... (1770)
Q 1 Vie civique.
Assemblées générales de com-munes (votations, assermentations, etc).
Extraits des procès-verbaux. (1819-1834)
Q 2-4 Vie civique.
Assemblées de communes.
Procès-verbaux. (1819-1908)
Q 5-6 Vie civique.
Registre des votations. (1909-1960)
Q 7 Vie civique.
Cartes civiques et listes des citoyens. (1901-1960)
Q 8-12 Vie civique.
Registres civiques. (1886-1960)
RA 1 Population.
Recensement. (1829-1910)
RA 1 Population.
Registre des personnes domiciliées dans la commune et des domestiques, manouvriers, artisans et gens de mé... (1829-1839)
RA 1 Population.
Etrangers. (1831-1837)
RA 1 Population.
Indigents. (1831)
RA 1 Population.
Recensement. (1831-1910)
RA 2 Population.
Actes d'origine délivrés. (1816-1922)
RA 3 Population.
Registre des inhumations. (1863-1914)
RA 4-6. Population.
Permis d'inhumer. (1861-1959)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (54 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
AC Naz Fonds d'archives de la commune de Naz (1531-1960)
AC Poliez-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Poliez-le-Grand (1479-1960)
AC Sugnens Fonds d'archives de la commune de Sugnens (1503-1960)
Archives privées
Archives de la commune de Mont-la-Ville
Archives de la commune de Montpreveyres
Archives de la commune de Montreux
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (68 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|