Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Démoret Fonds d'archives de la commune de Démoret (1351-1960)
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          • GA 10 Extraits du cadastre. (1901-1960)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Routes de deuxième classe no 27, d'Echallens à Payerne, traversée de Démoret. (1868)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Interdiction faite aux voitures d'utiliser la route reliant Démoret à Chêne-Pâqui... (1928)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Classification de la route de Démoret. (1950)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Correspondance relative à la traversée du village. (1956-1959)
          • GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Traversée de la localité. (1957-1958)
          • GB 7-8 Travaux publics, ponts et chaussées. Plans d'abornement des routes cantonales et des chemins publics. (1905)
          • GC 1-2 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Comptes du syndicat d'assainissement. (1917-1922)
          • GC 3 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Syndicat d'améliorations foncières, première entreprise - secteur : ... (1930-1945)
          • GC 4-11 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Syndicat des améliorations foncières Vuissens - Versant : correspond... (1943-1958)
          • GC 12-28 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Syndicat des améliorations foncières de Démoret : correspondance, pi... (1958-1960)
          • GC 28bis Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Archives concernant les travaux de R Jaquiéry, surveillant. (1958-1960)
          • GC 28bis 1 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Bordereau de livraison. Procès-verbaux des assemblées générales, d... (1958-1960)
          • GC 28bis 2 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Bordereau de livraison. Procès-verbaux des séances du Comité de Di... (1958-1960)
          • GC 28bis 3 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Bordereau de livraison. Procès-verbaux de la Commission de classif... (1958-1960)
          • GC 28bis 4 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Bordereau de livraison. Les titres exécutoires pour paiement de la... (1958-1960)
          • GC 28bis 5 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Bordereau de livraison. Correspondance avec le Service AF (amélior... (1958-1960)
          • GC 28bis 6 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Bordereau de livraison. Correspondance générale etc. (1958-1960)
          • GC 28bis 7 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Bordereau de livraison. Tableau comparatif des arbres fruitiers. (1958-1960)
          • GC 28bis 8 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Bordereau de livraison. Soumission de l'Entreprise CLOT SA, Grange... (1958-1960)
          • GC 28bis 9 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Bordereau de livraison. Cahier des charges de l'entrepreneur avec ... (1958-1960)
          • GC 28bis 10 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Bordereau de livraison. Travaux collectifs, projet des chemins et ... (1958-1960)
          • GC 28bis 11 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Bordereau de livraison. Dossier concernant le jeu de plans du nouv... (1958-1960)
          • GC 28bis 12 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Bordereau de livraison. Dossier des soumissions. (1958-1960)
          • GC 28bis 13 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Bordereau de livraison. Facture finale des travaux géométriques. (1958-1960)
          • GC 29-31 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Plan des ouvrages exécutés et répartition des frais. (1930-1960)
          • H 1 Services industriels : eaux. Profil en long de la conduite, dès le repère du Collège de Démoret en suivant la route de... (1885)
          • H 2 Services industriels : eaux. Réservoir de la commune, captage et conduites. (1905-1949)
          • H 3 Services industriels : eaux. Plans de drainage de la Rapaz et Trembley. (1909-1926)
          • H 4 Services industriels : eaux. Plans de drainage. (1917-1960)
          • H 5 Services industriels : eaux. Casier sanitaire des eaux. (1942-1960)
          • H 6 Services industriels : eaux. Améliorations de la défense incendie et de l'alimentation du réseau d'eau : factures. (1943)
          • H 7 Services industriels : eaux. Service des eaux, abonnements. (1944-1949)
          • H 8 Services industriels : eaux. Epuration des eaux. (1952-1960)
          • HA 1 Services industriels. Electricité, téléphone. (1903-1959)
          • I 1 Bâtiments publics. Restauration de l'église. (1955-1960)
          • I 2 Bâtiments publics. Restauration et reconstruction du clocher de l'église ainsi que du mur de soutènement; plans et dev... (1880)
          • I 3 Bâtiments publics. Collège. Plans de l'école de Démoret, signé par J ou F Jaquier, syndic en 1838; devis de la const... (1837-1839)
          • I 3 Bâtiments publics. Restauration du collège : plans et devis. (1938-1939)
          • I 3 Bâtiments publics. Transformation du logement au collège. (1949)
          • I 5 Bâtiments publics. Poids publics. Plans. (1918)
          • I 6 Bâtiments publics. Ancienne maison de commune. Projet de transformation à la maison de commune pour l'établissement ... (1902)
          • I 7 Bâtiments publics. Plans de la mécanique et du pressoir hydraulique. (1801-1900)
          • K 1 Domaines communaux. Amodiation des biens communaux. (1650-1651)
          • K 2-3 Domaines communaux. Description et aménagement des forêts communales. (1888-1907)
          • K 4 Domaines communaux. Plan des forêts de Démoret. (1888)
          • K 5 Domaines communaux. Conditions d'exploitation des forêts communales. (1901-1960)
          • L 1 Règlement pour le pâturage et la garde du bétail. (1682)
          • L 2 Règlement des grands chemins. (1744)
          • L 2 Règlements et mandats. (1755-1787)
          • L 3 Règlements municipaux. Règlement sur l'administration des propriétés immobilières communales et la jouissance des béné... (1840)
          • L 4 Règlements municipaux. Conditions auxquelles la Municipalité accorde les concessions temporaires de terrains communaux... (1851)
          • L 5 Règlements municipaux. Règlement de l'administration forestière et de la jouissance des bénéfices communaux. (1801-1900)
          • L 6 Règlements municipaux. Règlement pour les concessions d'eau à domicile. (1905)
          • L 7 Règlements municipaux. Règlement général des abonnements d'eau. (1945)
          • L 8 Règlements municipaux. Règlements : conditions de mises. (1926-1950)
          • L 9 Règlements municipaux. Conditions pour l'engagement du taupier. (1928-1955)
          • L 10 Règlements municipaux. Règlement du four. (1930)
          • L 11 Règlements municipaux. Règlement d'affichage. (1945)
          • L 12 Règlements municipaux. Charges et conditions imposées à l'employé communal. (1946)
          • L 13-14 Règlements municipaux. Règlements de police. (1955-1960)
          • L 15-16 Placards, affiches et lois. (1801-1900)
          • M 1 Police. Registre des rapports et des dénonciations des agents et employés publics qui relèvent de la Municipalité de D... (1832-1954)
          • M 2 Militaires. Locaux disponibles pour l'armée. (1954)
          • N 1 Instruction publique. Rapports scolaires. (1812-1960)
          • N 2 Instruction publique. Correspondance de la commission scolaire. (1918-1960)
          • N 3 Instruction publique. Album de photos établi par une classe de la Nouvelle Delhi aux Indes et envoyé à la classe prima... (1958)
          • N 4 Instruction publique. Commission scolaire, cours complémentaires. (1916-1927)
          • N 5 Instruction publique. Notes de promotions et rapports annuels. (1929-1960)
          • N 6 Instruction publique. Correspondance de la commission scolaire. (1942-1952)
          • N Affaires de paroisse. La Sainte Bible par J.F. Ostervald, 6ème édition. (1807)
          • P 1 Actes anciens. (1351-1400)
          • P 2 Actes anciens. (1360)
          • P 3 Actes anciens. (1365)
          • P 4 Actes anciens. (1365)
          • P 5 Actes anciens. (1365)
          • P 6 Actes anciens. (1366)
          • P 7 Actes anciens. (1373)
          • P 8 Actes anciens. (1381)
          • P 9 Actes anciens. (1384)
          • P 10 Actes anciens. (1385)
          • P 11 Actes anciens. (1387)
          • P 12 Actes anciens. (1388)
          • P 13 Actes anciens. (1389)
          • P 14 Actes anciens. (1391)
          • P 15 Actes anciens. (1394)
          • P 16 Actes anciens. (1397)
          • P 17 Actes anciens. (1399)
          • P 18 Actes anciens. (1403)
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