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 Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Démoret
 Archives officielles
 AC Démoret Fonds d'archives de la commune de Démoret (1351-1960)
 A 1-11 Procès-verbaux de la Municipalité. (1828-1960)
B 1-3 Délibérations du Conseil Général. (1832-1958)
C 1-14 Correspondance reçue. (1954-1960)
D 1-2 Copies de lettres. (1915-1931)
D 3-5 Correspondance expédiée.
Doubles de lettres. (1956-1960)
E 1 Conventions, titres et droits communaux.
Transcription et traduction d'une transaction en faveur de la commune relativ... (1366)
E 2 Conventions, titres et droits communaux.
Teneur d'un extrait tiré en substance du partage de la seigneurie de Démoret,... (1369)
E 3 Conventions, titres et droits communaux.
Traduction d'une lettre en latin concernant le pâturage des communautés de Dé... (1397)
E 4 Conventions, titres et droits communaux.
Modèles et copies d'actes notariés. (1652)
E 4 Conventions, titres et droits communaux.
Lettres de rentes pour la commune. (1691-1710)
E 4 L'inventaire des archives. (1766)
E 5-30 Conventions, titres et droits communaux. (1650-1960)
E 31 Contrats - conventions. (1946-1960)
FA 1 Comptes communaux. (1643-1708)
FA 2-5 Comptes communaux. (1759-1900)
FA 6-8 Comptes communaux. (1901-1950)
FA Comptes communaux. (1944-1960)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Agenda du boursier. (1846-1855)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Redevances des boursiers de la commune. (1861-1874)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Trois actions du Central Vaudois (LEB). (1888)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Registre des arriérés de la commune. (1941-1960)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Factures. (1953)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Comptes courants, soit comptes des particuliers. (1898-1929)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Cahier des travaux de l'employé communal. (1953-1960)
FB Pièces annexes aux comptes.
Journal des comptes. (1945-1960)
FC 1 Rentier des tâches de la commune, des passages à clos et des amendes. (1760-1761)
FC 2 Rentier pour la commune où sont notées les lettres de rentes, obligations ainsi que les lettres de censes pour les passa... (1733-1802)
FC 2 Règlements communaux et mandats souverains. (1755-1787)
FC 2 Délibérations du Conseil général. (1816-1819)
FD 1 Mises d'esserts et de bois. (1754-1758)
FD 2 Mises d'esserts. (1886-1910)
FD 3 Mises de divers travaux communaux. (1875-1915)
FD 4-7 Mises de bois. (1942-1960)
FE 1-4 Comptes de la bourse des pauvres. (1770-1861)
FE 5 Comptes de la bourse des pauvres. (1843-1928)
FE 6 Procès-verbaux de la commission d'assistance, soit administration de la bourse des pauvres. (1852-1856)
FE 7 Rentier des créances de la bourse des pauvres. (1790-1815)
FE 8 Rentier de la Bourse des pauvres. (1837-1852)
FF 1 Redevances en grains. (1709)
FF 2 Rachat des foccages, fournages et corvées, ainsi que des usages dans la seigneurie de Démoret, par François-Louis Jaquie... (1796)
FF 3 Impôts fonciers. (1959-1960)
FG 1 Assurances. (1901-1960)
GA 1 Cadastre et plans.
Déviances de la commune par Jean Jaquier. (1662)
GA 2 Cadastre.
Reconnaissances des biens appartenant à la commune de Démoret, par Samuel Gaudard et Dubois, commissaires. (1662)
GA 3 Cadastre et plans.
Plan cadastral de la commune de Démoret, levé par le commissaire D.S.
Testuz. (1746)
GA 4 Cadastre et plans.
Copie de la délimitation d'entre les territoires de Démoret et Vuissens, levée par les commissaires... (1748)
GA 5 Cadastre et plans.
Déviances de la commune. (1828)
GA 6 Cadastre et plans.
Limites entre Démoret et Molondin. (1839)
GA 7 Cadastre et plans.
Limites entre Démoret de Champtauroz. (1872)
GA 8 Cadastre et plans.
Limites des territoires de Démoret et Vuissens. (1947)
GA 10 Extraits du cadastre. (1901-1960)
GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Routes de deuxième classe no 27, d'Echallens à Payerne, traversée de Démoret. (1868)
GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées.
Interdiction faite aux voitures d'utiliser la route reliant Démoret à Chêne-Pâqui... (1928)
GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Classification de la route de Démoret. (1950)
GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Correspondance relative à la traversée du village. (1956-1959)
GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées.
Traversée de la localité. (1957-1958)
GB 7-8 Travaux publics, ponts et chaussées.
Plans d'abornement des routes cantonales et des chemins publics. (1905)
GC 1-2 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Comptes du syndicat d'assainissement. (1917-1922)
GC 3 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Syndicat d'améliorations foncières, première entreprise - secteur : ... (1930-1945)
GC 4-11 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Syndicat des améliorations foncières Vuissens - Versant : correspond... (1943-1958)
GC 12-28 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Syndicat des améliorations foncières de Démoret : correspondance, pi... (1958-1960)
GC 28bis Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Archives concernant les travaux de R Jaquiéry, surveillant. (1958-1960)
GC 28bis 1 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Procès-verbaux des assemblées générales, d... (1958-1960)
GC 28bis 2 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Procès-verbaux des séances du Comité de Di... (1958-1960)
GC 28bis 3 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Procès-verbaux de la Commission de classif... (1958-1960)
GC 28bis 4 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Les titres exécutoires pour paiement de la... (1958-1960)
GC 28bis 5 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Correspondance avec le Service AF (amélior... (1958-1960)
GC 28bis 6 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Correspondance générale etc. (1958-1960)
GC 28bis 7 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Tableau comparatif des arbres fruitiers. (1958-1960)
GC 28bis 8 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Soumission de l'Entreprise CLOT SA, Grange... (1958-1960)
GC 28bis 9 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Cahier des charges de l'entrepreneur avec ... (1958-1960)
GC 28bis 10 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Travaux collectifs, projet des chemins et ... (1958-1960)
GC 28bis 11 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Dossier concernant le jeu de plans du nouv... (1958-1960)
GC 28bis 12 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Dossier des soumissions. (1958-1960)
GC 28bis 13 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Facture finale des travaux géométriques. (1958-1960)
GC 29-31 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Plan des ouvrages exécutés et répartition des frais. (1930-1960)
H 1 Services industriels : eaux.
Profil en long de la conduite, dès le repère du Collège de Démoret en suivant la route de... (1885)
H 2 Services industriels : eaux.
Réservoir de la commune, captage et conduites. (1905-1949)
H 3 Services industriels : eaux.
Plans de drainage de la Rapaz et Trembley. (1909-1926)
H 4 Services industriels : eaux.
Plans de drainage. (1917-1960)
H 5 Services industriels : eaux.
Casier sanitaire des eaux. (1942-1960)
H 6 Services industriels : eaux.
Améliorations de la défense incendie et de l'alimentation du réseau d'eau : factures. (1943)
H 7 Services industriels : eaux.
Service des eaux, abonnements. (1944-1949)
H 8 Services industriels : eaux.
Epuration des eaux. (1952-1960)
HA 1 Services industriels.
Electricité, téléphone. (1903-1959)
I 1 Bâtiments publics.
Restauration de l'église. (1955-1960)
I 2 Bâtiments publics.
Restauration et reconstruction du clocher de l'église ainsi que du mur de soutènement; plans et dev... (1880)
I 3 Bâtiments publics.
Collège.
Plans de l'école de Démoret, signé par J ou F Jaquier, syndic en 1838; devis de la const... (1837-1839)
I 3 Bâtiments publics.
Restauration du collège : plans et devis. (1938-1939)
I 3 Bâtiments publics.
Transformation du logement au collège. (1949)
I 5 Bâtiments publics.
Poids publics.
Plans. (1918)
I 6 Bâtiments publics.
Ancienne maison de commune.
Projet de transformation à la maison de commune pour l'établissement ... (1902)
I 7 Bâtiments publics.
Plans de la mécanique et du pressoir hydraulique. (1801-1900)
K 1 Domaines communaux.
Amodiation des biens communaux. (1650-1651)
K 2-3 Domaines communaux.
Description et aménagement des forêts communales. (1888-1907)
K 4 Domaines communaux.
Plan des forêts de Démoret. (1888)
K 5 Domaines communaux.
Conditions d'exploitation des forêts communales. (1901-1960)
L 1 Règlement pour le pâturage et la garde du bétail. (1682)
L 2 Règlement des grands chemins. (1744)
L 2 Règlements et mandats. (1755-1787)
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