Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Cugy Fonds d'archives de la commune de Cugy (1548-1960)
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          • W 33 Actes anciens (parchemins). Acquis. Par la Commune de Cugy, de Samuel et Jean-Pierre Hennard de leur portion d'envir... (1731)
          • W 34 Actes anciens (parchemins). Acquis. Par la Commune, contre Pierre Hennard et son frère Jean-Claude Hennard, de leur ... (1731)
          • W 35 Actes anciens (parchemins). Acquis. Fait par la Commune de Cugy contre Jean-Louys Hainard de sa part de bois au lieu... (1733)
          • W 36 Actes anciens (parchemins). Acquis. En faveur de la Commune de Cugy contre Jaques Vanney, d'environ une seytorée de ... (1741)
          • W 37 Actes anciens (parchemins). Acquis. En faveur de la Commune de Cugy, contre Jean-François De Lespinasse de 3/4 et se... (1742)
          • W 38 Actes anciens (parchemins). Acquis. En faveur de la Commune de Cugy, contre Claude Vaney et Jeane-Etiena Vaney, de l... (1742)
          • W 39 Actes anciens (parchemins). Acquis. En faveur de la Commune de Cugy, contre Benjamin Duvoisin, d'un mas de terre sit... (1745)
          • W 40 Actes anciens (parchemins). Acquis. En faveur de la Commune de Cugy, contre Pierre-Louys Echaud, d'une pièce de terr... (1751)
          • W 41 Actes anciens (parchemins). Passation à clos et record. Du mas de la Bérallaz en faveur de la Commune de Cugy , cont... (1753)
          • W 42 Actes anciens (parchemins). Echange (convenant). Fait entre Philippe Béat de Saussure et la Communauté de Cugy; supp... (1768)
          • W 43 Actes anciens (parchemins). Laudation. Par LL. EE. de Berne de l'acquis fait par la Communauté de Cugy en échang... (1770)
          • W 44 Actes anciens (parchemins). Acquis. En faveur de Jean-Samuel D'Apples, contre Jean-Jacques Vanney d'une pièce de ter... (1779)
          • W 45 Actes anciens (parchemins). Echange. Entre Charles-Samuel D'Apples et Jean-Pierre Chevalley, concernant 13 terrains ... (1781)
          • W 46 Actes anciens (parchemins). Acquis. En faveur de l'assesseur Charles-Samuel Jean d'Apples, contre Jean-Jaques et Jea... (1783)
          • W 47 Actes anciens (parchemins). Echange. Entre Charles D'Apples et Jean-Abram Vaney, d'un pré "A la Sauge" contre un cha... (1783)
          • W 48 Actes anciens (parchemins). Acquis. En faveur de la Communauté de Cugy, contre Anne-Marie et Jeanne- Louise Gringet ... (1784)
          • W 49 Actes anciens (parchemins). Acquis. En faveur de la Communauté de Cugy, contre Anne-Marie et Jeanne- Louise Gringet ... (1785)
          • W 50 Actes anciens (parchemins). Acquis. De 16 terrains rière Cugy et Morrens, en faveur de la Communauté de Cugy, contre... (1785)
          • W 51 Actes anciens (parchemins). Laudation. De LL EE de Berne en faveur de la Commune de Cugy pour l'affranchissement de ... (1789)
          • Z 1 Inventaire des papiers que Samuel Hennard et Jaques Echaud le jeune ont remis à la Commune. (1701)
      • Archives privées
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