Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Démoret Fonds d'archives de la commune de Démoret (1351-1960)
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          • Q 1 Procès-verbaux des assemblées électorales. (1799-1901)
          • Q 1 Testaments, donations. (1799)
          • Q 1 Tutelles. (1800-1802)
          • Q 1 Procès-verbaux de la Municipalité. (1800-1802)
          • Q 2 Registre civique. (1884)
          • Q 3-4 Registres civiques, hommes et femmes. (1956-1960)
          • RA 1 Population. Légitimation d'un enfant Truan. (1784)
          • RA 2 Population. Certificats de bourgeoisie accordés aux familles Baatard et Truan. (1789-1813)
          • RA 3 Population. Registre des naissances et mariages. (1799-1815)
          • RA 4 Population. Inscription des actes d'origine délivrés. (1826-1930)
          • RA 5 Population. Contrats de mariages. (1828-1829)
          • RA 7 Population. Demandes de cartes d'identité. (1956-1960)
          • RA 8-9 Population. Registres des vaccinations antidiphtériques et antivarioliques. (1956-1960)
          • RA 12 Population. Actes d'origine. (1801-1960)
          • RC 1 Industrie, commerce. Registre des patentes. (1928-1949)
          • SA 1-2 Sociétés locales. Société de la Bergerie. Procès-verbaux et comptes de la Société de la Bergerie de Démoret. (1828-1890)
          • SB 1 Sociétés locales. Société du Battoir. Procès-verbaux. (1911-1936)
          • SB 2 Sociétés locales. Société du Battoir. Procès-verbaux. (1937-1960)
          • SB 3 Sociétés locales. Société du Battoir. Comptes de la mécanique. (1928-1960)
          • SB 4 Sociétés locales. Société du Battoir. Pièces comptables, conventions. (1901-1960)
          • SC 1 Sociétés locales. Comptes et procès-verbaux du Moto-Club "Les 4 sapins de Démoret". (1953-1960)
          • U 1 Affaires judiciaires. "Copie de réformation de LL EE de l'an 1591". (1591)
          • U 2 Affaires judiciaires. Sentence pour les communiers de Démoret contre ceux de Champtauroz. (1607)
          • U 3 Affaires judiciaires. Procédure instruite en cour baillivale à Moudon entre M Isaac Dupré, coseigneur de Démoret, cont... (1628)
          • U 4 Affaires judiciaires. Griefs pour la commune de Démoret contre les Rod de Démoret, "pour le procès à l'égard des bêtes... (1637)
          • U 5 Affaires judiciaires. Procédures dont une oppose les communes de Démoret et Champtauroz contre celle de Vuissens; une ... (1640-1650)
          • U 6 Affaires judiciaires. Supplication de plusieurs particuliers de Démoret concernant des bois qui sont en conteste entre... (1652)
          • U 7 Affaires judiciaires. Procédure instruite par ceux de Démoret contre égrège Jehan Rhod, à propos des bois de Larigne, ... (1654)
          • U 8 Affaires judiciaires. Quittance accordée au commissaire Crausaz, à propos du paiement des censes foncières. (1661)
          • U 9 Affaires judiciaires. Collocation en faveur de la commune de Démoret, faite en la discussion des biens de Jean-Daniel ... (1697)
          • U 10 Affaires judiciaires. Sentence baillivale entre Démoret et maître Peter Tzadie, maréchal, communier de Chavannes-le-Ch... (1698)
          • U 11 Affaires judiciaires. Procès intenté par Démoret à M le capitaine Doxat, seigneur de Démoret. (1717)
          • U 12-13 Affaires judiciaires. Sentence entre M le capitaine Doxat, coseigneur de Démoret et le sieur Jaques Jaqueri, juge cons... (1717)
          • U 14 Affaires judiciaires. Procédures, dont une de 1727, opposant Samuel Jaquier, gouverneur de Démoret, agissant au nom de... (1720-1730)
          • U 15 Affaires judiciaires. Prononciation de M Doxat contre la commune de Démoret. (1732)
          • U 16 Affaires judiciaires. Réponse de la commune à l'exposition du noble seigneur. (1735)
          • U 17 Affaires judiciaires. Sentence baillivale pour ceux de Démoret concernant la garde de leur signal. (1742)
          • U 18 Affaires judiciaires. Sentence baillivale en faveur de Démoret contre ceux de Champtauroz concernant une gagée faite p... (1744)
          • U 19 Affaires judiciaires. Procédure et jugement en faveur de Démoret, contre les fonteniers Stoky et Goley, ce dernier bou... (1744)
          • U 20 Affaires judiciaires. Litige entre Démoret et Champtauroz à propos du pâturage sur la prairie du Bridauderin, rière Dé... (1744)
          • U 21 Affaires judiciaires. Mémoire sur les droits ou reconnaissances traités par les ressortissants de Démoret au noble sei... (1750)
          • U 22 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune de Démoret et le conseiller Jossevel, de Moudon, ainsi que les fonten... (1745)
          • U 23 Affaires judiciaires. Convenant entre les sept villages du ressort de Combremont-le-Grand, soit Combremont-le-Grand, C... (1746)
          • U 24 Affaires judiciaires. Sentence entre Démoret et Champtauroz au sujet du compâturage du Bridauderin. (1748)
          • U 25 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Démoret et ses maîtres fonteniers. (1749)
          • U 26 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Démoret et les sieurs Jean-Pierre et Daniel Rhod et Abram Jaquier, co... (1754)
          • U 27 Affaires judiciaires. Accommodement relatif au paiement des lauds. (1796)
          • U 28 Affaires judiciaires. Citation à comparaître de la commune de Démoret par Pierre-Philippe Rod, de Ropraz, en vue de re... (1830)
          • W 1 Transport, communications. Automobile postale, Prahins-Démoret-Yvonand. (1928)
          • X 1 Projet d'armoiries communales, approuvé par Maxime Reymond, archiviste cantonal. (1925)
          • X 3-4 L'Etat et les délices de la Suisse ou description helvétique, historique et géographique, tome III et IV, à Bâle, chez E... (1764)
          • Z Inventaire. (1766)
          • Z 1 Inventaires des créances et bâtiments de Démoret. (1799-1837)
          • Z 2 Inventaires. Transcriptions et traductions des parchemins de la commune de 1360-1448, effectuées par M Charles-Auguste... (1948-1950)
          • Z 3 Inventaires. Brouillon des traductions et transcriptions des parchemins de 1360-1499. (1948-1950)
      • Archives privées
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