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Archives officielles
AC Démoret Fonds d'archives de la commune de Démoret (1351-1960)
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GA 10 Extraits du cadastre. (1901-1960)
GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Routes de deuxième classe no 27, d'Echallens à Payerne, traversée de Démoret. (1868)
GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées.
Interdiction faite aux voitures d'utiliser la route reliant Démoret à Chêne-Pâqui... (1928)
GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Classification de la route de Démoret. (1950)
GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Correspondance relative à la traversée du village. (1956-1959)
GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées.
Traversée de la localité. (1957-1958)
GB 7-8 Travaux publics, ponts et chaussées.
Plans d'abornement des routes cantonales et des chemins publics. (1905)
GC 1-2 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Comptes du syndicat d'assainissement. (1917-1922)
GC 3 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Syndicat d'améliorations foncières, première entreprise - secteur : ... (1930-1945)
GC 4-11 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Syndicat des améliorations foncières Vuissens - Versant : correspond... (1943-1958)
GC 12-28 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Syndicat des améliorations foncières de Démoret : correspondance, pi... (1958-1960)
GC 28bis Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Archives concernant les travaux de R Jaquiéry, surveillant. (1958-1960)
GC 28bis 1 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Procès-verbaux des assemblées générales, d... (1958-1960)
GC 28bis 2 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Procès-verbaux des séances du Comité de Di... (1958-1960)
GC 28bis 3 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Procès-verbaux de la Commission de classif... (1958-1960)
GC 28bis 4 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Les titres exécutoires pour paiement de la... (1958-1960)
GC 28bis 5 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Correspondance avec le Service AF (amélior... (1958-1960)
GC 28bis 6 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Correspondance générale etc. (1958-1960)
GC 28bis 7 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Tableau comparatif des arbres fruitiers. (1958-1960)
GC 28bis 8 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Soumission de l'Entreprise CLOT SA, Grange... (1958-1960)
GC 28bis 9 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Cahier des charges de l'entrepreneur avec ... (1958-1960)
GC 28bis 10 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Travaux collectifs, projet des chemins et ... (1958-1960)
GC 28bis 11 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Dossier concernant le jeu de plans du nouv... (1958-1960)
GC 28bis 12 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Dossier des soumissions. (1958-1960)
GC 28bis 13 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Facture finale des travaux géométriques. (1958-1960)
GC 29-31 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Plan des ouvrages exécutés et répartition des frais. (1930-1960)
H 1 Services industriels : eaux.
Profil en long de la conduite, dès le repère du Collège de Démoret en suivant la route de... (1885)
H 2 Services industriels : eaux.
Réservoir de la commune, captage et conduites. (1905-1949)
H 3 Services industriels : eaux.
Plans de drainage de la Rapaz et Trembley. (1909-1926)
H 4 Services industriels : eaux.
Plans de drainage. (1917-1960)
H 5 Services industriels : eaux.
Casier sanitaire des eaux. (1942-1960)
H 6 Services industriels : eaux.
Améliorations de la défense incendie et de l'alimentation du réseau d'eau : factures. (1943)
H 7 Services industriels : eaux.
Service des eaux, abonnements. (1944-1949)
H 8 Services industriels : eaux.
Epuration des eaux. (1952-1960)
HA 1 Services industriels.
Electricité, téléphone. (1903-1959)
I 1 Bâtiments publics.
Restauration de l'église. (1955-1960)
I 2 Bâtiments publics.
Restauration et reconstruction du clocher de l'église ainsi que du mur de soutènement; plans et dev... (1880)
I 3 Bâtiments publics.
Collège.
Plans de l'école de Démoret, signé par J ou F Jaquier, syndic en 1838; devis de la const... (1837-1839)
I 3 Bâtiments publics.
Restauration du collège : plans et devis. (1938-1939)
I 3 Bâtiments publics.
Transformation du logement au collège. (1949)
I 5 Bâtiments publics.
Poids publics.
Plans. (1918)
I 6 Bâtiments publics.
Ancienne maison de commune.
Projet de transformation à la maison de commune pour l'établissement ... (1902)
I 7 Bâtiments publics.
Plans de la mécanique et du pressoir hydraulique. (1801-1900)
K 1 Domaines communaux.
Amodiation des biens communaux. (1650-1651)
K 2-3 Domaines communaux.
Description et aménagement des forêts communales. (1888-1907)
K 4 Domaines communaux.
Plan des forêts de Démoret. (1888)
K 5 Domaines communaux.
Conditions d'exploitation des forêts communales. (1901-1960)
L 1 Règlement pour le pâturage et la garde du bétail. (1682)
L 2 Règlement des grands chemins. (1744)
L 2 Règlements et mandats. (1755-1787)
L 3 Règlements municipaux.
Règlement sur l'administration des propriétés immobilières communales et la jouissance des béné... (1840)
L 4 Règlements municipaux.
Conditions auxquelles la Municipalité accorde les concessions temporaires de terrains communaux... (1851)
L 5 Règlements municipaux.
Règlement de l'administration forestière et de la jouissance des bénéfices communaux. (1801-1900)
L 6 Règlements municipaux.
Règlement pour les concessions d'eau à domicile. (1905)
L 7 Règlements municipaux.
Règlement général des abonnements d'eau. (1945)
L 8 Règlements municipaux.
Règlements : conditions de mises. (1926-1950)
L 9 Règlements municipaux.
Conditions pour l'engagement du taupier. (1928-1955)
L 10 Règlements municipaux.
Règlement du four. (1930)
L 11 Règlements municipaux.
Règlement d'affichage. (1945)
L 12 Règlements municipaux.
Charges et conditions imposées à l'employé communal. (1946)
L 13-14 Règlements municipaux.
Règlements de police. (1955-1960)
L 15-16 Placards, affiches et lois. (1801-1900)
M 1 Police.
Registre des rapports et des dénonciations des agents et employés publics qui relèvent de la Municipalité de D... (1832-1954)
M 2 Militaires.
Locaux disponibles pour l'armée. (1954)
N 1 Instruction publique.
Rapports scolaires. (1812-1960)
N 2 Instruction publique.
Correspondance de la commission scolaire. (1918-1960)
N 3 Instruction publique.
Album de photos établi par une classe de la Nouvelle Delhi aux Indes et envoyé à la classe prima... (1958)
N 4 Instruction publique.
Commission scolaire, cours complémentaires. (1916-1927)
N 5 Instruction publique.
Notes de promotions et rapports annuels. (1929-1960)
N 6 Instruction publique.
Correspondance de la commission scolaire. (1942-1952)
N Affaires de paroisse.
La Sainte Bible par J.F.
Ostervald, 6ème édition. (1807)
P 1 Actes anciens. (1351-1400)
P 2 Actes anciens. (1360)
P 3 Actes anciens. (1365)
P 4 Actes anciens. (1365)
P 5 Actes anciens. (1365)
P 6 Actes anciens. (1366)
P 7 Actes anciens. (1373)
P 8 Actes anciens. (1381)
P 9 Actes anciens. (1384)
P 10 Actes anciens. (1385)
P 11 Actes anciens. (1387)
P 12 Actes anciens. (1388)
P 13 Actes anciens. (1389)
P 14 Actes anciens. (1391)
P 15 Actes anciens. (1394)
P 16 Actes anciens. (1397)
P 17 Actes anciens. (1399)
P 18 Actes anciens. (1403)
P 19 Actes anciens. (1403)
P 20 Actes anciens. (1414)
P 21 Actes anciens. (1416)
P 22 Actes anciens. (1417)
P 23 Actes anciens. (1418)
P 24 Actes anciens. (1419)
P 25 Actes anciens. (1419)
P 26 Actes anciens. (1420)
P 27 Actes anciens. (1422)
P 28 Actes anciens. (1423)
P 29 Actes anciens. (1427)
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