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Archives officielles
AC Cugy Fonds d'archives de la commune de Cugy (1548-1960)
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W 33 Actes anciens (parchemins).
Acquis.
Par la Commune de Cugy, de Samuel et Jean-Pierre Hennard de leur portion d'envir... (1731)
W 34 Actes anciens (parchemins).
Acquis.
Par la Commune, contre Pierre Hennard et son frère Jean-Claude Hennard, de leur ... (1731)
W 35 Actes anciens (parchemins).
Acquis.
Fait par la Commune de Cugy contre Jean-Louys Hainard de sa part de bois au lieu... (1733)
W 36 Actes anciens (parchemins).
Acquis.
En faveur de la Commune de Cugy contre Jaques Vanney, d'environ une seytorée de ... (1741)
W 37 Actes anciens (parchemins).
Acquis.
En faveur de la Commune de Cugy, contre Jean-François De Lespinasse de 3/4 et se... (1742)
W 38 Actes anciens (parchemins).
Acquis.
En faveur de la Commune de Cugy, contre Claude Vaney et Jeane-Etiena Vaney, de l... (1742)
W 39 Actes anciens (parchemins).
Acquis.
En faveur de la Commune de Cugy, contre Benjamin Duvoisin, d'un mas de terre sit... (1745)
W 40 Actes anciens (parchemins).
Acquis.
En faveur de la Commune de Cugy, contre Pierre-Louys Echaud, d'une pièce de terr... (1751)
W 41 Actes anciens (parchemins).
Passation à clos et record.
Du mas de la Bérallaz en faveur de la Commune de Cugy , cont... (1753)
W 42 Actes anciens (parchemins).
Echange (convenant).
Fait entre Philippe Béat de Saussure et la Communauté de Cugy; supp... (1768)
W 43 Actes anciens (parchemins).
Laudation.
Par LL.
EE.
de Berne de l'acquis fait par la Communauté de Cugy en échang... (1770)
W 44 Actes anciens (parchemins).
Acquis.
En faveur de Jean-Samuel D'Apples, contre Jean-Jacques Vanney d'une pièce de ter... (1779)
W 45 Actes anciens (parchemins).
Echange.
Entre Charles-Samuel D'Apples et Jean-Pierre Chevalley, concernant 13 terrains ... (1781)
W 46 Actes anciens (parchemins).
Acquis.
En faveur de l'assesseur Charles-Samuel Jean d'Apples, contre Jean-Jaques et Jea... (1783)
W 47 Actes anciens (parchemins).
Echange.
Entre Charles D'Apples et Jean-Abram Vaney, d'un pré "A la Sauge" contre un cha... (1783)
W 48 Actes anciens (parchemins).
Acquis.
En faveur de la Communauté de Cugy, contre Anne-Marie et Jeanne- Louise Gringet ... (1784)
W 49 Actes anciens (parchemins).
Acquis.
En faveur de la Communauté de Cugy, contre Anne-Marie et Jeanne- Louise Gringet ... (1785)
W 50 Actes anciens (parchemins).
Acquis.
De 16 terrains rière Cugy et Morrens, en faveur de la Communauté de Cugy, contre... (1785)
W 51 Actes anciens (parchemins).
Laudation.
De LL EE de Berne en faveur de la Commune de Cugy pour l'affranchissement de ... (1789)
Z 1 Inventaire des papiers que Samuel Hennard et Jaques Echaud le jeune ont remis à la Commune. (1701)
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