|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
 Archives de la commune de Chamblon
Archives de la commune de Champagne
Archives de la commune de Champtauroz
Archives de la commune de Champvent
Archives de la commune de Chardonne
Archives de la commune de Château-d'Oex
Archives de la commune de Chavannes-de-Bogis
Archives de la commune de Chavannes-des-Bois
Archives de la commune de Chavannes-le-Chêne
Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
Archives de la commune de Chavannes-près-Renens
Archives de la commune de Chavannes-sur-Moudon
Archives de la commune de Chavornay
Archives de la commune de Chêne-Pâquier
Archives de la commune de Chesalles-sur-Moudon
Archives de la commune de Cheseaux-Noréaz
Archives de la commune de Cheseaux-sur-Lausanne
Archives de la commune de Chéserex
Archives de la commune de Chessel
Archives de la commune de Chevilly
Archives de la commune de Chevroux
Archives de la commune de Chexbres
Archives de la commune de Chigny
Archives de la commune de Clarmont
Archives de la commune de Coinsins
Archives de la commune de Commugny
Archives de la commune de Concise
Archives de la commune de Coppet
Archives de la commune de Corbeyrier
Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat
Archives de la commune de Corcelles-près-Concise
Archives de la commune de Corcelles-près-Payerne
Archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay
Archives de la commune de Corseaux
Archives de la commune de Corsier-sur-Vevey
Archives de la commune de Cossonay
Archives de la commune de Cottens
Archives de la commune de Crans-près-Céligny
Archives de la commune de Crassier
Archives de la commune de Cremin
Archives de la commune de Crissier
Archives de la commune de Cronay
Archives de la commune de Croy
Archives de la commune de Cuarnens
Archives de la commune de Cuarny
Archives de la commune de Cudrefin
Archives de la commune de Cugy
Archives de la commune de Curtilles
 Archives officielles
 AC Curtilles Fonds d'archives de la commune de Curtilles (1551-1790)
AC Curtilles Fonds d'archives de la commune de Curtilles (1372-1960)
 A Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Délibérations du Conseil.
Ce cahier contient également les princi... (1628-1635)
A Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Délibérations du Conseil. (1677-1764)
A Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Délibérations du Conseil et liste des gouverneurs. (1681-1709)
A Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Délibérations de la Municipalité. (1799-1824)
B Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Délibérations de la Chambre de Régie et de la Municipalité. (1799-1805)
A Délibérations de la Municipalité. (1830-1960)
B Délibérations du Conseil général. (1825-1960)
B Liste des tuteurs. (1791-1797)
BB Pièces annexes au Conseil Général.
Rapports de la Commission de gestion. (1930-1960)
C Correspondance reçue. (-1960)
D Correspondance expédiée. (1909-1960)
E1 Conventions, Titres, Droits communaux.
Comptabilité. (1591-1593)
E2-E9 Conventions, Titres, Droits communaux.
Documents anciens. (1560-1803)
E10 Correspondance officiellle. (1800-1820)
E 11 Circulaires. (1800-1835)
E 12 -E 13 Correspondance. (1830-1856)
E 14 Conventions, Titres, Droits communaux.
Pièces diverses. (1800-1849)
E 15 Conventions, Titres, Droits communaux.
Comptabilité.
Legs Wintzelried. (1799-1900)
E 16 Exhortations pour le Jeûne fédéral. (1803-1848)
FA Comptes communaux. (1603-1960)
FD Mises.
Registre des mises. (1794-1960)
FF Bourse des pauvres.
Commission d'assistance. (1940-1960)
FF Impôts.
Tabelle justificative des terrains sujets au grand dîme de l'arrondissement de Curtilles. (1799)
FF Impôts.
Censes dues par les propriétaires en application de l'arrêté de 1805 touchant l'affranchissement des dîmes et ... (1805)
FF Impôts.
Arriérés. (1924-1960)
FF Impôts.
Objets de perceptions et paiements. (1921-1951)
GA Cadastres et plans.
Plan géométrique et général de la commune dressé par David Cossy. (1819-1820)
GA Cadastres.
Reconnaissance des biens appartenant à la commune à cause de LL EE de Berne levée par le commissaire Franço... (1605)
GB Travaux publics, ponts et chaussées.
Projet de chemin, profil en travers avant métré, terrassement et devis à l'intéri... (1899)
GB Travaux publics, ponts et chaussées.
Déviance des chemins communs. (1782)
GB Travaux publics, ponts et chaussées.
Cadastre de la commune. (1798-1806)
GB Travaux publics, ponts et chaussées.
Cadastre de Curtilles levé par J Bourgeois, commissaire arpenteur. (1877)
GC Travaux publics, ponts et chaussées.
Registre des propriétaires. (1877)
GC Améliorations foncières, Remaniements parcellaires.
Procès-verbaux du syndicat de réunion parcellaire de Curtilles, pr... (1952-1958)
GC Améliorations foncières, Remaniements parcellaires.
Correspondance et pièces comptables. (1952-1958)
H Services industriels.
Installation eau courante. (1925)
H Services industriels.
Adduction des eaux, correspondance. (1925-1926)
I Bâtiments publics.
Maison d'école de Curtilles.
Plans. (1838)
I Bâtiments publics.
Fouille archéologique.
Eglise et cimetière. (1947)
J Bâtiments privés.
Enquête publiques. (1950-1960)
M Mandats Souverains.
Ordonnances du Régime bernois. (1701-1800)
M Mandats Souverains.
Lois et ordonnances du Petit Conseil. (1803-)
NA Instruction publique.
Procès-verbaux de la visite de l'école. (1848-1934)
NA Instruction publique.
Commission scolaire.
Copies de lettres. (1834-1909)
NA Instruction publique.
Commission scolaire.
Procès-verbaux. (1834-1870)
NA Instruction publique.
Commission scolaire. (1907-1914)
NB Affaires paroissiales.
La Sainte Bible ou l'Ancien et le Nouveau testament d'après l'édition publiée par J - F Osterva... (1822)
P Actes anciens. (1501-1600)
P Actes anciens. (1601-1700)
P Actes anciens. (1701-1800)
P Conventions, titres et droits communaux. (1801-1900)
P Actes anciens.
Par devant le bailli Emmanuel Steiger, du Conseil étroit de la ville de Berne et trésorier du Pays de V... (1661)
Q Vie Civique.
Eléctions et votations, procès-verbaux. (1884-1960)
RA Population.
Registre des naissances et décès. (1799-1820)
RA Population.
Etat nominatif de la population de la commune. (1841)
RA Population.
Actes d'origine. (1824-1960)
RA Population.
Permis d'enterrer. (1864-1907)
RA Population.
Vaccinations. (1871-1952)
RA Population.
Permis d'inhumer. (1907-1952)
RA Population.
Cartes d'identité. (1940-)
RA Population.
Vaccinations antivarioliques. (1953-1960)
RC Commerce.
Registre des commerçants. (1937-1938)
RC Industrie, Commerce.
Registre des visas et patentes. (1958-1960)
S Sociétés locales.
Société de laiterie.
Procès verbaux. (1842-1907)
S Sociétés locales.
Société de laiterie.
Comptes. (1842-1938)
S Sociélés locales.
Société de laiterie.
Procès verbaux. (1908-1958)
U Affaires judiciaires.
Copie d'un acte original de 1380 touchant le pâturage effectué entre 1638 et 1644. (1380)
U Affaires judiciaires.
Copie d'un acte original de 1372 touchant une pacification entre les prud'hommes de Curtilles et... (1372)
U Affaires judiciaires.
Procédures et sentences baillivales rendues au bailliage de Moudon concernant le péage de Lucens... (1757)
U Affaires judiciaires.
Registre des déclarations de grossesses du Cercle de Lucens commencé en 1822, achevé en 1838, so... (1822-1838)
Z Inventaire des objets contenus dans les archives de Curtilles. (1837)
Archives privées
Archives de la commune de Daillens
Archives de la commune de Démoret
Archives de la commune de Denens
Archives de la commune de Denges
Archives de la commune de Dizy
Archives de la commune de Dompierre
Archives de la commune de Donneloye
Archives de la commune de Duillier
Archives de la commune de Dully
Archives de la commune d'Echallens
Archives de la commune d'Echandens
Archives de la commune d'Echichens
Archives de la commune d'Eclépens
Archives de la commune d'Ecublens
Archives de la commune d'Epalinges
Archives de la commune d'Ependes
Archives de la commune d'Essertes
Archives de la commune d'Essertines-sur-Rolle
Archives de la commune d'Essertines-sur-Yverdon
Archives de la commune d'Essert-Pittet
Archives de la commune d'Etagnières
Archives de la commune d'Etoy
Archives de la commune d'Eysins
Archives de la commune de Faoug
Archives de la commune de Féchy
Archives de la commune de Ferlens
Archives de la commune de Ferreyres
Archives de la commune de Fey
Archives de la commune de Fiez
Archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson
Archives de la commune de Forel (Lavaux)
Archives de la commune de Forel-sur-Lucens
Archives de la commune de Founex
Archives de la commune de Froideville
Archives de la commune de Genolier
Archives de la commune de Giez
Archives de la commune de Gilly
Archives de la commune de Gimel
Archives de la commune de Gingins
Archives de la commune de Givrins
Archives de la commune de Gland
Archives de la commune de Gollion
Archives de la commune de Goumoëns
Archives de la commune de Grancy
Archives de la commune de Grandcour
Archives de la commune de Grandevent
Archives de la commune de Grandson
Archives de la commune de Grens
Archives de la commune de Gryon
Archives de la commune de Henniez
Archives de la commune de Hermenches
Archives de la commune de Jongny
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (168 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
|